Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2011

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OCTOBRE 2011

Présenté par Jean-Paul Huchon

Président du conseil régional d'Ile-de-France

CP 11-770 ANIMATION SOCIALE DES QUARTIERS

OPÉRATIONS NON CONTRACTUALISÉES D’INTÉRET RÉGIONAL 5^EAFFECTATION POUR L’ANNÉE 2011

CHANTIERS SOLIDARITÉ

CONSULTER LE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE

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Chapitre budgétaire : 935 « aménagement des territoires » Code fonctionnel : 51 « politique de la ville »

Programme : HP 51-004 « autres opérations non contractualisées d’intérêt régional »

Sommaire

EXPOSÉ DES MOTIFS ... 4

ANNEXES AU RAPPORT ... 5

PROJET DE DÉLIBÉRATION ... 13

ANNEXES A LA DELIBERATION... 14

1. État récapitulatif des subventions ... 15

2. Fiches-projets... 17

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EXPOSÉ DES MOTIFS

Via le dispositif des chantiers solidarité, la Région Île-de-France apporte son soutien à des projets de chantiers internationaux, portés par des associations, des communes, des lycées et des centres de formation des apprentis (CFA), à destination de jeunes situés sur un territoire classé en politique de la ville.

Le chantier, pour la Région Île-de-France, est conçu comme un vecteur de rencontre et d’échange interculturel, entre jeunes franciliens et jeunes étrangers. Ce dernier constitue en effet le critère principal des chantiers, le pilier sur lequel ceux-ci reposent. A cet effet, un effort doit être réalisé par les porteurs de projets sur l’implication des jeunes français et étrangers dans le projet, la préparation à la rencontre… Ce semble être particulièrement le cas ici, dans la mesure où les trois associations retenues mettent en avant une implication égale des jeunes français et sénégalais dans les projets, en amont, pendant et après le chantier. D’où des efforts prévus, notamment, sur la préparation des jeunes ici et là-bas et les moments de vie collective et de partage sur place.

Deux objectifs spécifiques sont ensuite visés à travers ce dispositif : proposer une expérience enrichissante aux jeunes franciliens situés dans des quartiers « politique de la ville », leur offrir une opportunité d’ouverture au monde ; réaliser un projet utile pour le développement du territoire du partenaire étranger. Concernant ce dernier volet, les projets présentés – qui doivent se dérouler sur les zones de coopération de la Région – doivent faire l’objet d’une réalisation concrète : construction de bâtiment, rénovation d’un bâti existant, reboisement, travaux d’irrigation, etc. Encore une fois, les trois associations semblent répondre à ce double-objectif de façon assez marquée : d’une part, les jeunes franciliens, via les lettres de motivation transmises, font part de leur souhait de profiter de cette expérience dans le cadre de leurs propres parcours professionnel et personnel (ouverture, découverte…) ; d’autre part, des conventions ont été signées par les associations avec leurs partenaires locaux, institutionnels ou privés (associations), attestant de l’intérêt des projets pour les Sénégalais.

Le montant plafond des subventions allouées aux projets par la Région est fixé à 10 000 € maximum par chantier, avec une bonification de 2 000 € maximum si celui-ci s’inscrit dans une thématique de coopération développée par la Région avec son partenaire (ce qui n’est pas le cas ici).

Le présent rapport a pour objet de proposer, à destination des chantiers solidarité, une autorisation d’engagement pour 2011, d’un montant total de 26 800 €, imputé sur le chapitre 935

« aménagement des territoires », code fonctionnel 51 « politique de la ville », programme HP 51- 004 « autres opérations non contractualisées d’intérêt régional » action 15100401 « autres opérations non contractualisées d’intérêt régional » du budget 2011.

Je vous prie de bien vouloir en délibérer.

Le président du conseil régional d’Ile-de-France

JEAN-PAUL HUCHON

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ANNEXES AU RAPPORT

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Action prévention sport

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Fondation Feu vert

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M’Panam

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PROJET DE DÉLIBÉRATION

DU

Animation sociale des quartiers

Opérations non contractualisées d’intérêt régional 5^e affectation pour l’année 2011

Chantiers solidarité

LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE VU Le code général des collectivités territoriales ;

VU La délibération du conseil régional n° CR 10-10 du 16 avril 2010 relative aux délégations d’attributions du conseil régional à sa commission permanente ;

VU La délibération n° CR 30-07 du 13 mars 2007 relative à l’approbation du dispositif cadre de la politique de la ville pour son volet animation sociale des quartiers, modifiée par la délibération n°

CR 71-08 du 26 juin 2008 ;

VU La délibération n° CP 10-857 du 17 novembre 2010 relative à l’approbation d’une convention type pour les opérations de chantiers solidarité ;

VU La délibération n° CR 75-10 du 19 novembre 2010 relative à la politique internationale de la Région Île-de-France ;

VU la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier de la Région Île-de-France ;

VU Le budget 2011 de la Région Île-de-France ;

VU L’avis de la commission de la politique de la ville et de la sécurité ; VU L’avis de la commission des affaires internationales et européennes ;

VU L’avis de la commission des finances, de la contractualisation et de l’administration générale ; VU Le rapport CP 11-770 présenté par monsieur le président du conseil régional d’Île-de-

France ;

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ Article unique :

Décide de participer, au titre du dispositif « animation sociale des quartiers - actions non contractualisées d’intérêt régional - chantiers solidarité », au financement des projets détaillés en annexe 2 à la présente délibération, par l’attribution de subventions calculées en application du dispositif précité et dont le montant maximum prévisionnel figure dans cette annexe.

Subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention-type adoptée par délibération n° CP 10-857 de la commission permanente du conseil régional du 17 novembre 2010, et autorise le président du conseil régional à les signer.

Affecte une autorisation d’engagement de 26 800 €disponible sur le chapitre 935 « aménagement des territoires », code fonctionnel 51 « politique de la ville », programme HP 51-004 (151004)

« autres opérations non contractualisées d’intérêt régional », action 15100401 « autres opérations non contractualisées d’intérêt régional » du budget 2011, conformément à l’état récapitulatif joint en annexe 1.

JEAN-PAUL HUCHON

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ANNEXES A LA DELIBERATION

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@BCL@B008769B 29/08/11 10:08:00

1. État récapitulatif des subventions

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@BCL@B008769B 29/08/11 10:08:00

2. Fiches-projets

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FICHE PROJET DU DOSSIER N° 11018694 Commission permanente du 20 octobre 2011 Objet : CHANTIERS SOLIDARITE – « SOLIDARITE MEDINA SENEGAL »

Libellé base subventionnable Montant base subventionnable

Taux d’intervention

Montant de subvention maximum

Chantiers solidarité 29 295,00 € 23,89 % 7 000,00 €

Montant Total de la subvention 7 000,00 € Imputation budgétaire: 935-51-6574-151004-HP51-004

15100401-Autres opérations non contractualisées d'intérêt régional PRESENTATION DE L’ORGANISME

Dénomination : APS ACTION PREVENTION

SPORT ILE DE FRANCE Adresse administrative : 7 RUE ROLAND MARTIN

94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE Statut Juridique : Association

Représentant : Monsieur Laurent LOPEZ, président

N° SIRET : 40093573000053

PRESENTATION DU PROJET Dispositif d’aide : Chantiers solidarité Rapport Cadre : du 12/06/2008

Objet du projet : financement d'un projet de chantier solidarité.

Date prévisionnelle de début de projet : 6 décembre 2011 Date prévisionnelle de fin de projet : 26 décembre 2011 Démarrage anticipé de projet : Non

Objectifs :

- Favoriser la formation et l’insertion professionnelle de 10 jeunes rencontrant des difficultés.

- Soutenir l’action de l’association sénégalaise Giving Back International.

Description :

- Lieu de réalisation : quartier Médina, Dakar, région de Dakar, Sénégal.

- Description : action chantier : rénovation de l’école Médine : construction d’un terrain de Basketball et peinture des salles de classe de la section élémentaire de l’école ; action culturelle : ateliers cuisine, visites chez l’habitant, visites de sites historiques et excursions touristiques, découverte de la lutte (visite d’une école, tournoi) ; action sportive : organisation de rencontres sportives.

Moyens mis en œuvre :

- Conception du projet : projet construit sur la volonté d’un échange et d’un bénéfice mutuel entre jeunes français et sénégalais qui, lors du séjour, participeront ensemble à toutes les activités mises en place.

Formation et sensibilisation des jeunes français (par l’association APS) et sénégalais (par l’association

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Giving Back International), en amont du séjour. Les jeunes français se rendront notamment à Bugeat (Corrèze), pour un séjour collectif multisports, afin de préparer le séjour (vie en collectivité, capacités d’adaptation à un environnement différent…).

- Evaluation/suivi du projet : continuité du projet assurée par l’association Giving Back International, qui souhaite par la suite mettre en place une école de basketball.

Intérêt régional :

Au retour, travail de restitution réalisé par les jeunes, afin de témoigner et de partager l’expérience vécue avec leurs collègues de formation et les partenaires impliqués dans le projet.

Public(s) cible(s) :

- Jeunes : 10 jeunes garçons (5) et filles (5), âgés de 18 à 23 ans, issus des territoires suivants : Champigny-sur-Marne (94) : Le Bois l’Abbé ; Vincennes (94) ; Créteil (94) : Haut Montmesly ; Fresnes (94)

; Paris (75) : 14e et 12e ; Villejuif (94) : Mermoz.

- Encadrants : 2 formateurs : 1 encadrant APS formateur référent (35 ans) et 1 encadrant formateur référent vacataire (35 ans).

- Partenaires : en France : Service technique éducatif d’insertion (STEI) de Créteil (organe de la PJJ) ; fédération EPMM (Sports pour tous) ; au Sénégal : association Giving Back International.

Localisation géographique :

 DEPARTEMENT DE PARIS

 VAL DE MARNE

Contrat Particulier : Hors CPRD CPER :Hors CPER

L’organisme ne récupère pas la TVA.

PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2011

Dépenses (€)

Libellé Montant %

Frais de préparation (dont séjour de préparation)

8 569,00 29,25%

Frais de Transport 8 908,00 30,41%

Matériaux chantier 5 500,00 18,77%

Personnel local, matériel 1 125,00 3,84%

Hébergement 850,00 2,90%

Alimentation (y compris jeunes sénégalais)

3 109,00 10,61%

Autres (visites…) 630,00 2,15%

Frais administratifs, fonctionnement

604,00 2,06%

Total 29 295,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

RIF 7 000,00 23,89%

MAEE/VVVSI 7 500,00 25,60%

VVV 94 1 000,00 3,41%

FFEPMM 6 000,00 20,48%

AUTOFINANCEMENT 7 000,00 23,89%

Participation jeunes 795,00 2,71%

Total 29 295,00 100,00%

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ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT

Exercice Montant

2011 7 000,00 €

ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS

Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation):

Année Dispositif d’aide Montant voté

2009 Action de prévention et de sécurisation - Sécurité - Justice - Prévention 2 880,00 € 2010 Action de prévention et de sécurisation - Sécurité - Justice - Prévention 3 200,00 € Montant total 6 080,00 €

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FICHE PROJET DU DOSSIER N° 11018695 Commission permanente du 20 octobre 2011

Objet : CHANTIERS SOLIDARITE – « CHANTIER SOLIDARITE AU SENEGAL. REFECTION DE CLASSES D’UNE ECOLE »

Dénomination : JEUNESSE FEU VERT

Adresse administrative : 34 RUE DE PICPUS 75012 PARIS Statut Juridique : Association

Représentant : Monsieur Jean-Marc STEINDECKER, président

N° SIRET : 77569810300204

Objet du projet : financement du chantier solidarité "Chantier solidarité au Sénégal. Réfection de classes d'une école".

Objectifs :

- Ouverture des jeunes français sur l’extérieur ; réalisation d’un projet collectif ; échanges entre jeunes français et sénégalais ; valorisation de soi ; vécu d’une mixité ; initiation à la solidarité internationale et au développement durable ; engagement citoyen.

- Réhabilitation de l’école 17 de Guédiawaye.

Description :

- Lieu de réalisation : quartier HLM, commune d’arrondissement de Sam-Notaire, commune de Guédiawaye, région de Dakar, Sénégal.

- Description : réfection de 4 salles de classe de l’école 17 de Guédiawaye, par de jeunes français et sénégalais, sous la conduite d’ouvriers locaux : maçonnerie, menuiserie, peinture et aménagement floral.

- Conception du projet : projet initié par le Mouvement des pionniers du Sénégal, qui a identifié le besoin ;

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jeunes français et sénégalais associés à toutes les phases du chantier, en amont (réunions de préparation), pendant (activités communes) et après (bilan, travaux de restitution). Côté sénégalais, le Mouvement des pionniers du Sénégal, très actif, assure un encadrement sérieux des jeunes, bien en amont du chantier.

- Evaluation/suivi du projet : poursuite des travaux, sur place, si nécessaire, par l’association partenaire, en lien avec Léo Lagrange Sénégal ; contacts entre jeunes français et sénégalais gardés, via Internet, courriers et communication téléphoniques.

Au retour, travail de restitution réalisé par les jeunes, auquel seront conviés parrain (Léo Lagrange), élus et habitants du quartier : projection d’un film, exposition photographique, débats, etc. ; interventions auprès des lycées.

- Jeunes : 10 jeunes garçons (6) et filles (4), âgés de 18 à 20 ans, issus du territoire suivant : Paris 20e (75) : Bas-Belleville.

- Encadrants : 2 éducateurs spécialisés et 1assistante sociale.

- Partenaires : en France : fédération Léo Lagrange ; au Sénégal : fédération Léo Lagrange Sénégal, Mouvement des pionniers du Sénégal.

 DEPARTEMENT DE PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER :Hors CPER

Dépenses (€)

Libellé Montant %

Frais de préparation 1 234,00 5,63%

PERSONNEL LOCAL 137,00 0,63%

Alimentation 2 675,00 12,21%

Restitution 1 000,00 4,57%

FRAIS ADMINISTRATIFS 1 300,00 5,93%

Total 21 905,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

RIF 12 000,00 54,78%

MAEE/VVVSI 7 500,00 34,24%

Participation jeunes 1 000,00 4,57%

Total 21 905,00 100,00%

2011 9 800,00 €

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FICHE PROJET DU DOSSIER N° 11018699 Commission permanente du 20 octobre 2011

Objet : CHANTIERS SOLIDARITE – « RENOVATION DE L’ECOLE MBOTH 2 »

Dénomination : M'PANAM

Adresse administrative : 30 RUE NOTRE-DAME DE NAZARETH 75003 PARIS

Statut Juridique : Association

Représentant : Madame RACHEL PAVILLON, présidente

N° SIRET : 49261069600014

Objet du projet : financement du chantier solidarité "Rénovation de l’école Mboth 2".

Objectifs :

- Création de liens entre jeunes français et sénégalais et entre associations partenaires sur ce projet.

- Réalisation conjointe d’un projet de solidarité internationale.

Description :

- Lieu de réalisation : commune de Bargny, département de Rufisque, région de Dakar, Sénégal.

- Description : rénovation de l’école Mboth 2 : construction du mur d’enceinte, électrification, peinture des salles de classe.

- Conception du projet : projet élaboré par les deux partenaires : M’Panam et Amjob, sur une idée de cette dernière ; jeunes français et sénégalais (18 jeunes sénégalais identifiés) associés à toutes les phases du chantier, bien en amont du séjour : réunions de préparation, recherche de financements, actions de sensibilisation… Ils travailleront ensemble lors du séjour. L’objectif est d’inscrire cette action dans un partenariat solide et durable.

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- Evaluation/suivi du projet : construction d’un partenariat durable avec l’association locale ; montage de nombreux projets dans les années à venir.

Création d’un réseau de solidarité au sein du 3e arrondissement de Paris, via des actions de restitution dans la commune d’arrondissement du 3e : exposition de photographies et projection de films.

- Jeunes : 10 jeunes garçons (7) et filles (3), âgés de 19 à 25 ans, issus de milieux sociaux différents (mixité sociale du groupe), issus des territoires suivants : Paris (75) : 2e, 3e, 18e (La Goutte d’Or, La Chapelle), 19e ; Draveil (91).

- Encadrants : 1 animatrice et directrice de CLSH, 1 artiste-peintre franco-sénégalais.

- Partenaires : en France : Ville de Paris (3e arrondissement), société Agnès B, maisons de couture, ambassade du Sénégal en France ; au Sénégal : Amicale des jeunes ouvriers de Bargny (Amjob), équipe enseignante de l’école Mboth 2.

 DEPARTEMENT DE PARIS

 ESSONNE

Contrat Particulier : Hors CPRD CPER :Hors CPER

Dépenses (€)

Libellé Montant %

Frais de préparation 300,00 1,05%

PERSONNEL LOCAL 430,00 1,51%

Alimentation 3 660,00 12,86%

Restitution 300,00 1,05%

Accueil président Amjob 1 800,00 6,33%

Total 28 453,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

RIF 10 000,00 35,15%

MAEE/VVVSI 7 500,00 26,36%

VVV 75 2 000,00 7,03%

Participation jeunes 3 000,00 10,54%

Fondation Agnès B 4 000,00 14,06%

PARTENAIRE LOCAL 915,00 3,22%

Total 28 453,00 100,00%

2011 10 000,00 €