Ministère chargé de l Environnement. Archives de la Délégation à la qualité de la vie ( )

(1)

qualité de la vie (1971-1985)

Répertoire numérique du versement 20080056 (20080056/1-20080056/57)

Archives nationales

Première version électronique intégrée au Système d'Information Archivistique (SIA)

Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2008

(2)

Cet instrument de recherche a été intégré, en l'état sans correction par rapport à l'original, dans le Système

d'Information Archivistique (SIA) des Archives nationales en 2019 par l'entreprise Archives Solutions, dans le cadre du chantier de rétroconversion des instruments de recherche, suivant le modèle de la DTD SIA.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

(3)

Sommaire

Ministère chargé de l’Environnement. Archives de la Délégation à la qualité de la vie (1971-1985)

4 Fonctionnement du Comité d’intervention et d’action pour la nature et l’environnement (CIANE)

6 Aménagement urbain 10

Aménagement rural 18

Zones industrielles : aménagement 20

Aménagement architectural 23

Habitat et vie sociale (HVS) : aménagement 23

Gestion et pollution des eaux, assainissement 24

Espaces protégés, espaces verts et jardins familiaux 25

Aménagements de loisirs dans les espaces protégés 26

Protection de la nature dans les espaces protégés 27

Pollution et les nuisances de l’environnement 27

(4)

•

INTRODUCTION

Référence

20080056/1-20080056/57

Niveau de description groupe de documents

Intitulé

Ministère chargé de l’Environnement. Archives de la Délégation à la qualité de la vie (1971-1985)

Date(s) extrême(s) 1971-1989

Nom du producteur

Délégation à la qualité de la vie

Importance matérielle et support 19 mètres linéaires (57 articles).

Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Fonds retraçant les activités de la Délégation à la qualité de la vie (DQV) entre 1971 et 1985. Documents

portant sur les affaires suivies dans le but de protéger et d’améliorer l’environnement et le cadre de vie en milieu rural et urbain.

Dossiers d’études, rapports et synthèses, correspondance sur l’état d’avancement des programmes et le

fonctionnement du Comité d’intervention et d’action pour la nature et l’environnement (CIANE).

Dossiers thématiques portant sur les différents domaines d’actions : les aménagements (urbains, régionaux,

industriels, miniers, architecturaux, pour l’habitat et la vie sociale), l’eau (assainissement et pollution), les espaces protégés (espaces verts et jardins familiaux, les aménagements de loisir), l’environnement (pollution et nuisances, protection de la nature).

Dossiers de projets d’aménagement des villes nouvelles et moyennes, ainsi que les « opérations villages ».

Langue des documents Français

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France

ENTREE ET CONSERVATION

(5)

Modalités d'entrée

Versé aux Archives nationales en 2008.

(6)

Répertoire numérique du versement 20080056 (20080056/1-20080056/57)

20080056/1-20080056/10

Fonctionnement du Comité d’intervention et d’action pour la nature et l’environnement (CIANE)

1971-1984

20080056/1 Dossiers 1 à 3

1971-1977 1. Compte rendu de réunion de l'Assemblée des délégués régionaux à l'environnement (DRE).

2. Programme du Fonds d'Intervention pour l'aménagement de la nature et de l'environnement (FIANE) :

- études et travaux financés par la FIANE à la demande de l'agriculture, - préparation de la première et deuxième tranche FIANE,

- opération Lys propre.

1971-1976

3. Programme du FIANE :

- projet d'assainissement des eaux usées, de collecte et de traitement des déchets solides, - PAPIR interrégional, eau, littoral Manche / Atlantique,

- alimentation en eau de Porquerolles, - aménagement des stations d'épuration, - aménagement de port de plaisance, - protection de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, - création d'usine d'incinération des ordures.

1971-1977

20080056/2 Dossiers 4 à 6

1971-1980 4. Programme 1971-1978.

5. Programme du Fonds d'Intervention pour l'Aménagement de la Nature et de l'Environnement : - protection des lacs de montagne, assainissement du lac de Saint-Point,

- opération d'assainissement de la vallée de la Drouette,

- convention souscrite par l'agence financière de bassin Seine Normandie, - assainissement de l'Ondaine (Loire),

- opération Nuveaunne, - assainissement de la Bruche.

1971-1980

6. CIANE 2e tranche : synthèse.

Fonds d'action et d'intervention pour la nature.

Lutte contre les pollutions et les nuisances.

Eaux intérieures : livre blanc "Rhône Méditerranée Corse".

Compte rendu d'exécution des décisions antérieures.

1972

(7)

20080056/3 Dossiers 7 à 10

1972-1974 7. Rapport du GIPM (Groupe interministériel des problèmes de pollution de la mer) sur la lutte contre les pollutions et les nuisances,

Livre blanc sur les problèmes de l'eau dans le bassin Rhône Méditerranée Corse, CIANE janvier 1972.

8. Fonds d’intervention pour la qualité de la vie (FIQV) : rapport sur les administrations de l'Etat et les collectivités locales, 1972-1973.

9. Livre Blanc des bassins : - Adour.

- Garonne.

- Rhin-Meuse.

- Loire Bretagne.

Projet d'aménagement Loire et Bretagne.

1972-1973

- exécution des projets en assainissement, 1972-1974.

20080056/4 Dossiers 11 à 13

1972-1981 11. Programme du FIANE :

- projets en cours,

- exécution des opérations financières, - VIIe Plan.

1972-1978

- aménagement intégré de la Vilaine, - aménagement des stations de montagne, - assainissement des stations de sports d'hiver, - protection des rivières de montagne,

- exécution et modification FIANE.

1972-1981

13. Programme du FIANE

- opération "rivière propre" pour la Somme, la Sèvre Nantaise, Allier, Vesle, Liépvette.

1972-1981

20080056/5 Dossiers 14 à 16

1972-1982 14. Compte-rendu FIANE :

- programme de travail, - budget,

- directive de développement informatique, - réseaux de mesures.

1972-1982

15. CIANE 3e tranche : synthèse :

(8)

- problème d'eau,

- pollution atmosphérique, - environnement industriel,

- rapport de marché "groupe installation", - épuration des eaux usées,

- "protection de la nature, élimination des déchets de récupération et recyclage des matériaux", - rapport ministère, carrières.

1973

16. Fonds d’intervention pour la qualité de la vie (FIQV) : prévision de budget 1974.

1973-1974

20080056/6 Dossiers 17 à 20

1973-1982 17. Programme du FIANE : dossiers préparatoires, 1973-1982.

18. CIANE 1re tranche : synthèse - situation financière,

- aménagement et protection des espaces naturels, - limitation et affichage des niveaux sonores, - développement de la politique de l'eau, - énergie,

- environnement,

- actions pédagogiques et de formation.

1974

19. Exécutions financières des opérations bénéficiant d'une participation du fonds d'intervention et d'action pour la nature et l'environnement (FIANE) et projet de circulaire, rapports mers et océans, contrats de branche, véhicules électriques, initiation de formation à l'environnement, concours national de modèle de station d'épuration, 1974.

20. Compte rendu CIANE du 15 janvier 1975.

Budget de programme.

Rapports d'opérations :

- Action dans les milieux naturels.

- Traitement des agressions des systèmes.

- Production/Consommation.

- Patrimoine écologique.

- Amélioration du cadre de vie.

1973-1982

20080056/7 Dossiers 21 à 24

1975-1976 21. Mise au point d'une nomenclature paysage pour le bureau d'étude et de réalisations urbaines (BERU), 1975.

22. Orientations du 7e Plan dans le domaine de la qualité de la vie, 1975.

23. Rapport des procédures, 1975

Exécution des opérations financées par le FIANE.

Liste des opérations annulées.

Situation financière.

(9)

Rapport d'intervention.

1975

Fonds d’Intervention pour l’aménagement de la nature et de l’environnement (FIANE).

24. Aide technique, dossier des bureaux d'études techniques : - fichier des techniciens de l'environnement,

- champs d'intervention de la SACEC,

- statut de l'atelier d'étude sur l'environnement, - centre de recherche et d'urbanisme.

1976

20080056/8 Dossiers 25 à 27

1976-1977 25. Chrono courriers concernant la gestions des affaires:

- protection des sites et des espaces naturels, - culture de l'environnement,

- mission de l'environnement rural et urbain.

26. FIQV / CIQV

Compte-rendu de réunion de la Commission.

1976-1977

27. Programme du FIANE

- station d'épuration de Bourg-Saint-Maurice (Savoie), - ville de Saint Claude (Jura),

- exécution du FIANE,

- station d'épuration de Jeumont, - traitement physico-chimiques, - actions dans les milieux naturels, - engagements.

1976-1977

20080056/9 Dossiers 28 à 31

1973-1984 28. Programme du FIANE :

- projets Valenton,

- expériences d'aménagements divers, - exécution de projets.

1978

- état d'avancement CIQV en cours de remise à jour.

1979-1984 30. 7e Plan :

- rapport et propositions des délégués régionaux,

- notes exploratoires concernant les problèmes clés régionaux en matière d'environnement.

1973-1974 31. 7e Plan :

- la place de la route, de la circulation et des transports routiers janvier 1975,

(10)

- programme d'étude en vue de la préparation du 7e plan.

1973-1975

20080056/10 Dossiers 32 et 33

1974-1975 32. 7e Plan :

- programme d'étude en vue de la préparation du 7e plan, - exécution du 6e plan en Bourgogne, Auvergne,

- Avant-projet de note de réflexion générale à présenter au Commissariat au Plan, - étude sur la croissance et la qualité de la vie,

- option et rôle de l'aménagement du territoire pour la qualité de la vie : le problème de l'espace et des milieux,

- réduction des inégalités sociales et amélioration de la qualité de la vie, - proposition pour le rapport d'orientation du 7e Plan.

1974-1975

33. 7e Plan :

- groupe central de planification, proposition d'actions prioritaires, - espaces de loisir et aménagement du territoire,

- relation entre la croissance et la qualité de la vie, - éléments de réflexion pour une politique des loisirs,

- réduction des inégalités sociales et amélioration de la qualité de la vie, - le problème de l'espace et des milieux,

- proposition pour le rapport d'orientation du 7e plan, - relations extérieur et qualité de la vie,

- note d'information sur les modalités d'élaboration des plans régionaux en ce qui concerne l'environnement.

1975

20080056/10-20080056/31 Aménagement urbain

1972-1980

20080056/10

Amélioration de l'environnement urbain ; aménagement et amélioration urbaine de la ville de Cholet 1972-1976 34. Amélioration de l'environnement urbain :

- projet tendant à favoriser l'amélioration de l'habitat ancien, en coopération avec l'association pour le logement familial et l'animation des grands ensembles,

- 16e congrès national des sociétés d'économie mixte de construction, d'aménagement et de rénovation, - création d'espaces piétonniers dans les centres des villes,

- amélioration du cadre physique et des conditions de déplacement dans les espaces circulatoire en ville, - préparation du conseil restreint relatif au "bonheur",

- plan de circulation piéton et automobile.

1972-1976

35. Aménagement et amélioration urbaine de la ville de Cholet (1973-1976).

(11)

20080056/11 Dossiers 36 à 38

1973-1976 36. Programme d'action du MDPNE pour l'amélioration de l'environnement urbain. 1973.

37. Dossiers de mission d'amélioration de l'environnement urbain dans les villes nouvelles et les villes moyennes :

- Annemasse, - Béthune, - Châteaudun, - Epernay, - Haguenau, - Rodez, - Sélestat, - Tarbes, - Tulles,

- cadre de vie dans les villes nouvelles.

1973-1974

38. Aménagements divers pour l'amélioration du cadre de vie : - Colmar, Mulhouse, Strasbourg (rénovations urbaines).

1973-1976

20080056/12 Dossiers 39 à 42

1973-1981 39. Amélioration des places publiques :

- Calvados,

- concours d'urbanisme par les élèves de l'Etat.

1973-1978

40. Amélioration des places publiques, enseignes et boutiques : (Avignon, Libourne, Saint-Tropez), 1973- 1981.

41. Aménagements divers pour l'amélioration du cadre de vie : -Saint-Omer, aménagement ZAC Sainte Catherine.

1974

42. Aménagements divers pour l'amélioration du cadre de vie : - Châlons-sur-Saône,

- La Roche-sur-Yon (concours de la place Napoléon).

1974-1975

20080056/13

Dossier 43. Aménagements divers pour l'amélioration du cadre de vie

1974-1980 - Alsace,

- Aude, - Autun - Auvergne, - Bourgogne, - Bretagne,

(12)

- Bodez,

- Centre, Midi-Pyrénées, - Châtel-Guyon,

- Franche-Comté, - Gironde, - Ile-de-France, - Limousin, - Lorraine, - Morvan,

- Pays-de-la-Loire, - Périgord Noir, - Saône-et-Loire, - Tarn-et-Garonne, Rivières : Aveyron, Viaur.

20080056/14 Dossiers 44 à 46

1975-1981 44. Aménagements divers pour l'amélioration du cadre de vie :

- Corse (Calvi, Pento di Casinca, Barrettali, Olmeto, Patrimonio, Propriano, Bogliano).

1975-1981

45. Dossier d'étude sur les indicateurs de la qualité de la vie dans les villes moyennes par le Centre d'étude et de promotion,

Présentation du contrat.

1976

46. Environnement des transports urbains : programmation des opérations de voiries et de transport en milieu urbain (aspects techniques, financiers, administratifs et juridiques).

1976

20080056/15 Dossiers 47 à 50

1976-1981 47. Projet d'aménagement de pistes cyclables en région parisienne.

Etude sur les aménagements des pistes cyclables existantes en France.

1976-1978

Aménagements divers pour l'amélioration du cadre de vie :

48. Vittel, aide technique qualité de vie (itinéraires piétonniers, équestres et cyclable), 1976-1981.

49. Mauvezin, opérations programmées pour 1977.

50. Néris-les-Bains, convention pour la modernisation et le développement urbain, 1977.

20080056/16 Dossiers 51 à 55

1977-1980 51. Procédures d'aménagement et environnement physique.

Comment définir un site , pourquoi et comment le protéger.

Aménagement de l'habitat urbain : pourquoi et comment faire des lotissements.

1977

(13)

52. Château-Thierry (rénovation place Thiers, éclairage public, espaces verts...), 1977-1979.

53. dossier FIQV pour Montet, Nancy, Roc-Amadour, 1977-1980.

54. Troarn (Calvados) : bilan d'action, 1977-1980.

55. Dreux, Honfleur (grenier à sel), Grand Sud Ouest, site du val de Suzon, Côte d'Or, Monts d'Ambazae, parcs naturels régionaux (Cévennes, Port Cros, Pyrénées, Vanoise), Asgnes, Chirac, La Motte Chalançon, Sauvagnat Ste Marie, Tuigance, 1978.

20080056/17

Dossier 56. Aménagements divers pour l'amélioration du cadre de vie

1979 Aménagements divers pour l'amélioration du cadre de vie :

56. La Rochelle, sauvegarde et mise en valeur du patrimoine, demande de subvention (périphérique, environnement et littoral), 1979.

20080056/17-20080056/18 Villes nouvelles

1972-1975

20080056/17 Dossiers 57 à 59

1972-1973 57. - Saint-Quentin-en-Yvelines, lutte contre les pollutions et les nuisances, améliorations de l'environnement immédiat d'un groupe de logement, acquisition de coupures vertes, 1972.

58. Cergy-Pontoise, Melun-Sénart, programme finalisé "ville nouvelle", Comité national pour l'aménagement du territoire français, 1972.

59. 6e Plan, programme finalisé :

- mission d'aménagement de la ville nouvelle de Marne la Vallée, - suite du projet d'aménagement de Melun-Sénart,

- programme "ville nouvelle" de Vaudreuil, - étang de Berre.

1973

Dossiers 60 à 62

1973-1975 60. - Le Vaudreuil, traitement paysager du parc industriel d'Incarville,

- Saint-Quentin-en-Yvelines, aménagement paysager du centre urbain régional, - Villeneuve-d'Ascq, programme des espaces publics,

- L'Isle d'Abeau, aménagement global de l'environnement, - Evry, animation et formation Rocher sculpte de Courcouronnes, - Cergy-Pontoise, espace public.

1973

61. -Tulle "opération jardin ouvrier",

- Saintes, campagne expérimentale d'environnement urbain, - Fécamp, amélioration de l'environnement urbain,

- vallée du Doubs, aménagement de la rivière, - Auch, amélioration de l'environnement urbain,

(14)

- Béthune, amélioration de l'environnement urbain, - Blois, amélioration du cadre de vie urbain

- Chambéry, amélioration urbaine.

1973

62. équipes mobiles, 3e campagne opérationnelle, - Brive,

- Orange,

- La Roche-sur-Yon.

1973-1975

20080056/19-20080056/30 Villes moyennes

1972-1979

20080056/19 Dossiers 63 à 66

1973-1976 63. compte-rendu des PV du groupe Interministériel des villes moyennes :

- Liste des villes moyennes (Compte rendu, CIAT, CIANE), - fiches -bilans.

1973-1976

64 Lons-le-Saunier , Morlaix, 1974-1975.

65. dossier sur la qualité de la vie dans les villes nouvelles, 1975-1976.

66. monographie scientifique sur l'amélioration de la qualité de la vie dans les villes, expériences apportées par les villes nouvelles,

- compte-rendu de réunion CIANE sur les villes nouvelles, - courriers concernant les différents EPA.

1976

20080056/20 Dossiers 67 à 69

1972-1975 Politique des villes moyennes, contrat d'aménagement :

67. Alençon (1972-1973), Vesoul (1975).

Politique globale de l'urbanisme pour les villes moyennes : 68. Bayonne, 1973.

69. Zones piétonnes : Aix-en-Provence, Marseille, 1973.

20080056/21 Dossiers 70 à 73

1973-1975 Politique globale de l'urbanisme pour les villes moyennes :

70. Angoulême, Annecy, 1973-1975.

(15)

71. Auvergne, Alsace, 1973-1975.

72. Besançon, Béziers, 1973-1975.

73. Clermont-Ferrand, Chamalières, Château-Rocher, Pont-Sainte-Marie, 1973-1975.

20080056/22 Dossiers 74 à 76

74. Fontenay-le-Comte, Fougères, Le- Puy-en-Velay, 1973-1975.

75. Autun, Carpentras, 1973-1976.

76. Pau (1973), Mont-de-Marsan (1976), Plan Angoulême, 1973-1976.

20080056/23 Dossiers 77 à 79

77. Saint-Etienne, Roanne, parc naturel régional du Pilat, Grenoble, 1973-1976.

Politique des villes moyennes, contrat d'aménagement, déplacement de centres de gravité de l'agglomération, revitalisation du tissus urbain :

78. Brive, Mont-de-Marsan, 1974.

79. La Roche-sur-Yon, 1974.

20080056/24 Dossiers 80 à 83

1974-1976 Politique des villes moyennes, contrat d'aménagement, déplacement de centres de gravité de l'agglomération, revitalisation du tissus urbain :

80. Chambéry, Fécamp, Sarreguemines, 1974-1975 81. Morlaix, Saumur, 1974-1975

82. Annonay, Auch, Aurillac, Roanne, Saintes, 1974-1976

83. Besançon, promotion radicale des transports urbains, Carcassonne, Charleville-Mézières, 1974-1976

20080056/25 Dossiers 84 et 85

84. Rochefort, Blois, 1974-1976

85. Agen, Alençon, Annecy, Autun, Auch, Manosque, 1974-1976

20080056/26 Dossiers 86 à 90

1974-1979 86. bilan des actions menées en 1978, programmes d'actions prioritaires, compte-rendu de mission (1974), plaquette "cadre de vie", 1974-1979.

87. Synthèse, bilan technique de la campagne expérimentale d'aide à 15 municipalités de villes moyennes pour l'amélioration de l'environnement urbain,

(16)

- Réglementations concernant les lettres de proposition de commande avec les techniciens de l'environnement,

- Guide de fonctionnement des équipes mobiles,

- Dossier de préparation d'un contrat de commande d'intervention.

1975

88. dossier sur "l'armature piétonnière et le paysage urbain", - habitat et vie sociale, compte rendu réunion du conseil permanent, - préparation GIVM.

1975

89. Chambéry, Loudéac (Languedoc-Roussillon), Soissons, 1975.

Améliorations pour le cadre de vie, politique des villes moyennes, contrat d'aménagement, protection et aménagement des espaces naturels :

90. La Rochelle, sauvegarde et mise en valeur de la Baie, projets d'aménagements, 1975-1976.

20080056/27 Dossiers 91 à 93

1975-1976 Politique des villes moyennes, contrat d'aménagement, déplacement de centres de gravité de l'agglomération, projet de cheminement :

91. Cergy-Pontoise, Guedon, Isle-d'Abeau, Lille Est, Marne la Vallée, Melun, Miramas, Ponceaux, Vaudreuil, 1975-1976.

92. Besançon, Châlons-sur-Marne, Corse, Epernay, Franche-Comté, Vitry-le-Fray, 1975-1976.

93. Le Blanc, Bourges, Chartres, Chinon, Loches, Issoudun, Tours, Vendôme, 1975-1976.

20080056/28 Dossiers 94 à 97

94. Castres, Dole, Mâcon, Redon, 1975-1976.

95. Centre, Châteaugiron (Ille-et-Vilaine), Rennes,- Saint-Malo, 1975-1976.

96. Cholet, Orange, 1975-1976.

97. Douai, 1975-1976.

20080056/29 Dossiers 98 à 101

1975-1977 98. guide des villes moyennes 1975,

- mission de l'amélioration de l'environnement urbain, études d'actions types d'amélioration de l'environnement de zones d'habitation récentes,

- proposition d'amélioration d'une région naturelle: la Brenne.

1975-1976

Politique des villes moyennes, contrat d'aménagement, déplacement de centres de gravité de l'agglomération, aménagement d'espaces de détente ou de repos, espaces d'accompagnement :

(17)

99. Auvergne, Bayonne, Biarritz, Cantal, Ciboure, Jurançon, Montluçon, Oloron-Sainte-Marie, Orthez, Pau, 1975-1977.

100. Colloque de Port-Cros :

- opération pilote d'aménagement social d'un quartier, - propositions pour l'amélioration des espaces extérieurs, - rénovation des HLM.

1976

101 Arras, Isle-d'Abeau, création d'un espace rural dans la ville, Sarreguemines, 1976.

20080056/30

Dossier 102. Actions menées en faveur du développement des villes moyennes

1976-1977 - "Bâtir un avenir à Forbach",

- Maubeuge, proposition pour un aménagement respectant l'environnement, étude d'impact sur le paysage.

1976-1977

20080056/30-20080056/31 Opération « Village »

1977-1980

20080056/30 Dossiers n°103 à 107

1976-1977 103. projet de "chaîne" de sites aménagés en Haute Provence :

- aides à la réhabilitation de l'habitat ancien,

- mise en place d'un instrument d'observation des situations et perceptions relatives aux conditions et à la qualité de la vie,

- opération pilote "qualité de la vie" en Languedoc Roussillon, les trajets "Domiciles-école", les marchés forains,

- charte de la qualité de la vie,

- concours d'aménagement des espaces libres urbains, - opération village dans le 7e Plan.

1976-1977

104. Château Thierry, aide technique, programme d'occupation des sols, bilan de la mission, dossier expérimental sur les améliorations à apporter au cadre de vie, 1977.

105. Île de Sein, programme d'action prioritaire visant à l'amélioration de l'environnement en milieu rural et urbain, établissement d'un dossier de suggestions avec présentation du programme d'amélioration de l'environnement et de l'habitat ancien, 1977.

106. Opération grands sites nationaux "les rivages de l'Île de Ré" :

- aide technique à la commune de Perchay, dossier de suggestion du Perchay dans le Vexin Français, AURA du Perchay 1977.

107. Puy-de-Dôme, prise en compte de l'environnement dans les POS, 1977.

20080056/31

(18)

Dossier 108. Bilan des opérations menées entre 1977 et 1980

1977-1980 - dossier d'étude de la ville de Barrettali,

- dossier d'étude de la ville de Mauvezin, - dossier d'étude du village de Luche Pringe, - dossier d'étude du village de Sauvigny en Sologne.

20080056/31-20080056/38 Aménagement rural

1973-1980

20080056/31 Dossiers 109 et 110

1972-1975 109. Mission Aquitaine, bassin d'Arcachon :

- l'aménagement de la côte Aquitaine,

- rapports et compte rendu sur la mission Aquitaine, - assainissement du bassin d'Arcachon,

- étude préalable à l'établissement d'un programme en matière d'environnement sur la zone d'intervention du MIAFEB.

1972

110. Mission d'étude dans les Pays de la Loire : - Sèvre nantaise, aménagement touristique, - projets d'aménagements urbains,

- création de zones vertes de vacances en Mayenne, - association culturelle de la Mayenne,

- digue du Devin à Noirmoutier (Vendée), - aménagement du littoral en Vendée,

- aménagement du port de plaisance à Château-des-Olonnes,

- implantation d'un centre de vacances avec hébergement à Dolus d'Oléron, - projet de cession de terrains domaniaux,

- gestion des forêt domaniale de la côte vendéenne, - Plan d'occupation des sols du GU du pays de Monts, - problème du littoral à Saint-Jean-de-Monts,

- programme de travaux pour l'aménagement des chemins ruraux, des espaces verts et des campings communaux à Saint-Jean-de-Monts.

1973-1975

20080056/32 Dossiers 111 à 114

1974-1980 111. Camargue (plage, camping, Saintes-Maries-de-la-mer), 1974-1975.

112. Mission de l'amélioration de l'environnement urbain dans le Nord-Pas-de-Calais, 1975.

113. Picardie, rénovation Sud et aéroport Charles-de-Gaulle, Marais de Sacy-sur-Oise, aide technique dans le littoral picard, 1975-1978.

114. Pyrénées-Orientales, dossier de demande de subvention.

Opération pilote « qualité de vie » :

(19)

- Rhône Alpes, - Basse Ardèche, - Savoie,

- Languedoc Roussillon.

1976-1980

20080056/33 Dossiers 115 à 118/1

1975-1980 115. Rapports de travaux :

- aménagement des berges et des canaux,

- travaux de réaménagement des rivières et leur impact sur le paysage,

- projet "l'eau dans la ville" en Indre-et-Loire, Auxerre, La Ferté-Saint-Bernard.

1977-1980

116. Hérault, politique des grands sites, pistes cyclables, aménagement du temps, patrimoine vacant d'intérêt collectif (Languedoc Roussillon, Noris sur Cazilhac, La Paillade, Pégairolles de Buèges, Port de Carnon, Viols-le-fort, Abbaye de St Félix de Montceau), Co-travaux CIQV "Languedoc Roussillon", 1980.

117. Villes nouvelles :

- amélioration des espaces aménagés à Evry, - action pédagogique à Lille est Villeneuve-d'Ascq, - liaison organique du Val Maube à Marne la Vallée, - château d'eau végétal de Noisiel à Marne la vallée,

- terrain d'aventure et d'initiation à la nature et d'une coupure verte "golf public" à Melun Sénart, - jardins familiaux à Vaudreuil.

1975

Politique des villes moyennes, sauvetage de la vallée du Doubs (Franche-Comté) : 118/1. Plan d'occupation des sols,

- aménagement de sites, Sablière de Bart, aménagement d'un espace vert sur les berges du Doubs à Voujeaucourt-Valentigney, ville de Dole création d'un foyer pour personnes âgées, canal du grand Gabarit.

1975-1980

20080056/34 Dossiers 118/2 à 120

1973-1975 118/2. rapport interministériel d'action pour la nature et l'environnement,

- étude paysagère,

- plan d'aménagement des autoroutes,

- opérations cadre de vie proposées pour la région du Doubs et du Jura, - assainissement et mise en valeur de bassin,

- dossier du comité interministériel d'aménagement du territoire pour la définition d'une stratégie globale de sauvetage.

1973-1974

Politique globale de l'urbanisme pour les villes moyennes :

119. Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Vaucluse, Var, 1973-1975.

120. Basse-Normandie, Bretagne, 1973-1975.

(20)

20080056/35

Politique globale de l'urbanisme pour les villes moyennes

1973-1975 121. Bourgogne, Corse, Midi-Pyrénées, Rhône-Alpes, 1973-1975

122. Centre, Franche-Comté Picardie, 1973-1975

123. Languedoc-Roussillon, Poitou-Charentes, 1973-1975 124. Nord, 1973-1975

20080056/36 Dossiers 125 à 128

125. Rhône-Alpes, 1973-1976.

Politique des villes moyennes, contrat d'aménagement, déplacement de centres de gravité de l'agglomération, revitalisation du tissu urbain :

126. étude sur la région Nord-pas-de-Calais, rapport sur l'artisanat dans les Nord-pas-de-Calais, 1974- 1976.

127 Provence, Côte d'Azur, 1975.

128. Bourgogne, Bretagne, Centre, Haute-Normandie, Limousin, Pays-de-la-Loire, Picardie, Poitou- Charentes, 1975-1976.

20080056/37 Dossiers 129 à 130

1975-1976 Politique des villes moyennes, contrat d'aménagement, déplacement de centres de gravité de l'agglomération, revitalisation du tissu urbain :

129. Aquitaine, intégration du parc Anatole France à l'environnement urbain, projet d'aménagement de la base de plein air de Mosqueros, éclairage public et jardin public à Mourenx, dossier de travaux à Monflanquin, aménagement de promenade de loti à Hendaye, aménagement du petit bois d'El Hogar à Anglet, Languedoc Roussillon, 1975-1976.

Améliorations pour le cadre de vie, politique des villes moyennes, contrat d'aménagement, protection et aménagement des espaces naturels :

130 DOM, Yvelines, 1976.

20080056/38

Améliorations pour le cadre de vie, politique des villes moyennes, contrat d'aménagement, protection et aménagement des espaces naturels

1976-1977 131. Région parisienne (Seine-et-Marne, Ile-de-France, Paris, Essonne, Hauts-de-Seine), 1976.

132 Côte d'Azur, Midi-Pyrénées, Provence, 1976-1977.

20080056/38-20080056/46 Zones industrielles : aménagement

1975-1980 20080056/38

(21)

Dossier 133

1975-1976 Aménagements zone du jet (Quimper), Dompière-les-Ormes, Saint Ouen, Blois, Douai, Varenne- Vauzelles

20080056/39 Dossiers 134 à 137

1976-1984 134. Etude sur la création d'une zone industrielle du point de vue de la protection de l'environnement, note sur les contrats passé entre le ministère et la société ACT, 1976-1978.

135. Méthodologie d'organisation des procédures de fonctionnement du CIANE en ce qui concerne les dossiers de suggestions et de projets, 1977.

136. aménagements paysagers : cadre de vie, étude du cas de BETURE, 1977-1978.

137. rapport sur l'environnement dans les pays industriels, 1980-1984.

20080056/40 Dossiers 138 à 140/1

1975-1978 138. Opération environnement Houillère

- restructuration des zones minières, - Nord-Pas-de-Calais,

- Auvergne, - Aquitaine, - Lorraine, - Blanzy, - les Cévennes, - Provence.

1975-1976

139. Restructuration des zones minières : - programme environnement,

- mise en place des opérations pour 1975 dans le Nord-Pas-de-Calais, la Lorraine, le Centre, le Midi, - programme pour 1977 dans le Nord-Pas-de-Calais.

1975-1977

140/1. Restructuration du bassin minier Centre Midi, programme de 1976-1977 (Puy-de-Dôme, La Motte-d'Aveillans), 1975-1978.

20080056/41 Dossiers 140/2 à 142

1975-1980 140/2. Formulation de programme pour 1976-1978 (Bassin des Cévennes, Languedoc Roussillon, Gard, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Aveyron, Cransac, Decazeville).

Amélioration du Bassin de la Loire (Roche-La-Molière, La Talaudière, Saint Jean Bonnefonds).

1975-1978

141. Zones minières :

- restructuration et amélioration environnement dans le Nord-Pas-de-Calais, - Rapport des équipes mobiles sur les communes visitées,

- Compte-rendu de "l'Assistance Régionale".

1975-1980

(22)

142. Communes minières, diagnostics et suggestion :

- politique en faveur des communes minières : Aix-Noulette, Auby, Beuvry, Calonne Ricouart, Lallaing, Méricourt, 1976.

20080056/42 Dossiers 143 et 144

1976-1979 143. Politique de restructuration :

- programme d'amélioration de l'environnement pour 1978, - Compte-rendu de réunion GIRZOM du 3 décembre 1976.

1976-1978

144. Programmes de restructuration et aides techniques des zones minières dans les bassins et les communes, GIRZOM :

- Aubin, Auchel (Centre Midi) 1976-1979, - Bessèges, Brassac-les-Mines (Gard) 1976-1978, - Carmaux 1979,

- Noyelles-Godault, Noyelles-sur-Lens, Annay-sous-Lens 1977-1979.

1976-1979

20080056/43

Dossier 144. Programmes de restructuration et aides techniques des zones minières dans les bassins et les communes, GIRZOM

1977-1979 - "Elen dit Leauvette", Mazingarde 1977-1978,

- Marles-les-Mines 1978-1979.

20080056/44 Dossiers 144 à 146

1977-1979 144. Programmes de restructuration et aides techniques des zones minières dans les bassins et les communes, GIRZOM :

- Messeixn Molières-sur-Cèze 1977-1979, - Saint-Eloi-les-Mines, Sin-le-Noble 1977.

145. Aménagement de zones minières - Meurchin (Pas-de-Calais),

- Montigny en Ostrevent (Nord),

- restructuration et amélioration de l'environnement.

1977-1978

146. Groupe interministériel de restructuration des zones minières "GIRZOM":

- décisions 1977-1978,

- comptes-rendus de réunions 1977-1978, - bilans et synthèses 1977-1978.

1977-1978

20080056/45 Dossiers 147 et 148

1977-1980

(23)

147. Zones minières :

- politique de restructuration,

- programme d'amélioration de l'environnement pour 1977 (Nord-pas-de-Calais), - amélioration environnementale à Bully-les-Mines.

1977-1978

148. Restructuration de la zone minière du Nord-Pas-de-Calais (Billy-Montigny, Quievrechain, Coquelles).

Visite du ministre de l'Environnement le 30 novembre 1979, puis le 21 et 22 mai 1980.

1977-1980

20080056/46 Dossiers 149 à 151

1978-1980 149. Charbonnage de France :

- actions environnement (Forbach),

- fonds CIAT (Nord-Pas-de-Calais, Lorraine, Centre, Midi-Pyrénées), - notification des crédits pour 1980.

1978-1979

150. Aide technique des zones minières.

Décentralisation de la procédure de l'assistance technique.

Compte-rendu GIRZOM du 13 décembre 1979.

1978-1980

151. Aménagement : dossier de progression du développement dans le Grand Sud Ouest (Aveyron), 1980.

20080056/46-20080056/47 Aménagement architectural

1974-1980

20080056/46

Dossier 152. Rapport Philippon sur les problèmes posés par la construction dans les paysages urbains et ruraux

1974

20080056/47 Dossiers 153 et 154

1974-1980 153. Année du patrimoine architectural :

Protection des sites "vivre entre Saône et Loire", "chantier des jeunes- Saint Maximin en Provence".

Sauvegarde des édifices ruraux.

1974-1979

154. Opération du patrimoine vacant d'intérêt collectif, Région Languedoc Roussillon, 1980.

1974-1980

20080056/47-20080056/48

Habitat et vie sociale (HVS) : aménagement

(24)

1973-1977

20080056/47 Dossiers 155 et 156

1973-1976 155. Courriers de doléances en faveur de l'amélioration des conditions de vie dans les villes en région parisienne, 1973-1976.

156. Dossier Village :

- essai d'élaboration d'une méthode d'intervention sur l'habitat rural,

- réaménagement et réhabilitation du village de Saint-Nicolas-Courbeffy (Haute-Vienne) par la Fédération Inter Jeunes France Europe,

- l'environnement et l'avenir de Tantonville "Des ruines dominent le village".

1973-1976

20080056/48 Dossiers 157 à 161

1974-1977 157. Charte de la qualité de la vie :

- études et actions visant à développer la connaissance des facteurs qui influent sur la qualité de la vie, - aménager la cité,

- aide sociale,

- éducation et écologie.

1974-1975

Opération d'aménagement et de réhabilitation des HLM 158. Lille, Lorient, Marseille, Rouen, 1976.

159. logements de Frais-Vallon (Marseille), Lille résidences Sud, 1976.

160. Bayonne, Charleville-Mézières, 1976.

161. Plan pour l'habitat et la vie sociale :

- opérations de réhabilitation dans la procédure HVS, - programme "Mieux vivre dans la ville",

- mise au point des programmes d'actions prioritaires du 7ème plan,

- amélioration du tissus urbain existant et des services collectifs de voisinage dans les villes, - groupe de réflexion Habitat et vie sociale.

1977

20080056/49-20080056/52

Gestion et pollution des eaux, assainissement

1972-1989

20080056/49 Dossiers 162 à 164

1972-1989 162. Informatisation des données sur l'eau : proposition de base de données, 1981-1989.

163. Pôle de conversion de Decazeville, Montluçon, 1984-1985.

164. Épuration (suivi de gestion et de fonctionnement des stations d'épuration par les comités de bassin) :

- pollution,

(25)

- traitements des eaux.

1972-1983

20080056/50 Dossiers 165 à 167

1973-1984 165. Programme CIANE concernant la pollution et l'assainissement des eaux, 1973-1980.

166. Assainissement de lacs, irrigation en Afrique, liste des opérations financées par le FIQV dans le cadre de la coopération avec les pays en voie de développement pour le traitement des eaux, 1976-1984.

167. Assainissement, eau potable : aménagements d’installations, 1977-1983.

20080056/51 Dossiers 168 à 170

1978-1985 168. Assainissement des communes : station d'épuration, barrages, 1978-1980.

169. Etat de l'assainissement en France, 1978-1983.

170. Statistique des eaux : eaux potables, assainissement, pollution, 1980-1985.

20080056/52 Dossiers 171 et 172

1982-1984 171. Assainissement des communes : observatoire de la qualité de l'eau, 1982-1983.

172. Rapport sur la gestion de l'eau dans les pays industriels, 1982-1984.

20080056/52-20080056/56

Espaces protégés, espaces verts et jardins familiaux

1975-1980

20080056/52 Dossiers 173 et 174

1973-1974 173. Parc nationaux, espaces verts et naturels : déchets, pollution, environnement urbain, FIANE 3e tranche, compte rendu des CIANE antérieurs, 1973.

174. Etudes de 1974 :

- programme des études des ateliers régionaux d'études économiques et d'aménagement rural, - études paysagères,

- étude de l'utilisation touristique des canaux, - études sur l'aménagement des zones littorales, - stratégie régionale de conversion rurale.

1973-1974

20080056/53 Dossiers 175 et 176

1974-1975 175. jardins familiaux :

- correspondances, rapports avec les associations, - bilan des actions menées,

- création des espaces familiaux,

(26)

- circulaires sur les politiques des espaces verts,

- opérations des espaces familiaux, notes et correspondances, étude Auzelle et Val d'Oise.

1974-1975

176. -mission d'expertise portant sur la commune minière de Montigny en Oestrevent pour l'établissement d'un dossier de suggestion de l'amélioration du paysage,

- opération "jardins familiaux et village" d'Avesnes, - dossier GEPA,

- Compte-rendus de missions,

- restructuration des zones minières, bassin du nord et Pas-de-Calais, - dossier de création des jardins familiaux.

1974-1975

20080056/54

Dossiers 177 à 179. Jardins familiaux

1975-1979 177. Cergy-Pontoise, l'Isle-d’Abeau, Lorient, Maurette Rassuen, 1975-1979.

178. Projets de circulaire aux préfets, décrets et notes administratives du CIANE, compte rendu de réunion 1978, 1975-1979.

179. Guide méthodologique de l'environnement à l'usage des élus et des techniciens : espaces verts et propreté, entretien, nettoyage, étude du BERU sur le cas de la ville de Rennes, 1976.

20080056/55

Jardins familiaux, espaces verts

1976-1979 180. Création, politique des espaces verts, situation dans les Yvelines, 1976.

181. Fessyn, Tulle, Quetigny, Chaponost, Strasbourg, Châtellerault, Troyes, 1976-1979.

182. Guide de conception et d'aménagement des "Espaces Verts" dans le Pas-de-Calais, Patrimoine immobilier HBNPC, 1978.

183. Jardins familiaux "J.F" : Sevran, Cholet, Creil, Lorette, Nîmes, 1978-1979.

20080056/56

Dossier 184. Jardins familiaux

1979-1980 Programme CIANE 1979, projet dans diverses villes (Rennes, Evreux, Angers, Feyzin, Flers, Cergy- Latour).

20080056/56-20080056/57

Aménagements de loisirs dans les espaces protégés

1972-1979

20080056/56 Dossiers 185 à 187

1972-1976 185. Journée régionale de l'environnement le 25 mars en Bretagne,

L'économie montagnarde : aménagement en montagne, Journée de l'agriculture en montagne le 6 et 7 octobre 1972 à Clermont-Ferrand, Lorraine, aménagement du lac de Madine et création du syndicat mixte d'aménagement de la base de loisir de Hereville.

(27)

1972-1973

186. Tourisme espace rural : ré-engazonnement des pistes de ski, sentiers dans les stations de montagne, 1973-1975.

187. Politique des loisirs : exposition artisanat et métiers d'art, réanimation du canton de Beauville, Année romaine 1976 : Poitou-Charentes, Vendée, 1976.

1972-1976

20080056/57 Dossiers 188 et 189

1973-1979 188. Action "espaces Libres", programme SEATM de 1978, dossier Saint-Nazaire, Angers, Cuques, aménagement de bases en plein air et de loisirs (Vaudreuil, Miribel, Jaunage, Combrit Ile-Tudy, Fréjus, Boisemont), 1978-1979.

189. Protocole d'action entre le ministre délégué en charge de la protection de la nature et de l'environnement et le secrétaire à la jeunesse, aux sports et aux loisirs.

Ecologie, paysage et remembrement dans le cadre du plan d'aménagement rural du Haut Nivernais.

1973

20080056/57

Protection de la nature dans les espaces protégés

1973-1975

190. Classement du site du Cap Bénat 1973,

Etudes préparatoires à un séminaire sur les approches paysagères par le Centre National d'étude et de

recherche du paysage 1974,

Etude sur l'économie agricole et de la protection des forêts du site du Cap Bénat, janvier 1975.

191. Mission interministérielle pour la protection :

- protection des zones côtière, conseil de l'Europe 1974,

- Littoral, "valorisation des façades maritimes",

- centres de formation à l'environnement,

- protection et aménagement de l'espace naturel méditerranéen.

1973-1975

20080056/57

Pollution et les nuisances de l’environnement

1971-1975

192. Rapport des pollutions et nuisances dans les établissements des armées, pour un mondial de

l'environnement à Lisbonne. 1971-1973.

193. Dossier statistique sur la description des milieux, les activités économiques et l'environnement ,

gestion des milieux, pollutions et nuisances. 1974.

Etudes préparatoires a un séminaire sur les approches paysagères. 1974-1975.