Photographie du site

(1)

PLAN DE SITUATION

Echelle : 1/25000

Périmètre du projet

(2)

RD752

Photographie du site

Prise de vue du 25/04/17

1 2

3 4

RD752

Vue depuis la Coumaillière Haute Projet

Projet

Vue depuis la route de la Coumaillière Basse Vue du site en projet

Vue depuis la RD752 1

2

4

3

RD752

(3)

INTERDITSAUFG.I.G.-G.I.C.

1

185.27

185.452

185.23 185.36185.42185.38 184.59 185.53 184.63 185.83

185.45

185.53

185.56

185.36 185.37185.45

185.55 185.43 184.93 186.14 185.93 186.40

185.08 185.47 185.55185.55185.59 185.47

185.51 185.49 185.41

185.18 186.39 186.35 186.25 185.24 185.37 185.37

185.43 185.46 185.61

186.09185.96

185.40 185.41 185.37

185.63 185.47 185.35 186.01

185.22 185.27

185.04 185.10 184.90 185.10

185.18 185.22 185.16 185.03184.72 185.43 185.60 185.34

185.24 185.36 185.48

185.39

185.54 EAU

3

185.76 185.74

185.98 185.67 185.90 186.17

185.73 185.53

184.49 185.18

185.19 186.31

186.22

185.48 185.58

185.00 185.14

185.02 184.78

183.35

183.98

184.73 185.05

185.16

185.02

185.29 185.43

185.27 184.87 184.20

184.63

185.34 185.68

185.83 185.83

185.72

186.34 186.42

186.31186.04 185.39

186.07 186.76 186.91 187.06 187.03

4

187.84

186.93 185.99

185.14 184.95

184.14 183.70

187.59

187.56 187.41 187.16

186.52

187.47

187.39 186.71

187.34 187.58 187.77 187.83

187.92 187.83

187.58 187.41

187.64 187.46

187.48 186.62 187.17 187.39 187.60 187.68

187.33 187.27

187.06 186.83 186.27

187.12

186.61 186.46

185.95 186.65 186.82 186.90

186.53 185.85 186.28

186.25 185.36

186.07 186.26 186.45

186.51

186.21 186.11

185.92 185.61 184.96

185.44

185.32 184.93 184.68

185.32 185.58 185.78

185.89

185.68 185.57

185.28 185.21

184.63 184.81

5

185.72

185.20 184.62

185.36

184.57

184.53 185.25

185.63 186.01

186.60 186.85

186.36

185.52

184.38

183.84

183.07

182.34

182.15 183.40

185.15 186.32

186.92 187.39

187.45

186.69

186.16

185.14

183.70

182.24

181.22

180.82 182.34

183.86 185.00

185.74 186.20

186.90

185.82

185.06

184.46

183.80

182.83

181.74

180.72

180.31

180.28

180.43 180.53 181.45

182.60 183.14

183.61 184.10

184.51 185.11

183.94

183.60

183.15

182.46

182.06

181.53

180.90

180.43

180.25 180.52

181.12 181.62

181.56 181.38

181.51 181.70

182.28 182.66

182.99 183.44

182.96

182.44

182.03

181.96

181.77 182.29 182.72

183.03 183.24

183.50 184.46

184.28

184.04

183.73

183.39

185.20 185.49

185.03 184.76

185.32 185.09

184.59 184.27

184.98 185.07

184.27

179.32 179.86

180.39

180.50

180.47

180.44

180.21

Section C n°646

Section C n°649

Section C n°647

Section C n°651

Section C n°741 Section C n°360

Section C n°359

Section C n°482 Section C n°644 Section C n°645

Borne OGE

Ø500 Clôture béton

Mur

Haie Arbres Talus

Fossé Clôture Bouche à Clef Compteur eau Coffret EDF Bord Chaussée Bordure

EAU

Réseau Basse tension Réseau Moyenne tension Plaque PTT Poteau PTT Réseau PTT Réseau EP Poteau EDF

Signalisation horizontale Signalisation Verticale Application Cadastrale (Tracé figuratif)

LEGENDE :

Ø300 Ø300

Ø300

Sortie EP non trouvée

1

2

3 4

5

6

7

8

9 10

11 13

14 15

16 17

18 19

27

28

30

31 24

25

26 20

21

22

23

Accueil

Espace vert

Chaussée et parking en enrobé Chaussée et parking en bicouche

piétonnier finition sablé + fétuque Périmètre

Accès pompiers

12

CC1

Chaussée

5.00 3.00 2.00

Accotement Profil en travers type

Accotement en mélange terre-pierre+fétuque / passage réseaux souples

Résine de couleur

546 m²

Reconstruction d'une zone humide par la création de paliers alimentés par le bassin de rétention, confère dossier d'incidence au titre de la loi sur l'eau.

Bassin de rétention

Palier Palier

Canalisation enterrée fossé

canalisation EP existante

zone humide

îlot A

BILAN DE SURFACES

Surface lot : Surface voirie : Surface espaces verts : Surface accès pompier :

15 162 m² 7 019 m² 10 135 m² 143 m²

Surface totale :33 456 m²

Panneau STOP (AB4) Circulation à sens unique (C12)

Sens interdit (B1)

Accès pompier finition sablé + fétuque

Circulation dans les deux sens Circulation à sens unique

Barrière

Arbre à planter (nombre et position donné à titre indicatif) Haie à planter (donné à titre indicatif)

EV1

EV3

EV4 405 m²

2630 m²

143 m²

Voirie

Aire de répurgation des ordures ménagères sur dalle béton

Emplacement du transformateur

(Surfaces graphiques)

Surface îlot : 451 m²

ZONE 1AUt

Section C n°650

15.00

Panneau B6d + M6h + marquage au sol normalisé

Signalisation "STOP" à mettre en place

ligne aérienne EDF - MT 3 fils existante

Réseau téléphone aérien existant

Demande d'alignement en cours Réseau téléphone aérien existant

Ligne EDF conservée

Poteau et réseau d'électricité aérien MT existant Poteau et réseau d'électricité

aérien MT existant Canalisation d'eau potable Ø110 existante.

Position donnée à titre indicatif

LES EPESSES

La Basse Coumaillère

Localisation : Commune :

PA 9

Maître d'ouvrage SCCV FONT DE SE 163, avenue Molière 1190 FOREST

Maître d'oeuvre Géomètre

Bureau d'études VRD

DOCUMENT GRAPHIQUE

Modifié le : Objet : M.005.2011/102200

Dossier : avril 2017 Date :

M.160320_PA-PLAN_IND-A.dwg Fichier:

PA 3

L'ETAT ACTUEL DES LIEUX

PLAN DE

PA 4

COMPOSITION D'ENSEMBLE

PLAN DE

PA 8b

PLAN VOIRIE

PA 8c

PLAN

ASSAINISSEMENT

PA 5

COUPES

Surfaces graphiques données à titre indicatif

Surfaces graphiques données à titre indicatif Document non contractuel Document non contractuel

Camping "NATURE"

Permis d'aménager

590 m²EV2

Zone technique

Barrière

Emplacement camping-car

451 m²

Section C n°361

6504 m²

Surface zone technique : 546 m²

402 m²

506 m²

500 m²

582 m²

501 m²

502 m²

422 m²

508 m²

504 m²

409 m² 508 m²

513 m²

490 m² 509 m²

534 m²

478 m² 492 m²

504 m²

508 m² 467 m²

488 m²

503 m² 511 m²

503 m²

519 m²

472 m²

398 m² 467 m²

487 m²

Section C n°648 7019 m²

Clôture et portail 2 vantaux d'une hauteur de 1,80m entourant l'emplacement réservé à la micro-station d'épuration.

NOTA : l'aménagement projeté devra respecter le décret n°2006-555 du 8 décembre 2014 : accessibilité aux personnes à mobilité réduite:

- largeur cheminement piétons minimun 1.40m - pente maximum du profil en travers ≤ 3%

- pente maximum du profil en long ≤ 5%, si elle dépasse 5% un palier de repos est aménagé.

5.00 6.00

5.00

3.00

5.00

6.00 4.00

5.00

8.00

5.00

8.00

8.50

Borne et plateforme de vidange camping-car (Panneau CE24)

vélos

8.00

6.19

5.20

5.00

10

10 Limitation vitesse 10km/h

29

472 m² BELGIQUE

Limite zone non aedificandi

ZONE INAb

Section E n°1599 Référence cadastrale Zone du P.L.U.

Borne incendie à créer

Chemin d'accès bassin en mélange terre/pierre

Regard pour vidange des eaux usées à créer

Borne d'eau potable à créer

Palier

candélabre (nombre et position donné à titre indicatif)

bordure de rive

LES EPESSES

La Coumaillère

Projet d'aménagement d'un

permis d'aménager pour camping-cars

Esquisse n°3 : 31 lots

Echelle 1/1000

Espace vert

Chaussée et parking en enrobé Chaussée et Parking en bicouche

piétonnier finition sablé

haie arbustive à planter Périmètre

Surfaces graphiques provisoires

arbre à planter (nombre donné à titre indicatif)

Le 04/02/2016

Accotement en mélange terre-pierre / passage réseaux souples

Résine de couleur

Cour d'eau

Canalisation enterrée fossé

Le 18/02/2016

Emplacement camping-car

Surface EV comptée dans voirie

Le 26/02/2016

(4)

-100.00m-

RD752

Habitations

Etang de la Bretèche

Camping de la Bretèche Cutures

Cutures

Etang

Etang de l'Aujardière

Ruisseau de l'étang de l'Aujardière

PLAN DES ABORDS DU PROJET

Echelle : 1/5000

Périmètre du projet Distance de 100 m Date prise de vue : 2013 - Source géoportail

(5)

SCCV FONT DE SE Camping Nature

Extrait du document d’incidence loi sur l’eau –SICAA Etudes 1

1. Milieu naturel

1.1. Mesures de protection

Source : DREAL Pays de la Loire

La commune est concernée par les inventaires environnementaux suivants : ZNIEFF¹ de type 1 :

« Vallée de la Sèvre Nantaise en aval de Saint Amand sur Sèvre »,

« Bois des Jarries, tourbières et alentours »,

« Etang de l’Aujardière »,

« Coteau sur la Sèvre au Sud de Mallièvre »,

ZNIEFF de type 2 : « Collines Vendéennes, vallée de la Sèvre Nantaise »,

Inventaire national du patrimoine géologique, sites préselectionnés : « la trouée de St Mars la Réorthe »,

Le site en projet se trouve dans le périmètre de la ZNIEFF de type 2 « Collines Vendéennes, vallée de la Sèvre Nantaise ».

Le site est également situé à proximité de la ZNIEFF de type 1 : « Etang de l’Aujardière ».

Figure 1 : Situation du projet visàvis des ZNIEFF.

1 ZNIEFF (Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique)

ZNIEFF de type 1 : Secteurs de superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’associations d’espèces ou de milieux rares, remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel ou régional. Ces secteurs d’intérêt biologique remarquable sont généralement sensibles à des équipements ou à des transformations même limitées.

ZNIEFF de type 2 : Grands ensembles naturels, riches et peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes. Leur sensibilité est moins forte que celle des ZNIEFF de type 1.

ZNIEFF type 1

ZNIEFF type 2 : Collines Vendéennes, vallée de la Sèvre Nantaise

(6)

ZNIEFF de type 1 : Etang de l’Aujardière

Cet étang, le bois et la prairie attenante présentent un fort intérêt botanique, avec notamment Menyanthes trifoliata, protégé au niveau régional.

La prairie, pâturée de façon extensive, est favorable au Genêt d'Angleterre.

Par ailleurs, l'étang est une zone d'hivernage pour divers oiseaux d'eau (canard colvert, héron cendré, laridés).

Le milieu est bien conservé et ne semble pas faire l'objet d'une menace particulière.

ZNIEFF de type 2 : Collines Vendéennes, vallée de la Sèvre Nnataise

Les collines du HautBocage Vendée, entre les Herbiers et la vallée de la Sèvre Nantaise, dont le point culminant se trouve à SaintMichelMontMercure, présente une alternance de coteaux secs et de vallons plus ou moins humides. Bois, pâturages mésophiles à xérophiles, prairies humides à tourbeuses, affleurements rocheux constituent les milieux les plus intéressants.

26 espèces patrimoniales d'insectes ont été dénombrées (dont le Grand capricorna, d'intérêt européeen) ainsi que 32 espèces de plantes (dont le Peucédan de France, menacé par la voie de contournement de Pouzauges).

Cet ensemble de milieux reste très riches malgré la mise en culture et l'extension des bourgs.

L'autoroute Cholet/La RochesurYon constitue une menace à court terme dans le nord de la zone.

Une ligne haute tension est également prévue dans le secteur de Pouzauges

1.2. Natura 2000

La zone Natura 2000 la plus proche est la Zone Spéciale de Conservation (ZSC) « Vallée de l’Argenton » (FR5400439) situé à plus de 32 km au nordest du site en projet.

Figure 2 : Situation du projet visàvis de Natura 2000 32km

(7)

1.3. Milieu terrestre

L’observation a été réalisée le 28 mai 2014 et actualisée le 25 avril 2017. Le site d’étude est constitué d’une prairie de fauche (Code Corine Biotope 38.2). On délimite au niveau phytologique deux espaces : la prairie mésophile et la prairie mésohygrophile.

La végétation de la prairie mésophile se compose d’une alliance graminéenne de houlque laineuse (Holcus lanatus), ray grass et dactyle agglomérée (Dactylis glomerata) accompagnée de grande marguerite (Leucanthemum vulgare), de grande oseille (Rumex acetosa), de petite oseille (Rumex acetosella), de cirses des champs (Cirsium arvense), d’orties dioïques (Urtica dioïca), de renoncules acres (Ranunculus acris) et d’ombellifères, trèfle des prés (Trifolium pratense), pâquerette (Bellis perennis)…

Cet habitat comme les espèces qu’il abrite ne présente pas de caractère de rareté.

La prairie mésohygrophile présente une diversité plus importante, et jugée moyenne. Les espèces rencontrées sont les mêmes que dans la prairie mésophile auxquelles s’ajoutent la renoncule rampante (Ranunculus repens), la centaurée noire (Centaurea nigra), le gaillet mou (Galium mollugo), le jonc épars (Juncus effusus), le jonc des crapauds (Juncus bufonis), le plantain majeur (Plantago major), le lamier pourpre (Lamium purpureum), le myosotis des champs (Myosotis arvensis), bugle rampante (Ajuga reptans), cardamine des prés (Cardamine pratensis), vesce (vicia sp)…

Les espèces inventoriées ne sont pas protégées. Les habitats ne correspondent pas aux habitats déterminants ayant conduits à déterminer la ZNIEFF de type 2 Collines Vendéennes, vallée de la Sèvre Nantaise.

La haie arborée en bordure de la route départementale est discontinue.

Les haies les plus importantes et les plus denses se situent à l’est et au sud, en bordure de la base de loisirs.

Les espèces présentes sont le sureau noir (Sambucus nigra), le prunellier noir (Prunus spinosa), l’aulne glutineux (Alnus glutinosa), la ronce (Rubus sp), le frêne commun (Fraxinus excelsior), les chênes pédonculés (Quercus robur).

Certains spécimens de chênes pédonculés ont développé des cavités, fentes, décollements d'écorce, coulées de sève qui constituent des micro habitats intéressants pour les organismes vivants.

1.4. Milieu aquatique

Aucun milieu aquatique n’a été recensé sur les parcelles en projet.

1.5. Milieu humide

Une expertise floristique et pédologique a été réalisée le 28 mai 2014 sur le périmètre d'étude.

La DREAL des Pays de la Loire a produit une cartographie de la prélocalisation des zones humides sur le département de la Vendée.

D’après cette prélocalisation aucune zone humide probable n’est recensée dans le périmètre d’étude.

L’inventaire communal des zones humides identifie une petite zone humide sur le site, sur la parcelle C 650.

(8)

Figure 3 : Extrait de l’inventaire communal des zones humides

Résultats de l'expertise pédologique Mode d’investigations :

L’expertise pédologique a été réalisée par 53 sondages à la tarière à mains menés jusqu’à 50 cm lorsque les taches redoxiques sont marqués sur l’ensemble du profil ou en cas d’absence total d’horizon rédoxique de surface. Si les taches redoxiques débutent à 25 cm de profondeur, le sondage est prolongé jusqu’à 1m de profondeur.

Pour la classification des sols relevés, a été utilisée la méthode dite « des secteurs de référence ».

Chaque unité pédologique déterminée a ensuite été rapportée au tableau de morphologie des sols correspondant à des zones humides (d’après Classe d’hydromorphie du Groupe d’Etude des Problèmes de Pédologie Appliquée), servant de référence à l’arrêté de 1/10/2009.

Contexte géologique :

D’après la carte géologique des Herbiers au 1/50 000, le site en projet repose sur des altérites de Leucomonzogranite à deux micas et à grains moyens ou gros.

Le substrat est de nature limonoargileux à limono sableux.

Contexte pédologique :

Pour la caractérisation des unités pédologiques, nous avons retenu plusieurs caractéristiques pour leur description :

Nature (cf. contexte géologique) Succession des horizons pédologiques ; Texture ;

Couleur ;

Hydromorphie (degré d'engorgement en eau).

(9)

Les sondages effectués sont localisés sur la cartographie de l'état initial. Il s’agit du fond cadastral où ont été reportées les différentes typologies de végétation (résultat de l’expertise floristique).

Les observations effectuées sur les sondages sont présentées ciaprès.

Sondages Observations Classe GEPPA Sols de zone

humide 1 à 5, 9 0 à 50 cm : Limons argileux bruns à taches rouille VaVb Oui 6

0 à 20 cm : Limons argileux bruns à taches rouille 20 à 70 cm : Limons argileux bruns, pas de taches rouille

Hors cadre Non

7, 8 0 à 50 cm : Limons sablo argileux bruns <III Non

10, 11, 12 0 à 40 cm : Limons sablo argileux bruns

40 cm : Altération sablo argileuse micacée orange <III Non

13, 20 à 24, 26 à 31 0 à 50 cm : Limons bruns <III Non

14, 15 0 à 50 cm : Limons bruns avec rare concrétion ferro

manganique <III Non

16, 17, 18, 19 0 à 50 cm : Limons bruns à taches rouille VaVb Oui

25 050 cm : Limons bruns à rare taches rouilles <III Non

32 à 34 0 à 50 cm : Limons brun noir avec quelques rares

concrétion ferromanganique (5%) <III Non

35, 36, 38, 39, 42, 43 0 à 50 cm : Llimons brun noir bariolé de taches

rouille VaVb Oui

37, 40, 41, 44 à 53 0 à 50 cm : Limons à limons sableux bruns <III Non Lorsque les traits redoxiques sont prononcés en surface on parle de brunisol à horizon rédoxique de surface. D’après le tableau de morphologie des sols du GEPPA, les sols sont de classe VaVb. Ces sols sont caractéristiques de zones humides au titre de l’arrêté du 1^er octobre 2009 qui modifie l'arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 21471 et R. 211108 du code de l'environnement.

Lorsque les traits redoxiques sont peu marqués en surface et disparaissent en profondeur, les sols ne sont plus caractéristiques de zones humides au titre de l’arrêté d’octobre 2009. Un sondage possède ces caractéristiques (sondage 6).

Résultats de l'expertise floristique

La prairie mésohygrophile présente des dominances d’espèces hygrophiles caractéristiques de zones humides (espèces indicatrices de zones humides présentée en annexe 2 de l’arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides). Ces espèces sont la renoncule rampante (Ranunculus repens), joncs des crapauds (Juncus bufonius). La dominance de ces espèces s’exerce sur environ 470 m2.

Conclusion

Conformément à l’arrêté du 24 juin 2008 modifié par l’arrêté du 1^er octobre 2009, l'expertise zone humide a été réalisée à l'observation de la végétation et par sondages pédologiques des sols du site d'étude.

Au regard des différents points expertisés (topographie, hydrologie, relevés floristiques et sondages pédologiques), l’existence de zones humides est avérée.

Deux zones humides sont délimitées :

La première, au nordouest est délimitée à la pédologie uniquement. Il s’agit d’une zone d’une surface de 730 m².

(10)

Sur la zone humide inventoriée à l’est du site d’étude, en bordure de la zone de loisirs adjacente, une zone humide à la végétation de 470 m² a été caractérisée. Cette zone humide caractérisée à la végétation est comprise dans un périmètre de zones humides plus large défini à la pédologie. Sa surface d’emprise totale est de 1 460 m².

La zone humide communale correspond en grand partie à la zone humide identifiée à l’est du site.

Cependant, la zone humide communale s’étend d’environ 15 m supplémentaires au sud par rapport à la zone humide identifiée par nos soins. Dans ces 15 m, la végétation n’est pas à dominante humide et un sondage a été réalisé dans cette zone, il ne présente pas de caractéristique humide.

Ainsi les zones humides occupent une superficie totale de 2 190 m², auxquels il faut ajouter 116 m² de zone humide communale, soit 0.22 ha.

(11)

1

3 2

4

5

Borne OGE

Borne OGE 185.00

184.50

183.50 184.00

183.00

182.50

187.00

186.50

186.00 185.50

185.00 184.50 184.00

183 .50

183 .00

182.50 182.00

181.50

181.00

180.50

Route

Départementale

N°752

haie arbustive Arbre

9 1 2

3 4

5 6

7

10 11 12

13 14

15 16 17

18 19 20

21

22

23

24

25 26

27 28 30 29

31

32

33

34

36 35 37

38 39

40

41 42

43

44

45

46 47

48

49

50

51 52

53

Surface totale de zones humides : 0.22 ha

- Légende -

1

Canalisation enterrée Cours d'eau

Haie

Département de Vendée

12 Boulevard de la Vie Belleville sur Vie 85170 BELLEVIGNY

DOCUMENT D'INCIDENCES

Commune des Epesses

Tél : 02 51 24 40 25 Fax : 02 51 24 40 29 E-Mail : etudeeau@sicaa.fr

Dossier : 2017

PRL Nature

Etat initial

Echelle :1/1000

Périmètre du site d'étude

Prairie de fauche atlantique (COR 1991 : 38.21) Zone humide à la pédologie

Zone humide à la flore Zone humide communale Courbes de niveau

Sondage pédologique non humide Sondage pédologique humide Fossé

6