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DOSSIER DE RÉINSCRIPTION ADMINISTRATIVE Année Universitaire 2021-2022

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Academic year: 2022

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(1)

DOSSIER DE RÉINSCRIPTION ADMINISTRATIVE

Année Universitaire 2021-2022

N° étudiant : | | | | | | | | | (obligatoire)

NUMÉRO DE L’ÉCOLE DOCTORALE :

 ED

I

 ED II  ED III  ED IV  ED V  ED VI  ED VII

 DOCTORAT SIMPLE

 COTUTELLE DE THÈSE

Paiement des droits d’inscription pour 2021-2022 dans l’université partenaire : Exonération des droits de scolarité à Sorbonne Université sur présentation du justificatif de paiement auprès de l’université partenaire

Paiement en alternance

 CODIPLOMATION

Tout dossier non signé du candidat, illisible ou incomplet SERA REFUSÉ.

Dépôt des dossiers de réinscription

:

Contact par courriel : lettres-IADoctorat@sorbonne-universite.fr

 Mme  M. Nom ………...

Nom marital ou d’usage : ………Prénoms ………

Situation familiale : 1  Seul(e) sans enfant 2  En couple sans enfant

3  Seul(e) avec enfant(s) 4  En couple avec enfant(s) Nombre d’enfant(s) : ………

Adresse (année 2021-2022)...

Code postalVille ... Pays ...

Téléphone       (Indiquez l’indicatif du pays) Portable      

Courriel ...

Mode d'hébergement pour l'année universitaire :

 1 - Résidence universitaire  5 - Logement personnel  7 - Autre mode d'hébergement

RÉGIME D’INSCRIPTION  Formation initiale  Autre

STATUT  Étudiant  Autre

En 2e et 3 année : à envoyer à l’adresse lettres-IADoctorat@sorbonne-universite.fr

À partir de la 4e année : à déposer sur l’application eCandidat https://candgest-2021.sorbonne- universite.fr

Date limite de retour des dossiers : Inscription en 2e année : 6 juillet 2020 Inscription en 3e année : 20 septembre 2020 Inscription à partir de la 4e année : 16 septembre 2020

N OM : ……… ………… ……… N OM D _U S A GE : ………… ……… …… P R E N OM S : ………… ……… ………… ……

ÉTAT CIVIL

ADRESSE POUR L’ANNÉE EN COURS

RÉGIME D’INSCRIPTION / STATUT

(2)

Exercez-vous une activité professionnelle ?  Non

Si oui :  Emploi inférieur à 6 mois  emploi supérieur à 6 mois

Votre situation professionnelle (cf. code notice explicative) : I I I  - secteur public  - secteur privé Si vous êtes enseignant spécifiez votre statut (vous pouvez cocher deux cases) :

 PROF. CERTIFIE  PRAG  MONITEUR  CONTRAT DOCTORAL  ATER  LECTEUR  MCF Précisez dans quel établissement : ... Ville : ...

 1 - Temps complet

 2 - Temps partiel (+150h / trimestre)

 3 - Temps partiel (-150h / trimestre)

Profession des parents (cf. notice explicative) : parent 1 : I I I parent 2 : I I I  retraité

MODE DE FINANCEMENT POUR 2021-2022

C - Contrat doctoral PRINCIPALE



SECONDAIRE



I - Ressources des parents  

J - Ressources du conjoint  

K - Salaire  

H - Prêt bancaire  

G - Prêt d’honneur  

B - Bourse CIFRE :  

Nom de l’entreprise : ………..

F - Bourse gouvernement étranger  

X - Autre aide financière : à préciser : ………..

………  

Z – Aucun : 

Si vous êtes boursier pour le diplôme de doctorat, indiquez le type de bourse :

 Étranger boursier du gouvernement français - Précisez votre n° de boursier : └─┴─┴─┴─┴─┴─┴─┴─┴─┴─┘

 Autre bourse à préciser : ……….

Département d’obtention : I I I (99 pour l’étranger) Année d’obtention :(ex : 2019/2020) / I

 DEA  DESS  MASTER II  DOCTORAT  DIPLOME INGENIEUR

 DIPLOME ETRANGER

 Autre (à préciser) : ………

Avez-vous obtenu un concours de l’enseignement :  - Non

Si oui :  - Capes  - Agrégation  - Professeur des écoles  - Autre à préciser

Procédez-vous à une autre inscription en qualité d'élève ou d'étudiant au titre de 2021- 2022 ? Si oui, préciser le type d'établissement :

 Université  ICP  EHESS  INALCO  ENS  Étranger

 Autre, précisez : ……….

Nom de l'Établissement (uniquement s'il s'agit d'une université française) : ……….

 CAPES  Agrégation  CNED (Musicologie)  Licence Master

SITUATION PROFESSIONNELLE

(Voir la notice explicative - situation professionnelle)

BOURSE POUR 2021-2022

(fournir les justificatifs ou attestations de bourse)

DERNIER DIPLÔME OBTENU & concours d’enseignement

CURSUS PARALLÈLE

(hors Sorbonne Université)

INSCRIPTION À UN 2

e

DIPLÔME

(à Sorbonne Université)

(3)

ÉCOLE DOCTORALE I Mondes antiques et médiévaux - ED 0022 Professeur Jean-Marie SALAMITO

 Égyptologie

 Études grecques

 Études latines

 Histoire et civilisation de l’Antiquité

 Histoire du christianisme ancien et civilisations de l’antiquité tardive

 Histoire des religions et anthropologie religieuse

 Études médiévales

ÉCOLE DOCTORALE II Histoire moderne et contemporaine - ED 0188 Professeur Reynald ABAD

 Histoire moderne et contemporaine

 Histoire des relations internationales et de l’Europe

 Histoire des techniques

 Histoire moderne et contemporaine des mondes arabes et musulmans

ÉCOLE DOCTORALE III Littératures française et comparée - ED 0019 Professeure Florence NAUGRETTE

 Littérature et civilisation françaises

 Littérature comparée

ÉCOLE DOCTORALE IV Civilisations, cultures, littératures et sociétés - ED 0020

 Études anglophones Professeure Frédérique DUBARD DE GAILLARBOIS

 Études germaniques Préciser la langue : ……….

 Études slaves Préciser la langue : ……….

 Études romanes espagnoles

 Études romanes italiennes

 Études portugaises, brésiliennes et de l’Afrique lusophone

 Études arabes

 Langue anglaise des spécialités scientifiques et techniques : Méthodologie de la recherche linguistique, didactique, culturelle, technologique

 Gestion culturelle et muséologie en Europe Centrale et Orientale

 Commerce international et Europe

ÉCOLE DOCTORALE V Concepts et langages - ED 0433 Professeure Adeline WRONA

 Philosophie

 Sciences sociales et philosophie de la connaissance

 Linguistique

 Langue française

 Mathématiques, informatique et application aux sciences de l’homme

 Sciences de l’information et de la communication

 Musique et musicologie

 Musique : Recherche et Pratique

ÉCOLE DOCTORALE VI Histoire de l’Art et Archéologie - ED 0124 Professeur Philippe LORENTZ

 Histoire de l’art

 Théorie et pratique de l’archéologie

ÉCOLE DOCTORALE VII Espaces, sociétés et aménagement - ED 0434 Professeur Gilles PALSKY

 Hommes, espaces, temps, ressources, environnement

 Aménagement, Urbanisme, Dynamique des espaces

 Géographie politique, culturelle et historique

 Mondes tropicaux : aménagement, environnement, territoire

 Géomorphologie, relief, dynamique de la surface, risques naturels

Nom du directeur de recherche : ...

Première année d’inscription en doctorat avec votre sujet de thèse actuel : ………/……….

Avez-vous bénéficié d’une année de césure ?  Non  Oui Si oui, préciser l’année d’interruption ………/……….

Avez-vous demandé une année de césure pour 2021-2022 ? Non Oui

C

OCHEZ L’ÉCOLE DOCTORALE ET L

INTITULÉ DE LA DISCIPLINE VOUS CONCERNANT

INSCRIPTION ADMINISTRATIVE PRINCIPALE À SORBONNE UNIVERSITÉ

(4)

Pour une réinscription en 2e et 3e année de Doctorat, vous devez renvoyer ce dossier d’inscription complet et signé à l’adresse lettres-IADoctorat@sorbonne-universite.fr

Pour une réinscription à partir de la 4 e année en Doctorat, vous devez déposer ce dossier d’inscription complet et signé sur l’application eCandidat https://candgest-2021.sorbonne-universite.fr

Si votre école doctorale n’est pas déjà en possession du dernier avis de votre comité de suivi, vous devrez impérativement le fournir avec ce dossier

Vous devez

-suivre la même procédure que pour la 3e année (voir ci-dessus) -joindre votre demande motivée

-joindre un avis motivé du directeur de recherche, rédigé sur ½ page au minimum -préciser l’année de réinscription :

 4ème année

 5ème année

 6ème année

 7ème année

Avez-vous bénéficié d’un financement doctoral les 3 premières années :  Non  Oui Si OUI précisez : ……….

Obtenir l’avis du Directeur de Recherche et de l’École Doctorale (cadre ci-dessous) Avis du directeur de recherche

Nom : ………

Paris, le …………2021

Favorable

Défavorable

Signature du directeur de Recherche

………..

(signature requise avant le dépôt à l’ED)

Avis du directeur de l’école doctorale N°….

Paris, le ...2021

Favorable

Défavorable

Signature du directeur de l’École doctorale

………

Cette inscription fait-elle l’objet d’une césure ?  Oui  Non

Cachet de l’Ecole Doctorale Avis du Comité de suivi (3 ans et plus) :

Favorable

Défavorable

pour une inscription en

……

e

année

Cadre strictement réservé à l’administration Tout dossier non signé du candidat, illisible ou incomplet SERA REFUSÉ.

Les candidats admis en doctorat doivent obligatoirement renouveler leur inscription administrative et procéder au paiement des droits de scolarité chaque année jusqu’à la soutenance de la thèse sous peine d’une radiation immédiate dans le cas contraire.

N.B. : La loi n° 78-17 du 06.01.78 vous donne un droit d’accès et de rectification pour les données enregistrées vous concernant.

RÉINSCRIPTION AU-DELÀ DE LA 3

e

ANNÉE

Certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements ci-dessus.

Paris, le ... 20..… Signature de l’étudiant

(5)

Annexe 1 - PIECES A FOURNIR :

(*) Article 14 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

Pièces à fournir

Je demande

Une réinscription en

2e année Une réinscription en 3e année

Une réinscription à partir de la 4e année

Dossier de

réinscription

  

Demande motivée

  

Avis motivé du directeur de

recherche

  

Charte de

déontologie

  

Charte du

Doctorat

  

Date limite de

dépôt des dossiers 06 juillet 2021

20 septembre 2021

16 septembre 2021

Modalités de dépôt des dossiers

Par courriel, à l’adresse :

lettres-IADoctorat@sorbonne-universite.fr

Sur eCandidat :

https://candgest-2021.sorbonne- universite.fr

(6)

Annexe 2

CONTRIBUTION VIE ETUDIANTE ET DE CAMPUS (CVEC) A REALISER AVANT L’INSCRIPTION ADMINISTRATIVE

Dans le cadre de la loi ORE*

i

, chaque étudiant en formation initiale dans un établissement d’enseignement supérieur doit obligatoirement obtenir son attestation d'acquittement de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC).

Cette contribution est « destinée à favoriser l’accueil et l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiants et à conforter les actions de prévention et d’éducation à la santé réalisées à leur intention » (article L. 841‐5 du code de l’éducation).

Notez bien qu’aucune inscription ne pourra être finalisée sans présentation préalable de votre attestation d’acquittement de la CVEC.

Sont exonérés :

Les boursiers de l’enseignement supérieur ou bénéficiaires d’une allocation annuelle accordée dans le cadre des aides spécifiques annuelles

Les étudiants réfugiés

Les étudiants bénéficiaires de la protection subsidiaire

Les étudiants enregistrés en qualité de demandeurs d’asile et disposant du droit de se maintenir sur le territoire

De quelles bourses parle‐t‐on ?

 Les bourses sur critères sociaux gérées par le Crous (Enseignement supérieur, Culture, Agriculture, ...)

 Les bourses versées par les régions (pour les étudiants dans des formations paramédicales, sanitaires et sociales)

En revanche, ne sont pas concernées...

 Les bourses du gouvernement français (BGF)

 Les bourses d’un gouvernement étranger (BGE)

 Les bourses versées par une structure privée (par exemple, une fondation)

Cas particuliers :

Doctorants inscrits en cotutelle de thèse : La CVEC n’est à payer que pour des inscriptions réalisées et acquittées dans les établissements français.

Doctorants suivant un double cursus : La CVEC ne doit être réglée qu’une seule fois en cas de pluri‐

inscription.

Par ailleurs, si vous devenez éligible à l’exonération de contribution au cours de l’année universitaire, vous pouvez obtenir le remboursement de la contribution que vous avez précédemment payée. Pour cela, il suffira d'en faire la demande au Crous avant le 31 mai de l’année en cours.

Comment s’acquitter de la CVEC ?

Par paiement ou exonération avant de s’inscrire dans son établissement.

Connectez‐vous à MesServices.Etudiant.gouv.fr

Déclarez votre ville d’étude.

Acquittez‐vous de votre CVEC.

Le Crous vous délivre une attestation d’acquittement à présenter lors de votre Inscription Administrative à la Faculté des Lettres de Sorbonne Université.

Attention : Les étudiants exonérés de la CVEC doivent également présenter une attestation d’acquittement par exonération.

i Loi « Orientation et réussite des étudiants », promulguée le 8 mars 2018

(7)

Direction de la Recherche et Valorisation Service des Etudes Doctorales

Année universitaire 2021-2022 Dossier d’inscription administrative en doctorat

NOTICE EXPLICATIVE

Remplir le dossier d’inscription en y joignant toutes les pièces justificatives

Compléter chaque rubrique et cocher les cases correspondantes à votre situation.

Se reporter à vos cartes d’étudiants si vous avez été inscrit(e) dans le système universitaire public français depuis 1994- 1995 ou dans un IUFM depuis 1998-1999 ou à votre relevé de notes du baccalauréat (n° BEA) depuis juin 1995.

Inscrire le numéro de cette université et non la dénomination (ex : Strasbourg III et non Robert Schuman).

La procédure de transfert est obligatoire si vous venez d’une autre université. Veuillez vous renseigner auprès de votre université d’origine.

Si vous avez une équivalence, veuillez préciser s’il s’agit :

D’un titre étranger admis en France en équivalence,

D’un titre français admis en France en équivalence

D’une validation d’études, d’expériences professionnelles ou d’acquis personnels

D’un DAEU

Consulter la liste ci-dessous et reporter le code (2 chiffres) correspondant à la profession du chef de famille (parents) et éventuellement à la vôtre si vous exercez une activité professionnelle.

10 Agriculteurs 48 Contremaîtres, Agents de maîtrise

21 Artisans 52 Employé civil, agents services FP

22 Commerçants et Assimilés 53 Policiers et militaires

23 Chefs d’entreprise 54 Employés administratifs d’entreprise 31 Professions libérales ou assimilés 55 Employés de commerce

33 Cadres Fonction Publique, professions intellectuelles et artistiques

56 Personnels des services directs aux particuliers

34 Professeurs, profession scientifique 61 Ouvriers

35 Professions de l’information, arts et des spectacles 66 Ouvriers non qualifiés 37 Cadres administratifs et commerciaux d’entreprise 69 Ouvriers agricoles

38 Ingénieurs, cadres techniques 71 Anciens agriculteurs exploitants

42 Instituteur et assimilés 72 Anciens artisans, commerçants, chefs d’entreprise 43 Professions intermédiaires de santé 73 Anciens cadres et Professions intermédiaires

44 Clergé - Religieux 76 Anciens employés et ouvriers

45 Professions intermédiaires administrative de la FP 81 Chômeurs n’ayant jamais travaillé 46 Professions intermédiaires et commerciales 82 Inactifs divers (autres que retraités)

47 Techniciens 99 non renseigné

INE : Identifiant Nationale Etudiant

INSCRIPTION EN UNIVERSITE FRANCAISE

BACCALAUREAT OU TITRE D’ACCES A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

SITUATION PROFESSIONNELLE

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