ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE TOUS RISQUES CHANTIER

ASSURANCE

DOMMAGES-OUVRAGE ET

TOUS RISQUES CHANTIER

CAHIER DES CHARGES

SOMMAIRE

ARTICLE 1 – PRESENTATION DE L’OPERATION...3

1.1 - Lieu d’implantation...3

1.2 - Caract•ristiques de l’ouvrage...3

1.3 - Nature des travaux ...4

1.4 – Consistance des travaux...4

1.5 - Travaux de technique courante et non courante ...6

1.6 – Maƒtrise d’œuvre ...6

L’•quipe de maƒtrise d’œuvre retenue par le maƒtre d’ouvrage est constitu•e par : ...6

Dont la mission est la suivante...6

1.7 - Contr…le Technique ...7

1.8 - Dur•e des travaux ...7

1.9 - Co†t pr•visionnel des travaux ...7

ARTICLE 2 – CARACTERISTIQUES DES POLICES : DOMMAGES- OUVRAGE /CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR...8

TOUS RISQUES CHANTIER ...8

2.1 - Souscripteur ...8

2.2 - Assur•s ...8

2.3 - Nature des garanties...8

2.3.5 Garanties aux existants : ... 9

ARTICLE 3– MODALITES DE GESTION DU CONTRAT ET DES SINISTRES ...10

ARTICLE 4 – PAIEMENT DES PRIMES...10

ARTICLE 5 – DOCUMENTS DE REGULARISATION ...10

ARTICLE 6 – DOCUMENTS FOURNIS A L’ASSUREUR ...10

ARTICLE 7 – RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES...11

ASSURANCES DOMMAGES-OUVRAGE ET

TOUS RISQUES CHANTIER CAHIER DES CHARGES

ARTICLE 1 – PRESENTATION DE L’OPERATION

L’op€ration que le Maƒtre d’ouvrage a d€cid€ de r€aliser concerne l’ouvrage dont les caract€ristiques principales du programme sont ci-apr„s d€finies :

1.1 - Lieu d’implantation

1.2 - Caract‚ristiques de l’ouvrage

Bƒtiments concern‚s

Bƒtiments neufs

Bƒtiments r‚habilit‚s

Sans intervention sur structure porteuse ou le clos et le couvert

Ou

Avec intervention sur structure porteuse ou le clos et le couvert Dimensions en plan

Surface de SHON 560 m…

Nombre d’€tages sur RDC 0

Nombre d’€tages sur S/sols 0

1.3 - Nature des travaux

Les travaux seront r€alis€s par corps d’€tat s€par€ dont la nature est indiqu€e ci-apr„s :

LOT N„ D‚signation LOT N„ D‚signation

Lot 1

Lot 2

Lot 3

Lot 4

Lot 5

Lot 6

Gros œuvre - Carrelage

Charpente – Ossature bois

Couverture – Etanch€it€ – menuiseries ext€rieures

Serrurerie

Menuiseries int€rieures

Pl†trerie

Lot 7

Lot 8

Lot 9

Lot 10

Chauffage – Sanitaires – VMC

Electricit€

Peinture

Rev‡tements sols souples

1.4 – Consistance des travaux

A titre indicatif et indépendamment du dossier technique qui est remis au candidat et qui seul fait foi, la consistance des travaux est sommairement indiquée ci-après ( cocher les cases correspondantes) :

OUI NON

- usage d'explosifs...  - d€molitions ...  - reprises en sous-œuvre ...  - puits ...  - pieux (for‡ts/battus) ...  - parois (moul€es/berlinoises) ...  - palplanches...  - batardeaux ... 

- pompages...  - cuvelage...  - mur de sout„nement ...  - piscines ...  - traitement de l’amiante (confinement ou retrait d’amiante) ...  Nature du terrain

- d€nivel€ du terrain sup€rieur ‰ 30 %...  - €tude de sol r€alis€e par une Soci€t€ sp€cialis€e...  - nature du sol d'assise :

. sol naturel...  . terrain consolid€ : ... 

. remblai ancien ...  remblai r€cent ...  - terrain ‰ consolider :

. injection ...  . pr€chargement ...  . traitements divers ...  Ouvrages de Fondations

- Superficielles ... oui  non  - Profondes ... oui  non  - Sp€ciales ...

Ouvrages d'Ossature

- MaŠonnerie – Nature... oui  non  (exemples : briques creuses, briques pleines, ,

béton banché...)

- Charpentes bois ... oui  non  - Charpentes m€talliques... oui non - Planchers - Nature : ... oui  non 

‰ nervures ... coffrages m€talliques... dalles pleines ... pr€fabriqu€s... autres ... - Port€e maximale des poutres ...

- Port€e maximale des planchers ...

Ouvrages de Clos et Couvert - FaŠades

porteuses ... oui  non  remplissages ... oui  non  l€g„res ... oui  non  (façades rideaux ou façades panneaux)

constitution ...

rev‡tement ext€rieur : panneaux bois composite - Menuiseries

bois ... oui non x m€talliques ... oui  non  PVC ... oui  non  - Couverture

naturetuile, ardoise... oui  non 

(exemple :, amiante, ciment...)

€tanch€it€... oui  non  Corps d'‚tat de second oeuvre

(revêtements légers de sol, éléments de fermetures extérieures en matériaux plastiques ou en contre-plaqué, canalisations et gouttières en matériaux plastiques...)

- Type traditionnel  ou - Type non traditionnel 

1.5 - Travaux de technique courante et non courante

L’ensemble des travaux concernant l’ouvrage sera conŠu et r€alis€ avec des mat€riaux et suivant les modes de construction :

 par r€f€rence aux Documents Techniques Unifi€s ( DTU) , les fascicules du CCTG applicables aux march€s de travaux publics, les Normes FranŠaises ou Europ€ennes homologu€es, les r„gles et documents techniques des organismes professionnels.

 les fascicules du CPC encore en vigueur

 r€put€s ‹ traditionnels Œ ou

 ayant fait l’objet d’un avis technique de Commission Minist€rielle, dans la mesure o• cet avis a

€t€ agr€€ par l’assureur ou par tout organisme qu’il se substituerait.

Si des travaux de technique non courante viennent ‰ ‡tre mis en œuvre, les garanties du contrat objet de la pr€sente consultationleur seront acquisesdans la mesure o• ils auront fait l’objet d’un avis favorable du Contr…leur Techniqueet o• les constructeurs seront en mesure de produire des attestations sp‚cifiques t‚moignant d’une couverture en Responsabilit‚

Civile D‚cennale de la part de leur propre assureur et en conformit€ avec la l€gislation en vigueur.

Ouvrage relevant de la r†glementation parasismique :

Dans le cas d’ouvrage relevant de la r€glementation parasismique, ceux-ci seront r€alis€s dans le respect des textes l€gislatifs et r€glementaires et des r„gles et des normes techniques sp€cifiques les concernant.

1.6 – Ma‡trise d’œuvre

L’€quipe de maƒtrise d’œuvre retenue par le maƒtre d’ouvrage est constitu€e par :

- le Cabinet EVOLU Architecture – Bouttencourt 80220 , en qualit‚ de Maitrise d’oeuvre Dont la mission est la suivante

ELEMENTS DE MISSIONS

(BASELOI MOP) HORS CADRE DU CMP

Etudes d'esquisse^ (ESQ^)

Etudes d'avant-projet sommaire^(APS^) Etudes d’avant projet - sommaire Etudes d'avant-projet d€finitif^(APD^)

Etudes d’avant projet - d•finitif

Etudes de projet^ (PRO^)

Etudes de projet

Assistance ‰ la passation des contrats de travaux ^ (ACT^)

Etablissement du dossier de consultation Analyse des offres et mise au point du march•

Visa ^ ( VISA^)

Examen de la conformit• des •tudes

d’ex•cution au projet et leur visa

Direction de l'ex€cution des travaux ^ ( DET^)

Direction des travaux

Assistance aux op€rations de r€ception et pendant la garantie de parfait ach„vement ^ (AOR^)

Réception des travaux Dossier des ouvrages exécutés

Ordonnancement - Pilotage- Coordination Ordonnancement - Pilotage - Coordination

1.7 - Contr…le Technique

Une convention de contrŽle technique

a €t€ conclue avecVERITAS (L+S+PS+P1+F)

sera conclue ult€rieurement pour les missions suivantes :

Type de mission Désignation

Mission de Base

L Solidit‚ des ouvrages et ‚l‚ments d’‚quipement indissociables

S S‚curit‚ des personnes dans les constructions

Autres missions de CT

PS S‚curit‚ des personnes en cas de s‚isme

P1 Solidit‚ des ‚l‚ments d’‚quipements dissociables des ouvrages vis‚s par la mission L

F Fonctionnement des installations

Missions compl‚mentaires ‚ventuelles Ph + Th + Hand

1.8 - Dur‚e des travaux

Le planning pr€visionnel des travaux objet de l’op€ration ‰ garantir est le suivant :

 D€marrage :septembre 2010

 Fin des travaux : mai 2011

1.9 - Co‰t pr‚visionnel des travaux

Le montant pr€visionnel de r€alisation de l’ouvrage (y compris honoraires de maƒtrise d’œuvre, BET divers, ContrŽleur technique, €tudes de sols €ventuelles demand€es par le maƒtre d’ouvrage) est fix€ ‰ 955 000 € HT soit 1 142 180 € TTC.

Dans l’hypoth„se o• le maƒtre d’ouvrage r€cup„re la TVA sur investissement, l’assiette de prime ci-dessus sera assise sur le montant HT.

ARTICLE 2 – CARACTERISTIQUES DES POLICES : DOMMAGES- OUVRAGE /CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR

TOUS RISQUES CHANTIER

Les garanties ‹ Dommages-Ouvrage Œ et ‹ Responsabilit€ Civile D€cennale Œ correspondant ‰ des clauses types r€gies par le Code des Assurances, aux pr€sentes conventions sp€ciales, devront s’adjoindre les conditions g€n€rales de l’Assureur reprenant lesdites clauses types.

2.1 - Souscripteur

EHPAD DE POIX DE PICARDIE 3RUE DU CAPITAINE FAY 80290 POIX DE PICARDIE

En sa qualit€ de :

Propri€taire

Vendeur

Promoteur immobilier

Conducteur d’op€ration

Assistant du Maƒtre d’Ouvrage

Mandataire du Maƒtre d’Ouvrage ci-apr„s d€sign€

2.2 - Assur‚s

Le Maƒtre d’Ouvrage et les propri€taires successifs de l’ouvrage

Au titre de la Tous Risques Chantier sont consid€r€s comme Assur‚s tous les intervenants dans l’acte de construire ( Maƒtre d’Ouvrage, Maƒtre d’Ouvrage d€l€gu€, entreprises ,€quipe de Maƒtrise d’œuvre, BET, ContrŽleur technique et leurs sous-traitants).

2.3 - Nature des garanties

II.3.1 Garantie Š Dommages-Ouvrage ‹ :

Les garanties seront conformes ‰ la r€glementation et telles que reprises dans les conditions g€n€rales du Contrat.

Outre la garantie l€gale, l’Assureur devra €galement s’engager sur la couverture des garanties compl€mentaires ci-apr„s d€finies.

D‚finition des garanties

*Garantie l‚gale :

A partir de la r‚ception des travaux, cette garantie couvre, pendant 10 ans, le pr€financement des d€sordres qui compromettent la solidit€ de l’ouvrage ou le rendent impropre

‰ sa destination.

Toutefois, la garantie est acquise :

 Avant r‚ception :

Lorsqu’apr„s mise en demeure rest€e infructueuse, le contrat de louage d’ouvrage conclu avec l’entrepreneur est r€sili€ pour inex€cution par celui-ci de son obligation de r€parer.

 Apr†s r‚ception :

et avant l’expiration du d€lai de garantie de parfait ach„vement, lorsque, apr„s mise en demeure rest€e infructueuse, l’entrepreneur n’a pas ex€cut€ ses obligations contractuelles.

 Garanties compl‚mentaires :

 Garantie de bon fonctionnement

A partir de la r‚ception des travaux, cette garantie couvre, pendant 2 ans, la r€paration des dommages mat‚riels (c’est-‰-dire toute d€t€rioration ou destruction d’un €quipement qui a pr€alablement rempli sa fonction) et entraƒnant la mise en jeu de la garantie de bon fonctionnement vis€e ‰ l’article 1792-3 du Code Civil lorsque lesdits dommages rendent les

€l€ments d’€quipements inaptes ‰ remplir les fonctions qui leur sont d€volues.

 Dommages immat‚riels cons‚cutifs

A partir de la r‚ception des travaux,cette garantie couvre, pendant 10 ans,la r€paration des dommages immat‚riels subis par le propri€taire de l’ouvrage et / ou les occupants r€sultant directement d’un dommage mat€riel survenu apr„s r€ception et garanti ci-avant.

2.3.4 Garanties Š Tous Risques Chantier (T R C ) ‹

L’objet de la pr€sente garantie est de couvrir :

 pendant la construction ‰ compter du d€chargement sur le site et jusqu’Œ la r‚ception des travaux (y compris pendant les essais) toute pertes ou dommages ‰ l’ouvrage et aux mat€riaux destin€s ‰ devenir partie int€grante de la construction notamment ‰ la suite d’incendie, de foudre, d’explosion, de d€g†ts des eaux, d’effondrements, d’accidents, de vols caract€ris€s, d’€v€nements naturels, d’actes de malveillance, terrorisme, sabotage, d’erreurs de conception, de vices de mati„re, d’erreur de montage.

 apr†s r‚ception et pendant la p‚riode de maintenance, toute pertes ou dommages ‰ l’ouvrage provenant du retour des entreprises sur le site pour ex€cuter dans le cadre de leurs obligations contractuelles, tous travaux de finition, mise au point, rectification, r€paration y compris lev€es des r€serves dont l’origine est ant€rieure ‰ la r€ception et r€sultant notamment d’erreur et / ou d€faut de conception, erreur de plan, de calcul, de vice cach€, vice de construction, de fabrication, de montage et d’assemblage ‰ l’exclusion des dommages d’incendie, foudre, explosions ou de ceux relevant des articles 1792 et suivants du Code Civil.

2.3.5 Garanties aux existants :

Si, compte tenu de la nature de l’op€ration, le contrŽleur technique s’est vu confi€ une mission LE relative ‰ la solidit€ des existants, la proposition de base devra ‡tre compl€t€e par une extension de garantie aux dits existants dans les conditions suivantes :

Au titre du lot 1 Š DOMMAGES OUVRAGE ‹ D‚finition des existants :

Par existants on entend les parties anciennes de la construction existant avant l’ouverture du chantier et appartenant au propri€taire de la dite construction sur, sous ou dans lesquelles sont ex€cuter les travaux neufs.

La garantie dommages aux existants est exclusive de l’obligation d’assurance applicable aux ouvrages existants avant l’ouverture du chantier et qui, totalement incorpor€s dans l’ouvrage neuf, en deviennent techniquement indivisibles.

Ne font pas parties des existants :

 Les appareils et €quipements m€nagers ou domestiques m‡me s’ils ont €t€ ‰ l’origine fournis au titre du contrat de construction ou de vente du b†timent

 Les €quipements (mat€riels, machines, organes de transformation d’€nergie) install€s pour permettre exclusivement l’exercice d’une quelconque activit€ professionnelle dans le b†timent.

Point de départ et durée de la garantie :

Depuis la date d’effet de la r€ception des travaux et pendant une p€riode de 10 ans.

Au titre du Lot 2 « TOUS RISQUES CHANTIERS » Définition des existants :

Par existants on entend les biens immobiliers y compris les €quipements, le cas €ch€ant situ€s sur, sous, dans, contre ou ‰ proximit€ imm€diate du chantier, qui ne font pas parties du march€

et qui sont :

*- soit la propri€t€ du (des) maƒtre(s) d’ouvrage au moment de la prise d’effet du contrat

*- soit destin€s ‰ devenir leur propri€t€ pendant la p€riode de construction

ARTICLE 3– MODALITES DE GESTION DU CONTRAT ET DES SINISTRES

L’Assureur donnera toutes informations utiles quant ‰ la gestion ult€rieure du contrat ‰ lui confier ainsi que sur la gestion des sinistres.

ARTICLE 4 – PAIEMENT DES PRIMES

4.1 - Prime provisionnelle

L’Assureur indiquera les modalit€s de r„glement partiel ou total de la prime provisionnelle.

4.2 - Prime définitive

Le souscripteur s’engage en fin de chantier ‰ communiquer le montant d€finitif de l’op€ration tel qu’il r€sulte de l’ensemble des D€comptes G€n€raux et D€finitifs des march€s de travaux, Maƒtrise d’œuvre, BET et ContrŽle Technique.

La prime d€finitive sera calcul€e par application du taux ‰ ce montant final de l’op€ration.

L’Assureur indiquera dans sa proposition le montant minimum tant en plus qu’en moins au del‰

duquel il €mettra soit un appel de prime compl€mentaire soit qu’il ristournera le trop perŠu au Maƒtre de l’ouvrage.

ARTICLE 5 – DOCUMENTS DE REGULARISATION

Concomitamment avec l’€mission de la prime d€finitive, l’Assureur adressera au Maƒtre d’Ouvrage l’ensemble des documents d€finitifs du contrat.

A la demande du souscripteur, si ce dernier n’est par le Maƒtre d’Ouvrage , il produira un avenant de transfert des garanties ou un dont acte au b€n€fice du Maƒtre d’Ouvrage propri€taire.

ARTICLE 6 – DOCUMENTS FOURNIS A L’ASSUREUR

Afin de pouvoir appr€cier la nature du risque ‰ assurer, les documents suivants sont communiqu€s ‰ l’Assureur :

 Plan masse du projet

 Plan du b‚timent

 CCTP des lots de travaux

 D•coupage des lots de travaux

 Rapport d’•tudes de sols

 Rapport du bureau de contrƒle en phase PRO

La pr€sente liste n’est pas limitative sans pour autant engager le Maƒtre d’Ouvrage.

L’Assureur ne pourra se pr€valoir de toute omission pendant l’€tude du dossier.

ARTICLE 7 – RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

Pour obtenir tous renseignements compl€mentaires qui lui serait n€cessaires au cours de son

€tude, l’Assureur pourra s’adresser ‰ :

AMIENS AMENAGEMENT Madame Christine THIEBAUT 80 Rue de la Vallée

CS 81105

80011 AMIENS CEDEX 1

Tel : 03.22.22.37.50 Fax : 03.22.22.37 .51

e-mail :[email protected]