Bureau des diplômes professionnels

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CPC c o m m i s s i o n s p r o f e s s i o n n e l l e s c o n s u l t a t i v e s

(dgesco)Liste des diplômes édition 2016

éditeur

Direction générale de l’enseignement scolaire

contact

Bureau des diplômes professionnels

accès internet

www.eduscol.education.fr/cpc

date de parution

mai

2016

conception graphique

Délégation à la communication

diplômes ^{liste des}

Édition 2016

(2)

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE,

DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE BUREAU DES DIPLÔMES PROFESSIONNELS

(DGESCO A2-3)

PRÉSENTATION

Cette 32

^e

édition de la « liste des di plômes de l’enseignement technologique et professionnel » a été réalisée :

- à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère,

- par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION-DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l’enseignement scolaire.

Cette édition comprend un rappel de la définition des diplômes professionnels et technologiques, la liste des nouveaux diplômes publiés (depuis la parution de la précédente édition), la liste d es diplômes par C.P.C., ainsi qu’un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l’arrêté de création et la C.P.C.

gestionnaire.

Contacts :

Christine REBIÈRE, christine.rebiere@education.gouv.fr Christian WALENTEK, christian.walentek@education.gouv.fr

SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES

97, rue de Grenelle - 75357 Paris Cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37

(3)

(4)

TABLE DES MATIÈRES

LES DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL ... 3

LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION ... 7

LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU ... 11

3

^e

CPC Métallurgie ... 13

Sous-commission Travail des métaux Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique Sous-commission Aviation 5

^e

CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction ... 21

6

^e

CPC Chimie, bio-industrie, environnement ... 25

7

^e

CPC Alimentation ... 29

8

^e

CPC Métiers de la mode et industries connexes ... 31

10

^e

CPC Bois et dérivés ... 33

11

^e

CPC Transports, logistique, sécurité et autres services ... 35

12

^e

CPC Communication graphique et audiovisuel ... 37

13

^e

CPC Arts appliqués ... 39

15

^e

CPC Commercialisation et distribution ... 47

16

^e

CPC Services administratifs et financiers ... 49

17

^e

CPC Tourisme, hôtellerie, restauration ... 51

19

^e

CPC Coiffure, esthétique et services connexes ... 53

20

^e

CPC Secteurs sanitaire et social, médico-social ... 55

INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES ... 57

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C.P.C. 2 Liste des diplômes édition 2016

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DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

Les diplômes technologiques et professionnels s'obtiennent par la formation initiale sous statut scolaire ou par apprentissage, ainsi que par la formation professionnelle continue. Par ailleurs, dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE), toute personne engagée depuis au moins trois ans dans la vie active peut également obtenir " tout ou partie d'un diplôme ou d'un titre à finalité professionnelle en faisant valider les acquis de son expérience professionnelle ».

DIPLÔMES DE NIVEAU V

Le certificat d’aptitude professionnelle

- Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l’Éducation.

Le certificat d’aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié, dans un métier déterminé.

A la rentrée 2014, il existe 187 spécialités de CA.P. (y compris les options).

Le brevet d’études professionnelles

- Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l’Éducation.

Le brevet d’études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une

qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié dans un secteur professionnel. En formation initiale, il peut être délivré au cours du cursus menant au baccalauréat professionnel.

A la rentrée 2014, il existe 52 spécialités de B.E.P. (y compris les options).

DIPLÔMES DE NIVEAU IV

Le baccalauréat technologique

- Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l’Éducation.

Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : - ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ;

- STI2D (sciences et technologies de l’industrie et du développement durable) avec 4 spécialités et STD2A (spécialité des Arts appliqués) ;

- STL avec 2 spécialités (sciences et technologies de laboratoire) ;

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- Hôtellerie, remplacé à partir de la rentrée 2015 par la série STHR (sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration) ;

- Musique avec 2 options ;

- STAV (sciences et technologies de l’agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement- territoires), sous tutelle du ministère de l’agriculture ;

Il permet des poursuites d’études dans l’enseignement supérieur, en particulier en BTS.

Le baccalauréat professionnel

- Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l’Éducation.

Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l’aptitude de son titulaire à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée. Diplôme à finalité professionnelle, il est préparé en trois ans à l’issue de la classe de troisième ; il permet aussi des poursuites d’études dans l’enseignement

supérieur court, en particulier en BTS.

A la rentrée scolaire 2014, il existe 101 spécialités du baccalauréat professionnel (y compris les options).

Le brevet professionnel

- Articles D 337-95 à D 337-124 du Code de l’Éducation.

Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l’acquisition d’une haute qualification dans l’exercice d’une activité professionnelle définie.

Le brevet professionnel est un diplôme préparé uniquement en apprentissage ou en formation continue dans le prolongement de la préparation d’un diplôme de niveau V dans la spécialité.

A la rentrée scolaire 2014, il existe 58 spécialités du brevet professionnel.

Le brevet des métiers d’art

- Articles D 337-125 à D 337-138 du Code de l’Éducation

Le brevet des métiers d’art est un diplôme national qui vise à promouvoir l’innovation, à conserver et transmettre les techniques traditionnelles. Il est accessible au titulaire d’un CAP du même secteur professionnel. Il permet d’accéder à un diplôme de niveau III, le DMA (diplôme des métiers d’art).

A la rentrée 2014, il existe 26 spécialités du brevet des métiers d’art.

La mention complémentaire (diplôme de niveau IV ou V)

- Articles D 337-139 à D 337-160 du Code de l’Éducation

La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification spécialisée.

L’accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d’un premier diplôme de l’enseignement professionnel ou technologique et, éventuellement, général.

A la rentrée 2014, il existe 29 spécialités de mention complémentaire de niveau V et 23 de niveau IV.

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DIPLÔMES DE NIVEAU III

Le brevet de technicien supérieur

Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d’assurer notamment des tâches d’encadrement.

A la rentrée scolaire 2014, il existe 134 spécialités du brevet de technicien supérieur (y compris les options).

Le diplôme des métiers d’art

Le diplôme des métiers d’art est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur des métiers et des techniques traditionnelles.

A la rentrée 2014, il existe 27 spécialités du diplôme des métiers d’art.

DIPLÔME DE NIVEAU I

Le diplôme supérieur d'arts appliqués

Le diplôme supérieur d’arts appliqués est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une maîtrise artistique lui permettant d’exercer dans des secteurs comme la création, la conception, la création industrielle.

A la rentrée 2014, il existe 1 spécialité du diplôme supérieur d’arts appliqués.

(9)

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LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES

PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION

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Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2015

Code Libellé du diplôme CPC 1ère

session Date arrêté

Brevets d'études professionnelles

51023206 V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2017 09/10/2015 51033102 S OPERATEUR EN APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE 20e CPC Sect sanit. et soc. médico soc 2018 xx Certificats d'aptitude professionnelle

50022139 T CUISINE 17e CPC Tourisme hôtel. restaur. 2018 17/03/2016

50025221 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A

MATERIELS AGRICOLES 3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2018 xx 50025222 R

MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION

3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2018 xx

50025223 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C

MATERIELS D'ESPACES VERTS 3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2018 xx Brevets professionnels

450233xx S METIERS DU PLATRE ET DE L'ISOLATION 5e CPC Second œuvre 2018 xx 450233xx S PEINTRE APPLICATEUR DE REVETEMENTS 5e CPC Second œuvre 2018 xx

45022110 S BOUCHER 7e CPC Alimentation 2018 xx

Baccalauréats professionnels

40025219 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A

MATERIELS AGRICOLES 3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2019 xx 40025220 R

MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION

3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2019 xx

40025221 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C

MATERIELS D'ESPACES VERTS 3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2019 xx 40025510 R METIERS DE L'ELECTRICITE ET DE SES

ENVIRONNEMENTS CONNECTES 3e CPC Métallurgie - Élec. autom. info 2019 01/03/2016 40024303 S METIERS DU CUIR OPTION SELLERIE GARNISSAGE 8e CPC Métiers mode et indus. connexes 2018 05/01/2016

40025513 R

SYSTEMES NUMERIQUES OPTION A SURETE ET SECURITE DES INFRASTRUCTURES, DE L'HABITAT ET DU TERTIAIRE

3e CPC Métallurgie - Élec. autom. info 2019 01/03/2016

40025514 R

SYSTEMES NUMERIQUES OPTION B AUDIOVISUELS, RESEAU ET EQUIPEMENT DOMESTIQUES

3e CPC Métallurgie - Élec. autom. info 2019 01/03/2016 40025515 R SYSTEMES NUMERIQUES OPTION C RESEAUX

INFORMATIQUES ET SYSTEMES COMMUNICANTS 3e CPC Métallurgie - Élec. autom. info 2019 01/03/2016 40033103 S TECHNICIEN EN APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE 20e CPC Sect sanit. et soc. médico soc 2019 22/12/2015 Mentions complémentaires de niveau IV

01025003 S MECATRONIQUE NAVALE 3e CPC Métallurgie - Élec. autom. info 2017 26/11/2015 01025406 S TECHNICIEN(NE) EN SOUDAGE 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 2017 26/11/2015 Brevets de technicien supérieur

32020009 N CONCEPTION DES PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 2018 16/02/2016 32022318 N

CONCEPTION DES PROCESSUS DE REALISATION DE PRODUITS OPTION A PRODUCTION UNITAIRE (BTS)

3e CPC Métallurgie - Travail métaux 2018 16/02/2016

32022317 N

CONCEPTION DES PROCESSUS DE REALISATION DE PRODUITS OPTION B PRODUCTION SERIELLE (BTS)

3e CPC Métallurgie - Travail métaux 2018 16/02/2016

(12)

Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2015

Code Libellé du diplôme CPC 1ère

session Date arrêté

32020113 R CONTRÔLE INDUSTRIEL ET REGULATION

AUTOMATIQUE 6e CPC Contrôle 2018 16/02/2016

32023205 P ENVELOPPE DES BATIMENTS : CONCEPTION ET

REALISATION 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2018 16/02/2016

32032209 S

ETUDE ET REALISATION D'UN PROJET DE COMMUNICATION OPTION A ETUDES DE REALISATION DE PRODUITS PLURIMEDIA (BTS)

12e CPC Comm. graphique et audiovisuel 2019 xx

32032210 S

ETUDE ET REALISATION D'UN PROJET DE COMMUNICATION OPTION B ETUDES DE REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES (BTS)

12e CPC Comm. graphique et audiovisuel 2019 xx 32023305 N ETUDE ET REALISATION D'AGENCEMENT 10e CPC Bois et dérivés 2018 16/02/2016 32022505 S

EUROPLASTICS ET COMPOSITES A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN OPTION CONCEPTION OUTILLAGE

6e CPC Chimie, bio-indus.matériaux 2018 29/02/2016

32022506 S

EUROPLASTICS ET COMPOSITES A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN OPTION PILOTAGE ET OPTIMISATION DE LA PRODUCTION

6e CPC Chimie, bio-indus.matériaux 2018 29/02/2016

32022314 M FONDERIE 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 2018 16/02/2016

32025412 M FORGE 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 2018 16/02/2016

32025215 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A :

VOITURES PARTICULIERES 3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2018 11/02/2016 32025216 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B :

VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER 3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2018 11/02/2016 32025217 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C :

MOTOCYCLES 3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2018 11/02/2016

32022208 S METIERS DE LA CHIMIE 6e CPC Chimie, bio-indus. environnement 2018 08/02/2016 32023108 N METIERS DU GEOMETRE-TOPOGRAPHE ET DE LA

MODELISATION NUMERIQUE 5e CPC Gros œuvre et T.P. 2018 16/02/2016

32025214 R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 3e CPC Métallurgie - Auto. mat. agriTP 2018 08/02/2016

32022003 N PILOTAGE DE PROCEDES (BTS) 6e CPC Contrôle 2018 11/02/2016

(13)

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LISTE DES DIPLÔMES

PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU

(15)

(16)

Code des diplômes

Arrêté de création

1ère session

Dernière

session Commentaires

NIVEAU V

C.A.P.

500-20101 U CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION (CAP) 30/03/12 2014 500-22406 R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE

CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP) 03/06/81 1983

500-23114 S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR 26/05/97 1998

NIVEAU IV

Baccalauréat technologique

430-20004 M STI2D ENERGIES ET ENVIRONNEMENT (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 430-20005 M STI2D INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET ECO CONCEPTION

(BAC TECHNO) 27/05/10 2013

430-20006 M STI2D SYSTÈME D'INFORMATION ET NUMERIQUE (BAC

TECHNO) 27/05/10 2013

Baccalauréat professionnel

400-20102 U PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION (BAC PRO) 30/03/12 2015 Mention complémentaire de niveau IV

010-22001 R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 09/10/95 1996

NIVEAU III

B.T.S.

320-22602 S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES,

PAPIERS ET CARTONS (BTS) 28/07/95 1997 2017 Remplacé par le

n°32022003 320-22603 N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES

PAPIERS ET CARTONS (BTS) 28/07/95 1997 2017 Remplacé par le

n°32022003

Sous-commission Travail des métaux

NIVEAU V

B.E.P.

510-20004 M REPRESENTATION INFORMATISEE DE PRODUITS INDUSTRIELS

(BEP) 31/07/09 2011

510-25111 S PRODUCTION MECANIQUE (BEP) 28/07/09 2011

510-25112 S MODELEUR MAQUETTISTE (BEP) 29/06/10 2011

C.A.P.

500-22360 S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) 20/03/07 2009

500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 29/08/91 1993 500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/87 1988 500-25108 S INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) 21/12/90 1992 500-25123 U DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE

(CAP) 09/01/90 1991

500-25126 S OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) 29/08/91 1993 500-25133 R AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) 20/12/96 1998

3 ^e CPC Métallurgie

(17)

Dernière

3 ^e CPC Métallurgie

Mention complémentaire de niveau V

010-25405 S SOUDAGE (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003 A l'étude

NIVEAU IV

Diplôme de niveau IV

420-25404 N TRACEUR EN CONSTRUCTION NAVALE (DIPLOME) 31/07/85 1986 Baccalauréat professionnel

400-20002 N ETUDE ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BAC PRO) 28/07/99 2001 A l'étude 400-22302 S TRAITEMENTS DE SURFACE (BAC PRO) 28/07/99 2001

400-22303 S FONDERIE (BAC PRO) 30/04/09 2012

400-25005 S PRODUCTIQUE MECANIQUE OPTION DECOLLETAGE (BAC PRO) 03/08/95 1997

400-25006 S MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 23/12/03 2006

400-25106 S TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 16/02/04 2006

400-25107 S TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006

400-25108 S TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006

400-25409 N TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 12/05/09 2012

Mention complémentaire de niveau IV

010-25122 S MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) 01/08/02 2003 010-25406 S TECHNICIEN(NE) EN SOUDAGE (MC NIVEAU IV) 26/11/15 2017

NIVEAU III

B.T.S.

320-20006 N CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 15/12/04 2007 2017 Remplacé par le n°32020009 320-20009 N CONCEPTION DES PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 16/02/16 2018 Remplace le

n°32020006 320-22307 N ETUDE ET REALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME

DES MATERIAUX (BTS) 22/08/90 1992 2017 Abrogation

320-22311 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION A : TRAITEMENTS

THERMIQUES (BTS) 06/08/01 2003

320-22312 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION B : TRAITEMENTS DE

SURFACES (BTS) 06/08/01 2003

320-22313 M FONDERIE(BTS) 09/04/09 2011 2017 Remplacé par lH

n°32022314

320-22314 M FONDERIE (BTS) 16/02/16 2018 Remplace le

n°32022313 320-22317 N CONCEPTION DES PROCESSUS DE REALISATION DE

PRODUITS OPTION B PRODUCTION SERIELLE (BTS) 16/02/16 2018 Remplace le n°32025006 320-22318 N CONCEPTION DES PROCESSUS DE REALISATION DE

PRODUITS OPTION A PRODUCTION UNITAIRE (BTS) 16/02/16 2018 Remplace le n°32025006 320-25001 P ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 25/03/93 1995

320-25005 N CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES

(BTS) 31/07/03 2005

320-25006 S INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) 19/07/06 2008 2017 Remplacé par les n°32022317

et 32022318

320-25402 S CONSTRUCTION NAVALE (BTS) 31/07/92 1994 Rénovation

320-25408 P CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 31/07/92 1994 Rénovation

320-25409 M MISE EN FORME DES MATERIAUX PAR FORGEAGE (BTS) 03/09/97 1999 2017 Remplacé par le n°32025412

(18)

Dernière

3 ^e CPC Métallurgie

320-25410 M CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE

INDUSTRIELLE (BTS) 09/04/09 2011

320-25412 M FORGE (BTS) 16/02/16 2018 Remplace le

n°32025409

Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics

NIVEAU V

C.A.P.

500-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION TRACTEURS ET

MATERIELS AGRICOLES (CAP) 22/06/04 2006 2017 Remplacé par le

n°50025221 500-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE

TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP) 22/06/04 2006 2017 Remplacé par le n°50025222 500-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE

PARCS ET JARDINS (CAP) 22/06/04 2006 2017 Remplacé par le

n°50025223 500-25217 R REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE

(CAP) 20/03/07 2009

500-25218 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES

PARTICULIERES (CAP) 22/04/14 2016

500-25219 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B VEHICULES DE

TRANSPORT ROUTIER (CAP) 22/04/14 2016

500-25220 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES

(CAP) 22/04/14 2016

500-25221 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A MATERIELS

AGRICOLES (CAP) xx 2018 Remplace le

n°50025211 500-25222 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B MATERIELS DE

TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP) xx 2018 Remplace le

n°50025212 500-25223 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C MATERIELS

D'ESPACES VERTS (CAP) xx 2018 Remplace le

n°50025213 500-25432 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (CAP) 20/03/07 2009

500-25433 S PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) 20/03/07 2009

500-25434 S REPARATION DES CARROSSERIES (CAP) 19/03/07 2009 Mention complémentaire de niveau V

010-25207 R MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS

EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V) 31/07/02 2003

010-25208 R MAINTENANCE ET CONTROLES DES MATERIELS (MC NIVEAU

V) 27/03/06 2007 2016 Abrogation

010-25507 R MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'AUTOMOBILE

(MC NIVEAU V) 09/05/05 2006

(19)

Dernière

3 ^e CPC Métallurgie

NIVEAU IV

400-25009 R MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 17/04/08 2010

400-25207 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO)

05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n°40025214 400-25208 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION :

VEHICULES INDUSTRIELS (BAC PRO)

05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n°40025215 400-25210 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION :

MOTOCYCLES (BAC PRO)

05/09/01 2003 2016 Remplacé par le n°40025216 400-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A AGRICOLES (BAC

PRO)

19/07/02 2004 2018 Remplacé par le n°40025219 400-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B TRAVAUX PUBLICS

ET MANUTENTION (BAC PRO)

19/07/02 2004 2018 Remplacé par le n°40025220 400-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C PARCS ET JARDINS

(BAC PRO)

19/07/02 2004 2018 Remplacé par le n°40025221 400-25214 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES

PARTICULIERES (BAC PRO)

19/03/14 2017 Remplace le n°40025207 400-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B : VEHICULES DE

TRANSPORT ROUTIER (BAC PRO)

19/03/14 2017 Remplace le n°40025208 400-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES

(BAC PRO)

19/03/14 2017 Remplace le n°40025210 400-25219 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A MATERIELS

AGRICOLES (BAC PRO)

xx 2019 Remplace le

n°40025211 400-25220 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B MATERIELS DE

TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (BAC PRO)

xx 2019 Remplace le

n°40025212 400-25221 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C MATERIELS

D'ESPACES VERTS (BAC PRO)

xx 2019 Remplace le

n°40025213 400-25408 R REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 18/04/08 2010

400-25410 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 08/04/10 2012

NIVEAU III

Diplôme de niveau III

322-25202 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 31/07/12 2014

B.T.S.

320-25204 R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 10/09/79 1981 2017 Remplacé par le n°32025214 320-25209 R MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE TRAVAUX

PUBLICS ET DE MANUTENTION (BTS)

09/12/99 2001 Rénovation

320-25210 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES PARTICULIERS (BTS)

26/06/07 2009 2017 Remplacé par le n°32025215 320-25211 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES INDUSTRIELS

(BTS)

26/06/07 2009 2017 Remplacé par le n°32025216 320-25212 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 26/06/07 2009 2017 Remplacé par le

n°32025217 320-25213 M TECHNIQUES ET SERVICES EN MATERIELS AGRICOLES (BTS) 08/04/13 2015

320-25214 R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 08/02/16 2018 Remplace le n°32025204 320-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES

PARTICULIERES (BTS)

11/02/16 2018 Remplace le n°32025210 320-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B : VEHICULES DE

TRANSPORT ROUTIER (BTS)

11/02/16 2018 Remplace le n°32025211 320-25217 R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES

(BTS)

11/02/16 2018 Remplace le n°32025212 320-25411 M CONCEPTION ET REALISATION DE CARROSSERIE (BTS) 08/04/13 2015

(20)

Dernière

3 ^e CPC Métallurgie

Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique

NIVEAU V

B.E.P.

510-22707 S FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR (BEP) 28/07/09 2011 510-25006 R MAINTENANCE DES PRODUITS ET EQUIPEMENTS

INDUSTRIELS (BEP)

27/07/09 2011 510-25511 S ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS

COMMUNICANTS (BEP)

510-25512 S SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BEP) 28/07/09 2011 Rénovation C.A.P.

500-25134 U TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (CAP) 21/10/99 2001 500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) (voir

5^e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction -Second- œuvre)

16/10/07 2009

500-25523 S PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES (CAP)

22/06/04 2007

010-25118 S REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V)

30/07/02 2003

NIVEAU IV

B.P.

450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) 03/09/97 1999 Rénovation Baccalauréat professionnel

400-25007 R MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) 30/05/05 2007 A l'étude 400-25506 P ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS

COMMUNICANTS (BAC PRO)

08/07/03 2006 2018 Remplacé par le n°40025510 400-25507 R SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) 28/04/05 2007 2018 Remplacé par le

n°40025513, 40025514 et 40025515 400-25509 R TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC 03/05/06 2008

400-25510 P METIERS DE L'ELECTRICITE ET DE SES ENVIRONNEMENTS 01/03/16 2019 Remplace le 400-25513 R SYSTEMES NUMERIQUES OPTION A SURETE ET SECURITE

DES INFRASTRUCTURES, DE L'HABITAT ET DU TERTIAIRE (BAC PRO)

01/03/16 2019 Remplace le n°40025507 400-25514 R SYSTEMES NUMERIQUES OPTION B AUDIOVISUELS, RESEAU

ET EQUIPEMENT DOMESTIQUES (BAC PRO)

01/03/16 2019 Remplace le n°40025507 400-25515 R SYSTEMES NUMERIQUES OPTION C RESEAUX

INFORMATIQUES ET SYSTEMES COMMUNICANTS (BAC PRO)

01/03/16 2019 Remplace le n°40025507

(21)

Dernière

3 ^e CPC Métallurgie

010-22703 U TECHNICIEN(NE) DES SERVICES A L'ENERGIE (NIVEAU IV) 22/02/10 2011 010-22704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A

ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5^e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre)

20/04/10 2011

010-22705 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5^e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre)

20/04/10 2011

010-25002 R TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET

MODERNISATION) (MC NIVEAU IV) 24/03/06 2007

010-25003 R MECATRONIQUE NAVALE (MC NIVEAU IV) 26/11/15 2017 010-25123 R MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET

PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV) 01/08/02 2003

010-25508 S TECHNICIEN (NE) EN RÉSEAUX ÉLECTRIQUES (NIVEAU IV) 10/02/12 2013

NIVEAU III

B.T.S.

320-20113 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) (voir 6^e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle)

16/02/16 2018 Remplace le n°32020108 320-20111 N CONCEPTION ET REALISATION DES SYSTEMES

AUTOMATIQUES (BTS) 23/06/11 2013

320-20112 M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION A INFORMATIQUE ET

RESEAUX (BTS) 15/11/13 2016

320-22002 R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE

LABORATOIRE (BTS) 12/05/93 1995

320-25007 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION A SYSTEMES DE

PRODUCTION (BTS) 26/02/14 2016

320-25008 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION B SYSTEMES

ENERGETIQUES ET FLUIDIQUES (BTS) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

26/02/14 2016

320-25009 R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION C SYSTEMES EOLIENS

(BTS) 26/02/14 2016

320-25511 M GENIE OPTIQUE OPTION : PHOTONIQUE (BTS) 28/07/98 1999 2016 Remplacé par le n°32025519 320-25512 M GENIE OPTIQUE OPTION : OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) 28/07/98 1999 2016 Remplacé par le

n°32025519

320-25515 R ELECTROTECHNIQUE (BTS) 23/01/06 2008

320-25516 M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION B ELECTRONIQUE ET

COMMUNICATIONS (BTS) 15/11/13 2016

320-25519 M SYSTEMES PHOTONIQUES (BTS) 03/06/15 2017 Remplace les n°

32025511 et n°32025512

Sous-commission Aviation

NIVEAU V

C.A.P.

500-25305 M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (CAP) 19/08/13 2015 500-25306 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (CAP) 19/08/13 2015 500-25307 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURES (CAP) 19/08/13 2015

(22)

Dernière

3 ^e CPC Métallurgie

NIVEAU IV

400-25302 M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (BAC PRO) 12/04/13 2016 400-25303 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (BAC PRO) 12/04/13 2016 400-25304 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURE (BAC PRO) 12/04/13 2016

400-25305 M AVIATION GENERALE (BAC PRO) 12/04/13 2016

010-25308 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC

NIVEAU IV) 18/02/15 2016

010-25309 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC

NIVEAU IV) 18/02/15 2016

010-25310 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A

TURBINES (MC NIVEAU IV) 18/02/15 2016

010-25311 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A

PISTONS (MC NIVEAU IV) 18/02/15 2016

010-25312 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 18/02/15 2016

NIVEAU III

B.T.S.

320-25302 M AERONAUTIQUE (BTS) 09/04/09 2011

(23)

(24)

Arrêté de création 1ère

session Dernière

session Commentaires

NIVEAU IV

430-20003 M STI2D ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION (BAC TECHNO) 27/05/10 2013

NIVEAU III

B.T.S.

320-23103 M GEOLOGIE APPLIQUEE (BTS) 04/09/91 1992 A l'étude

Gros-oeuvre et travaux publics

NIVEAU V

B.E.P.

510-23004 M ETUDES DU BÂTIMENT (BEP) 29/07/09 2011

510-23105 M TOPOGRAPHIE (BEP) 29/07/09 2011

510-23106 S TRAVAUX PUBLICS (BEP) 31/07/09 2011

510-23204 S REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) 30/07/09 2011

510-23205 V METIERS D'ART- ART DE LA PIERRE (BEP) 28/01/10 2011 2016 Remplacé par le n°51023206 510-23206 V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BEP) 09/10/15 2017 Remplace le

n°51023205 C.A.P.

500-23115 S CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) 25/10/02 2004

500-23116 S CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS

(CAP) 25/10/02 2004

500-23117 S CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART (CAP) 25/10/02 2004 500-23118 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES

(CAP) 24/03/06 2008

500-23204 S GRAVEUR SUR PIERRE (CAP) 27/09/56 1959 2016 Abrogation

500-23217 S MACON (CAP) 21/08/02 2004

500-23219 S CONSTRUCTEUR EN BETON ARME DU BATIMENT (CAP) 25/10/02 2004

500-23220 S TAILLEUR DE PIERRE (CAP) 06/02/13 2015

500-23221 S MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) 06/02/13 2015 500-23321 S ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 25/10/02 2004

NIVEAU IV

B.P.

450-23103 U CONDUCTEUR D'ENGINS DE CHANTIER DE TRAVAUX PUBLICS

(BP) 03/09/97 1998 2016 Remplacé par le

n°45023105 450-23105 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES

(BP) 02/06/15 2017 Remplace le

n°45023103

450-23210 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 21/10/99 2001 2016 Remplacé par le

n°45023214

450-23212 S MACON (BP) 20/03/07 2009

450-23214 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 24/06/15 2017 Remplace le

n°45023210 450-23301 S ETANCHEITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (BP) 01/08/97 1998

5 ^e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Code des diplômes

(25)

session Dernière

5 ^e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Code des diplômes

400-23004 P TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET

ECONOMIE (BAC PRO) 08/04/08 2010

400-23005 N TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT

EN ARCHITECTURE (BAC PRO) 08/04/08 2010

400-23102 S TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) 11/07/05 2007

400-23103 P TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) 20/03/07 2009 400-23202 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : ARTS DE LA PIERRE

(BAC PRO) 29/07/98 1999 2017 Remplacé par le

n°40023208 400-23203 S TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION

DU GROS OEUVRE (BAC PRO) 03/09/97 1998

400-23208 V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) 24/06/15 2018 Remplace le n°40023202 B.M.A.

401-23201 S GRAVURE SUR PIERRE (BMA) 06/11/13 2016 Création

NIVEAU III

B.T.S.

320-23010 P ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) 07/09/00 2002

320-23012 M BATIMENT (BTS) 23/06/11 2013

320-23106 N GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) 03/09/97 1999 2017 Remplacé par le

n°32023108

320-23107 S TRAVAUX PUBLICS (BTS) 23/06/11 2013

320-23108 N METIERS DU GEOMETRE-TOPOGRAPHE ET DE LA

MODELISATION NUMERIQUE (BTS) 16/02/16 2018 Remplace le

n°32023106 320-23203 P ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADES-ETANCHEITE (BTS) 22/04/94 1996 2017 Remplacé par le

n°32023205 320-23205 P ENVELOPPE DES BATIMENTS : CONCEPTION ET REALISATION

(BTS) 16/02/16 2018 Remplace le

n°32023203

Second-œuvre

NIVEAU V

B.E.P.

510-22403 M METIERS D'ART- VERRE OPTION METIERS DE L'ENSEIGNE ET

DE LA SIGNALETIQUE (BEP) 18/02/10 2011

510-22705 R MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET

CLIMATIQUES (BEP) 30/07/09 2011

510-22706 S INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET

CLIMATIQUES (BEP) 30/07/09 2011

510-23305 S AMENAGEMENT-FINITION (BEP) 31/07/09 2011

510-23306 S MENUISERIE ALUMINIUM-VERRRE (BEP) 29/07/09 2011 510-25405 S REALISATION D'OUVRAGES DE METALLERIE DU BÂTIMENT

(BEP) 30/07/09 2011

(26)

session Dernière

5 ^e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Code des diplômes

C.A.P.

500-22706 S FROID ET CLIMATISATION (CAP) 24/07/89 1991 2016 Remplacé par le n°50022714

500-22713 S INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) 01/08/02 2004

500-22714 S INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR (CAP) 02/06/15 2017 Remplace le n°50022706 500-23002 R MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) 06/06/90 1991 A l'étude

500-23218 S COUVREUR (CAP) 21/08/02 2004

500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) (voir 3^e CPC Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux)

15/06/87 1988 500-23311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués -

Environnement) 05/03/93 1995

500-23317 S INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) 01/08/02 2004

500-23318 S CARRELEUR MOSAISTE (CAP) 01/08/02 2004

500-23319 S PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT (CAP) 21/08/02 2004

500-23320 S SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) 21/08/02 2004

500-23322 S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 25/10/02 2004

500-23323 S PLATRIER-PLAQUISTE (CAP) 25/10/02 2004

500-25431 S SERRURIER METALLIER (CAP) 01/08/02 2004

500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) 16/10/07 2009 Mention complémentaire de niveau V

010-22701 T MAINTENANCE EN EQUIPEMENT THERMIQUE INDIVIDUEL (MC

NIVEAU V) 09/09/94 1995 A l'étude

010-23202 S ZINGUERIE (MC NIVEAU V) 09/08/89 1990

010-23302 S PLAQUISTE (MC NIVEAU V) 07/07/93 1994

NIVEAU IV

B.P.

450-22704 S GAZ OPTION A : TRANSPORT DU GAZ (BP) 27/07/99 2000 Rénovation 450-22705 S GAZ OPTION B : DISTRIBUTION DU GAZ (BP) 27/07/99 2000 Rénovation 450-22709 S MONTEUR EN INSTALLATIONS DU GENIE CLIMATIQUE ET

SANITAIRE 14/03/14 2016

450-22710 S INSTALLATEUR, DEPANNEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT

D'AIR (BP) 12/03/14 2016

450-23209 M METIERS DE LA PISCINE (BP) 21/10/97 1999 Rénovation

450-23211 S COUVREUR (BP) 08/08/00 2002 2016 Remplacé par le

n°45023213

450-23213 S COUVREUR (BP) 28/04/15 2017 Remplace le

n°45023211

450-23308 S CARRELAGE MOSAIQUE (BP) 03/09/97 1998

450-23310 S PLATRERIE-PLAQUE (BP) 03/09/97 1998 2017 Remplacé par le

n°450233xx

450-23312 S PEINTURE REVETEMENTS (BP) 21/10/99 2001 2017 Remplacé par le

n°450233xx

450-23313 S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 12/03/14 2016

450-233xx S METIERS DU PLATRE ET DE L'ISOLATION (BP) xx 2018 Remplace le n°45023310

450233xx S PEINTRE APPLICATEUR DE REVETEMENTS (BP) xx 2018 remplace le

n°45023312

450-25411 S METALLIER (BP) 12/03/14 2016

450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) (voir 3^e CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique,

(27)

session Dernière

5 ^e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Code des diplômes

400-22703 S TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTEMES

ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) 03/05/06 2008 400-22704 R TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTEMES

ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) 03/05/06 2008 400-23205 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI OPTION A

MAÇONNERIE (BAC PRO) 20/12/13 2016

400-23206 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI OPTION B

CHARPENTE (BAC PRO) 20/12/13 2016

400-23207 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI OPTION C

COUVERTURE (BAC PRO) 20/12/13 2016

400-23303 S MENUISERIE ALUMINIUM-VERRE 09/05/06 2008

400-23304 S AMENAGEMENT ET FINITIONS DU BATIMENT (BAC PRO) 09/05/06 2008 400-25406 S OUVRAGES DU BATIMENT : METALLERIE (BAC PRO) 09/05/06 2008

010-22704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A

ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) 20/04/10 2011

010-22705 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B

ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) 20/04/10 2011

010-23304 S PEINTURE DECORATION (MC NIVEAU IV) 26/07/00 2002

NIVEAU III

B.T.S.

320-22709 M FLUIDES-ENERGIES-DOMOTIQUE OPTION A GENIE

CLIMATIQUE ET FLUIDIQUE (BTS) 26/02/14 2016

320-22710 M FLUIDES-ENERGIES-DOMOTIQUE OPTION B FROID ET

CONDITIONNEMENT D'AIR (BTS) 26/02/14 2016

320-22711 M FLUIDES-ENERGIES-DOMOTIQUE OPTION C DOMOTIQUE ET

BATIMENTS COMMUNICANTS (BTS) 26/02/14 2016

320-23304 P AMENAGEMENT FINITION (BTS) 03/09/97 1998

(28)

session Dernière

NIVEAU V

B.E.P.

510-22204 U CONDUITE DE PROCEDES INDUSTRIELS ET

TRANSFORMATIONS (BEP) 31/07/09 2011

Matériaux

NIVEAU V

B.E.P.

510-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BEP) 27/07/09 2011

C.A.P.

500-22002 S EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE (CAP) 25/09/74 1975 A l'étude 500-22419 S FABRICATION INDUSTRIELLE DES CERAMIQUES (CAP) 06/08/91 1992 A l'étude 500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) (voir 3^e CPC

Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux)

29/08/91 1993 500-22505 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES

THERMOPLASTIQUES (CAP) 22/06/87 1988

500-22509 S PLASTURGIE (CAP) 27/07/99 2001

500-22510 S COMPOSITES, PLASTIQUES CHAUDRONNES (CAP) 21/08/00 2002 Mention complémentaire de niveau V

010-22405 U CONDUCTEUR DE MACHINES DE VERRERIE (MC NIVEAU V) 25/10/88 1991

NIVEAU IV

B.P.

450-22501 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES

THERMOPLASTIQUES (BP) 03/09/97 1998

450-22502 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BP) 14/06/00 2001

400-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BAC PRO) 08/07/09 2011

NIVEAU III

B.T.S.

320-22404 S INDUSTRIES CERAMIQUES (BTS) 28/07/94 1996 A l'étude

320-22504 S INDUSTRIES PLASTIQUES EUROPLASTIC A REFERENTIEL

EUROPEEN (BTS) 14/09/06 2008 2017 Remplacé par

les n°32022505 et 32022506 320-22505 S EUROPLASTICS ET COMPOSITES A REFERENTIEL COMMUN

EUROPEEN OPTION CONCEPTION OUTILLAGE (BTS) 29/02/16 2018 Remplace le n°32022504 320-22506 S EUROPLASTICS ET COMPOSITES A REFERENTIEL COMMUN

EUROPEEN OPTION PILOTAGE ET OPTIMISATION DE LA PRODUCTION (BTS)

29/02/16 2018 Remplace le n°32022504

6 ^e CPC Chimie, bio-industrie, environnement

Code des diplômes

(29)

session Dernière

6 ^e CPC Chimie, bio-industrie, environnement

Code des diplômes

Chimie, bio-industrie, environnement

NIVEAU V

B.E.P.

510-22001 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS

CARTONS (BEP) 16/07/12 2014

510-34305 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE

L'ENVIRONNEMENT (BEP) 19/02/13 2015

510-34306 T HYGIENE ET PROPRETE (BEP) 19/02/13 2015

C.A.P.

500-22004 U OPERATEUR DES INDUSTRIES DU RECYCLAGE (CAP) 08/08/00 2002 2016 Remplacé par le n°50022005 500-22005 U PROPRETE DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN - COLLECTE ET

RECYCLAGE (CAP) 10/03/15 2017 Remplace les

n°50022004 et 50034305

500-22201 S INDUSTRIES CHIMIQUES (CAP) 07/08/91 1993 A l'étude

500-34301 T AGENT DE LA QUALITE DE L'EAU (CAP) 23/08/90 1992 A l'étude

500-34307 T AGENT DE PROPRETE ET D'HYGIENE 23/12/13 2016

NIVEAU IV

B.P.

450-22202 U CONDUCTEUR D'APPAREILS DES INDUSTRIES CHIMIQUES (BP) 06/06/03 2005 Baccalauréat professionnel

400-22004 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS

CARTONS (BAC PRO) 13/04/12 2015

L'ENVIRONNEMENT (BAC PRO) 17/07/12 2016

400-34304 T HYGIENE, PROPRETE, STERILISATION (BAC PRO) 17/07/12 2016 Création

NIVEAU III

B.T.S.

320-22204 S PEINTURES ENCRES ET ADHESIFS (BTS) 21/11/94 1995 2017 Remplacé par le n° 32022208

320-22206 M CHIMISTE (BTS) 03/09/97 1999 2017 Remplacé par le

n° 32022208

320-22208 S METIERS DE LA CHIMIE 08/02/16 2018 Remplace les

n°32022206 et 32022204

320-34301 M METIERS DE L'EAU (BTS) 30/07/92 1995 Rénovation

Contrôle

NIVEAU V

C.A.P.

500-34303 T AGENT D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE DES DECHETS

LIQUIDES SPECIAUX (CAP) 11/03/94 1996

(30)

session Dernière

6 ^e CPC Chimie, bio-industrie, environnement

Code des diplômes

NIVEAU IV

B.P.

450-22002 R TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION A

BIOLOGIE (BP) 12/01/99 2000

450-22003 R TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION B

PHYSICOCHIMIE (BP) 12/01/99 2000

430-20007 M STL BIOTECHNOLOGIES (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 430-20008 M STL SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQUES EN LABORATOIRE

(BAC TECHNO) 27/05/10 2013

400-22003 U BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION (BAC PRO) 01/09/09 2012

400-34302 T ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BAC PRO) 18/07/06 2008 2016 Remplacé par le n°40034305 400-34305 R TECHNIQUES D'INTERVENTIONS SUR INSTALLATIONS

NUCLEAIRES (BAC PRO) 12/03/14 2017 Remplace le

n°40034302

NIVEAU III

B.T.S.

320-20108 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) 08/09/99 2001 2017 Remplacé par le n°32020113 320-20113 R CONTRÔLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) 16/02/16 2018 Remplace le

n°32020108 320-22002 R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE

LABORATOIRE (BTS) (voir 3^e CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique)

12/05/93 1995

320-22003 N PILOTAGE DE PROCEDES (BTS) 11/02/16 2018 Remplace les

n°32022602 et 32022603 320-22103 R QUALITE DANS LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET LES BIO

INDUSTRIES (BTS) 02/09/93 1995 A l'étude

320-22104 R BIOTECHNOLOGIES (BTS) 08/11/06 2009

320-22207 R BIOANALYSES ET CONTROLE (BTS) 25/06/04 2006

320-34303 R ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BTS) 27/06/11 2013

320-34304 R METIERS DES SERVICES A L'ENVIRONNEMENT (BTS) 08/04/13 2015

(31)

(32)

session Dernière

NIVEAU V

B.E.P.

510-22105 S BOUCHER-CHARCUTIER (BEP) 24/07/09 2011

C.A.P.

500-21305 W MAREYAGE (CAP) 19/08/96 1997

500-22130 S CHARCUTIER-TRAITEUR (CAP) 25/10/99 2001

500-22133 S CHOCOLATIER CONFISEUR (CAP) 21/08/02 2004

500-22135 T BOUCHER (CAP) 11/05/05 2007

500-22136 S PATISSIER (CAP) 20/03/07 2009

500-22137 S BOULANGER (CAP) 21/02/14 2016

500-22138 S GLACIER FABRICANT (CAP) 21/02/14 2016

500-31221 T POISSONNIER (CAP) 20/03/07 2009

010-22104 S PATISSERIE, GLACERIE, CHOCOLATERIE, CONFISERIE

SPECIALISEES (MC NIVEAU V) 28/09/94 1995

010-22106 W VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) 17/09/97 1998 010-22107 S BOULANGERIE SPECIALISEE (MC NIVEAU V) 16/04/03 2004 010-22108 S PATISSERIE BOULANGERE (MC NIVEAU V) 04/05/04 2005

NIVEAU IV

B.P.

450-22106 S BOUCHER (BP) 14/10/97 1999 2017 Remplacé par le

n°45022110

450-22107 S CHARCUTIER TRAITEUR (BP) 03/12/98 2000 A l'étude

450-22108 S BOULANGER (BP) 15/02/12 2014

450-22110 S BOUCHER (BP) xx 2018 Remplace le

n°45022106 Baccalauréat professionnel

400-22104 S BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR (BAC PRO) 24/06/09 2011

400-22105 S BOULANGER-PÂTISSIER (BAC PRO) 02/07/09 2011

400-31209 T POISSONNIER ECAILLER TRAITEUR (BAC PRO) 24/06/09 2011 Mention complémentaire de niveau IV

010-33412 P ORGANISATEUR DE RECEPTION (MC NIVEAU IV) (voir 17^e CPC Tourisme, hôtellerie, restauration)

09/05/05 2006

7 ^e CPC Alimentation

Code des diplômes

(33)

(34)

session Dernière

NIVEAU V

B.E.P.

510-24002 T METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BEP) 18/02/10 2011 510-24205 S METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BEP) 24/07/09 2011 510-24302 S METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BEP) 24/07/09 2011 510-24303 S METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BEP) 24/07/09 2011

C.A.P.

500-24005 T METIER DU PRESSING (CAP) 17/03/05 2007

500-24006 T METIERS DE LA BLANCHISSERIE (CAP) 26/04/11 2013 500-24240 S METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT FLOU (CAP) 08/04/11 2013 500-24241 S METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT TAILLEUR (CAP) 08/04/11 2013 500-24242 S METIERS DE LA MODE : CHAPELIER-MODISTE (CAP) 09/12/11 2014

500-24313 S CORDONNIER BOTTIER (CAP) 07/07/93 1995

500-24315 S FOURRURE (CAP) 17/11/98 2000

500-24316 S CHAUSSURE (CAP) 08/12/98 2000

500-24317 S MAROQUINERIE (CAP) 21/08/98 2000

500-24318 S SELLERIE GENERALE (CAP) 17/12/98 2000

500-24319 S VETEMENT DE PEAU (CAP) 21/08/98 2000

500-24320 S CORDONNERIE MULTISERVICE (CAP) 17/03/05 2007

500-24321 S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 29/04/14 2016

010-24201 R ESSAYAGE-RETOUCHE-VENTE (MC NIVEAU V) 22/10/96 1997 010-24301 S PIQUAGE D'ARTICLES CHAUSSANTS (MC NIVEAU V) 09/08/89 1990

NIVEAU IV

B.P.

450-20101 U PILOTE D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION PAR PROCEDES 09/09/98 1999

450-24004 T BLANCHISSEUR (SE) (BP) 14/08/62 1963

450-24005 T MAINTENANCE DES ARTICLES TEXTILES OPTION PRESSING 29/07/98 1999 450-24214 S VETEMENT SUR MESURE OPTION COUTURE FLOU (BP) 21/11/94 1995 450-24215 S VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR DAME (BP) 21/11/94 1995 450-24216 S VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR HOMME (BP) 21/11/94 1995

400-24002 T METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BAC PRO) 31/07/00 2002 400-24203 S METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BAC PRO) 19/05/09 2011 400-24301 S METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BAC PRO) 19/05/09 2011 400-24302 S METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BAC PRO) 19/05/09 2011 400-24303 S METIERS DU CUIR OPTION SELLERIE GARNISSAGE (BAC PRO) 05/01/16 2018

8 ^e CPC Métiers de la mode et industries connexes

Code des diplômes

(35)

session Dernière

8 ^e CPC Métiers de la mode et industries connexes

Code des diplômes

NIVEAU III

B.T.S.

320-24110 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION B : TEXTILE-MATERIAUX-SURFACE (BTS) (voir 13^e CPC Arts appliqués / Création - Conception - Produit)

31/07/03 2005

320-24111 S INNOVATION TEXTILE OPTION A STRUCTURES (BTS) 13/05/14 2016 320-24112 S INNOVATION TEXTILE OPTION B TRAITEMENTS (BTS) 13/05/14 2016 320-24206 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION A :

MODE (voir 13^e CPC Arts appliqués / Création - Conception - Produit)

31/07/03 2005

320-24207 M METIERS DE LA MODE - VETEMENTS (BTS) 07/02/12 2014

320-24302 S INDUSTRIES DU CUIR OPTION 1 : TANNERIE MEGISSERIE (BTS) 27/03/73 1974 A l'étude 320-24305 M METIERS DE LA MODE - CHAUSSURE ET MAROQUINERIE (BTS) 07/02/12 2014

(36)

Code des

diplômes Arrêté de

création 1ère

session Dernière

NIVEAU V

B.E.P.

510-23403 S BOIS OPTION SCIERIE (BEP) 24/07/09 2011

510-23404 S BOIS OPTION FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES

(BEP) 24/07/09 2011

510-23405 S BOIS OPTION CONSTRUCTION BOIS (BEP) 24/07/09 2011 510-23406 S BOIS OPTION MENUISERIE-AGENCEMENT (BEP) 24/07/09 2011

510-23407 S AGENCEMENT (BEP) 20/07/11 2013

C.A.P.

500-22609 S MECANICIEN CONDUCTEUR DES SCIERIES ET DES INDUSTRIES MECANIQUES DU BOIS OP. B : MECANICIEN AFFUTEUR DE SCIAGE, TRANCHAGE, DEROULAGE (CAP)

25/05/84 1985

500-23411 S MENUISIER EN SIEGES (CAP) 01/07/55 1956

500-23420 S CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT (CAP) (voir 13^e CPC Arts appliqués - Arts du bois)

12/07/90 1992 500-23430 V ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP) 27/05/83 1985 500-23431 V ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR (CAP) 27/05/83 1985 500-23432 V ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR (CAP) 27/05/83 1985

500-23435 S TONNELLERIE (CAP) 28/07/93 1994

500-23437 S EBENISTE (CAP) 11/07/00 2002 Rénovation

500-23439 S CHARPENTIER BOIS (CAP) 15/07/03 2005

500-23440 S CONSTRUCTEUR BOIS (CAP) 15/07/03 2005

500-23441 S MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER ET

AGENCEMENT (CAP) 15/07/03 2005

500-23442 S MENUISIER INSTALLATEUR (CAP) 15/07/03 2005

500-23443 U CONDUCTEUR-OPERATEUR DE SCIERIE (CAP) 16/02/04 2006

500-23444 S CHARPENTIER DE MARINE (CAP) 31/03/05 2007

010-23403 S PARQUETEUR (MC NIVEAU V) 03/04/96 1997

NIVEAU IV

B.P.

450-23407 S CHARPENTIER DE MARINE (BP) 20/03/07 2009

450-23408 S MENUISIER (BP) 03/02/14 2016

450-23409 S CHARPENTIER BOIS (BP) 03/02/14 2016

450-24106 S AMEUBLEMENT OPTION TAPISSERIE DECORATION (BP) (voir 13^e CPC Arts appliqués - Arts du bois)

01/08/97 1998

B.M.A.

401-23412 V EBENISTE (BMA) 03/02/14 2016

10 ^e CPC Bois et dérivés

(37)

Code des

diplômes Arrêté de

création 1ère

session Dernière

10 ^e CPC Bois et dérivés

400-23403 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : EBENISTE (BAC PRO) 29/07/98 1999 2016 Abrogation 400-23404 S TECHNICIEN CONSTRUCTEUR BOIS (BAC PRO) 11/07/05 2007

400-23405 S TECHNICIEN MENUISIER AGENCEUR (BAC PRO) 11/07/05 2007

400-23406 S TECHNICIEN DE SCIERIE (BAC PRO) 22/02/06 2008

400-23407 S TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES

(BAC PRO) 22/02/06 2008

400-23408 P AGENCEMENT DE L'ESPACE ARCHITECTURAL (BAC PRO) 07/04/11 2014 400-24202 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : TAPISSIER

D'AMEUBLEMENT (BAC PRO) (voir 13ème CPC Arts appliqués Arts du bois)

27/09/90 1992

NIVEAU III

B.T.S.

320-23302 V AGENCEMENT DE L'ENVIRONNEMENT ARCHITECTURAL (BTS) 05/04/89 1989 2017 Remplacé par le n°32023305

320-23305 N ETUDE ET REALISATION D'AGENCEMENT 16/02/16 2018 Remplace le

n°32023302 320-23411 M DEVELOPPEMENT ET REALISATION BOIS (BTS) 04/05/10 2012

320-23412 M SYSTEMES CONSTRUCTIFS BOIS ET HABITAT (BTS) 10/02/14 2016

(38)

session Dernière

NIVEAU V

B.E.P.

510-31106 M LOGISTIQUE ET TRANSPORT (BEP) (voir 15^e CPC Commercialisation et distribution)

24/07/09 2011

C.A.P.

500-23005 S MONTEUR DE STRUCTURES MOBILES (CAP) 17/09/97 1999

500-31107 T EMBALLEUR PROFESSIONNEL (CAP) 29/09/83 1985

500-31114 T AGENT D'ACCUEIL ET DE CONDUITE ROUTIERE - TRANSPORT

DE VOYAGEURS (CAP) 21/08/98 2000

500-31116 T AGENT D'ENTREPOSAGE ET DE MESSAGERIE (CAP) 11/08/04 2006 2016 Remplacé par le n°50031122 500-31117 U CONDUCTEUR ROUTIER "MARCHANDISES" (CAP) 21/06/07 2009

500-31118 T CONDUCTEUR LIVREUR DE MARCHANDISES (CAP) 18/06/10 2012 500-31119 T DEMENAGEUR SUR VEHICULE UTILITAIRE LEGER (CAP) 10/06/10 2012

500-31121 U TRANSPORT FLUVIAL (CAP) 26/04/11 2013

500-31122 T OPERATEUR / OPERATRICE LOGISTIQUE (CAP) 02/03/15 2017 Remplace le n°50031116 500-34305 T GESTION DES DECHETS ET PROPRETE URBAINE (CAP) 06/07/04 2006 2016 Remplacé par le

n°50022005

500-34405 T AGENT DE SECURITE (CAP) 21/04/10 2012

010-31103 U TRANSPORTEUR FLUVIAL (MC DE NIVEAU V) 06/06/03 2004 2016 Abrogation 010-34401 T SURETE DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC (MC NIVEAU V) 05/09/01 2002

010-34402 T SECURITE CIVILE ET D'ENTREPRISE (MC NIVEAU V) 28/06/02 2003

NIVEAU IV

B.P.

450-34401 T AGENT TECHNIQUE DE PREVENTION ET DE SECURITE (BP) 03/09/97 1998 450-34402 T AGENT TECHNIQUE DE SECURITE DANS LES TRANSPORTS

(BP) 03/09/97 1998

400-31106 M LOGISTIQUE (BAC PRO) 03/06/10 2012

400-31107 T CONDUCTEUR TRANSPORT ROUTIER MARCHANDISES (BAC

PRO) 03/06/10 2013

400-31108 M TRANSPORT (BAC PRO) 03/06/10 2012

400-31109 U TRANSPORT FLUVIAL (BAC PRO) 11/04/13 2015

L'ENVIRONNEMENT (BAC PRO) (voir 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle)

17/07/12 2016

400-34402 T SECURITE-PREVENTION (BAC PRO) 09/05/06 2008 2016 Remplacé par le n°40034403

400-34403 T METIERS DE LA SECURITE (BAC PRO) 19/03/14 2017 Remplace le

n°40034402

11 ^e CPC Transport, logistique, sécurité et autres services

Code des diplômes

(39)

session Dernière

11 ^e CPC Transport, logistique, sécurité et autres services

Code des diplômes

NIVEAU III

B.T.S.

320-31102 T TRANSPORT ET PRESTATION LOGISTIQUES (BTS) 26/04/11 2013

(40)

session Dernière

NIVEAU V

B.E.P.

510-32206 S INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION C FACONNAGE DE

PRODUITS IMPRIMES (BEP) 07/04/11 2011

510-32207 M REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA

OPTION A PRODUCTIONS GRAPHIQUES (BEP) 23/07/14 2016 510-32208 M REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA

OPTION B PRODUCTIONS IMPRIMEES (BEP) 23/07/14 2016 510-32302 V METIERS D'ARTS-ELABORATION DE PROJETS DE

COMMUNICATION VISUELLE (BEP) 05/07/11 2013

510-32303 T PHOTOGRAPHIE (BEP) 05/03/13 2014

C.A.P.

500-32225 V SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE (CAP) 12/01/99 2000

500-32226 V SIGNALETIQUE, ENSEIGNE ET DECOR (CAP) 29/07/04 2007 Rénovation 500-32314 T OPERATEUR PROJECTIONNISTE DE CINEMA (CAP) 17/03/05 2007 A l'étude

NIVEAU IV

B.M.A.

401-23302 V GRAPHISME ET DECOR OPTION A : GRAPHISTE EN LETTRES

ET DECOR (BMA) 22/10/99 2002

401-23303 V GRAPHISME ET DECOR OPTION B : DECORATEUR DE

SURFACES ET VOLUMES (BMA) 22/10/99 2002

400-32204 S PRODUCTION IMPRIMEE (BAC PRO) 16/05/03 2005 2016 Remplacé par le n°40032208 400-32205 S PRODUCTION GRAPHIQUE (BAC PRO) 16/05/03 2005 2016 Remplacé par le

n°40032207 400-32206 S FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES, ROUTAGE (BAC PRO) 26/04/11 2014

400-32207 S REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA

OPTION A PRODUCTIONS GRAPHIQUES 12/03/14 2017 Remplace le

n°40032205 400-32208 S REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA

OPTION B PRODUCTIONS IMPRIMEES 12/03/14 2017 Remplace le

n°40032204 400-32303 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : COMMUNICATION

VISUELLE PLURIMEDIA (BAC PRO) 26/04/11 2014

400-32304 V PHOTOGRAPHIE (BAC PRO) 09/02/12 2015

NIVEAU III

D.M.A.

321-13301 F CINEMA D'ANIMATION (DMA) 27/08/98 2000

321-32205 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : GRAVURE (DMA) 30/07/98 2000 321-32207 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : ILLUSTRATION (DMA) 30/07/98 2000 321-32208 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : TYPOGRAPHIE (DMA) 30/07/98 2000

12 ^e CPC Communication graphique et audiovisuel

Code des diplômes

(41)

session Dernière

12 ^e CPC Communication graphique et audiovisuel

Code des diplômes

B.T.S.

320-32206 S COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION

ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS GRAPHIQUES (BTS) 31/07/03 2005 2018 Remplacé par le n°32032209 320-32207 S COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION

ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES (BTS) 31/07/03 2005 2018 Remplacé par le n°32032210

320-32208 M EDITION (BTS) 08/04/13 2015

320-32209 S ETUDE ET REALISATION D'UN PROJET DE COMMUNICATION OPTION A ETUDES DE REALISATION DE PRODUITS

PLURIMEDIA (BTS)

xx 2019 Remplace le

n°32032206 320-32210 S ETUDE ET REALISATION D'UN PROJET DE COMMUNICATION

OPTION B ETUDES DE REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES (BTS)

xx 2019 Remplace le

n°32032207

320-32325 T PHOTOGRAPHIE (BTS) 26/03/10 2012

320-32326 V DESIGN GRAPHIQUE OPTION A COMMUNICATION ET MEDIAS

IMPRIMES (BTS) 05/04/12 2014

320-32327 V DESIGN GRAPHIQUE OPTION B COMMUNICATION ET MEDIAS

NUMERIQUES 05/04/12 2014

320-32328 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION GESTION DE LA

PRODUCTION (BTS) 04/06/13 2016

320-32329 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DE L'IMAGE

(BTS) 04/06/13 2016

320-32330 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DU SON (BTS) 04/06/13 2016 320-32331 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION TECHNIQUES

D'INGENIERIE ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS (BTS) 04/06/13 2016 320-32332 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION MONTAGE ET

POSTPRODUCTION (BTS) 04/06/13 2016

(42)

session Dernière

Création - Conception - Produit

NIVEAU V

B.E.P.

510-23003 V METIERS D'ART - MARCHANDISAGE VISUEL (BEP) 24/07/09 2011

NIVEAU IV

430-13403 F STD2A SCIENCES ET TECHNOLOGIES DU DESIGN ET DES

ARTS APPLIQUES (BAC TECHNO) 27/05/10 2013

NIVEAU III

B.T.S.

320-20007 N DESIGN DE PRODUITS (BTS) 28/04/05 2007

320-24110 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION B :

TEXTILE-MATERIAUX-SURFACE (BTS) 31/07/03 2005

320-24206 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION A :

MODE 31/07/03 2005

NIVEAU I

D.S.A.A.

140-22001 N DESIGN (DSAA) 30/07/12 2014

Environnement

NIVEAU V

C.A.P.

500-23311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) 05/03/93 1995

NIVEAU IV

B.T.

420-23304 V DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : VOLUMES

ARCHITECTURAUX (BT) 23/04/66 1967 A l'étude

B.M.A.

401-23301 V VOLUMES : STAFF ET MATERIAUX ASSOCIES (BMA) 19/03/93 1995 Baccalauréat professionnel

400-23003 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION MARCHANDISAGE

VISUEL (BAC PRO) 20/03/07 2009

13 ^e CPC Arts appliqués

Code des diplômes

(43)

session Dernière

13 ^e CPC Arts appliqués

Code des diplômes

NIVEAU III

D.M.A.

321-23001 V HABITAT OPTION : DECORS ET MOBILIERS (DMA) 07/07/87 1989 321-23002 V HABITAT OPTION : ORNEMENTS ET OBJETS (DMA) 07/07/87 1989 321-23003 V DECOR ARCHITECTURAL OPTION A : DOMAINE DU

TRAITEMENT PLASTIQUE ET DE LA TRANSPARENCE (DMA) 16/07/87 1989 321-23004 V DECOR ARCHITECTURAL OPTION B : DOMAINE DU DECOR DU

MUR (DMA) 16/07/87 1989

321-23005 V DECOR ARCHITECTURAL OPTION C : DOMAINE DU METAL

(DMA) 16/07/87 1989

321-23006 V DECOR ARCHITECTURAL OPTION D : DOMAINE DES

MATERIAUX DE SYNTHESE (DMA) 16/07/87 1989

B.T.S.

320-23011 N DESIGN D'ESPACE (BTS) 19/07/02 2004

320-32105 T DESIGN DE COMMUNICATION : ESPACE ET VOLUME (BTS) 05/07/08 2010

Arts du bois

NIVEAU V

B.E.P.

510-24206 V METIERS D'ART - TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT 19/05/10 2011 C.A.P.

500-23411 S MENUISIER EN SIEGES (CAP) (voir 10^eCPC Bois et dérivés) 01/07/55 1956 500-23420 S CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT (CAP) 12/07/90 1992 500-23430 V ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP)

(voir 10^e CPC Bois et dérivés)

27/05/83 1985 500-23431 V ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR (CAP) (voir 10^e CPC Bois

et dérivés)

27/05/83 1985 500-23432 V ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR (CAP) (voir 10^e CPC

Bois et dérivés)

27/05/83 1985

500-23433 V ENCADREUR (CAP) 02/09/76 1978

500-23437 S EBENISTE (CAP) (voir 10^e CPC Bois et dérivés) 11/07/00 2002

500-23438 S VANNERIE (CAP) 05/09/01 2003

500-24238 S TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT EN SIEGE (CAP) 29/07/04 2007 500-24239 S TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT EN DECOR (CAP) 29/07/04 2007

010-24202 S DECORS TEXTILES PERMANENTS ET EPHEMERES (MC NIVEAU

V) 18/02/08 2009

NIVEAU IV

B.P.

450-24106 S AMEUBLEMENT OPTION TAPISSERIE DECORATION (BP) 01/08/97 1998 B.M.A.

401-23401 V EBENISTE (BMA) (voir 10^e CPC Bois et dérivés) 06/10/86 1989

401-23412 V EBENISTE (BMA) 03/02/14 2016 Remplace le

n°40123401

Bureau des diplômes professionnels

CPC c o m m i s s i o n s p r o f e s s i o n n e l l e s c o n s u l t a t i v e s

Direction générale de l’enseignement scolaire

Bureau des diplômes professionnels

www.eduscol.education.fr/cpc

mai

Délégation à la communication

diplômes liste des

Édition 2016

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE,

DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE BUREAU DES DIPLÔMES PROFESSIONNELS

(DGESCO A2-3)

PRÉSENTATION

Cette 32

édition de la « liste des di plômes de l’enseignement technologique et professionnel » a été réalisée :

- à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère,

- par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION-DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l’enseignement scolaire.

gestionnaire.

Contacts :

Christine REBIÈRE, christine.rebiere@education.gouv.fr Christian WALENTEK, christian.walentek@education.gouv.fr

SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES

97, rue de Grenelle - 75357 Paris Cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37

TABLE DES MATIÈRES

LES DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL ... 3

LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION ... 7

LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU ... 11

3

CPC Métallurgie ... 13

Sous-commission Travail des métaux Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique Sous-commission Aviation 5

CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction ... 21

6

CPC Chimie, bio-industrie, environnement ... 25

7

CPC Alimentation ... 29

8

CPC Métiers de la mode et industries connexes ... 31

10

CPC Bois et dérivés ... 33

11

CPC Transports, logistique, sécurité et autres services ... 35

12

CPC Communication graphique et audiovisuel ... 37

13

CPC Arts appliqués ... 39

15

CPC Commercialisation et distribution ... 47

16

CPC Services administratifs et financiers ... 49

17

CPC Tourisme, hôtellerie, restauration ... 51

19

CPC Coiffure, esthétique et services connexes ... 53

20

CPC Secteurs sanitaire et social, médico-social ... 55

INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES ... 57

DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

DIPLÔMES DE NIVEAU V

Le certificat d’aptitude professionnelle

- Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l’Éducation.

Le certificat d’aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié, dans un métier déterminé.

A la rentrée 2014, il existe 187 spécialités de CA.P. (y compris les options).

Le brevet d’études professionnelles

- Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l’Éducation.

Le brevet d’études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une

qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié dans un secteur professionnel. En formation initiale, il peut être délivré au cours du cursus menant au baccalauréat professionnel.

A la rentrée 2014, il existe 52 spécialités de B.E.P. (y compris les options).

DIPLÔMES DE NIVEAU IV

Le baccalauréat technologique

- Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l’Éducation.

Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : - ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ;

- STI2D (sciences et technologies de l’industrie et du développement durable) avec 4 spécialités et STD2A (spécialité des Arts appliqués) ;

- STL avec 2 spécialités (sciences et technologies de laboratoire) ;

- Hôtellerie, remplacé à partir de la rentrée 2015 par la série STHR (sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration) ;

- Musique avec 2 options ;

- STAV (sciences et technologies de l’agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement- territoires), sous tutelle du ministère de l’agriculture ;

Il permet des poursuites d’études dans l’enseignement supérieur, en particulier en BTS.

Le baccalauréat professionnel

- Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l’Éducation.

supérieur court, en particulier en BTS.

diplômes ^{liste des}

3 ^e CPC Métallurgie

3 ^e CPC Métallurgie

3 ^e CPC Métallurgie

3 ^e CPC Métallurgie

3 ^e CPC Métallurgie

3 ^e CPC Métallurgie

3 ^e CPC Métallurgie

5 ^e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

5 ^e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction