Ordre du mérite maritime 1930-1986.
Répertoire numérique détaillé du versement 20120380 (20120380/1- 20120380/7)
établi par la Mission des archives nationales auprès du ministère de l'écologie, du développement et de l'énergie
Première édition électronique Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
2012
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INTRODUCTION
Référence
20120380/1-20120380/7
Niveau de description groupe de documents
Intitulé
Ordre du mérite maritime 1930-1986.
Date(s) extrême(s) 1930-1986
Nom du producteur
Cabinet du Ministère de la mer
Importance matérielle et support 2,80 mètres linéaires (7 Dimabs)
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Communicable au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de décès de l'intéressé ou 120 ans après sa date de naissance (ou à défaut 50 ans à compter de la date du document le plus récent).
Conditions d'utilisation
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
DESCRIPTION
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Le versement s'est effectué dans le cadre des procédures de pré-archivage en vigueur au ministère chargé de la mer.
Archives nationales (France)
Répertoire numérique détaillé du versement 20120380 (20120380/1-20120380/7)
20120380/1-20120380/7
Ordre du mérite maritime : mémoires de proposition, listes des personnes décorées, décrets portant promotion et nomination dans l'ordre.
1930-1986
20120380/1 1930-1969
1
Décrets portant promotion et nomination dans l'ordre, extraits du JO concernant les décrets portant promotion et nomination dans l'ordre (1962-1975).
2
Mémoires de proposition aux grades de commandeur et d'officier, contingent A (1978-1980).
3
Mémoires de proposition au grade de chevalier, contingent A, lettres A-G (1978-1980).
20120380/2 1975-1980
1
Mémoires de proposition au grade de chevalier, contingent A, lettres G-P (1978-1980).
2
Mémoires de proposition aux grades d'officier, de chevalier et de commandeur, contingent B (1977, 1979-1980).
20120380/3 1981
1977-1981
1
Décrets du 5 mai 1981 portant promotion et nomination dans l'ordre. Mémoire de proposition, contingent C. Décret du 19 août 1981 portant nomination dans l'ordre au grade de chevalier à titre posthume, mémoire de proposition. Compte-rendu de réunion du Conseil de l'ordre des 24 avril et 22 octobre 1981.
2
Mémoires de proposition aux grades de commandeur et d'officier, contingent A. Mémoires de proposition au grade de chevalier, contingent A : lettres A-J et K-Z.
3
Mémoires de proposition aux grades de commandeur, d'officier et de chevalier, contingent B.
4
Mémoires de proposition aux grades d'officier et de chevalier, hors contingent.
20120380/4 1982
1979-1982
1
Décret du 29 novembre 1982 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre. Décret du 6 juillet 1982 portant proposition et nomination dans l'ordre. Compte-rendu de réunion du Conseil de l'ordre du 6 mai 1982.
2
Mémoires de proposition aux grades de commandeur et de chevalier, contingent B.
3
Mémoires de proposition au grade de commandeur, contingent C.
4
Mémoire de proposition et projet de décret portant nomination de Ghandrika SRIVASTAVA au grade de commandeur.
5
Mémoires de proposition aux grades de commandeurs, d'officiers et de chevaliers.
20120380/5 1983
1979-1983
1
Décrets du 12 juillet 1983 portant proposition et nomination dans l'ordre.
2
Mémoires de proposition aux grades d'officier et de commandeur, contingent A.
3
Mémoires de proposition au grade de chevalier, contingent A.
4
Mémoires de proposition au grade de chevalier, contingent B.
5
Mémoires de proposition au grade d'officier et de commandeur, contingents B et C.
6
Mémoires de proposition au grade de commandeur, contingent E.
Archives nationales (France)
20120380/6 1984-1985
1983-1985
1
Décrets du 24 août 1984 portant promotion et nomination dans l'ordre.
2
Mémoires de proposition Chevaliers, contingent A (1984).
3
Mémoires de proposition aux grades de commandeur, d'officier et de chevalier, contingent B (1983-1984).
4
Listes des candidats, mémoires de proposition aux grades de commandeur, d'officier et de chevalier, contingent C (1983-1984).
5
Mémoires de proposition aux grades de commandeur, d'officier et de chevalier, contingent C (1984).
6
Mémoires de proposition aux grades d'officier et de chevalier, contingent E (1984).
7
Mémoires de proposition au grade de commandeur, contingent B (1981-1985). Mémoires de proposition au grade d'officier, contingent B (1984-1985).
8
Discours du Ministre à la réunion du Conseil de l'ordre le 21 mai 1985. Décrets du 7 juin 1985, du 17 juillet 1985 et du 7 août 1985 portant promotion et nomination dans l'ordre.
9
Mémoires de proposition au grade de commandeur, contingent A (1985).
10
Mémoires de proposition au grade d'officier, contingent A (1985).
20120380/7 1985-1986
1
Mémoires de proposition au grade de chevalier, contingent A (1985).
2
Décrets du 14 mars, du 9 mai et du 26 juin 1986 portant nomination et promotion dans l'ordre,
3
Mémoires de proposition aux grades de commandeur et d'officier, contingent A (1986).
4
Mémoires de proposition au grade de chevalier, contingent A (1986).
1983-1986
5
Mémoires de proposition aux grades de chevalier, d'officier et de commandeur, contingent B (1986).
1985-1986
6
Mémoires de proposition aux grades de chevalier, d'officier et de commandeur, contingent C (1986).
1986
7
Mémoires de proposition au grade de chevalier, contingent E (1986) : M. Georges PHILLIPS, M.
Stanley SORENSEN.
1985-1986 Archives nationales (France)
