1 Année universitaire 2014-2015
Faculté des Sciences Economiques et Sociales
LICENCE 2 DE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION Semestre 3
COMPTABILITE PRIVEE
Document de TD n°1 : les opérations d'inventaire
Responsables du cours : M. Alexandre DELAIGUE – section 1
Mme Catherine MEZZINA – section 2
2 Exercice 1
L'entreprise DEBROS a décidé d'acheter une nouvelle machine industrielle : Valeur du matériel : 85 000 €.
Frais de transport : 9 500 €.
Frais de montage : 3 500 €.
Date d'achat : 16 avril 2010. Date de mise en service : 26 avril 2010. Durée d'amortissement : 5 ans. Paiement moitié comptant, moitié crédit.
1. Enregistrer la facture d'achat de la machine.
2. Pour le cas d'un amortissement linéaire, présentez le tableau d'amortissement, enregistrez les amortissements au 31/12/2010 et au 31/12/2013. Montrez l'impact sur le bilan et le compte de résultat.
3. Pour le cas d'un amortissement dégressif, rappelez les conditions pour pouvoir amortir en dégressif, présentez le tableau d'amortissement, enregistrez les amortissements au 31/12/2010 et au 31/12/2013. Montrez l'impact sur le bilan et le compte de résultat.
Exercice 2
Au 31/12/2009, l'entreprise LIMME vous fournit les informations suivantes :
L'entreprise possède un camion de livraison amorti en 5 ans selon le mode linéaire.
• A la fin de l'exercice 2008, le montant des amortissements le concernant est de 19 040 €.
• A la fin de l'exercice 2009, ce même montant est égal à 27 440 € après réalisation des travaux d'inventaire.
Le mobilier de bureau a été acquis en totalité le 20 février 2003 pour un montant global de 18 000 € HT. Il a été mis en service le 15 mars 2003. Il est amorti selon le système linéaire. A la fin de l'exercice 2008, après réalisation des travaux d'inventaire, le montant des amortissements était égal à 10 425 €.
Le 10 mai 2009, l'entreprise a acheté un matériel industriel amortissable en 8 annuités selon le mode dégressif fiscal. A cette date, elle a reçu la facture n° 10002365 concernant cet investissement. Pour des raisons techniques, la machine n'a pu être mise en service que le 1
erjuin.
Facture n° 10002365
Matériel industriel 30 000,00
Frais de transport 350,00
Frais d'installation 1 850,00
Total HT 32 200,00
TVA 19,6 % 6 311,20
Montant TTC 38 511,20
- avance sur commande 3 000,00
Montant net à payer 35 511,20Paiement moité comptant par chèque
bancaire, moitié par lettre de change à
échéance du 30 juin 2009.
3 Le 18 juin 2009, l'entreprise a revendu un matériel de bureau pour un montant TTC de 5 600 €.
Ce matériel avait été acheté 16 000 € le 28 juillet 2007 et est amorti en 4 ans en linéaire.
1. Calculez la valeur d'acquisition du camion de livraison et sa date de mise en service.
2. Calculez le taux d'amortissement appliqué au mobilier de bureau. En déduire la durée d'amortissement.
3. Enregistrez la facture n° 10002365.
4. Calculez les dotations aux amortissements des différentes immobilisations au 31/12/2009.
5. Enregistrez toutes les dotations aux amortissements nécessaires au 31/12/2009 pour les différentes immobilisations.
6. Enregistrez toutes les écritures relatives à la cession du matériel de bureau et à sa régularisation
7. Présentez les tableaux de l'annexe, puis le bilan et le compte de résultat.
Exercice 3
L'inventaire physique et comptable de l'entreprise CERFI nous donne les renseignements suivants concernant ses immobilisations :
Immobilisations au 31/12/2009
Immobilisations Valeurs brutes Amortissements cumulés
Terrains 33 200 €
Constructions 97 100 € 66 960 € Outillage industriel 487 210 € 302 220 € Matériel de transport 45 530 € 37 470 € Matériel de bureau 18 000 € 17 905 €
Dotations de l'exercice 2010 Immobilisations Dotations Constructions 12 580 € Outillage industriel 29 670 € Matériel de transport 30 280 € Matériel de bureau 16 120 €
Acquisition d'immobilisation au cours de l'année 2010 Immobilisations Valeur HT
Constructions 87 390 € Outillage industriel 977 100 € Matériel de transport 100 000 € Matériel de bureau 45 000 € Titres de participation 150 000 €
Cessions d'immobilisation au cours de l'année 2010
Immobilisations Valeur brutes Amortissement
à la date de vente Prix de cession Constructions 60 000 € 48 000 € 53 000 € Outillage industriel 45 010 € 27 280 € 10 000 € Matériel de transport 30 000 € 30 000 € 5 000 € Matériel de bureau 8 000 € 7 200 € 1 000 €
4 1. Sachant que les montants des amortissements correspondent au linéaire, présentez les tableaux de l'annexe.
2. Etablir l'actif du bilan au 31/12/2010.
Exercice 4
L'état du portefeuille de titres de l'entreprise LEMEE se présente comme suit au 31 décembre 2010 :
2009 2010
Titres de participation :
Actions A 450 285 Mars 2008 297 330
Actions B 300 303 Juin 2009 297 330
Titres immobilisés :
Actions C 150 289 Avril 2009 300 285
VMP :
Actions D 60 360 Juin 2007 315 330
Obligations E 45 645 Octobre 2008 612 618
Date d'acquisition Valeur d'entrée
unitaire Quantité
Titres Cours moyen à l'inventaire
1. Etablir le tableau des ajustements de provisions de ces titres.
2. Enregistrez au journal les écritures nécessaires au 31/12/2010.
3. Présentez l'actif du bilan concernant ces titres et le compte de résultat.
Exercice 5
L'entreprise DEFOUR vous fournit l'état de son portefeuille de titres au 31/12/2009 :
Titres Nb Valeur
d'entrée
Prov existantes
Titres de participation A 200 260 5 000
Titres immobilisés B 165 300 -
VMP Actions C 120 140 4 800
VMP Actions D 135 110 675
Au cours de l'année 2010, l'entreprise a réalisé les opérations suivantes :
Valeur au 31/12/2010 Avril Vente de 50 titres A au prix unitaire de 255 €. 250 €
Juin Vente de 60 actions C au prix unitaire de 123 € 135 € Octobre Achat de 95 titres immobilisés E au prix unitaire de 240 € 246 € Octobre Vente des 135 actions D au prix unitaire de 120 € -
Titres immobilisés B 310 €
5 1. Enregistrez les écritures relatives aux opérations de l'exercice 2010.
2. Présentez l'état des titres financiers au 31/12/2010.
3. Enregistrez les écritures de régularisations des provisions et établir le bilan de fin d'exercice pour ces titres financiers ainsi que le compte de résultat.
Exercice 6
Le chef comptable fait le point sur ses créances de l'exercice 2010 :
Noms Factures non règlées (TTC)
Provisions
existantes Observations
ATTENOT 2 392 € 400 € Accord ferme sur le paiement de 40 % le reste est à la charge de l'entreprise.
BUTUIN
(nouvelle créance) 8 372 € Lettre annonçant le règlement de 70 % dans le courant de l'année suivante CAMUS 23 920 € 20 000 € Liquidation de la société
HUGOT
(nouvelle créance) 897 € Promesse de règlement
PIERRE 7 415,20 € 2 000 € Solde définitivement impayé
1. Etablir le tableau du calcul des ajustements de provisions des créances douteuses.
2. Enregistrez les écritures nécessaires.
3. Présentez la ligne du bilan des créances et le compte de résultat.
Exercice 7
L'état des créances douteuses de la société BRICO'PRO se présente ainsi au 31/12/N avant inventaire :
Noms Créances
TTC Encaissements Provisions
existantes Observations
TREGUIER 9 239,10 € 5 980,00 € 60% pour solde
RIOU 8 970,00 € 4 186,00 € 35% porter la dépréciation à 45% du solde BLEIS 16 146,00 € 1 794,00 € 20% porter la dépréciation à 50% du solde
TALAMAS 11 661,00 € 11 661,00 € 85% -
D'autre part, la société a analysé la situation de nouveaux clients à risque au 31/12/N :
• MADEC qui doit 49 036 € est insolvable
• La société pense pouvoir récupérer 40 % de la créance du client IDEA qui s'élève à 8 671 €.
1. Etablir le tableau du calcul des ajustements de provisions des créances douteuses.
2. Enregistrez les écritures nécessaires.
3. Présentez la ligne du bilan des créances et le compte de résultat.
6 Exercice 8
A la fin de l'exercice 2007, le stock de marchandises A d'une valeur d'achat de 8 000 € est estimé à 6 000 €.
A la fin de l'exercice 2008, le stock de marchandises A d'une valeur d'achat de 7 500 € est estimé à 7 000 €. Une partie du stock de marchandises B d'une valeur d'achat de 4 500 € a été détériorée
; la perte estimée est de 40 % de sa valeur. Les frais commerciaux nécessaires à cette opération promotionnelle sont évalués à 1 000 €. Le stock de marchandises C acheté 2 500 € vaut maintenant 2 800 €.
1. Enregistrez au journal les écritures nécessaires relatives aux provisions des stocks pour chacun des exercices.
2. Montrez l'impact sur le bilan.
Exercice 9
Au 31 décembre 2008, l'entreprise SADA connaît la situation suivante :
• A la suite d'un contrôle fiscal, la société prévoit 15 000 € de pénalités.
• La société est en litige avec le client DUTHOIT qui lui réclame 23 000 € de dommages et intérêts ; elle constitue, sur les conseils de son avocat, une provision correspondant à 50
% de la somme réclamée.
• Au cours de l'exercice 2008, l'entreprise a vendu 6 000 unités de son produit phare dont le prix de vente unitaire est de 75 € HT. Les statistiques des exercices précédents permettent d'estimer que 5 % de ces appareils subiront une panne dans les 12 premiers mois d'utilisation, durée de la garantie. Le montant moyen des réparations est évalué à 30 € HT.
1. Enregistrez les écritures nécessaires au 31/12/2008.
2. Reportez le montant de ces provisions dans le tableau des provisions de l'annexe (tableau ci- dessous) et établissez le bilan au 31/12/2008.
Au cours de l'exercice 2009, l'entreprise a constaté les opérations suivantes :
• La société reçoit le 20 juin la notification de pénalités pour un montant de 18 000 €. Le règlement est effectué le jour même par chèque bancaire.
• Le procès intenté par le client DUTHOIT est toujours en cours à l'inventaire. Cependant, l'avocat de la société informe que le risque de condamnation est passé à 18 400 € de dommages et intérêts.
• L'entreprise, en 2009, a vendu 8 000 produits à 90 € HT. Les améliorations techniques apportées au produit permettent de penser que le pourcentage de pannes peut être ramené à 3 % des produits vendus ; le coût moyen des réparations à la charge de l'entreprise est estimé à 28 € HT.
3. Enregistrez les écritures nécessaires en cours d'exercice et en période d'inventaire.
4. Actualisez le tableau des provisions de l'annexe (modèle ci-dessous) et établissez le bilan au
31/12/2009.
7
Valeur début
exercice Augmentations Diminutions Valeur fin exercice Provisions réglementées :
Provisions our hausse des prix Provisions pour fluctuation des cours Amortissements dérogatoires Autres provisiosn réglementées
Total 1
Provisions pour risques et charges : Provisions pour litiges
Provisions pour garanties clients 2 000 Provisions pour amendes et pénalités
Provisions pour perte de change 4 000 Provisions pour gros entretiens
Autres provisions pour risques et charges Total 2
Provisions pour dépréciation :
Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Sur immobilisations financières Sur stocks et en-cours Sur comptes clients Autres provisions pour dépréciation
Total 3 TOTAL GENERAL
dont dotations et reprises Exploitation Financier Exceptionnel
TABLEAU DES PROVISIONS AU 31.12.2008
Valeur début
exercice Augmentations Diminutions Valeur fin exercice Provisions réglementées :
Provisions our hausse des prix Provisions pour fluctuation des cours Amortissements dérogatoires Autres provisiosn réglementées
Total 1
Provisions pour risques et charges : Provisions pour litiges Provisions pour garanties clients Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour perte de change Provisions pour gros entretiens Autres provisions pour risques et charges
Total 2 Provisions pour dépréciation :
Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Sur immobilisations financières Sur stocks et en-cours Sur comptes clients Autres provisions pour dépréciation
Total 3 TOTAL GENERAL
dont dotations et reprises Exploitation Financier Exceptionnel
TABLEAU DES PROVISIONS AU 31.12.2009
8 Exercice 10
Le conseil d'administration, tenu le 8 décembre 2010, de la société FLEURY décide de faire en 2013 un programme d'entretien de son bâtiment de production pour un montant de 120 000 € HT. Elle souhaite constituer une provision sur 3 exercices.
Comptabilisez les opérations relatives au programme d'entretien du bâtiment (chaque année) ; sachant qu' au 31/12/2011, l'entretien est réévalué à 130 000 €.
La société règle au comptant la facture de l'entretien le 10 juin 2013 pour un montant de 128 000
€ HT (TVA : 19,6 %).
Exercice 11
Du matériel industriel a été acquis auprès d'un fournisseur brésilien le 20 octobre 2009 pour le prix de 100 000 $ (1 $ = 1 €). On ne tient pas compte de la TVA).
Le règlement se fait en 2 fois : le 15 novembre 2009 (date de la livraison) et le 15 mars 2010.
Au 15 novembre 2009 : 1 $ = 1 €.
Au 31 décembre 2009 : 1 $ = 1,05 €.
Au 15 mars 2010 : 1 $ = 1,10 €.
Passez l'ensemble des écritures concernant ces opérations du 15 novembre 2009 au 15 mars 2010.
Exercice 12
Les stocks initiaux et finaux de la société CREDOU sont fournis dans le tableau ci-dessous ainsi que les dépréciations correspondantes :
Stocks Dépréciations Stocks Dépréciations
Marchandises 31 000 3 000 38 000 2 500
Emballages perdus 13 000 600 32 000 1 300
Produits finis 67 500 3 100 83 000 4 100
31/12/N 31/12/N-1
Procédez aux écritures de régularisation.
Exercice 13
La société Quélo a constaté les faits suivants à l'inventaire en date du 31 décembre N :
9 L'entreprise a payé le 1er juillet un abonnement annuel
à une revue spécialisée. 230 € HT
En raison d'un arrêt maladie, l'entreprise n'a pas pu établir la facture de vente pour la vente de produits du 20 décembre.
Elle sera envoyée courant janvier prochain.
1 750 € HT Le locataire de l'entrepot a versé le 1er décembre N les 3 mois
de loyer d'avance. 1 800 HT
La livraison d'une machine a été effectuée le 15 décembre. Or la facture n'était pas jointe. Le fournisseur nous l'enverra en début d'année prochaine.
95 000 € HT
Enregistrez toute les écritures nécessaires au 31 /12/N, puis en N+1.
DS de novembre 2013 Questions (10 points)
1. Le 25 septembre 2013, une entreprise a vendu pour 700 € HT son matériel informatique qu’elle avait acquis en 2011 pour 3 200 €. Les amortissements au 31/12/2012 sont de 1 511 €. Le matériel est amorti en linéaire sur 3 ans.
Enregistrez au journal toutes les écritures nécessaires à la vente de ce matériel.
2. Quel est l’intérêt pour une entreprise d’amortir selon le mode dégressif ?
3. Répondez aux affirmations suivantes (répondez sur le document de réponse) :
VRAI FAUX
Les dépréciations des titres financiers ont un caractère définitif
L'entreprise, qui est en difficulté financière, fera sans doute une perte cette année. De ce fait, elle n'enregistrera pas les amortissements.
L'entreprise estime à 40 % une perte probable sur une créance
douteuse de 1500 € HT ; elle doit constituer une dépréciation de 600 €.
L'entreprise peut constituer une dépréciation sur une créance définitivement irrécouvrable
4. Pourquoi faut-il passer des amortissements partiels, du premier janvier à la date de cession, lors d’une cession d’élément d’actif ?
5. Quelle est la différence entre une provision pour risque et une provision pour charge ?
10 6. Soit un matériel industriel acheté le 01-07-2012 pour 100 000 €, mis en service le 15-08- 2012, amorti en dégressif sur 10 ans. Quel est le montant de la première annuité d’amortissement totale ? de l’annuité d’amortissement dérogatoire ?
7. Qu’est-ce qu’une provision réglementée ?
8. En 2011, une entreprise a acquis une immobilisation qu’elle souhaite amortir sur 6 ans par la méthode dégressive. Dans le plan d’amortissement, à partir de quelle année le calcul de l’annuité se fera par la méthode linéaire ?
Exercice 1 (5 points)
1- À la clôture de l’exercice 2012, on vous communique les informations suivantes concernant l’entreprise Lilhain :
Portefeuille de titres : Titres
immobilisés
nombre Prix d’achat Cours 31-12- 2010
Cours 31-12- 2011
Cours 31-12- 2012
alpha 200 180 182 179 181
beta 250 150 146 144 147
a- Déterminez le montant de la provision constituée au 31-12-2010 b- Enregistrez les écritures d’inventaire 2011 et 2012
2- Vous disposez du tableau des créances de l’entreprise établi au 31 décembre 2012. Ces créances ont été acquises avant le 1er janvier 2012 :
Client Créance initiale TTC
Créance initiale HT
Provision au 31-12-2011
Encaissé et enregistré en 2012 (TTC)
Observations
Albert 119 600 100 000 20 000 Perte probable : 50%
du solde
Bertrand 239 200 200 000 180 000 Règlement probable de
75%
Charles 167 440 140 000 95 680 On pense récupérer
10% du solde de la créance
Edgar 95 680 80 000 60 000 Procès gagné le 25-11 :
le client a été
condamné à payer sa dette
Franck 358 800 300 000 Procès perdu le 13-12,
créance irrécouvrable
Par ailleurs, de nouveaux incidents de paiement sont survenus sur trois clients au cours de l’année 2012 :
Client Créance TTC Créance HT Observations
Henri 107 640 90 000 On pense perdre 30% de la
11 créance
Irene 263 120 220 000 Procès en cours. On pense
récupérer 40% de la créance mais devoir payer 25 000 euros de frais de justice
a- Déterminez la dépréciation nécessaire au 31-12-2012
b- Enregistrez les écritures d’inventaire nécessaires au 31-12-2012
Exercice 2 (5 points)
L’entreprise BATIROUTE a investi dans un nouveau matériel de construction de route.
Elle a acquis à crédit une machine industrielle le 1
erfévrier 2010 pour 326 000 € HT et mise en service le 15 février 2010.
Le PDG de l’entreprise a décidé d’amortir cette machine en mode dégressif sur 7 ans.
1. Enregistrez au journal l’acquisition de la machine.
2. Etablir le plan d’amortissement, en déduire les amortissements dérogatoires.
3. Enregistrez au journal les écritures relatives aux travaux d’inventaire pour cette machine au 31 décembre 2011 et au 31 décembre 2015.
4. Etablir le bilan fin 2015.
12 MODELES DE TABLEAUX
Amortissement linéaire
Val à amortir Tx Annuité Cumul amort VNC N
N+1 N+2
…
Amortissement dégressif
Val à amortir Tx lin Tx deg Annuité Cumul amort VNC N
N+1 N+2
…
Dot Rep
N N+1 N+2
…
Tableaux des immobilisations
Valeur début
exercice Augmentation Diminution Valeur fin exercice Immobilisation
Immobilisation
…
Tableaux des amortissements (valeur du linéaire uniquement)
Valeur début
exercice Augmentation Diminution Valeur fin exercice Immobilisation
Immobilisation
…
Tableau d'ajustement des provisions pour dépréciations financières
Titres Nb Valeur
d'entrée
Prov existantes
Prov nécessaires
+ Dotation
- Reprise Titres
Titres
…
Tableau d'ajustement des provisions pour dépréciations comptes clients
Noms Créances TTC Créances HT Prov existantes
Prov nécessaires
+ Dotation
-
Reprise Perte HT TVA à récupérer Client
Client
…
Val dégressif Val linéaire Amort dérogatoire
