• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 1 - JUIN 2017 - Délégations de signature

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 1 - JUIN 2017 - Délégations de signature"

Copied!
10
0
0

Texte intégral

(1)

PRÉFET DE L’AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

PUBLIÉ LE 1

er

JUIN 2017

SPÉCIAL N° 1 - JUIN 2017

Délégations de signature

(2)

SOMMAIRE

Bureau de la Coordination Interministérielle

- Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-088 donnant délégation de signature

à Madame Béatrice OBARA, sous-préfète de Narbonne... 1 - Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-089 donnant délégation de signature

à Monsieur Grégory LECRU, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l’Aude... 4 - Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-090 concernant la suppléance du poste

de chef du bureau du cabinet... 7

(3)

1

(4)

2

(5)

3

(6)

4

(7)

5

(8)

6

(9)

7

(10)

8

Références

Documents relatifs

départementale des finances publiques de l'Aude……….….….85 Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-071 portant délégation de signature en matière. de régime d'ouverture au

Grégory LECRU, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aude………..1 Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-034 donnant délégation de signature. à Madame Béatrice

départementale des finances publiques de l'Aude………...79 Arrêté n° DCT-BCI-2017-031 portant délégation de signature en matière. d'ordonnancement secondaire et de

ARRETE PREFECTORAL DCT-BAT-2017-05-05 p ortant sursis à statuer sur la demande d'autorisation d'exploiter une unité complémentaire dénommée TDN (Traitement des Nitrates),

programme 333 action 2 dans le cadre de l'utilisation de la carte achat……….………..5 Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-096 donnant délégation de signature.

mesures conservatoires pour le barrage de Cenne-Monestiès et situé sur le cours d'eau du. Lampy, sur les communes de Saissac et Villemagne (4 pages)

à Mme Marie-Blanche BERNARD, secrétaire générale de la préfecture de l'Aude……….1 Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-128 donnant délégation de signature. à Monsieur

de la préfecture de l'Aude……….1 Organigramme détaillé de la préfecture de l'Aude………..4 Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-115 donnant délégation de signature à.