Métropole Aix-Marseille- Provence
République Française
Département des Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du 20 juin 2019
Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 30 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Béatrice ALIPHAT - Martial ALVAREZ - Christophe AMALRIC - Sylvia BARTHELEMY - François BERNARDINI - Roland BLUM - Patrick BORÉ - Gérard BRAMOULLÉ - Christian BURLE - Gaby CHARROUX - Frédéric COLLART - Georges CRISTIANI - Arlette FRUCTUS - Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - Gérard GAZAY - Nicolas ISNARD - Maryse JOISSAINS MASINI - Didier KHELFA - Richard MALLIÉ - Xavier MERY - Danielle MILON - Jean MONTAGNAC - Pascal MONTECOT - Roland MOUREN - Henri PONS - Georges ROSSO - Michel ROUX - Martine VASSAL.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Martine CESARI représentée par Danièle GARCIA - Roland GIBERTI représenté par Roland MOUREN.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs : Eric LE DISSÈS.
Madame la Présidente a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci- après et de les convertir en délibération.
ECO 020-6055/19/BM
Attribution de subventions à la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'organisation d'événements scientifiques et de colloques - Approbation d'une convention
MET 19/11054/BM
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
Le CNRS et la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) partenaires d’une stratégie scientifique, concourent à la valorisation et au transfert des recherches en sciences. L’objectif étant de renforcer la visibilité et le rayonnement international de la recherche en consolidant ses secteurs d’excellence et en créant les conditions favorables à l’émergence de nouvelles thématiques.
Les grands domaines d’excellence de ce partenariat sont l’énergie, les sciences de l’environnement et de l’univers, les sciences de la vie et de la santé, les sciences et technologies avancées et les sciences humaines et sociales.
Dans ce cadre, il est proposé de poursuivre l’action de soutien de la Métropole à ces événements.
Dans le cadre de cette mission, la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) organise quatre événements :
- « Writing words workshop » du 27 au 29 juin 2019
psycholinguistique, neurosciences cognitive autour de la production d’écriture. L’objectif est de regrouper différents spécialistes de ces thématiques autour du processus cognitif mis en jeu dans la production de l’écriture et de favoriser les échanges et collaborations. Par ailleurs, cet événement international met en lumière le pôle de Neurosciences Cognitives représenté par les différents laboratoires présents sur Marseille et Aix en Provence.
- « Journées d’hommage à Jean Pierre Bocquet Appel » du 02 au 03 juillet 2019
Cet événement organisé par le Laboratoire Méditerranéen de Préhistoire Europe – Afrique (LAMPEA UMR 7269) propose deux journées en hommage au directeur de recherche émérite Jean Pierre Bocquet Appel, père fondateur de la paléodémographie en France. Ces deux journées exposent les travaux de recherche sur l’anthropologie biologique en France et dans le monde.
- « Fluid turbulence Applications in both Industrial and Environmental topics » du 09 au 11 juillet 2019
Cet événement organisé par l’Institut de Recherche sur les Phénomènes Hors Equilibre (IRPHE UMR 7342) permet le regroupement d’équipes de recherche sur l’étude des phénomènes de turbulence et le couplage avec des problématiques environnementales.
- « METBIO 2 Techniques physico-chimiques pour l’étude des métaux en biologie ; de la molécule à la cellule » du 06 au 10 octobre 2019
Cet événement organisé par l’Institut des Sciences Moléculaires de Marseille (ISM2) et le Groupe Français de Chimie Bio-Inorganique (FrenchBIC). La chimie bio-inorganique concerne l’étude des métaux en biologie et vise à la compréhension de leur rôle dans les mécanismes du vivant. Le rôle des métaux peut amener de nouvelles applications comme la production et le stockage d’énergie, la conception de nouveaux médicaments, la mise au point d’agents d’imagerie.
Cette école sur 4 jours doit permettre des approches pluridisciplinaires nécessaires à l’étude des systèmes bio-inorganiques en alternant cours théoriques et travaux pratiques.
Les plans de financement des quatre événements se présentent de la façon suivante:
- « Writing words workshop » du 27 au 29 juin 2019 :
• Département
• Ville de Marseille
3 800€
1 200€
• Métropole Aix-Marseille-Provence 1 900€
Total 6 900€
- «Journées d’hommage à Jean Pierre Bocquet Appel » du 02 au 03 juillet 2019
• Subventions université, BQR 900€
• Conseil Départemental 13 4 000€
• CNRS 5 000€
• Métropole d’Aix-Marseille-Provence 4 000€
Total 13 900€
- « Fluid turbulence Applications in both Industrial and Environmental topics » du 09 au 11 juillet 2019
• Droits d’inscriptions 500€
• Ressources propres 1 000€
• IRPHE 1 000€
• LABEX MEC 1 500€
• AFM 500€
• AMU 1 500€
• CNRS 1 000€
• ERCOFTAC 2 000€
• IRSTEA 2 000€
• Ecole Centrale 1 500€
• DANTEC Dynamics 1 000€
• IRSN Cadarache 500€
• Conseil Départemental 13 1 000€
• Ville de Marseille 2 000€
• Métropole d’Aix-Marseille-Provence 1 500€
Total 18 500€
- « METBIO 2 Techniques physico-chimiques pour l’étude des métaux en biologie ; de la molécule à la cellule » du 06 au 10 octobre 2019
• Droits d’inscriptions 9 700€
• CNRS 13 000€
• Ressources French BIC 2 000€
• Fédération de Chimie 800€
• Dons sponsors 5 000€
• Conseil Départemental 13 1 500€
• Ville de Marseille 1 500€
• Métropole d’Aix-Marseille-Provence 1 500€
Total 35 000€
Il est proposé au Bureau de la Métropole d’attribuer une subvention d’un montant de 8 900 euros à la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l’organisation de ces événements par dérogation au Règlement Budgétaire et Financier de la Métropole.
« Writing words workshop » du 27 au 29 juin 2019 1 900€ 27,5% du budget prévisionnel
« Journées d’hommage à Jean Pierre Bocquet Appel » 4 000€ 28,8% du budget prévisionnel
« Fluid turbulence Applications in both Industrial and Environmental topics »
1 500€ 8,1% du budget prévisionnel
Il est également demandé au Bureau Métropolitain d’approuver la convention y afférente.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence, Vu
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;
• a délibération n° FAG 021-5718/19/CM du Conseil de la Métropole du 28 mars 2019 portant délégation de compétences du Conseil au Bureau de la Métropole ;
• La délibération HN 021-049/16CM du 7 avril 2016 du Conseil de la Métropole Aix-Marseille- Provence relative à l'approbation du Règlement budgétaire et financier de la Métropole Aix- Marseille-Provence ;
• L’avis de la Commission chargée du suivi et de la cohérence des subventions.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur, Considérant
• L’intérêt des projets et des colloques portés par la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) en matière de promotion de l’activité et de la culture scientifiques et de valorisation des travaux de recherche.
Délibère Article 1 :
Est attribuée une subvention d’un montant total de 8 900 euros à la Délégation Provence Corse Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l’organisation des colloques scientifiques suivants :
• « Writing words workshop » du 27 au 29 juin 2019
• « Journées d’hommage à Jean Pierre Bocquet Appel » du 2 au 3 juillet 2019
• « Fluid turbulence Applications in both Industrial and Environmental topics » du 9 au 11 juillet 2019
• « METBIO 2 Techniques physico-chimiques pour l’étude des métaux en biologie ; de la molécule à la cellule » du 6 au 10 octobre 2019
Article 2 :
Est approuvée la convention financière, ci-annexée conclue avec la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS).
Article 3 :
Madame la Présidente de la Métropole ou son représentant est autorisé à signer cette convention et tout document y afférent.
Article 4 :
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2019 de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sous politique B360 – chapitre 65 – nature 657382.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié Conforme,
Le Vice-Président Délégué Enseignement supérieur, Recherche et Santé
Frédéric COLLART
