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Le directeur général des Opérations Délégation de signature Vu la délégation de signature donnée par M

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Registre de publication officiel de la Banque de France DATE DE PUBLICATION : 12 novembre 2015

Le directeur général des Opérations

Délégation de signature

Vu la délégation de signature donnée par Mme Anne LE LORIER, premier sous-gouverneur, le 1er novembre 2015 ;

Délégation permanente est donnée à M. Alexandre GAUTIER, directeur des Opérations de marché et, en cas d’absence ou d’empêchement, à Mme Imène RAHMOUNI-ROUSSEAU, adjointe au directeur, à l’effet de signer, dans le respect des textes réglementaires en vigueur, tous actes ou décisions à caractère individuel, toutes conventions ainsi que tous documents de nature à engager la Banque, relatifs à l’exercice des activités de la direction des Opérations de marché, à l’exception de la nomination des chefs de service.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alexandre GAUTIER et Mme Imène RAHMOUNI- ROUSSEAU, M. Alexandre GAUTIER peut subdéléguer sa signature aux chefs de service de sa direction ou, en cas d’absence ou d’empêchement, à leurs adjoints à l’effet de signer, dans le respect des textes réglementaires en vigueur, la correspondance et les pièces relatives à l’exercice des activités de leurs services respectifs.

Fait à Paris, le 6 novembre 2015

Denis BEAU

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