• Aucun résultat trouvé

La Commission d’Appel d’Offres en date du 11 avril 2008 a retenu les sociétés suivantes pour conclure un accord-cadre d’une durée de 3 ans

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "La Commission d’Appel d’Offres en date du 11 avril 2008 a retenu les sociétés suivantes pour conclure un accord-cadre d’une durée de 3 ans"

Copied!
2
0
0

Texte intégral

(1)

MF/EG SEANCE DU 21 AVRIL 2008 2008/141 - APPEL D'OFFRES RELATIF A L'ACCORD CADRE POUR LE TRANSPORT D'OEUVRES OU D'OBJETS D'ART POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE LYON (DIRECTION ACHATS) Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 15 avril 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

“ Par délibération du 17 septembre 2007, il a été lancé une procédure d’appel d’offres ouvert afin de conclure un accord-cadre multi-attributaires permettant ainsi de sélectionner plusieurs entreprises répondant aux besoins en transport d’œuvres ou d’objets d’art.

A chaque besoin, les titulaires seront remis en concurrence dans les conditions définies par l’accord-cadre.

La Commission d’Appel d’Offres en date du 11 avril 2008 a retenu les sociétés suivantes pour conclure un accord-cadre d’une durée de 3 ans.

Sociétés attributaires : - André CHENUE SA - LP ART

- KRAFT ELS AG - CROWN FINE ARTS - Léon AGET SA

Sans montant minimum, ni montant maximum.

Vu le code général des Collectivités Territoriales ; Vu le code des Marchés Publics ;

Vu la délibération n° 2007-8087 du 17 septembre 2007 autorisant à lancer la procédure ;

Vu l’avis de la Commission d’Appel d’Offres en date du 11 avril 2008 ;

Ouï l’avis de sa Commission Finances, Administration Générale, Fin de procédures des Marchés Publics ;

D E L I B E R E Monsieur le Maire est autorisé à signer : - l’accord-cadre d’une durée de 3 ans,

(2)

2008/1412 Sociétés attributaires :

- André CHENUE SA - LP ART

- KRAFT ELS AG - CROWN FINE ARTS - Léon AGET SA

Sans montant minimum, ni montant maximum

- les avenants et décisions de poursuivre éventuels et tous les actes contractuels s'y référant relatifs à l’accord cadre pour le transport d’œuvres ou d’objets d’art pour les services municipaux de la Ville de Lyon, dans la limite des crédits budgétaires inscrits pour cette opération.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué, R. BRUMM

Références

Documents relatifs

3.2 La soumission doit être présentée sur le formulaire disponible sur le site Web de la disposition des biens du CAG au www.dispositiondesbiens.gouv.qc.ca ou sur

„ S'assurer que tous les systèmes Windows possèdent les dernières mises à jour installées sur le parc informatique. „ Intégration avec l’annuaire proposé au paragraphe

GCERF recherche un Conseiller national pour le Niger dans le cadre de ses activités prévues dans le pays, en coordination avec les Conseillers nationaux au Burkina Faso et Mali..

Le présent Appel d’Offres a pour objet la location de licences d’utilisation des logiciels Microsoft destinées au Département de l’Energie et des Mines, dans

Copie de sauvegarde : Lorsque le candidat aura transmis son dossier ou document accompagné d’une copie de sauvegarde sur support papier envoyé dans les délais

En application de l’article R2144-2 du Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif au code de la commande publique, l’acheteur qui constate que des pièces ou informations dont

Le pouvoir adjudicateur qui constate que des pièces ou informations dont la présentation était réclamée au titre de la candidature sont absentes ou incomplètes, peut demander

3.2 La soumission doit être présentée sur le formulaire disponible sur le site Web de la disposition des biens du CAG au www.dispositiondesbiens.gouv.qc.ca ou sur