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PROVENCE-ALPES-C ÔTE-D'AZUR

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2016-020

PUBLIÉ LE 24 FÉVRIER 2016

(2)

Sommaire

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

R93-2016-02-23-002 - arrêté portant désignation de suppléance du préfet de la région

PACA par M. Adolphe COLRAT (2 pages) Page 3

SGAR PACA

R93-2016-02-23-001 - Arrêté modificatif portant nomination des membres de la

Commission régionale du patrimoine et des sites de la région PACA (2 pages) Page 6

2

(3)

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur R93-2016-02-23-002

arrêté portant désignation de suppléance du préfet de la région PACA par M. Adolphe COLRAT

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2016-02-23-002 - arrêté portant désignation de suppléance du préfet de la région PACA par M.

Adolphe COLRAT

3

(4)

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2016-02-23-002 - arrêté portant désignation de suppléance du préfet de la région PACA par M.

Adolphe COLRAT

4

(5)

Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2016-02-23-002 - arrêté portant désignation de suppléance du préfet de la région PACA par M.

Adolphe COLRAT

5

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SGAR PACA R93-2016-02-23-001

Arrêté modificatif portant nomination des membres de la Commission régionale du patrimoine et des sites de la

région PACA

SGAR PACA - R93-2016-02-23-001 - Arrêté modificatif portant nomination des membres de la Commission régionale du patrimoine et des sites de la région

PACA

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SGAR PACA - R93-2016-02-23-001 - Arrêté modificatif portant nomination des membres de la Commission régionale du patrimoine et des sites de la région

PACA

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SGAR PACA - R93-2016-02-23-001 - Arrêté modificatif portant nomination des membres de la Commission régionale du patrimoine et des sites de la région

PACA

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