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Numerus clausus médecine

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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23 avril 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 11 sur 76

. .

Décrets, arrêtés, circulaires

TEXTES GÉNÉRAUX

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Arrêté du 19 avril 2006 fixant le nombre d’étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l’année universitaire 2005-2006

NOR :MENS0600896A

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche en date du 19 avril 2006, le nombre d’étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l’année universitaire 2005-2006 est fixé à 6 850, répartis entre les établissements suivants :

Paris ... 1 608 Dont :

Paris-V ... 382

Paris-VI ... 336

Paris-VII ... 348

Paris-XI ... 139

Paris-XII ... 153

Paris-XIII ... 126

Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines ... 124

Aix-Marseille-II ... 344

Amiens ... 167

Angers ... 139

Antilles-Guyane ... 75

Besançon ... 142

Bordeaux-II ... 355

Brest ... 132

Caen ... 157

Clermont-Ferrand-I ... 159

Corse ... 9

Dijon ... 175

Grenoble-I ... 166

Lille-II (406 + 87 faculté libre) ... 493

Limoges ... 126

Lyon-I ... 412

Montpellier-I ... 227

Nancy-I ... 265

Nantes ... 180

Nice ... 136

Nouvelle-Calédonie ... 3

Poitiers ... 167

Polynésie française ... 6

Reims ... 165

Rennes-I ... 169

La Réunion ... 30

Rouen ... 187

Saint-Etienne ... 120

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23 avril 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 11 sur 76

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Strasbourg-I ... 235 Toulouse-III ... 259 Tours ... 192 Total ... 7 000 Lorsque, dans la limite du contingent attribué à chaque unité de formation et de recherche, se trouvent classés en rang utile des étudiants étrangers autres que les ressortissants d’Etats appartenant à l’Union européenne ou parties à l’accord sur l’Espace économique européen ou de la Principauté d’Andorre ou de la Confédération suisse, une majoration égale au nombre d’étudiants étrangers classés en rang utile peut être effectuée, sans que cette majoration puisse excéder 8 % du contingent initialement fixé.

Dans les universités Lyon-I et Bordeaux-II, le contingent initialement attribué à chaque unité de formation et de recherche est majoré d’un nombre égal à celui des élèves médecins des écoles du service de santé des armées classés en rang utile, sans que cette majoration puisse excéder 90 à Lyon et 60 à Bordeaux. Le calcul du droit à dépassement pour étudiants étrangers doit être effectué préalablement.

Références

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