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La force du droit

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Vendredi 22 novembre 2019 de 8h45 à 17h30

Salle Geoges Vedel, Bâtiment G

Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion)

www.jm.u-psud.fr

Conception : S.Karmous, Service Communication et Culture, Faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud) - Photos : Commons - Octobre 2019 - Ne pas jeter sur la voie publique

Comité d’organisation scientifique :

Guy BESCOND, Hamedy CAMARA, Maxime CHAUVET, Gustavo FERNANDES MEIRELES, Antoine JAMET, Vadim JEANNE, Emmanuelle NEF, François NTSAMA, Jacques DE LA PORTE DES VAUX, Charles PRELOT.

Inscription gratuite et obligatoire :

Service de la Recherche et des Études Doctorales :

[email protected]

Venir au colloque :

Faculté Jean Monnet, (Droit,Économie, Gestion) - Université Paris-Sud 54 boulevard Desgranges, 92330 Sceaux

En transports en commun (5 minutes depuis la gare), RER B, Station Robinson, descendre l’avenue de la Gare, puis prendre à droite, boulevard Desgranges.

La journée d’étude des jeunes chercheurs de l’IEDP (Faculté Jean Monnet - Université Paris-Sud) est organisée par les doctorants du laboratoire et se tient annuellement depuis 2006. Son but est d’offrir une tribune aux jeunes chercheurs (doctorants, docteurs et maîtres de conférences), quel que soit leur domaine de spécialisation juridique. Les sujets sont donc volontairement transdisciplinaires : le langage du Droit en 2018, Droit et mémoire en 2017, Droit et crise(s) en 2016, les catégories en Droit en 2015, l’enseignement du Droit en 2014, etc. Les actes des précédentes journées ont fait l’objet d’une publication aux éditions L’Harmattan puis Mare et Martin (depuis 2013).

Plan d’accès à la salle Geoges Vedel, Bâtiment G, 1

er

étage

LA FORCE DU DROIT

Journée d’étude des jeunes chercheurs

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Journée d’étude des jeunes chercheurs

LA FORCE DU DROIT Journée d’étude des jeunes chercheurs LA FORCE DU DROIT

PROGRAMME PROGRAMME

8h45 : Accueil des participants

9h00 : Introduction, Boris Bernabé, Doyen de la Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) à l’Université Paris-Sud.

Benoît Blottin, Maître de conférences en droit public, co-directeur de l’Institut d’Études de Droit Public (IEDP).

Charles Vautrot-Schwarz, Professeur de droit public, co-directeur de l’IEDP.

9h15 : Présentation, Emmanuelle Nef, Doctorante contractuelle en droit public, IEDP.

9h30 : Avant-propos, Jean-Pierre Dubois, Professeur de droit public, Université Paris-Saclay.

Partie 1. L’identification de la force du Droit

Tables rondes sous la direction de Jean-Pierre Dubois, Professeur de droit public, Université Paris-Saclay.

Table ronde n° 1 : L’origine de la force du Droit

9h45 : « L’origine de la force du droit: une réponse tirée des enseignements du droit transitoire »,

Mathilde Kamal-Girard, Docteure en droit public de l’Université de Montpellier.

10h05 : « La force normative des Règlements intérieurs des Chambres législatives sous la Restauration : un complément indispensable à la Charte octroyée »,

Matthieu Le Verge, Docteur en histoire du droit de l’Université d’Angers.

10h25 : « La force du droit fiscal »,

Armel Le Ruyet, Enseignante-chercheuse contractuelle à l’Université de Bretagne Sud.

10h45 : Débat 11h00 : Pause

Table ronde n° 2 : Les vecteurs de la force du Droit

11h20 : « La force du droit codifié »,

Thomas Delanlssays, Docteur en droit public de l’Université Lille 2.

11h40 : « La décision judiciaire, source de la force du droit »

Flora Vern, Docteure en droit privé, qualifiée aux fonctions de maître de conférences, enseignante–chercheuse à l’Université catholique de Lyon.

12h00 : Débat 12h30 : Déjeuner

Partie 2. La mise à l’épreuve de la force du Droit

Tables rondes sous la direction de Véronique Champeil-Desplats, Professeure de droit public, Université de Paris Nanterre.

Table ronde n° 2 : La force du Droit à l’épreuve du monde économique

15h45 : « Droit et marché. Étude d’un rapport de forces »,

Clothilde Le Guay, Doctorante contractuelle en droit public à l’Institut Léon Duguit, Université de Bordeaux.

16h05 : « La force du droit financier »,

Akram El Mejri, Maître de conférences à l’Université Paris VIII, membre du Centre de recherche en droit privé et droit de la santé.

16h25 : « Responsabilité sociale des entreprises et force du droit »,

Camille Drouiller, Docteure en droit privé, enseignante contractuelle à l’Université de Pau.

16h45 : Débat

17h00 : Propos conclusifs

Michaël Poyet, Magistrat administratif à Versailles, membre associé de l’IEDP.

17h30 : Cocktail

Procès de Nuremberg. Les accusés dans leur box, circa 1945-1946 ©Commons

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