Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes ; Sous- direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Bureau des
opérations autoroutières (1960-1989)
Répertoire (19990353/1-19990353/8)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
1999
•
INTRODUCTION
Référence
19990353/1-19990353/8
Niveau de description fonds
Intitulé
Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes ; Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Bureau des opérations autoroutières
Date(s) extrême(s) 1960-1989
Nom du producteur
Bureau des projets autoroutiers (direction générale des routes)
Localisation physique Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
SOMMAIRE
ETUDES, RAPPORTS ET CORRESPONDANCE RELATIFS A LA REGLEMENTATION ET A LA NORMALISATION DES PROJETS AUTOROUTIERS, A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES CONCEDEES ART 1-3 : ELABORATION DE LA REGLEMENTATION ET DE LA NORMALISATION DES PROJETS AUTOROUTIERS, DES PROCEDURES D'EXAMEN ET DE CONTROLE, DOSSIERS DES GROUPES DE TRAVAIL CONSTITUES AFIN DE PROPOSER DE NOUVELLES NORMES, 1971-1978.
ART 4-8 : SUIVI DE LA GESTION ET DE L'EXPLOITATION DES AUTOROUTES COMPORTANT L'ENTRETIEN ET LES REPARATIONS DE L'INFRASTRUCTURE, LA DEFINITION DES EQUIPEMENTS DE SECURITE OU DE CONFORT ET LEUR USAGE, L'UTILISATION DU RESEAU PAR LES POIDS-LOURDS, 1960-1989.
Sommaire Etudes, rapports et correspondance relatifs à la réglementation et à la normalisation des projets autoroutiers, à la gestion et à l’exploitation des infrastructures concédées. Art 1-3 : Elaboration de la réglementation et de la normalisation des projets autoroutiers, des procédures d’examen et de contrôle ; dossiers des groupes de travail constitues afin de proposer de nouvelles normes, 1971-1978. Art. 4-8 : Suivi de la gestion et de l’exploitation des autoroutes comportant l’entretien et les réparations de l’infrastructure, la définition des équipements de sécurité et de confort ainsi que leur usage, l’utilisation du réseau par les poids lourds, 1960-1989
TERMES D'INDEXATION
transport de marchandises; sécurité; poids-lourd; circulation routière; autoroute; réglementation; normalisation Archives nationales (France)
Répertoire (19990353/1-19990353/8)
19990353/1-19990353/3
Elaboration de la réglementation et de la normalisation des projets autoroutiers
19990353/1
Elaboration des textes relatifs aux avant-projets des ouvrages à construire par les sociétés concessionnaires d'autoroute : notes et rédactions, 1971-1974.
Définition de la procédure de contrôle intégré des avants projets, notes et correspondance, 1984.
Notes et compte-rendus de réunion relatifs à la procédure de dévolution des concessions autoroutières, 1975.
Simplification et amélioration dans le fonctionnement des services de la Direction des Routes, notes et rapports, 1982-1988.
1971-1988
19990353/2
Projet de circulaire relative aux modalités d'établissement et d'instruction des dossiers techniques concernant les opérations d'investissement sur le réseau autoroutier concédé : notes, compte-rendus de réunion, avis, correspondance et propositions de rédaction, texte définitif publié le 2 novembre 1987 et modalités d'application.
Rapport du groupe de travail sur l'achèvement du réseau autoroutier et l'adaptation des caractéristiques techniques actuelles : rapport et annexes, projet de note technique complémentaire et fiches techniques des réductions étudiées, juin 1984.
1982-1988
19990353/3
Autoroutes à caractéristiques réduites
Groupe de travail sur les autoroutes à caractéristique réduites : compte-rendus des réunions, propositions reçues et émises, rapport de février 1984.
Dossier de travail établi par le Service d'études techniques des routes et autoroutes, (SETRA), janvier 1984.
Exemples de réexamen des caractéristiques d'ouvrages projetés ou en cours de construction, relevés de décisions, 1984.
1983-1984
19990353/4-19990353/8
Gestion et exploitation des autoroutes
19990353/4
Entretien et réparation de l'infrastructure
Groupe de travail sur les programmes d'entretien et de grosses réparations des autoroutes concédées : compte-rendus de réunions, notes et correspondance et dossiers de travail transmis par les sociétés,
Définition des caractéristiques des terre-pleins centraux : définition des normes dimensionnelles, des plantations et de leur entretien, notes et correspondance, 1960-1980. Propositions des sociétés
concessionnaires d'autoroute quant à l'élargissement des terre-pleins, compte-rendus de réunion, notes et correspondance, 1973-1974.
Environnement visuel : Définition des premières études et expériences d'amélioration avec M G Weill, architecte-urbaniste, notes, 1971-1984.
Clôture et accès à l'emprise : notes et correspondance sur les traversées de zones giboyeuses et de la présence d'animaux, du rôle des ouvrages d'accès, 1974-1987.
Animations et installations d'oeuvre d'art, correspondance, compte-rendu de réunion, 1982-1986.
1960-1986
19990353/6
Equipement en télécommunication pour les besoins du service et de la sécurité, pour les besoins de l'usager
Notes, correspondance et compte-rendus de réunions résultant des litiges créés par les redevances d'usage générées par le code et le monopole des Postes et Télécommunications, l'emprunt des emprises pour des artères de télécommunication, l'installation et l'entretien des cabines publiques sur les aires de service, 1983-1989.
1983-1989
19990353/7
Le trafic international des poids lourds
Notes et correspondance relatives à l'identification des axes de transit européens, la préparation d'un accord européen sur les grandes routes de trafic international, 1983-1987, les règlements et l'exploitation des plates-formes douanières, 1971-1982.
1971-1987
19990353/8
Le trafic des poids lourds
Notes, rapports procès-verbaux de réunion et correspondance relatives à la répartition du trafic poids lourds entre routes nationales et autoroutes, à l'étude de mesures d'incitation ou d'obligation à l'emprunt des autoroutes, état des règlements et des contournements d'agglomération.
Rapports du groupe de travail sur la sécurité liée à la circulation des poids lourds : le contournement des agglomérations, les impacts des péages, l'adaptation des infrastructures, 1982.
1974-1988 Archives nationales (France)
