Validé au CHSCT du 11 mars 2013 Présenté au CT du 1er juillet 2013
A. Investissement :
Bilan
1- Santé STIC :a. Restructuration des locaux B2
b. Bâtiment B3 – Médecine : démarrage des travaux en 2012 2- IUT D’AUXERRE : Bâtiment de la vie étudiante (bibliothèque
– restauration – administration) : démarrage des travaux en 2012.
3- Restauration partielle d’Agrosup Dijon Nord (report de 2010 et de 2011).
4- ISAT – Nevers : 2ième extension de l’ISAT : Démarrage des travaux en 2012.
5- Fin des travaux du plan d’accessibilité et mis en service d’un ascenseur à Chabot- Charny :
• Gabriel : un ascenseur remplacé
• BU Droit- lettres : Sanitaires pour personnes handicapées installées
• BU des Sciences : Rampe d’accès et un ascenseur installé
• Droit- Lettres : Sanitaires pour personnes handicapées installées
• Grands Amphis : Sanitaires pour personnes handicapées installées
• MDE : néant
• Médecine B1 : rampe d’accès
• Chabot – Charny : un ascenseur installé 6- Opération campus :
a. Installation d’une maison internationale des chercheurs (40 logements)
b. Installation d’un espace multiplexe (salle 600 m²) c. Isolation thermique du bâtiment Sciences Mirande
d. Construction de l’Institut Maret et Maison de la Métallurgie sur l’espace régional de l’innovation (3 000 m²).
7- Aménagement de l’esplanade Erasme Nord et travaux pour accueillir le TRAMWAY sur le campus. Réflexion sur le nouveau plan de circulation.
8- Réfection de la couverture de la cafétéria de l’IUT de DIJON.
9- Déplacement de la cafétéria dans le bâtiment Gabriel et restructuration de la cafétéria de Droit – Lettres.
Dossier présenté au CA et expertise agréée Travaux démarrés en octobre 2012
Opération reportée
Dossier présenté au CA et expertise agréée
Travaux démarrés en 2012.
Travaux achevés en octobre 2012.
Dialogue en phase terminale
Achevé, mise en service du TRAMWAY en septembre 2012
Plan de circulation : en cours Achevé en septembre 2012
Reporté en 2013
BILAN DU PLAN ANNUEL DE PREVENTION
DES RISQUES PROFESSIONNELS
2012
10- Rénovation d’un logement dans le bâtiment Droit- Lettres suite à un rapport « hygiène et sécurité » réalisé en 2011.
11- Réalisation d’une étude pour l’implantation d’une nouvelle salle
« machine » à la Maison de l’Université.
12- Travaux laboratoire Flavic sur Agrosup Dijon Nord.
13- Création d’un atelier de stockage réparation de skis aux normes dans la halle de sports collectifs.
14- Projet d’extension des locaux de la P’tite Fac.
15- Réalisation d’un schéma Directeur immobilier d’aménagement.
16- Travaux sur les bancs d’essai moteurs à l’Isat.
Achevé : 1 logement rénové en Droit- Lettres:
et 1 logement rénové à Gabriel Reporté en 2013
Etude en cours
Fait – fin des travaux en mai 2012 Etude reportée en février 2013
Concertation et réunion de réflexion : fait – schéma prévu en juillet 2013
Aire de rétention achevée et travaux couplés avec le point 4.
B. Formation B. Formation B. Formation
B. Formation ::::
Bilan 1 - Formation pour les nouveaux entrants, « sensibilisation pour les
doctorants »
Nouveaux entrants : (2 sessions) :
Inserm – master et Ecole Doctorale (2 sessions) : Octobre 2012
29 personnes formées, le 9 octobre 2012 57 personnes formées, le 19 et 20
novembre 2012 (master et école doctorale) 2 - Formation "Assistant prévention » : Le 26 juin 2012 et à définir selon
programme de la formation CHS CT (3 jours)
9 personnes – 1ere journée, le 4 décembre 2012
3 - Membre du CHS CT (5 jours) :
16personnes : 1ere journée –
réglementation : le 4 décembre 2012 4 – Sauveteur Secourisme du Travail (SST),
4 sessions de formation initiale : 10 personnes formées, le 6,7 et 9 février 2012 (MSH)
11 personnes formées, le 16 et le 19 janvier 2012 (département de chimie)
11 personnes formées, le 12 et 19 avril 2012 à l’ISAT de Nevers
10 personnes formées, le 23 et le 25 avril 2012 à l’IUFM de MACON
5 - Sauveteur – Secourisme du Travail : recyclage (attention de 4 h 6 h depuis le 1/1/2011)
8 sessions de recyclage (50 % des SST / an)
8 personnes recyclées le 23 janvier 2012 8 personnes recyclées le 26 janvier 2012 8 personnes recyclées le 10 février 2012 8 personnes recyclées le 21 février 2012 9 personnes recyclées le 10 septembre 2012
7 personnes recyclées, le 5 juin 2012 à l’IUT de Dijon – site d’Auxerre
8 personnes recyclées, le 05 avril 2012 à l’IUT de CHALON
7 personnes recyclées, le 20 avril 2012 à l’ISAT de Nevers
6 - Formation Chargé d’évacuation.
- MSH – Athéneum – IUFM Auxerre – SCD section Droit- Lettres - MDU 9 personnes formées, le 21 mai 2012 à la MSH
7 - Formation "manipulation des extincteurs sur feux réels initiation.
- Dijon : le 24 mai – le 5 juin – 7 juin – 19 juin 2012 (M ou AM)
- Site de Chalon : le 21 juin 2012 (AM) - Site de Mâcon : le 21 juin 2012 (M) - Site de Nevers :A définir
25 personnes formées le 24 mai 2012 (2 sessions)
24 personnes formées, le 05 juin 2012 (2 sessions)
25 personnes formées, le 07 juin 2012 (2 sessions)
26 personnes formées, le 19 juin 2012 (2 sessions)
28 personnes formées, le 5 avril 2012 à l’ISAT de Nevers
10 personnes formées, le 21 juin 2012 à l’IUFM de MACON
14 personnes formées, le 21 juin 2012 à l’IUT de CHALON
8 – Formation sur la manipulation des RIA :
Site de Dijon : le 12 janvier 2012. 12 personnes formées, le 12 janvier 2012 9 – Formation SSIAP 1 / Service de Sécurité Incendie et Assistance à
Personne : Consultation à faire et à définir en 2012 : Devis > à 4000 € HT
5 personnes (3 sur Dijon et 2 sur le Creusot)
10 – Formation sur les Centrales incendie :
Site de Dijon : SCD –SE : le 19 janvier (M ou AM) 2012 Site d’Auxerre : Le 12 janvier 2012
16 personnes formées à la BU SE, le 19 janvier 2012 (2 sessions)
8 personnes formées sur l’IUT de Dijon – site d’Auxerre, le 12 janvier 2012 11 - Habilitation électrique pour les électriciens et les non électriciens
Recyclage des connaissances du personnel habilité – non électricien : Pas de candidature pour 2012( pas de liste au service Hygiène et Sécurité) Formation des non électriciens : à définir
Recyclage des connaissances du personnel habilité – électricien BT : o 19 janvier 2012 (à Chalon)
o 24 janvier 2012 (à Dijon) o 25 janvier 2012 (à Dijon) o 26 janvier 2012 (au Creusot) o 16 février 2012 (à Dijon)
Recyclage des connaissances du personnel habilité – électricien HT o 23 février 2012 (à Dijon)
o A définir si besoin pour le site du Creusot.
3 électriciens HT formées, le 31 mai 2012 6 électriciens et non-électriciens, le 1 et 8 juin 2012
6 électriciens BT recyclés, le 19 janvier 2012 à IUT de CHALON.
11 électriciens BT recyclées, le 24 janvier 2012
12 électriciens BT recyclées, le 25 janvier 2012
13 électriciens BT recyclées, le 16 février 2012
4 électriciens HT recyclées, le 23 février 2012
10 électriciens BT recyclées, le 26 janvier 2012 à l’IUT du CREUSOT
3 électriciens HT recyclées, le 17 février 2012 à l’IUT du CREUSOT
1 personne recyclée BT, le 30 mai 2012 à l’IUT du CREUSOT
12 – Formation pour les opérateurs d’autoclaves – 2 session : Le 19 avril 2012 et 12 juin 2012
12 personnes formées, le 19 avril 2012 10 personnes formées, le 12 juin 2012 13 - Formation expérimentation niveau 2 ou 3 "animalerie" : Date à définir sur
demande selon étude de poste - 2 candidats pour le niveau 1 et 2 candidats pour le niveau 2
2 personnes formées au niveau 2, du 16 au 20 avril 2012
2 personnes formées au niveau 1, du 2 au 13 juillet 2012
14 – Formation pour les manipulateurs de radioéléments : le 11 octobre 2012 (M ou AM)
11 personnes formées, le 11 octobre 2012
15 – Formation « règles à respecter pour le transport et la réception des marchandises dangereuses : Agents de loge qui réceptionne les produits dangereux
Annulé
16 - Formation manutention manuelle, gestes et postures de travail :
le 13 mars et 29 mars 2012 à IUFM de Nevers et 24 avril 2012 à Nevers 8 personnes formées, le 13 mars 2012 8 personnes formées, le 29 mars 2012 à l’ISAT de Nevers
2 personnes formées, le 24 avril 2012 à l’IUFM de NEVERS
17 - Hygiène des locaux – Principaux risques dans les locaux de l’Université:
A définir si candidatures
Absence de candidature
18 – Hygiène des locaux niveau 2 : habilitation à nettoyer les locaux à risques chimiques : A définir si candidatures
Absence de candidature
19 – Risques liés à l’utilisation de substances dangereuses (CMR) : Les 19 janvier et le 2 février 2012
11 personnes formées, le 19 janvier 2012 8 personnes formées, le 02 février 2012 20 – Formation liés à l’utilisation des gaz : A définir si Candidatures > à 5
personnes
Annulé
21 – Formation « hygiène alimentaire et/ou HACCP : Nevers et Dijon 1 personne formée, le 06 et 13 février 2012 1 personne formée, le 16 avril 2012
1 personne formée, le 11 juin 2012 22 - Formation "Elaboration du document Unique".
A la demande des responsables de laboratoires / bâtiments / UFR.
Absence de candidature 23 – Formation sur la gestion des déchets dangereux : A définir selon nombre
de candidat.
Annulé 24 - Formation "sensibilisation organiser une manifestation - Procédure de
déclaration" : A définir selon le nombre de candidat.
Absence de candidature
25 – Formation à la Gestion de crise : A définir en fonction de la demande. Absence de candidature 26 – Recyclage des Personnes Compétentes en radioprotection (spécifique GRX) :
Pas de candidature et pas de liste au Service Hygiène et Sécurité
Absence de candidature 27 – Formation initiale d’une Personne Compétente en radioactivité :
Pas de candidature et toutes les autorisations sont gérés par une PCR
Absence de candidature 28 – Autorisation de conduite d’engins de levage ou de manutention.
Pas de candidature en septembre 2011
Absence de candidature
29 – Formation sur les règles de travail en L2 14 personnes formées, le 7 mars 2012 Soit 578 personnes formées en 2012 (733 agents en 2011)
(749 agents en 2010) (589 agents en 2009)
C Applications: Action d’information et de formation
Bilan 1. La mise en place d’une politique de prévention des
risques professionnels
a. Evaluation des risques pour la sécurité et la santé des agents – 113 unités de travail (
b. Réalisation d’un programme d’action.
Tableau de synthèse – annexe 3 : 73% ont une démarche d’évaluation des risques
A jour en 2011 39 % (34%en 2011°
Retard 35 % (25% en 2011) 74%
En cours
ou non réalisé 26 % (41%en 2011)
Il reste néanmoins 26 % des services ou départements ou laboratoires qui n’ont pas effectué la démarche
d’évaluation des risques.
Des progrès mais des efforts restent à faire 2- Etat de l’évolution des indicateurs du livre des
références
Fait en 2011 – non réalisé en 2012 3 Fonctionnement du CHS ( CHS C-T) :
- Mise en place d’un CHS C- T :
o Détermination du nombre de représentation du Personnel
o Consultation des syndicats et Arrêté de désignation
o Formation des membres du CHSCT
o Visite des locaux avec les membres du CHS CT
Fait le 6 septembre 2012 en CT Validé au CA du 12 septembre 2012
Arrêté de création du CHSCT au 12 septembre 2012 .Arrêté de désignation des membres 1er octobre 2012
1ere journée sur la réglementation – le 4 décembre 2012
1 visite – IUT du CREUSOT , le 21 novembre 2012 - Consultation régulière des comités d’hygiène et de sécurité :
a. Présentation du rapport de l’inspection réalisée en nov.
2011.
b. Présentation du rapport d’évaluation des risques professionnels.
c. Présentation du programme annuel de prévention.
d. Présentation du rapport annuel du médecin de prévention
e. Consultation des registres « Santé et sécurité au travail »
f. Consultation de tous documents relatifs à l’hygiène et la Sécurité.
Reporté au 11 mars 2013
Fait – le 19 octobre 2012 pour l’année 2011
Fait- le 19 décembre 2012 (y compris les orientations stratégiques ministérielles du ministère)
Fait le 19 octobre 2012 pour l’année 2011
Fait seulement le 24 janvier 2012 (Pas fait depuis le changement CHS à CHSCT)
Documents relatifs à l’hygiène et la sécurité : Lors du CHS du 24 janvier 2012 :
Mise à jour de la liste de désignation des Personnes Compétentes en radioactivité
Arrêté de désignation des personnes chargées de l’application des dispositions destinées à garantir le sécurité contre les risques d’incendie et de panique sur les sites de l’université.
Présentation de la notice de sécurité pour la manifestation – Procédure de réservation des salles des ports / équipements sportifs
Lors du CHSCT du 19 octobre 2012 : Règlement intérieur
Lors du CHSCT du 26 novembre 2012 : Présentation du plan vert
Présentation du plan de circulation sur le campus de Montmuzard.
Projet de restructuration partielle du B2 (Médecine) Lors du CHSCT du 19 décembre 2012 :
Instruction hygiène et Sécurité – fait le 19 décembre 2012
Lettre de cadrage des assistants de prévention (en liaison avec l’INSERM et le CNRS)
Arrêté de désignation type (UB – UB/CNRS – UB/INSERM).
Arrêté de désignation des personnes chargées de l’application des dispositions destinées à garantir le sécurité contre les risques d’incendie et de panique sur les sites de l’université
- Fonctionnement du CHS C-T a. Règlement intérieur b. 3 séances / an au minimum
c. Suivi des recommandations du CHSCT
Fait – le 19 octobre 2012 et présenté au CA du 21 novembre 2012
séances en 2012 : CHS : le 24 janvier 2012
CHSCT : le 19 octobre, 26 novembre et 19 décembre 2012
Point sur les suites données – fait pour le 19 octobre 2012
- Préparer les réunions du CHSCT par la constitution des groupes de travail
- Recensement des accidents et des maladies professionnelles
- Mise en service de l’attestation d’exposition aux produits dangereux
- Réalisation des visites de locaux avec des membres du CHSCT
Fait –cf. annexe 2 (y compris répartition des
SST/bâtiment) mais travail non réalisé avec les membres du CHSCT – reporté en 2013
Reporté en 2013.
1ere visite réalisé le 21 novembre 2012 – dates programmées ensuite en 2013
4 - Fonctionnent de la Médecine de Prévention
- Etat des éléments transmis à la médecine de prévention -Activités dites de tiers temps
Cf rapport du Médecin de prévention présenté le 11 mars 2013
5 – Mise en place de l’attestation d’exposition aux produits dangereux – liste des manipulateurs des CMR
Reporté en 2013 6 - Visite hygiène et sécurité des locaux /
62 visites en 2012
Chabot – Charny : Néant
UFR Médecine :
Locaux B2 – unité 1098 : le 22 juin 2012 Unité 866 – équipe 5 : 31 janvier 2012 Unité 866 – LPPCM : le 1er février 2012 Unité 866 – 3ième étage : le 11 décembre 2012 Unité 866 – RDC : le 11 décembre 2012 SCD santé : le 28 mars 2012
Locaux associatifs : le 26 septembre 2012 Document Unique :
Locaux B2 – LIMA : 24 septembre 2012 Locaux B1 – UMIB 1er octobre 2012 - LE2I : 5 octobre 2012
- Unité 866 : 5 et 3 octobre 2012 - salle de TP chimie : 29 septembre 2012
- Salle de TP pharmacie : 4 octobre - 29 octobre et 14 octobre 2012
- Anatomie : 23 octobre 2012
- Plate- forme de cytométrie : le 2 octobre 2012 - Atelier : le 3 octobre 2012
- Plateau lipidomique : le 2 octobre 2012 - laboratoire d’anatomie : le 23 octobre 2012 UFR Sciences et Techniques :
Locaux associatifs : le 22 juin 2012 Salle de stockage – 406 C : 5 juillet 2012 Laboratoire - Salles 223B et 221 le 9 juillet 2012
Etude ATEX d’une salle de stockage de produits chimiques : le 19 septembre 2012
UFR Sciences de la Vie :
Laboratoire CSGA : le 19 mars 2012
Etude ATEX d’une pièce de stockage RDJ : le 19 septembre 2012
Animalerie par la DDPP : le 11 décembre 2012 Etude de Poste/ Arthéis : le 7 décembre 2012 IUT de DIJON :
Soute de GMP : le 14 novembre 2012 Bâtiment Droit - Lettres :
Visite SCD : le 14 février 2012
Locaux associatifs :le 24 septembre 2012 UFR STAPS :
Laboratoire 1093 : le 31 janvier 2012 Locaux associatifs : le 22 juin 2012 IUFM :
Site de Macon : le 10 octobre 2012 Bâtiment MDE
:
le 6 mars 2012Dans locaux CROUS :
Association – adkamera : le 3 janvier 2012 Nevers :
Pôle automobile et des transports sur Magny court : le 2 juillet 2012
Le creusot : Suite incendie du halle laser Le 21 novembre 2012
Audit par le conseiller au transport des matières dangereuses : le 12 mars 2012
Commission de sécurité : ATHENEUM : le 1er juin 201 IUVV : le 1er juin 2012
Aristote Platon : le 1er juin 2012
Bibliothèques Droit- Lettres : le 2 juin 2012 Halle des sports collectifs : le 4 juin 2012 STAPS : le 4 juin 2012
Bibliothèques de Sciences : le 05 juin 2012 IUT DE DIJON et ESIREM : le 05 juin 2012
Maison de l'Université : le 08 juin 2012 Salle d'examen : 08 juin 2012
Pôle d’AAFE : le 08 juin 2012
Gabriel - Droit - Lettres - AMPHIS GALILEE – GUTEMBERG : 10 septembre 2012
B1 et B2 – Mirande : le 11 septembre 2012 PEG : le 25 septembre 2012
IUFM de Dijon : 12 septembre 2012
Bilan de tous les bâtiments : le 8 octobre 2012 Logement de service/ fonction:
Visite « initiale » du logement de Droit : le 26 mars 2012
Visite « état des lieux » de Droit : le 31 août 2012 Visite « état des lieux » du logement de Lettres : le 8
mars 2012
Visite « initiale » du logement de Gabriel : le 18 juillet 2012
Visite « état des lieux » de Gabriel le 20 décembre 2012
Visite « état des lieux » – rue de bouchard : le 20 septembre 2012
Visite « état des lieux » de la cafétéria de Droit- Lettres : le 28 septembre 2012
Visite « initiale » du logement du site de l’IUFM site d’Auxerre : le 11 janvier 2012
7 - Réalisation dans chaque composante d’un exercice d’évacuation des locaux.
Pôle AAFE : 22 mars 2012 – 16 octobre 2012
SCD BU (DL) : le 12 mars 2012 – 27 septembre 2012 SCD BU (SE) : 28 septembre 2012
IUT de DIJON : 2 octobre 2012 CSGA : le 24 février 2012 - Maison de l’Université : intempestif
Maison de l’étudiant : 12 mars 2012 – 20 septembre 2012 Chabot- Charny : le 22 mars 2012
IUFM Site de Dijon : le 16 mars, 7 et 18 septembre 2012 Site de Macon : 17 mai 2012 et septembre 2012 Site de Nevers : 23 mai – 24 septembre – 6
décembre 2012
Site d’Auxerre : le 17 décembre 2012 Site de Chalon : Non réalisé
Mirande : 22 octobre 2012 ESIREM : le 21 mars 2012
IUT de DIJON- site d’Auxerre : 15 octobre 2012 Gabriel : le 20 mars 2012 – 19 octobre 2012 Gutenberg et Galilée : le 21 mars 2012 STAPS : le 3 avril 2012 – 2 octobre 2012 Médecine : le 27 mars 2012 – 9 octobre 2012 ENSBANA : Par l’exploitant (AGROSUP) IUVV : le 3 avril 2012 – 22 octobre 2012 PEG : le 23 mars 2012 – 16 octobre 2012
Droit – Lettres : le 26 mars 2012 – 15 octobre 2012 Grands Amphis « Aristote – Platon » : le 22 mars 2012 – le 16 octobre 2012
IUT du CREUSOT : 26 octobre 2012 Centre Condorcet : 10 décembre 2012
ISAT : le 5 janvier – le 27 mars et le 4 octobre 2012
UFR Droit à Nevers : le 32 avril 2012
IUT de CHALON : 17 février 2012 – 4 octobre 2012 MSH : le 21 mai 2012 – 16 octobre 2012
8 - Gestion des déchets (Chimiques- Radioactifs et biologiques)
Marché déchets chimiques et biologiques- fait novembre 2010 pour application au 1er janvier 2011 Rappels : CS : 22/11/2006 et CA : 5/12/2006 pour prélèvement par pourcentage (de 0,5 à 3,5 %)
Formation : 54 personnes en 2007 et 18 personnes en 2010
Déchets radioactifs : 38 590 € (28,7 K€ en 11) Déchets biologiques : 32 806 € (31 k€ en 11) Déchets chimiques : 45 606 € (40,4 k€ en 11) Pour mémoire : 100 194 € en 2011
Pour mémoire : 97 736 € en 2010 BILAN des déchets – cf. annexe 1 9 – Actualisation des consignes (Suite CHS CHS C- T)
- Instruction Hygiène et Sécurité - Convention avec le CNRS – UB- Filiale - Plan de prévention – Permis de feu - Désignation des assistants
Fait – validée en séance du 19 décembre 2012 Reporté en2013
Reporté en 2013
Fait – validé en séance du 19 décembre 2012 10- Suivi de la mise en place de la procédure « accueil d’un
nouveau arrivant »
Fait – lors des réunions pour les ACMO 11 – Plan action Amiante – Recensement des agents
susceptibles d’être ou d’avoir été exposés aux poussières d’amiante, nés en 1952 et 1953 (Point A. III.4 du programme du CCHS)
Non réalisé – en attente de consigne du Ministère
12 Vérifications périodiques (électricité, alarme,
extincteur, système de désenfumage, équipements asservis au SSI, système de ventilation et d’aspiration, …).
Electricité : (1 an)
Bâtiments sur Dijon et extérieurs: Fait en 2012 Gaz : (1an)
Bâtiments sur Dijon et extérieurs : Fait en 2012 Extincteurs et RIA:
Sites sur Dijon et extérieurs : Fait 2012 Portes automatiques
9 portes automatiques recensées dans les locaux exploités par l’UB (2 sur Dijon et 7 sur les sites délocalisés) : Fait en 2012 :
Ascenseurs et monte-charge (5 ans):
Sites sur Dijon : Fait en 2010
Sites Extérieurs: Fait en 2010 à l’exception des sites Condorcet – BU CREUSOT – IUT de CHALON – ISAT et Deug Droit Nevers – IUT de DIJON, site d’AUXERRE en 2006
SSI (3 ans)
Sites sur Dijon et Extérieurs: Fait en 2010
Equipements sportifs : site non renseigné
Sorbonne (1 an) : 157/363 sorbonnes vérifiées en 2012.
Un contrat avec la société CERAP est réalisé en décembre 2012.
116 002 €
D. Etudes :
Bilan
1. Convention Hygiène et Sécurité avec les partenaires (INRA –AGROSUP …) –
Rédaction réalisée en 2012 - en cours de validation pour INRA – CNRS et AGROSUP
2. Etude des zones nécessitant une étude ATEX : Rédaction du Dossier Relatif à la Protection contre les Explosions ;
2 études – Mirande et Gabriel dans deux salles de stockage
3. Etude pour le chiffrage pour éliminer les sources radioactives – Mirande – Soute IUVV
Fait - 73/ 73 Sources radioactives éliminées à la soute de l’IUVV : 15 638 €
Fait : 38 /58 sources radioactives éliminées à Mirande
Annexe 1: Etat sur la Gestion des déchets dangereux
Nature des Déchets / année 2007 2008 2009 2010 2011
2012
Produits chimiques de laboratoires
(en kg) 848 758 1170 1929 1026
1302
Verreries et emballages souillés
(en kg) 2407 3958 5086 5725 5142
5341
Solides toxiques ou génotoxiques
(en kg)
1166
Solvants (en kg) 10130 12812 14970 14857 16615
17485
Solutions de Métaux lourds (en kg) 415 1099 465 1626 2722
2888
Huiles (en kg) 179 361 638 218 1179
602
Solutions acides usées (en kg) 1962 1572 1281 2648 2335
1697
Solutions basiques usées (en kg) 774 746 652 1152 1172
932
Effluents spécifiques (en kg) 246 1058 1524 634 297
316
Vente de bidons (unité) 616 805 855 940 640
1310
Vente de sceaux (unité) 210 283 598 530 390
480
Location caisse palette 650 L (unité) 72 191 72 45
84
Tonnage évacué (en tonne) 18,339 24,672 28,25 31,669 33,734
32,608
Transport (coût) 4 150 € 5 394,00 € 5 850,00 € 6 765,99 € 5 054,00 €
5 949,28 €
Coût total 35 892 € 34 288 € 40 207 € 49 483 € 40 408 €
45 606,27 €
Nombre d'enlèvement (unité) 6 7 8 9 7
8
Etat sur la gestion des Déchets biologiques :
CCTP à partir du 1
erjanvier 2011 : Pour mémoire – 2009 – 2010 - 2011 :
Enseignement Recherche Service Total
Année 2009 6 151,00 € 29 923,14 € 1 443,37 € 37 517,52 €
Année 2010 7 000, 40 € 26 350,14 € 1 435, 61 € 34 786,22 €
Année 2011 7 523,94 € 22 263,12 € 1 307,64 € 31 094,70 €
2012:
Année 2012 Enseignement Recherche service
Gabriel 620,76 € 2 959,82 € 3 580,58 €
Ensbana 1 245,65 € 1 362,58 € 2 608,23 €
Médecine 1 513,76 € 9 478,56 € 10 992,32 €
IUT DE DIJON 3 028,81 € 3 028,81 €
Mirande 43,66 € 43,66 €
Médecine préventive 1 590,80 € 1 590,80 €
IUVV 1 083,32 € 1 537,97 € 2 621,29 €
CESG 1 575,19 € 1 575,19 €
BOCAGE 3 340,30 € 3 340,30 €
Centre de zootechnie 3 424,49 € 3 424,49 €
7 492,30 € 23 722,57 € 1 590,80 € 32 805,67 €
Gestion des déchets Radioactifs ( comparatif 2009 – 2010 – 2011 et 2012) :
2009 – enlèvement sur Médecine – Gabriel et Ensbana :
17 595 € 2010 – enlèvement sur Gabriel
13 468 € 2011 – enlèvement sur Gabriel – Médecine – IUVV (déstockage) – Ensbana :
28 696 €
2012 – Enlèvement sur IUVV (déstockage) – Mirande (déstockage) et Médecine : Unité 866 – Médecine – traitement de déchets de laboratoire : 12 450 €
Mirande : 38 sources radioactives orphelines : 10 502 € Il reste 20 sources orphelines –
Reprise par les fournisseurs en cours de négociations
IUVV : 62 sources radioactives orphelines : 6 243€ 26 140 €
IUVV : 11 sources radioactives orphelines : 9 395 €
Il ne reste plus de sources orphelines à l’IUVV
Annexe 2 : Liste des accidents – année 2011 – 2012 :
Liste des accidents – année 2011 – 2012 : suite
Analyse des accidents – année 2011 et 2012 :
Année Nombre de jours perdus
Nombre accident de service/
Travail
2007 - 2008 477 17
2008 - 2009 275 17
2009 - 2010 476 26
2010 - 2011 422 21
2011-2012 320 29
2009 - 2010 2010 - 2011 2011-2012
Nombre de femmes (SA - AA) 27 24 21
Nombre d'hommes (SA- AA) 12 10 9
Nombre accidents de travail 8 10 7
Nombre accident de services 28 24 23
Nombre accidents de mission 1 0 1
1 à 3 jours 2 4 2
4 à 10 jours 9 8 3
11 à 30 jours 11 4 3
31 à 90 jours 4 4 2
91 jours et plus 0 1 1
26 21 11
