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Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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COLLEGE LÉON GAMBETTA 17 rue du petit faubourg

81 800 RABASTENS

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE

Objet du marché : LOT N° 2

VOYAGE EN PROVENCE Du 19 avril 2022 Au 21 avril 2022

Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Date et heure limites de réception des offres :

14 OCTOBRE 2021 – 17H00

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1 - OBJET DU MARCHÉ :

Le présent marché a pour objet la fourniture d’une prestation de séjour en Provence, comprenant :

• le transport terrestre (car) du collège vers la destination (aller/retour) et les déplacements durant le voyage (tout déplacement non pédestre)

• l’hébergement en auberge de jeunesse aux lieux indiqués

• les visites avec réservations pour sites si nécessaire.

• Une assurance annulation de groupe et individuelle (cf.3.1)

Les prestations seront effectuées en fonction du programme inclus au CCTP

2 - DURÉE MARCHÉ :

Le marché prendra effet à la date de notification au titulaire. Le candidat est tenu par son offre 120 jours à compter de la date limite des dépôts des offres.

3 - CONDITIONS DU MARCHE : 3.1 Exigences particulières

1) Assurance annulation

Une assurance annulation globale pour quelque motif que ce soit devra être proposée (pour quelque motif que ce soit inclus l’annulation en cas de restrictions ou interdictions liées à la Covid-19). Elle devra prévoir le remboursement intégral des sommes versées (hors assurance). Le candidat pourra prévoir le remboursement de la part de l’assurance. L’annulation pourra avoir lieu jusqu’à 72h00 avant le voyage. Le candidat est libre de proposer une période de couverture plus longue (par exemple, 24h avant le voyage) totale ou dégressive.

Une attention particulière sera portée sur la qualité de l’assurance, notamment si le candidat va au-delà du minimum demandé. La notation en sera meilleure.

Une assurance individuelle prévoyant le remboursement intégral ou partiel de la part des personnes n’ayant pu, le cas échéant participer au voyage. Le candidat choisit les modalités et garanties qu’il souhaite.

Le pouvoir adjudicateur est libre de souscrire aux deux, à une ou aucune de ces assurances.

2) Respect des normes

Le titulaire devra en tout lieu et en toutes circonstances garantir aux voyageurs des conditions de voyage conformes à la réglementation (sécurité routière, …) et notamment la « réglementation sanitaire » dans le cadre de la lutte contre la Covid-19. Il devra notamment s’assurer que les conditions matérielles qu’il propose permettent de respecter le protocole sanitaire de l’éducation nationale sur le territoire national français.

3) Transport en car

Le car devra être équipé a minima de ceintures de sécurité pour tous, tout strapontin ne pourra pas être considéré comme une place.

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Les changements de chauffeur ne doivent pas occasionner de temps d’attente supplémentaire. Aucun retard ne pourra être admis pour des motifs imputables au chauffeur (erreur d’itinéraire, conduite dangereuse,…) ou à la qualité du car qui doit respecter toutes les normes de sécurité.

Une attention particulière au confort du bus sera portée par le pouvoir adjudicateur.

4) Hébergement

Le lieu d’hébergement doit se situer à Arles et être une auberge de jeunesse adaptée. En cas d’impossibilité de trouver un hébergement adéquat, le candidat devra trouver un hébergement équivalent à Arles dans la même grandeur de prix.

Pour chaque hébergement, le candidat devra prévoir : - un seul et même hébergement pour tous

- une séparation des filles et des garçons

- une chambre individuelle pour chaque accompagnateur adulte

- au moins un adulte par étage/zone si les élèves sont répartis sur plusieurs étages/zone 5) Repas

Les repas à fournir sont indiqués dans le programme.

Pour les pique nique, le candidat doit veiller à ce que ces derniers contiennent a minima de l’eau, un sandwich, un fruit. Il pourra contenir d’autres produits en veillant en tout état de cause à la variété des pique nique et à l’équilibre alimentaire. Il devra prévoir également 3 (chiffre à adapter sur place) pique nique « sans viande ».

Les pique nique devront être transportés dans des conditions répondant aux normes sanitaires.

Pour les repas, le candidat veillera à ce qu’ils soient constitués d’eau, d’une entrée, d’un plat, d’un laitage et d’un fruit.Il pourra contenir d’autres produits en veillant en tout état de cause à la variété des repas et à l’équilibre alimentaire. Il devra également prévoir 3 (chiffre à adapter sur place) repas sans viande.

Le candidat pourra apporter tout détail utile sur la composition des repas et sur leur caractère écologique ou tout autre caractéristique souhaitée.

6) Effectifs

Le titulaire accepte tout changement nominatif de voyageur jusqu’à 48h00 avant le départ

3. 2 Détail des prestations et des prix :

Le nombre d’élèves prévu est 33 et 4 accompagnateurs.

Toutefois le candidat devra proposer plusieurs offres (elles peuvent être différentes ou identiques) suivant l’échelle de cotation définie en annexe 3 : « Bordereau des Prix Unitaires »

Les prix restent fermes pour la durée et la totalité des prestations.

Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché et respecter la législation et les normes de sécurité en vigueur.

L’offre fera apparaître clairement :

• Le transport aller-retour en car Rabastens-Provence

• Le transport en car entre les différents lieux de visite/hébergement

• Les prestations de séjour + visites décrites dans le « programme du voyage » (Réservations et droits d’entrées des visites du programme, guide,...)

• Le coût des hébergements

• Le coût des repas et pique nique à fournir

• Les frais relatifs à l’assurance annulation de groupe et individuelle

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Tous les frais dont les taxes devront être indiqués. Aucun autre frais ne pourra se rajouter à l’offre finale.

Les frais de prise en charge du/des chauffeur(s) doivent être compris dans l’offre finale

4 - ENGAGEMENT DU TITULAIRE

Après avoir pris connaissance de l’ensemble des documents relatifs à ce marché notamment le CCAP valant règlement de consultation, et le CCTP ci-joint, m’engage sans réserve à respecter les clauses du présent marché et à exécuter les prestations, objet du présent marché, aux prix indiqués sur le Bordereau des Prix Unitaires défini en annexe 2 au présent cahier des charges

Fait en un seul original, à …… ………….. Le ……….

Pour le Titulaire Le représentant légal

Mention manuscrite « Lu et approuvé »

Signature et cachet

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VOYAGE SCOLAIRE EN PROVENCE - PROGRAMME DU VOYAGE ANNEXE 1

Du 19 avril 2022 au 21 avril 2022

JOUR 1 : Mardi 19 Avril 2022 5h30 : Départ en car depuis le collège

Vers 10h30 : Arrivée à Orange, au théâtre antique. Visite libre du théâtre avec un audioguide

12h00 : départ en car vers le Pont du Gard. Déjeuner sur place avec pique nique emporté par les voyageurs (non fourni par prestataire)

14h30 : Visite libre du pont du Gard, du musée, de mémoires de Garigue et exposition temporaire

16h30-17h00 Direction Arles pour rejoindre l’auberge de jeunesse. Diner sur place préparé par auberge de jeunesse

JOUR 2 : Mercredi 20 Avril 2022

Petit déjeuner à l’auberge de jeunesse, préparé par l’auberge.

9h00 : Direction office du tourisme (à pied si logement à moins de 500 m, sinon, en car) Visite guidée de la ville d’Arles avec 2 guides conférenciers de langue française.

Entrées dans les thermes de Constantin, les cryptoportiques et le théâtre antique.

12h00 : Fin de la visite guidée. Déjeuner libre sous forme de pique nique fourni par auberge de jeunesse.

Vers 13h30 : Visite guidée ( 2 guides conférenciers de langue française) du musée départemental Arles antique 18h00 : Auberge de jeunesse et diner sur place fourni par l’auberge

JOUR 3 jeudi 21 Avril 2022

Petit déjeuner à l’auberge de jeunesse, préparé par l’auberge.

9h00 : Arrivée aux arènes d’Arles (à pied si à moins de 500 m du lieu d’hébergement sinon en car)

En lien avec ACTA events, sur une demi-journée accéder aux galeries souterraines et à la piste, assister à un spectacle de gladiateurs suivi d’un échange avec l’équipe et assister à 3 ateliers (sport olympique, gladiateurs, théâtre romain)

12h30 : fin de la prestation Acta

Déjeuner libre (pique nique fourni par auberge) Vers 19h00 : Retour devant le collège à Rabastens

Fin des prestations

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MAPA VOYAGE SÉJOUR EN PROVENCE - BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES

Annexe 2

Du 19 avril 2022 au 21 avril 2022

ECHELLE DE COTATION

Cahier des prix TTC en Euro : par élève

par accompagnateur (4)

PRESTATIONS

Nombre de participants

30-32 33-35 36-38 39-41 42-44 COUT SEJOUR ELEVES :

COUT ACCOMPAGNATEURS :

COUT ASSURANCE ANNULATION DE GROUPE

COUT ASSURANCE ANNULATION INDIVIDUELLE

Signature et cachet de l’entreprise

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ANNEXE 3 AU CCTP (autant d’exemplaire que d’hôtel différent) : INFORMATIONS RELATIVES A L’HEBERGEMENT :

MARCHE VOYAGE SCOLAIRE LOT N°

Nom de l’hôtel Adresse :

CAPACITES d’ACCUEIL CATEGORIE INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

Nombre total de chambres : EX : EN CENTRE VILLE OU EN DEHORS DU

CENTRE

Préciser la proximité avec hébergements élèves :

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