• Aucun résultat trouvé

Projet d'avis 2004

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Projet d'avis 2004 "

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

Projet d'avis 2004

Propositions d'amendement soumises à la réunion Inter formations "statistiques d'entreprise" du 21 octobre 2003

Formation Origine Projet d'avis Contenu Observations

Industrie, industries agricoles et alimentaires, énergie

M. Renan DUTHION (SCEES)

N° 7 Supprimer : "ou d'influence pour les coopératives"

Pertinent pour l'analyse des résultats mais ne concerne pas la collecte.

Références

Documents relatifs

Le nombre de places étant limité merci de bien vouloir confirmer votre présence en retournant le bulletin d’inscription ci-joint au Secrétariat général du Cnis avant le

· Rapport du groupe technique sur les statistiques régionales et locales de l’artisanat (disponible sur le site du Cnis http://www.cnis.fr rubrique Agenda, la version papier de ce

V - Examen pour avis d’opportunité : Enquête auprès des entreprises créées ou reprises en 2006 (Système d'information sur les nouvelles entreprises - SINE 2006) (Mme

Membres des formations « Commerce, services », « Industrie, industries agricoles et alimentaires, énergie », « Monnaie, finance, balance des paiements », « Transports,

Tous les documents sont consultables sur le site http://www.cnis.fr à la rubrique Agenda, Inter- formation statistiques sociales, réunion du 6

Le projet pourra aussi avoir des volets médicaux, notamment des prélèvements biologiques, qui seront soumis à un CCPPRB (Comité consultatif pour la protection des personnes dans

Les avant-projets de programmes statistiques 2007 de la formation sont consultables sur le site www.cnis.fr à la

Dans un avis du 18 décembre 2007 « Le Conseil soutient le projet d’étude longitudinale française depuis l’enfance (ELFE) mené dans le cadre d’une convention de