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WHA57.7 Accord avec l’Office international des Epizooties La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, Ayant examiné le rapport sur l’accord entre l’OMS et l’Office international des Epizooties ;

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Texte intégral

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RESOLUTIONS ET DECISIONS 11

WHA57.7 Accord avec l’Office international des Epizooties

La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé,

Ayant examiné le rapport sur l’accord entre l’OMS et l’Office international des Epizooties ;1 Considérant l’article 70 de la Constitution de l’OMS ;

APPROUVE l’accord entre l’Organisation mondiale de la Santé et l’Office international des Epizooties, sous réserve que l’expression « pays Membres » soit remplacée partout où elle apparaît par le mot « Membres ».

(Huitième séance plénière, 22 mai 2004 – Commission B, quatrième rapport)

1 Voir annexe 1.

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