DEPARTEMENT DU RHONE
VILLE DE LYON
(Direction des Assemblées)
2020/5496
Modification du tableau des effectifs Secrétariat général de la Ville de Lyon Direction Pilotage financier et juridique RH Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
SEANCE DU 7 MAI 2020
COMPTE RENDU AFFICHE LE : 14 MAI 2020
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 30 AVRIL 2020 NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73
RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 15 MAI 2020 DELIBERATION AFFICHEE LE : 15 MAI 2020
PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : M. MALESKI Jérôme
PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme DOGNIN-SAUZE, M. BRUMM, Mme AIT-MATEN, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GRABER, Mme CONDEMINE, M. GIORDANO, Mme REYNAUD, M. CLAISSE, Mme RIVOIRE, M. DURAND, Mme RABATEL, Mme BESSON, M. CUCHERAT, Mme FRIH, M. LEVY, M. DAVID, Mme NACHURY, Mme CROIZIER, M. BLACHE, Mme BALAS, M.
LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme BRUGNERA, Mme PICOT, Mme BERRA , M.
BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, M. PELAEZ, Mme FAURIE-GAUTHIER, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN-LAFERRIER, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M.
BROLIQUIER, Mme BAUGUIL , M. HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M.
BERNARD, M. BOUDOT, Mme MADELEINE, Mme BAUME
ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. SECHERESSE, M. LE FAOU (pouvoir à M.
GRABER), Mme LEVY (pouvoir à Mme BAUGUIL ), M. BRAILLARD (pouvoir à M. BERNARD), Mme BURILLON (pouvoir à Mme CONDEMINE), Mme HOBERT (pouvoir à M. GIORDANO), M. RUDIGOZ (pouvoir à Mme PICOT), Mme HAJRI (pouvoir à M. MALESKI)
ABSENTS NON EXCUSES :
2020/5496 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE LA VILLE DE LYON - DIRECTION PILOTAGE FINANCIER ET JURIDIQUE RH) Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 29 avril 2020 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
A travers le PGAEC (Plan de Gestion des Activités, Emplois et Compétences), l’objectif de la Ville de Lyon est de pouvoir ajuster les effectifs nécessaires, en fonction des demandes inscrites au Plan de mandat et de maîtriser la masse salariale liée aux contraintes budgétaires.
Pour l’année 2020, un certain nombre de créations, d’évolutions et de suppressions identifiées doivent être réalisées. Ces créations ont été validées conformément aux évolutions prévisibles de la masse salariale pour l’exercice en cours.
Un effort particulier sera apporté pour proposer ces postes à des agents municipaux en reclassement ou ayant exprimé un souhait de mobilité professionnelle.
Récapitulatif de la modification du tableau des effectifs :
Nombre de créations de postes
Nombre de suppressions de postes
Solde créations / suppressions
Nombre d’évolutions de postes
26 15 11 18
Vu l’avis des Comités techniques des 27 mai 2019, 2 décembre 2019, 30 janvier 2020 ; Vu le rectificatif mis sur table :
Dans le DELIBERE, point -1 Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante:
- En page 12, pour le poste 8124, remplacer 593 par 606 s’agissant du nouvel indice de référence.
DELIBERE
1- Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante :
COMITE TECHNIQUE DU 27 MAI 2019 :
SUPPRESSIONS/CREATIONS D’EMPLOIS
Délégation Direction / Service
Num.
poste Emploi Grades / indice de référence Cat
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation (Direction/service)
Nv num.
poste Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations
Délégation Générale à la
Culture
Médiathèque du Bachut
10264 Agent de bibliothèque
Adjoint du
patrimoine C
Délégation Générale à la
Culture
Médiathèque du
Bachut 12996 Bibliotechnicien
Assistant de conservation,
Assistant de conservation principal de 2ème
classe, Assistant de conservation de
1ère classe
B
Après avis du Comité technique du 27 mai 2019 portant sur le projet de
réorganisation du service de la médiathèque du Bachut.
COMITE TECHNIQUE DU 30 JANVIER 2020 :
CREATIONSD’EMPLOIS
Délégation Direction Service Num
Poste Emploi Grades/ indice de référence Cat. Observations
Délégation Générale à la
Culture
Musée des Beaux-
Arts Service culturel 12997 Médiateur culturel
Assistant de conservation, Assistant de conservation de 1ère
classe,
Assistant de conservation de 2ème classe
B
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 portant sur l’évolution du service culturel du Musée des Beaux-Arts.
EVOLUTIONSD’EMPLOIS
Délégation Direction / Service
Num.
poste Emploi Grades / indice de référence Cat
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation
(Direction/service) Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations
Direction Générale des
Services
Finances - Expertise Comptable et
Application Financière
11321
Chargé de mission interne
« Qualité des comptes » et certification
Attaché,
Attaché principal A
Direction Générale des
Services
Finances - Direction de
projets
Chargé de mission interne
« Qualité des comptes » et certification
Attaché,
Attaché principal A
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
Direction Générale des
Services
Finances - Expertise Comptable et
Application Financière
11327 Coordonnateur/
comptable
Rédacteur, Rédacteur principal
de 2ème classe, Rédacteur principal de
1ère classe
B
Direction Générale des
Services
Finances - Accompagnement
et expertise comptable
Coordonnateur/
comptable
Rédacteur, Rédacteur principal
de 2ème classe, Rédacteur principal
de 1ère classe
B
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
12408
Coordonnateur/
comptable - Animation
Rédacteur, Rédacteur principal de
2ème classe, Rédacteur principal de
1ère classe
B
Finances - Accompagnement
et expertise comptable
Coordonnateur/
comptable - Animation
Rédacteur, Rédacteur principal
de 2ème classe, Rédacteur principal
de 1ère classe
B
11333
Coordonnateur /comptable -
Régies
Rédacteur, Rédacteur principal de
2ème classe, Rédacteur principal de
1ère classe
B
Finances - Accompagnement
et expertise comptable
Coordonnateur / comptable -
Régies
Rédacteur, Rédacteur principal
de 2ème classe, Rédacteur principal
de 1ère classe
B
11329 Agent de gestion comptable
Adjoint administratif, Adjoint administratif
principal de 2ème classe, Adjoint administratif principal de 1ère classe
C
Finances - Accompagnement
et expertise comptable
Agent de gestion comptable
Adjoint administratif, Adjoint administratif
principal de 2ème classe, Adjoint administratif
principal de 1ère classe
C
Délégation Direction / Service
Num.
poste Emploi Grades / indice de référence Cat
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation
(Direction/service) Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations
Direction Générale des
Services
Finances - Expertise Comptable et
Application Financière
11332
Agent de gestion comptable
Adjoint administratif, Adjoint administratif
principal de 2ème classe, Adjoint administratif principal de 1ère classe
C
Direction Générale des
Services
Finances - Accompagnement
et expertise comptable
Agent de gestion comptable
Adjoint administratif, Adjoint administratif
principal de 2ème classe, Adjoint administratif
principal de 1ère classe
C
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
Direction Générale des
Services
Finances - Pôle comptable délégation mutualisée et
moyens généraux
12465
Responsable de service - Pôle
comptable mutualisé et
moyens généraux
Attaché, Attaché principal,
Directeur
A
Direction Générale des
Services
Finances - Pôle comptable des
délégations mutualisées
Responsable de service - Pôle
comptable mutualisé
Attaché, Attaché principal,
Directeur*
Attaché hors classe, A
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
Direction Générale des
Services
Contrôle de Gestion - Contrôle de Gestion Interne
12031
Conseiller de Gestion – Responsable du
Système de Pilotage
Attaché,
Attaché Principal A
Direction Générale des
Services
Contrôle de Gestion - Pilotage et contrôle
de gestion interne
Conseiller de Gestion – Responsable du
Décisionnel
Attaché,
Attaché Principal A
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
Délégation Direction / Service
Num.
poste Emploi Grades / indice de référence Cat
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation
(Direction/service) Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations
Délégation Générale à la
Culture
Bibliothèque municipale de
Lyon - Département
Sciences et Techniques
12193 12724 12725
Animateur numérique
Assistant de conservation du patrimoine et des
bibliothèques, Assistant de conservation principale de 1ère
classe
B
Délégation Générale à la
Culture
Bibliothèque municipale de
Lyon – Service du développement
numérique
Animateur numérique
Assistant de conservation du patrimoine et des
bibliothèques, Assistant de conservation principale de 2eme
classe, Assistant de conservation principal de 1re
classe, Animateur Animateur principal
de 2e classe Animateur principal
de 1ere classe
B
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 portant sur l’évolution de l’organisation de l’espace numérique.
Délégation Générale à la
Culture
Musée des Beaux-Arts
8930 8931 8932 8933 8934 8937 8941 12467 12468
Médiateur culturel
Attaché de
conservation A
Délégation Générale à la
Culture
Musée des Beaux- Arts
Chargé de projet médiation
Attaché de conservation, Attaché principal de
conservation
A
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 portant sur l’évolution du service culturel du Musée des Beaux- Arts.
*Poste pouvant être pourvu par un agent titulaire du grade de directeur, grade en voie d’extinction au 01/01/2017.
SUPPRESSIONS/CREATIONS D’EMPLOIS
Délégation Direction / Service
Num.
poste Emploi Grades / indice de référence Cat
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation (Direction/service)
Nv num.
poste Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations
Direction Générale des
Services
Contrôle de Gestion - Contrôle de
gestion externe
10973
Assistant contrôle de
gestion
Rédacteur, Rédacteur principal de 2ème
classe, Rédacteur principal de 1ère
classe
B
Direction Générale des
Services
Contrôle de Gestion - Pilotage des organismes externes
12998
Gestionnaire instructeur contrôle de gestion
Rédacteur, Rédacteur principal de 2ème
classe, Rédacteur principal de 1ère
classe
B
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
Direction Générale des
Services
Finances 8515 Directeur des services
Directeur, Administrateur,
Administrateur hors classe
A
Direction Générale des
Services
Direction des Finances Direction du Contrôle de gestion
12999 Directeur des services
Attache principal Directeur*
Attaché hors classe, Administrateur,
Administrateur hors classe
A
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
Direction Générale des
Services
Contrôle de
gestion 10498 Directeur des services
Ingénieur, Ingénieur principal, Ingénieur en chef,
Ingénieur en chef hors classe
A
Direction Générale des
Services
Direction des
Finances 12835
Directeur de projets /coordonnateur
ressources et sphère comptable
Attaché, Attaché principal,
Directeur*
Attaché hors classe, Administrateur
A
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
Direction Générale des
Services
Finances - Expertise Comptable et
Application
12752 Responsable de pôle
Attaché, Attaché principal
A Direction Générale des
Services
Finances - Accompagnement et expertise comptable
13000 Responsable de service
Attaché, Attaché principal,
Directeur*, Attaché hors classe
A
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au
Délégation Direction / Service
Num.
poste Emploi Grades / indice de référence Cat
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation (Direction/service)
Nv num.
poste Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations Financière
11318 Responsable de service
Attaché, Attaché principal,
Directeur*
Attaché hors classe
Finances - Applications
financières
13001 Responsable de service
Attaché, Attaché principal,
Directeur*
Attaché hors classe
pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
Direction Générale des
Services
Finances - Pôle comptable délégation mutualisée et
moyens généraux
38 Secrétaire de direction
Adjoint administratif,
Adjoint administratif principal de 2ème
classe, Adjoint administratif principal de 1ère
classe
C
Direction Générale des
Services
Direction des
Finances 13002
Agent de gestion administrative
Adjoint administratif,
Adjoint administratif principal de 2ème
classe, Adjoint administratif principal de 1ère
classe
C
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion (passage de temps non complet à temps complet).
Délégation Direction / Service
Num.
poste Emploi Grades / indice de référence Cat
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation (Direction/service)
Nv num.
poste Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations
Direction Générale des
Services
Finances - Expertise et optimisation
fiscales
11326 Gestionnaire financier
Rédacteur, Rédacteur principal de 2ème
classe, Rédacteur principal de 1ère
classe
B
Direction Générale des
Services
Finances - Expertise et optimisation
fiscales
13003
Chargé d’études -
Fiscalité
Attaché,
Attaché principal A
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion. Compte tenu de la spécificité des missions, ce poste sera susceptible d’être pourvu contractuellement en application de l’article 3-3 -2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée.
Direction Générale des
Services
Contrôle de Gestion - Contrôle de
Gestion Interne
8000 Conseiller de Gestion
Attaché
Attaché Principal A
Direction Générale des
Services
Contrôle de Gestion - Pilotage des organismes externes
13004 Contrôleur de Gestion
Attaché,
Attaché Principal A
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 relatif au pilotage unique de la Direction des Finances et de la Direction du Contrôle de Gestion.
Délégation Direction / Service
Num.
poste Emploi Grades / indice de référence Cat
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation (Direction/service)
Nv num.
poste Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations
Délégation Générale à la
Culture
Musée des Beaux-Arts
8935 8938
Médiateur culturel
Attaché de
conservation A
Délégation Générale à la
Culture
Musée des Beaux- Arts
13005 13006
Médiateur culturel
Assistant de conservation,
Assistant de conservation de
2ème classe Assistant de conservation de
1ère classe
B
Après avis du Comité technique du 30 janvier 2020 portant sur l’évolution du service culturel du Musée des Beaux- Arts.
MODIFICATIONS HORS COMITE TECHNIQUE :
CREATIONSD’EMPLOIS
Délégation Direction Service Num
Poste Emploi Nouveaux grades/
indice de référence Cat. Observations
Secrétariat Général de la
Ville
Administration des Personnels
Retraite dossiers individuels
13007 Responsable d’unité
Rédacteur, Rédacteur principal de
2ème classe, Rédacteur principal de
1ère classe
B
Créations pour pérenniser l’activité réalisée par des moyens non permanents récurrents.
13008 Agent de gestion ressources humaines
Adjoint administratif, Adjoint administratif principal de 2ème classe,
Adjoint administratif principal de 1ère classe
C
Inaptitudes physiques
13009
Agent de gestion ressources humaines
Adjoint administratif, Adjoint administratif principal de 2ème classe,
Adjoint administratif principal de 1ère classe
C
13010
Délégation Direction Service Num
Poste Emploi Nouveaux grades/
indice de référence Cat. Observations
Pôle carrières
13011 Agent de gestion ressources humaines carrières
Adjoint administratif, Adjoint administratif principal de 2ème classe,
Adjoint administratif principal de 1ère classe
C
13012 Gestionnaire ressources humaines carrières
Rédacteur, Rédacteur principal de
2ème classe, Rédacteur principal de
1ère classe
B
Pôle technique paie
13013
Gestionnaire ressources humaines paie
Rédacteur, Rédacteur principal de
2ème classe, Rédacteur principal de
1ère classe
B 13014
Complément Rémunération
13015
Agent de gestion ressources humaines
Adjoint administratif, Adjoint administratif principal de 2ème classe,
Adjoint administratif principal de 1ère classe
C 13016
Conseil gestion
administrative 13017 Agent de gestion ressources humaines
Adjoint administratif, Adjoint administratif principal de 2ème classe,
Adjoint administratif principal de 1ère classe
C
Secrétariat Général de la
Ville
Administration des personnels
Retraite dossiers individuels -
retraite
13019 Gestionnaire ressources humaines carrières
Rédacteur, Rédacteur principal de 2ème classe,
Rédacteur principal de 1ère classe
B Création contre suppression à venir du poste n°5847.
13020 Gestionnaire ressources humaines carrières
Rédacteur, Rédacteur principal de 2ème classe,
Rédacteur principal de 1ère classe
B Création contre suppression à venir du poste n°9411.
Administration des personnels / Conseil gestion
administrative
13021 Responsable unité
Rédacteur principal de 2ème classe,
Rédacteur principal de 1ère classe
B Création contre suppression à venir du poste n°12167.
Délégation Direction Service Num
Poste Emploi Nouveaux grades/
indice de référence Cat. Observations
Délégation Générale à la
Culture
Culture Musée Gadagne
13022 Responsable bâtiments
Ingénieur, Ingénieur principal,
Ingénieur en chef
A
Création contre suppression à venir du poste n°2932.
Compte tenu de la spécificité des missions, le poste 13022 sera susceptible d’être pourvu contractuellement
en application de l’article 3-3 -2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée.
EVOLUTIONSD’EMPLOIS
Délégation Direction / Service Num.
poste Emploi Grades / indice de référence
Cat .
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation
(Direction/service) Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations Cabinet du
Maire
Communication
externe 8274 Chargé de
communication 663 A Cabinet du Maire Communication externe
Chargé de
communication 686 A
Revalorisation triennale.
Délégation Générale à la
Culture
Auditorium ONL - Service artistique
8996
Musicologue, responsable des
publications
724 A Délégation Générale à la
Culture
Auditorium ONL – Service artistique
Musicologue, responsable des
publications
746 A
Cabinet du Maire
Bureau du Cabinet – Secrétariat des
adjoints
8124 Assistante de
direction 574 B Cabinet du Maire
Bureau du Cabinet – Secrétariat des
adjoints
Assistante de
direction 606 B
Délégation Générale à l’Urbanisme, à l’Immobilier et aux Travaux
Économie, Commerce et
Artisanat – Commerce non
sédentaire
12423 Commissaire
exposition 489 B
Délégation Générale à l’Urbanisme, à l’Immobilier et aux
Travaux
Économie, Commerce et
Artisanat – Commerce non
sédentaire
Commissaire
exposition 508 B
Délégation Générale aux
Affaires Sociales, aux
Sports, à l’Éducation et
à l’Enfance
Enfance 3313 Agent petite enfance
Adjoint technique territorial C
Délégation Générale aux Affaires Sociales,
aux Sports, à l’Éducation et à
l’Enfance
Enfance Agent petite enfance
Adjoint technique territorial, Agent social
C
Ouverture au cadre d’emplois d’agent social.
Délégation Générale à la
Culture
Théâtre des
Célestins 2978 Électricien sonorisateur
Adjoint technique principal de 1ère
classe, Adjoint technique principal de 2ème
classe
C
Délégation Générale à la
Culture
Théâtre des Célestins
Électricien sonorisateur
Adjoint technique principal de 2ème classe, Adjoint technique
principal de 1ère classe, Agent de maîtrise,
Agent de maîtrise principal
B
Ouverture au cadre d’emplois des agents de maîtrise.
Délégation Direction / Service Num.
poste Emploi Grades / indice de référence
Cat .
Nouvelle affectation (Délégation)
Nouvelle affectation
(Direction/service) Nouvel emploi Nouveaux grades/
indice de référence Nvl
cat. Observations
Secrétariat Général de la
Ville
Commande
publique 11407
Responsable du pôle marché de
délégation
Attaché territorial A Secrétariat Général de la Ville
Commande publique
Responsable du pôle marché de
délégation
Attaché territorial Attache principal A
Compte tenu de la spécificité des missions, ce poste sera susceptible d’être pourvu contractuellement en application de l’article 3-3 -2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée.
Secrétariat Général de la
Ville
Affaires juridiques
8043 Juriste Attaché territorial A Secrétariat Général
de la Ville Affaires juridiques Juriste Attaché territorial Attaché principal A
Compte tenu de la spécificité des missions, ce poste sera susceptible d’être pourvu contractuellement en application de l’article 3-3 -2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée.
