Sur le front de la réforme de la gestion des retraites. Journée d'étude sur les retraites de l'etat 6 février 2014

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Sur le front de la réforme

de la

gestion des retraites

Journée d'étude sur les retraites de l'Etat

6 février 2014

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(Philippe Fertier-Pottier)

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Service des Retraites de l’Etat – Journée d'étude sur les retraites – 6 février 2014 3

L’année 2013 L’année 2013

• Une base CIR qui finalise son complètement (31/12/14)

• Une application unique de gestion retraite pour 43 employeurs

− Finalisation de la couverture fonctionnelle

− Deux modes de fonctionnement rattachés à la base CIR

• Un nouveau cadre de fonctionnement pour le régime

− Une circulaire interministérielle

• Un saut organisationnel important

− Un processus de liquidation industrialisé

− Une offre de services à l’usager

− Une sécurisation des comptes au 1

^er

décembre 2013 (groupe 1)

− Des modalités de contrôle interne à adapter

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Présentation

de la circulaire

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Pourquoi une circulaire ? Pourquoi une circulaire ?

Un dispositif juridique et technique en place qui permet de stabiliser :



- les principes de fonctionnement du CIR ;



- la répartition des rôles ;



- l'offre de services.

Méthode : un cadre partenarial

NB : l'invalidité hors champ de la circulaire

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6

Le cadre juridique des pensions civiles et Le cadre juridique des pensions civiles et

militaires de retraite militaires de retraite

L'article L 54 du CPCMR

« Les pensions attribuées conformément aux dispositions du présent code sont inscrites au grand-livre de la Dette publique et payées par le Trésor ».

Décret d'attribution du ministre de l'économie et finances : compétent pour « (…) les pensions et la gestion administrative et financière du régime de retraite de la fonction publique de l'Etat ».

Décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique : « le comptable public effectue l'ensemble des opérations de paiement des dépenses de pensions » .

R 65 du CPCMR

Le service chargé de la mise en œuvre de la gestion administrative et financière du régime de retraite et d'invalidité :

constitution d'un CIR, liquidation et concession.

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7

Le rôle des acteurs défini par l'article R 65 du CPCMR

Les employeurs

Transmettent tout au long de la carrière des intéressés, les informations à porter à leur compte individuel de retraite

(R65 et D21-1).

Communiquent ces informations chaque année sous la forme d'une déclaration annuelle et avant la radiation des cadres pour les données relatives à la dernière situation d'activité.

Le SRE

Constitue à compter de la date d'affiliation au régime un compte individuel de retraite.

Contrôle, liquidation et concession ; droit d'évocation des pièces et de rectification des erreurs.



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8

Les groupes d'employeurs

Les dispositions prennent effet à l'égard des employeurs selon des modalités fixées par arrêté :



Groupe 1 : dépôt de la demande de pension auprès du SRE (D20 du CPCMR).



Groupe 2 (et groupe 3 transitoirement) : dépôt de la demande d'admission à la retraite, auprès du service gestionnaire

(D1 du CPCMR).

Des offres de services différentes : gestion de compte, information-accueil usager en activité, départ en retraite

(actes de gestion et accompagnement usager).

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Gestion de compte

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10

Informations

portées au compte ^{GROUPE 1} ^{GROUPE 2}

Données d'identification

de l'assuré SRE en lien avec le SNGI SRE en lien avec le SNGI

Données de carrière de comptes de niveau EIG sécurisés

SRE avec complètement éventuel du compte par l'employeur sur sollicitation du SRE.

Employeur – SRE après intervention de la

sécurisation.

Données non sécurisées (datées, ouvrant droit à une bonification ou une

majoration).

Employeur Employeur

Données non sécurisables

(conjoint, enfants,...) Employeur / SRE Employeur

Rectification, contrôles

(D 21-2) SRE Employeur ou SRE

LE DEMARRAGE DE LA GESTION DE COMPTE

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Information et accueil

de l'usager pendant l'activité

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12

INFORMATIONS Groupe 1

modèle A Groupe 1

modèle B Groupe 2

INA

SRE

DIR

SRE : gestion des campagnes

Rectification des comptes et informations sécurisés par le SRE

SRE : gestion des campagnes

Rectification des

comptes par l'employeur si non sécurisé

EIR SRE (données de carrière et indice employeur)

Mise à niveau des comptes et informations sécurisées par le SRE

SRE (données de carrière et indice employeur)

Informations courantes, conseil des

fonctionnaires en activité

SRE

Employeurs ou SRE en

accompagnement des opérations de gestion de compte

Employeurs

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Départ en retraite, actes de gestion

et

accompagnement de l'usager

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14

Actes de gestion Groupe 1

modèle A Groupe 1

modèle B Groupe 2

Demande de départ en retraite

_SRE ^Employeur

Demande de pension

^SRE ^Employeur

Dernières données d'activité

^Employeur

Envoi et gestion du formulaire de

vérification de carrière

SRE ---

Compléments de compte / gestion de compte

SRE Employeur

Envoi de l'estimation

^SRE ^---

Liquidation, concession SRE

Révision SRE

(15)

15

Renseignements et informations communiquées

Groupe 1

modèle A Groupe 1

modèle B Groupe 2

Simulations 2 ans avant le départ en retraite

SRE(comptes sécurisés et

complets) Employeurs Employeurs Attestation carrières

longues

(complétude du SRE

compte requise) Employeurs Employeurs Renseignement du

FVC SRE Employeurs

Renseignement Estimation

Renseignements

autres SRE Employeurs/

SRE Employeurs

Accompagnement de l'usager

lors du départ en retraite

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La bascule dans les

groupes 1 et 2

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Direction générale de l’Aviation civile

(Maryse Roero)

Témoignage de la

Direction Générale de l'Aviation Civile

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Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l’Énergie Direction générale de l’Aviation civile

Les pensions à la DGAC

depuis la mise en œuvre du

processus de liquidation par le

SRE

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Présentation de la division

« pensions » au sein de la DGAC

• Division du bureau des « rémunérations et des pensions », lui-même rattaché à la sous-direction des personnels (6 bureaux) du secrétariat général de la DGAC

• La division se compose de : – 1 chef de division

– 2 gestionnaires pensions

– 1 gestionnaire validations services et affiliations rétroactives

Un 3

^ème

gestionnaire est recruté : 50% sur les 2 activités Particularité : la division pensions n’est pas rattachée au

bureau de la gestion des personnels

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Présentation de la division Eléments statistiques

• Départs retraites : 315 en 2013

• Départs selon nouvelle procédure : 150 à ce jour

• Nombre de simulations effectuées :

environ 20 par mois (chiffre inférieur à la

demande)

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Division pensions : pôle d’expertise

Dans le but de moderniser, rationaliser la gestion et de bénéficier d’un accompagnement, la DGAC a fait le choix de :

• Basculer ses compétences en matière de pré-liquidation des retraites au SRE à/c du 01/01/2013

• Tout en maintenant l’offre de service de la division pensions qui :

=> conserve et accentue ses missions d’expertise

=> continue de dispenser un service individualisé aux agents

=> agit de plus en plus comme un service centralisé

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Division pensions : pôle d’expertise

• Activités pérennes :

• La veille réglementaire

• L’étude des droits à prolongation d’activité

• Les droits au titre des carrières longues

• Les pensions de réversion

• Les allocations temporaires d’invalidité

• La liquidation de l’avance pour les ouvriers

• L’information et rédaction de la décision ouvrant droit à l’ATC pour les ICNA

• Les adultes handicapés

• Le recouvrement des retenues pour pensions des agents en position de détachement dans des organisations internationales

• Les simulations

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Division pensions : pôle d’expertise

• Evolution de l’activité depuis janvier 2013 : Les missions se déclinent en 3 points principaux :

• Aide au remplissage de l’EPR11 : pas de difficulté majeure

• Information sur le déroulement de la procédure et les PJ à produire

• Transmission dématérialisée des dernières PJ et

des PJ manquantes

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Retour d’expérience Gestion des CIR

Avantages :

• Suppression de l’activité de reconstitution de carrière

• Saisie uniquement des derniers éléments de carrière

• Visibilité globale de la carrière

• Sécurisation des comptes Points d’amélioration :

• En contrepartie, la sécurisation des comptes a mis en avant des non complétudes :

• Lors des entretiens entre les agents et le SRE

• Lors de la liquidation des pensions par le SRE

• Lors de la réception du RIS

Car seules les données des 2 dernières années peuvent être modifiées dans PETREL

Données manquantes : services actifs, aériens et hors d’Europe et carrières antérieures

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Retour d’expérience Dématérialisation

Avantages :

• Traçabilité

• Mise à jour immédiate du CIR

• Consultation des données en temps réel

• Gain de papier

Points d’amélioration :

• Nécessité d’avoir outil performant car documents souvent volumineux

• Concerne les services aériens => chronophage

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Retour d’expérience Pré-requis

• Complétude et fiabilisation des comptes CIR

• Avant la demande de départ de l’agent

• Sécurisation des données de carrière en

amont

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QUESTIONS à ETUDIER AVANT LE

TRANSFERT DES COMPETENCES AU SRE

• Choix stratégiques à opérer :

- maintien de l’offre de services (cf DGAC) ou

- transfert de la totalité de l’activité pension au SRE

• Impact en termes d’organisation et d’effectifs

(suppression de l’entité « pensions » et transfert à la gestion administrative de l’envoi de l’arrêté de

radiation)

• Importance de prévoir un dispositif de contrôle des

données du SIRH

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CONCLUSION

• La DGAC a choisi de conserver une expertise centralisée afin :

=> que le processus d’industrialisation ne conduise pas à une perte d’intérêt des

missions exercées par les gestionnaires de pensions

=> que le niveau de service rendu auprès

des agents soit maintenu

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Retour d’expérience

au Service des Retraites de l'Etat

(Jean-Luc Évenard)

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La bascule dans les groupes 1 et 2

Un nouvel outil

Un nouveau processus

De nouvelles relations Assuré-Employeur-SRE

Des changements très importants

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La bascule dans les groupes 1 et 2

Section de gestion des dossiers

Enregistrement de la demande

Numérisation des pièces justificatives Rattachement des pièces au compte Gestion des boîtes fonctionnelles

Section de gestion de comptes

Demande directe de pension Sécurisation

DIR EIR

Sections de contrôle

Vérification de la demande Concession

Une organisation interne pilote

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La bascule dans les groupes 1 et 2



Sur la demande directe EPR 11

- Nécessité de disposer de comptes de qualité

- Nécessité d'une organisation parfaitement prédéfinie

- Un processus qui fonctionne et bien

- Une absence de difficultés pour les usagers à produire les justificatifs réclamés

Les premiers constats

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La bascule dans les groupes 1 et 2



Sur la numérisation par l'employeur

- Pièces directement rattachées au compte et accessibles à tout moment - La cible : extension progressive à tous les employeurs en commençant par ceux appartenant au groupe 1

Les premiers constats

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La bascule dans les groupes 1 et 2

Les premiers constats

Sur la gestion de comptes (13 au 24 janvier 2014)

Adresse 4%

Services Aux 23%

Carrière entrante 12%

Période manquante ou erronée 27%

SMO 9%

Bonifications 6%

Conjoint 2%

T autres régimes 9%

Carrière antérieure 9%

FVC sécurisation DIR EIR

0 20 40 60 80 100

120 106

23

14

2

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(Michel Leveque)

Témoignage du Ministère de l'Agriculture,

de l'Agroalimentaire et de la Forêt

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1 – Effectifs et organisation Plafond d'emploi : 31 653 ETPT en 2012

Les missions du Ministère :

- enseignement supérieur agricole (2 676 ETP) : Agroparitech, Montpellier sup agro....

- enseignement agricole (14 706 ETP) : environ 250 « lycées agricoles»

- sécurité sanitaire et alimentaire (4 676 ETP) : DDI - économie agricole (9 595 ETP) : DRAAF et DDI Corps :

Catégorie A : 12 835 agents (enseignants, ingénieurs...) Catégorie B : 7 266 agents (techniciens...)

Catégorie C : 4 176 agents (adjoints administratifs...) Total : 24 277 agents titulaires en 2012

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2 – Une gestion centralisée Au niveau des actes de gestion : 5 bureaux de gestion - catégorie A

- catégories B et C - enseignants

- les IPEF (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) - coordination de la paye

Un bureau des pensions (22 agents) - 820 agents titulaires partis en retraite

- environ 40 allocations temporaire d'invalidité - stock de 6 489 validations de service

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3 – La réforme de la gestion des retraites au MAAF

2010 : lancement du plan d'action de complétement des CIR

Nombre de CIR du Ministère : 28 805 (à fin 2013) - nés à partir de 1981 : 1 721

- nés de 1961 à 1980 : 17 322 - nés de 1950 à 1960 : 9 762

Etat qualitatif des CIR en 2010 : inconnu.

Impact organisationnel mi-2010 :

- début 2010, séparation au sein du SRH : bureau des pensions (EIG) et cellule droit information retraite (RIS).

- mi-2010 : absorption de la cellule droit information retraite par le bureau des pensions

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2011 et 2012 : mise à jour des CIR et bascule sous PETREL Méthodologie mise à jour des CIR :

- mise en qualité des CIR pour la partie carrière antérieure sans passer par le SIRH (Epicea puis Agorha)

- traitement par lots

- les secteurs liquidation et DIR restent séparés 30 aout 2012 : 15 309 comptes mis en qualité

Fin 2012, bascule dans la liquidation sur la base du CIR. Deux questions se posent :

- liquidation sur la base CIR au 31 décembre 2012 : OUI - transfert de la relation usagers aux SRE : NON

Choix de rester en groupe 2.

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Choix fin 2012 de rester en groupe 2

- un travail important de mise en qualité des CIR restait à effectuer - PETREL en voie de consolidation

- un système d'information RH en évolution (passage ONP prévu début 2014)

- des activités qui restent de la compétence du MAAF - la gestion des relations avec les usagers

nécessité de traitements particuliers préalablement au départ retraite;

une préparation du départ retraite, avec des pronostics, un ou deux ans avant le départ retraite

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Réorganisation du bureau des pensions mi-2013

- diminution des effectifs

- au sein du bureau fusion des secteurs droit information

retraite/liquidation. Désormais les liquidateurs participent de la mise à jour des CIR.

Reste à faire pour passer en groupe 1 :

- mise en qualité des CIR : achevée mi-2014, prévu gel d'un certain nombre de CIR

- une mise à niveau de notre SIRH et surtout de la qualité des données - une fiabilisation des transferts annuels de données (FIP carrières)

- une intégration plus forte du réflexe « pensions » chez les gestionnaires - la question de la relation usagers

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Sur le front de la réforme de la gestion des retraites. Journée d'étude sur les retraites de l'etat 6 février 2014