SEANCE DU 4 JUILLET 2016 VILLE DE LYON

(1)

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées)

2016/2291

Modification du tableau des effectifs.

Délégation Générale aux ressources humaines Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

SEANCE DU 4 JUILLET 2016

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 7 JUILLET 2016

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 27 JUIN 2016

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73

RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 7 JUILLET 2016 DELIBERATION AFFICHEE LE : 13 JUILLET 2016

PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme BRUGNERA, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. BRUMM, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M.

CLAISSE, Mme DOGNIN-SAUZE, M. DURAND, Mme REYNAUD, M. LE FAOU, Mme RIVOIRE, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. GRABER, Mme FRIH, M. DAVID, Mme NACHURY, Mme LEVY, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme PICOT, Mme BERRA, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, Mme BURILLON, M. PELAEZ, M. LEVY, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, M. BOUDOT, Mme MADELEINE, Mme BAUME

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. FENECH (pouvoir à Mme ROUX de BEZIEUX), M. BRAILLARD, Mme MANOUKIAN (pouvoir à Mme RABATEL), M. HAVARD (pouvoir à Mme BERRA), Mme de LAVERNEE (pouvoir à Mme SANGOUARD), M. ROYER

ABSENTS NON EXCUSES :

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 04/07/2016 – Projet de délibération n° 2016/2291 - Page 2

2016/2291 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

(DÉLÉGATION GÉNÉRALE AUX RESSOURCES HUMAINES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 21 juin 2016 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

A travers le PGAEC (Plan de Gestion des Activités, Emplois et Compétences), l’objectif de la Ville de Lyon est de pouvoir ajuster les effectifs nécessaires, en fonction des demandes inscrites au Plan de Mandat et de maîtriser la masse salariale liée aux contraintes budgétaires.

Pour l’année 2016, un certain nombre de créations, d’évolutions et de suppressions identifiées doivent être réalisées. Ces créations ont été validées conformément aux évolutions prévisibles de la masse salariale pour l’exercice en cours.

Un effort particulier sera apporté pour proposer ces postes à des agents municipaux en reclassement.

Vu l’avis des Comités techniques des 11 janvier 2011, 16 mai 2014, 8 avril 2015, 21 janvier, 4 mai et 13 juin 2016 ;

Ouï l'avis de la commission Ressources Humaines ;

DELIBERE

1- Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante :

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Délégation Direction Service Num

Poste Emploi Grades/ indice de référence Cat. Observations

Délégation générale à la culture

Direction des affaires culturelles

30810 Patrimoines 12206 Adjoint au chef de service

Attaché

Attaché principal

Attaché de conservation du patrimoine

A Après avis du comité technique du 4 mai 2016.

Délégation générale immobilier, travaux et sécurité juridique

Gestion technique des bâtiments

61000 Gestion technique des

bâtiments 12231 Assistant technique Agent de maîtrise

Agent de maîtrise principal C Conformément au PGAEC 2016.

60092 Montaigne – Jules Ferry maternelle

Les Girondins maternelle 70132 Crestin maternelle

90102 Audrey Hepburn maternelle

12207 12208 12209 12210 12211 12212

Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

ATSEM

ATSEM principal 2^ème classe ATSEM principal 1^ère classe

C

Les Girondins élémentaire 30071 Meynis élémentaire 50111 Les gémeaux élémentaire

12213 12214 12215

Agent de service des écoles primaires

Adjoint technique 2^ème classe Adjoint technique 1^ère classe

Adjoint technique principal 2^ème classe C

Les Girondins élémentaire 80081 Pasteur élémentaire

12216

12217 Responsable de restaurant scolaire

Adjoint technique 1^ère classe

Adjoint technique principal 2^ème classe Adjoint technique principal 1^ère classe

C

80081 Pasteur élémentaire 12218 Adjoint au responsable de restaurant scolaire

C

80081 Pasteur élémentaire 60091 Montaigne – Jules Ferry élémentaire

12219 12220

Agent spécialisé en restauration – 2^ème aide

Adjoint technique 2^ème classe Adjoint technique 1^ère classe

Adjoint technique principal 2^ème classe C Délégation

générale aux affaires sociales, aux sports, à l’éducation et à l’enfance

Education

40071 Jean de la Fontaine élémentaire

70011 Marcel Pagnol élémentaire 50081 Joliot Curie élémentaire

12221 12222 12223

Agent spécialisé en restauration – 3^ème aide

Adjoint technique 2^ème classe Adjoint technique 1^ère classe Adjoint technique principal 2^ème classe

C

Carte scolaire.

Certaines de ces créations sont en contrepartie de suppressions à venir.

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S

UPPRESSIONS D

’

EMPLOIS

Délégation Direction Num

Poste Emploi Grades/ indice de référence Cat. Observations

Théâtre des Célestins - 36803 Secrétariat général

3323 Vaguemestre Adjoint technique 2^ème classe

C

PGAEC 2016.

Après avis du comité technique du 4 mai 2016.

Direction des affaires

culturelles 8769 Chef de mission 1493 -

Après avis du comité technique du 4 mai 2016, au départ de l’agent.

EVOLUTIONS D’EMPLOIS

Délégation Direction / Service Num.

poste Emploi Grades / indice de référence Cat. Nouvelle direction

/ nouveau service Nouvel emploi Nouveaux grades/ indice de référence

Nvl

cat. Observations

Développement territorial – 22923 Mission quartiers anciens

6219 Chargé d’accueil

Adjoint administratif 2^ème classe

Adjoint administratif 1^ère classe

Adjoint administratif principal 2^ème classe Adjoint administratif principal 1^ère classe

C

Secrétaire chargé d’accueil

Adjoint administratif 2^ème classe Adjoint administratif 1^ère classe Adjoint administratif principal 2^ème classe

C

Délégation générale aux affaires sociales, aux sports, à l’éducation et à l’enfance

Développement territorial – 22931 Pôle Gerland

C

Développement territorial – 22931 Pole Gerland

Adjoint administratif 2^ème classe Adjoint administratif 1^ère classe Adjoint administratif principal 2^ème classe

C

Après avis du comité technique du 21 janvier 2016.

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poste Emploi Grades / indice de

référence Cat. Nouvelle direction /

nouveau service Nouvel emploi Nouveaux grades/

indice de référence

Nvl

Développement territorial – 22916 Pôle Administration RH

2857 Assistant de direction

C

Assistant de direction

Adjoint administratif 1ère classe

Adjoint administratif principal 2ème classe Adjoint administratif principal 1ère classe

C Délégation

7496 7375

Assistant administratif

C

Adjoint administratif principal 2^ème classe

C

Auditorium Orchestre National de Lyon – 36231 Régie d’orchestre

3150

Régisseur général de l’orchestre

1071 - Auditorium Orchestre National de Lyon – 36231 Régie d’orchestre

Régisseur général

de l’orchestre 799 -

Compte tenu de la spécificité des missions, ce poste sera susceptible d’être pourvu contractuellement en application de l’article 3 -3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée.

Affaires culturelles

– 30810 Patrimoines 2030 Chef de service Attaché

Attaché principal A

Direction des affaires culturelles – 30810 Patrimoines

Chef de service

Attaché Attaché principal Directeur

Attaché de conservation du patrimoine

Conservateur du patrimoine

A

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référence Cat. Nouvelle direction /

nouveau service Nouvel emploi Nouveaux grades/

Nvl

Direction

générale Direction générale 10282

Responsable du service pôle ressources

Directeur

Administrateur A Direction générale Administrateur général

Directeur Administrateur Administrateur hors classe

Administrateur général

A

Délégation générale au service public et à la sécurité

Service au public et

sécurité 14

Adjoint au directeur général adjoint

Administrateur Administrateur hors classe

A Service au public et sécurité

Adjoint au directeur général adjoint

Administrateur Administrateur hors classe

Ingénieur en chef Ingénieur en chef hors classe

A

Après avis du comité technique du 8 avril 2015.

Délégation générale aux finances, gestion, systèmes d’information et commande publique

Systèmes d’information et télécommunications – 14035 Projets

8707 Chef de projet

informatique 827 -

Systèmes d’information et télécommunications – 14035 Projets

Chef de projet

informatique 843 -

Cabinet du Maire et services rattachés

10200

Communication externe

11700 Directeur de la communication

Attaché Attaché principal Directeur

A

10200

Communication externe

Directeur de la communication

Attaché principal Directeur Administrateur Administrateur hors classe

A

(7)

SUPPRESSIONS CREATIONS D’EMPLOIS

Délégation Direction / Service

Num.

référence Cat.

Nv num.

poste

Nouvel emploi Nouveaux grades/

Nvl

C 12224 Secrétaire chargé d’accueil

Adjoint administratif principal 2^ème classe

C

Après avis du comité technique du 21 janvier 2016.

Enfance – 19050 Travaux, hygiène, prévention et sécurité

614 Chef de service

Ingénieur Ingénieur principal Ingénieur en chef classe normale

Ingénieur en chef classe exceptionnelle

A 12333

Responsable du service travaux, hygiène et alimentation

Ingénieur

Ingénieur principal A Délégation

Enfance – 19001 Pôle

administratif et financier

6200 Chef de service Attaché

Attaché principal A 12225

Responsable du pôle ressources et vie au travail

Attaché Attaché principal Directeur Ingénieur

Ingénieur principal Ingénieur en chef

A

Après avis du comité technique du 13 juin 2016.

Théâtre des Célestins – 36831 Bâtiments

10018

Adjoint au responsable du bâtiment

C 12226 Adjoint au responsable du bâtiment

Adjoint technique principal 2^ème classe Adjoint technique principal 1^ère classe Agent de maitrise Agent de maitrise principal

C Après avis du comité technique du 4 mai 2016.

Théâtre des Célestins – 36807

Communication presse

7430

Responsable de communication et des relations extérieures

591 - 12227

Responsable de communication et des relations extérieures

Attaché

Attaché principal A

Compte tenu de la spécificité des missions, ce poste sera susceptible d'être pourvu contractuellement en application de l'article 3-3 2°

de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée.

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 04/07/2016 – Projet de délibération n° 2016/2291 - Page 8

Délégation Direction / Service

Num.

référence Cat.

Nv num.

poste

Nouvel emploi Nouveaux grades/

Nvl

Théâtre des Célestins – 36830 Direction technique

3319 Assistant de gestion administrative

Rédacteur

Rédacteur principal Rédacteur en chef

B 12232 Secrétaire de la direction technique

C

Après avis du comité technique du 04 mai 2016.

Auditorium Orchestre National de Lyon – 36254

Développement des publics

3022 Opérateur de billetterie

C 12228 Opérateur de billetterie

C Après avis du comité technique du 16 mai 2014.

2292 Adjoint administratif

C 12229 Gestionnaire

administratif et financier

Rédacteur

Rédacteur principal 2^ème classe

Rédacteur principal 1^ère classe

B Délégation

générale à la culture

Direction des affaires culturelles – 30810 Patrimoines

2944 Chargé des collections

C 12230 Chargé des collections

Assistant de conservation Assistant de

conservation principal 2^ème classe

Assistant de

conservation principal 1^ère classe

B

Cabinet du Maire et services rattachés

16430 Cabinet mairie 4^ème arrondissement

10197 Chargé de mission 536 - 12334 Assistant du maire d’arrondissement

Rédacteur

Rédacteur principal 2^ème classe

Rédacteur principal 1^ère classe

B

Après avis du comité technique paritaire du 11 janvier 2011.

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SEANCE DU 4 JUILLET 2016 VILLE DE LYON

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées)

2016/2291

Modification du tableau des effectifs.

Délégation Générale aux ressources humaines Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

SEANCE DU 4 JUILLET 2016

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 7 JUILLET 2016

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 27 JUIN 2016

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73

RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 7 JUILLET 2016 DELIBERATION AFFICHEE LE : 13 JUILLET 2016

PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme BRUGNERA, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. BRUMM, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M.

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. FENECH (pouvoir à Mme ROUX de BEZIEUX), M. BRAILLARD, Mme MANOUKIAN (pouvoir à Mme RABATEL), M. HAVARD (pouvoir à Mme BERRA), Mme de LAVERNEE (pouvoir à Mme SANGOUARD), M. ROYER

ABSENTS NON EXCUSES :

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2016/2291 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

(DÉLÉGATION GÉNÉRALE AUX RESSOURCES HUMAINES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 21 juin 2016 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

A travers le PGAEC (Plan de Gestion des Activités, Emplois et Compétences), l’objectif de la Ville de Lyon est de pouvoir ajuster les effectifs nécessaires, en fonction des demandes inscrites au Plan de Mandat et de maîtriser la masse salariale liée aux contraintes budgétaires.

Pour l’année 2016, un certain nombre de créations, d’évolutions et de suppressions identifiées doivent être réalisées. Ces créations ont été validées conformément aux évolutions prévisibles de la masse salariale pour l’exercice en cours.

Un effort particulier sera apporté pour proposer ces postes à des agents municipaux en reclassement.

Vu l’avis des Comités techniques des 11 janvier 2011, 16 mai 2014, 8 avril 2015, 21 janvier, 4 mai et 13 juin 2016 ;

Ouï l'avis de la commission Ressources Humaines ;

DELIBERE

1- Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante :

Ville de Lyon – Conseil municipal du 04/07/2016 – Projet de délibération n° 2016/2291 - Page 4

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2 - Les dépenses seront imputées sur le chapitre globalisé 012 de l’exercice en cours.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué,

G. CLAISSE