PlainSite. Legal Document. United States Patent and Trademark Office Case No Method For Lateral Implantation Of Spinous Process Spacer

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United States Patent and Trademark Office Case No. 10790651

Method For Lateral Implantation Of Spinous Process Spacer

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ORGANISATIONMONDIALEDE LAPROPRIETBINTELLECTUHLLE Bureauinternational

PCT

DEMANDEINTERNATIONALEPUBLIEEENVERTUDUTRAITEDECOOPERATIONENMATIEREDEBREVETS(PCT) (51) Classification Internationaledes brevets6

:

A61B 17/70, 17/82, 17/84 Al

(11)Nuraero depublicationInternationale:

WO

(43)Datedepublicationintemationale: 26aout 1999(26.08.99)

(21)Numerodelademandeintemationale: PCT/FR99/00383

(22)Datededepotinternational: 19fevrier1999(19.02.99)

(30)Donn^esrelativesalapriority

98/02300 20fdvrier1998(20.02.98) FR

(71X72) De*posant^etinventeur: TAYLOR,Jean [FR/FRJ; 141, rue d'Antibes, F-06400 Cannes(FR).

(74)Mandataire: CABINET GERMAIN & MAUREAU; Botte postale6153,F~*9466 Lyon Cedex 06(FR).

(81)Etats designes: CA,JP, brevetearopeen(AT, BE,CH, CY, DE, DK,ES,FI,PtC,GB, GR,IE, IT,LU, MC,NL, PT.SE).

Publiee

Avecrapport de rechercheintemationale.

(54) Tide: INTERSPINOUS PROSTHESIS

(54)Titre: PROTHESEINTER-EPINEUSE

(57)Abstract

Theinventionconcernsa prosthesismade of an elastic and flexible in several direc- dons,and comprises aninterspinous portion (5) slightlythicker than the interspinousspacewhen

thespineis inlordosis. Theinventionischar- acterised in thatthe prosthesishastwopairsof brackets (6) projecting longitudinallyoneither sideofitsinterspinous portion(5),said brackets (6)beingfairlyhighrelative tothetotalheightof the prosthesis_(2),oftheorder,foreachpairof brackets(6),of30to45%^{ofsaidtotalheight;}

each pair ofbrackets (6) is integral with said interspinous portion(5)and definesadeepre- cess(9)for receivingtightlythecorresponding spinous process (3), with alarge contact sur- facebetweensaid brackets(6)andsaid spinous process(3).

(57)Abrege*

Cetteprotheseestrealiseeen unmattriaumultidirectionnellement soupleetdastique, etcomprend uneportion inter-epineuse (5) ayant unee*pabscurtegerement supeneure a l'espace inter-6pineux anatomiquelorsquelerachisestenlordose. Selon 1'invention, la prothesepresentedeuxpaires d'oreilles(6)faisant saillielongitudinalementdepart etd'autredesa portion inter-epineuse(5),cesbreflles (6)ayantdeshauteurs importantesparrapport alahauteurtotaledelaprothese(2),dePordre,pour chaquepaired'oreilles (6),de 30 a 45

%decettehauteurtotale;chaquepaired'oreilles (6)faitcorpsavecladiteportion inter-epineuse (5)etd61imiteunCvidement profond(9) apte a recevoir sans jeu Tapophyse £pineuse(3) correspondante,avecunelarge surfacedecontactdecesoreilles(6)etdecetteapophyse

(3).

UNIQVEMBNT ATITRE^INFORMATION

Codesutilisespouridentifier lesEtatspartiesauPCT,surlespagesdecouverturedes brochurespubliantdesdemandcs intemationalesenvertudu PCT.

AL Albanie ES Espagnc LS Lesotho SI SWnie

AM ^{Aimenie FI Finlaude LT Utranie SK Slovanjnle}

AT Autriche FR France LU Ltsceuibouig SN Senegal

AU Aostralie GA Gabon LV Letionie SZ Swaziland

AZ AztrbaJdjan GB Roysume-Uni MC Monaco TD Tchad

BA BosnSe-Herze'go'ViDe GB George MD Repubfique deMoldova TG Togo

BB Barbade CH Ghana MG ^{Madagascar TJ Tad^kstaa}

BE BelgJqne GN Gninee MK Ex-Repnbliqoeyougosbve TM TuiLiuemstan

BP BurkinaPaso GR Grtce de Macddoine TR Tunjuie

BG Bulgarie HU Hongrie ML MaTt TT Trhiit6-ot-Tobago

BJ Beam IE Mande MN MongpGe UA Ukraine

BR Bietfl 1L farad MR Manritanie UG Ouganda

BY Belarus IS blande MW Malawi US Ettts-Usb d'Araenqne

CA Canada IT Italic MX Mexique UZ

CF RfcpubTkpie centrajricaine JP Japon NB Niger VN VietNam

CG Congo KB Kenya NL Pays-Bar YU Yougorlavie

CH ^Suisse KG Kirghizistan NO ^Norvfege ZW Zimbabwe

a Cote dlvo'az KP Repobliquepopolaire NZ Noovene-Zelande

CM Cameroun dfarocratfcnjede Coree PL Pologne

CN Chine KR ^{Republiqnede Coree PT Portugal}

CU Cuba KZ Kazakstan RO Ronznanie

CZ Repobfiqoetchfcque LC Sainte-Lurie RU Federationde Rursie

DE Anemagne U Liechtenstein SD Soadan

DK Danemark UC SriLanka SE Suede

EE Estooic LR Libera SG Smgapon

WO

PROTHESE INTER-EPINEUSE

La pr6sente invention concerne une prothfese inter- epineuse, destinee a produire une assistance discale et h

amortir les mouvements relatifs ^de deux vertebres

5 adjacentes lors des mouvements de flexion ou ^d*extension du rachis.

Le brevet frangais n° 94.03716, depose au nom du demandeur, deerit une prothese comprenant un corps en matiere souple et deux inserts rigides en forme de V. Le 10 corps est destine h etre ins6r6 entre les apophyses epineuses de deux vertebres pour raaintenir un ecartement anatomique souple entre celles-ci, tout en autorisant leur mouvement relatif^. Les inserts permettent de delimiter ^des rainures pour recevoir les apophyses epineuses des deux

15 vertebres et comprennent un moyen pour fixer la prothfcse h ces apophyses.

La prothfese selon ce brevet anterieur donne satisfaction en pratique, mais il est apparu qu'elle pouvait etre ameiioree, notamment en ce qui concerne sa 20 structure et sa resistance aux contraintes r£p6t6es qu'elle subit. Les liaisons entre le corps de la prothfcse et les inserts sont en effet tr&s sollicitees.

La demande de brevet frangais n° 2 623 085 deerit une cale h structure en forme de H qui pr6sente, sur l'une 25 seulement de ses deux faces d'extremite, ou sur les deux, une gorge dimensionnee pour recevoir, avec un 16ger ^jeu lateral, une apophyse epineuse respective. Chaque gorge est deiimitee par des Ifcvres de faible hauteur qui, vues de cote, ont une forme en arc de cercle.

30 La presente invention a pour objet de fournir une prothese inter-epineuse assurant un parfait soutien des deux vert&bres concern£es, et permettant par consequent une parfaite assistance discale, cette prothese devant pouvoir r6sister aux contraintes repetees exercees sur 35 elle par les apophyses, devant etre conformee de maniere ^h ne subir qu'une usure faible et devant presenter une

WO

2

stability importante dans toutes les directions, en particulier vis-^-vis des mouvements de "bascule lat6rale^w, c'est-^-dire des mouvements provoqu^s par la torsion du rachis selon ^{son axe.}

5 La prothdse objet de la pr^sente demande de brevet est, de manifcre connue en soi, r6alis6e en un mat^riau multidirectionnellement souple et 61astique, et comprend une portion inter-6pineuse ayant une 6paisseur 16g6rement sup^rieure h l'espace inter-6pineux anatomique lorsque le 10 rachis est en ^{lordose, de} telle sorte que cette portion est 16g6rement comprim^e lorsque la prothese est plac6e entre les apophyses 6pineuses ^de deux vertfebres.

Selon ^1'invention, la proth&se pr6sente deux paires d'oreilles faisant saillie longitudinalement de 15 part et d'autre de ^sa portion inter-6pineuse, et ayant des hauteurs importantes par rapport ^{& la} hauteur totale de la prothese, de I'ordre, pour chaque paire d*oreilles, de 30 a 45 % de cette hauteur totale, chaque paire d¹oreilles faisant corps avec ladite portion inter-6pineuse et 20 d§limitant un 6videment profond apte a recevoir sans jeu l'apophyse 6pineuse correspondante, avec une large surface de contact de ces oreilles ^et de cette apophyse.

Ces 6videments profonds assurent un parfait maintien de la prothese en position entre les apophyses 25 €pineuses des vertfcbres, dans toutes ^les directions, ^et en particulier vis-&-vis des mouvements resultant d'une torsion du rachis selon ^{son axe,} qui tendent h cr6er une bascule lat6rale de la prothese.

De plus et surtout, la combinaison de cette 30 structure en mat^riau multidirectionnellement souple ^et glastique, d'une part, et de ces deux paires ^d'oreilles de longueur importante et formant corps avec la portion inter-6pineuse de la ^prothfese, d¹autre part, permet, lorsque cette portion inter-6pineuse est mise en 35 compression, d'amener les oreilles ^en appui contre les

WO

faces laterales des apophyses epineuses, par un effet d' "auto-serrage"

.

Ce maintien de la prothfese, allie h la souplesse de cette proth&se, permet de reduire notablement les 5 frottements entre la prothdse et les apophyses, ce qui rend inutiles les inserts en materiau rigide de la prothese selon la technique anterieure. La proth&se selon 1^Binvention est done monobloc, ce qui resoud en outre les probl^mes lies h la fabrication et surtout & la resistance

10 dans le temps de la prothfcse selon la technique anterieure

.

La prothfese selon 1'invention conjugue un effet de suppression des contacts nouvellement cr66s entre les facettes h la suite d'appuis intenses et un effet de 15 reduction de la pression intra-discale, permettant un

ralentissement du vieillissement discal.

Les indications principales de cette prothdse sont ^:

- arthropathie des facettes ;

20 - prevention de la d6g6n6rescence discale se produisant cons§cutivement ^ une arthrodfese ;

- "soulagemenf de l^fannulus discal subsistant apr&s traitement chirurgical d'une hernie discale.

Les faces internes de deux oreilles d'une m§me 25 paire d^voreilles sont de preference inclinees de manifcre i converger I'une vers 1*autre en direction du fond de l'evidement qu'elles deiimitent.

Un relatif coincement de l'apophyse est ainsi obtenu par legfcre deformation eiastique des oreilles, qui 30 contribue au maintien de la prothdse par rapport aux

apophyses

.

Les oreilles ont avantageusement une epaisseur moyenne relativement importante par rapport ci la largeur moyenne de la prothdse, de l'ordre, pour chaque oreille, 35 de 25 & 35 % de cette largeur moyenne.

WO

Ces oreilles font ainsi parfaitement corps avec la portion inter-epineuse de la prothfese, ce qui assure leur resistance aux contraintes r£p£t§es subies par celle-ci.

De preference, la face anterieure de la proth&se

5 se raccorde respectivement aux faces sup£rieure et inf£rieure de la prothfese par des zones tailiees de biais et/ou arrondies, permettant I'effacement total des angles que formeraient sinon ces faces deux k deux.

La prothfese peut ainsi etre plac6e au niveau de la 10 base des apophyses epineuses, h la jonction lame-epineuse des vert&bres, ce qui reduit 1'amplitude des contraintes en torsion que les apophyses sont susceptibles d'exercer sur elle.

Avantageusement, la prothfcse est perc£e d'au moins

15 un conduit transversal am£nag6 au niveau de sa portion inter-epineuse, ce conduit permettant 1^Bengagement d'un lien destine ^Si relier etroitement la prothdse £ au moins une des apophyses epineuses.

Ces liens ont simplement pour objet de securiser 20 la mise en place de la proth£se, celle-ci 6tant, par sa

structure precitee, auto-serree entre les apophyses.

De preference, la paroi de la portion inter- epineuse qui deiimite ce conduit est evasee au niveau des extremites de ce conduit, pour eiiminer toute ar§te 25 susceptible de cr6er un point d'usure dudit lien.

Selon une forme de realisation preferee de

1'invention dans ce cas, la proth&se comprend deux conduits transversaux recevant chacun un lien pour la relier a 1'apophyse epineuse de la vertebre 30 correspondante

.

La proth&se selon 1'invention est avantageusement placee dans une gaine textile qui epouse sa forme.

Cette gaine 6vite le contact direct du materiau synthetique qui la constitue, notamment du silicone, avec 35 les tissus environnants, et facilite ^1'integration de la proth&se h ces tissus. En outre, elle constitue un moyen

WO

de limitation de retirement de la prothfese, eiiminant tout risque de rupture de celle-ci en cas de charge except ionnellement eievee.

Avantageusement, cette gaine comprend une

5 bandelette cousue & elle sur le cote posterieur de la proth£se, qui peut servir de point d'ancrage ^ci un ligament prothetique de substitution du ligament inter- et supra- epineux.

Pour sa bonne comprehension, 1'invention est h 10 nouveau decrite ci-dessous en reference au dessin schematique annexe repr6sentant, & titre d'exemple non limitatif, une forme de realisation pr6f6r6e de la prothese inter-epineuse qu'elle concerne.

La figure 1 est une vue en perspective d'une piSce

15 en silicone que comprend cette prothese ;

les figures 2 et 3 sont des vues en coupe de cette piece selon respectivement les lignes II-II et III-III de la figure 1, et

les figures 4 et 5 sont des vues en perspective de 20 la prothese au cours de deux phases d^'implantation sur des

vertfebres

.

Les figures 1 ci 3 representent, sous differents angles, une piece 1 en silicone constituant le noyau d'une prothese inter-epineuse 2. Ainsi que cela apparait aux 25 figures 4 et 5, cette prothese 2 est destin£e h §tre plac€e entre les apophyses epineuses 3 de deux vertdbres adjacentes 4 pour amortir les mouvements relatifs de ces vertfebres 4 lors des mouvements de flexion ou d'extension du rachis.

30 La piece 1 comprend une portion inter-epineuse 5

et deux paires d'oreilles laterales 6 faisant saillie longitudinalement de part et d'autre de cette portion 5.

La portion 5 a une epaisseur l€gdrement sup6rieure

h I'espace inter-€pineux anatomique lorsque le rachis est ^' 35 en lordose ; elle est done legerement comprim6e lorsque la

prothese 2 est plac£e entre les apophyses 3.

WO

Cette portion 5 est perc6e de deux conduits transversaux 7 permettant, ainsi que le montrent les figures 4 et 5, 1 engagement de deux liens 8 qui servent k

relier etroitement la prothdse 2 h chacune des apophyses

3. La paroi 5a de la portion 5 qui d^limite chacun de ces conduits 7 du cot§ des oreilles 6 correspondantes est 6vas6e au niveau des extr6mit6s du conduit 7, pour 61iminer toute arete susceptible de cr6er un point d'usure du lien 8.

Les oreilles 6 ont des hauteurs importantes par rapport & la hauteur totale de la proth§se 2, de l'ordre, pour les oreilles sup^rieures et inf^rieures, de 33 ^% et de 40 % de cette hauteur totale, respectivement

.

Les faces internes de deux oreilles 6 d'une m§me paire d'oreilles _sont inclines de manifcre h converger l'une vers 1'autre en direction du fond de l'6videment 9

qu'elles d€limitent entre elles ; dans l'exemple montr6 au dessin, 1'angle form6 par les deux parois des oreilles supgrieures est de l'ordre de 27^°, tandis que 1'angle form6 par les deux parois des oreilles inf^rieures est de l'ordre de 43°.

Les oreilles 6 ont en outre une €paisseur rooyenne relativement importante par rapport & la largeur moyenne de la prothfcse _2, de l'ordre, pour les oreilles sup^rieures et inf£rieures, de 27 % et de 30 % de cette largeur moyenne, respectivement.

II apparait en outre aux figures 1 et 2 que la face ant^rieure de la piSce 1 se raccorde respectivement aux faces sup^rieure et inf6rieure de celle-ci par des zones 10 taill^es de biais ou arrondies, permettant I'effacement total des angles que fonneraient sinon ces faces ant6rieure et sup€rieure ou inf€rieure entre elles.

La pi&ce 1 est plac6e dans une gaine textile 11

,

en polyester, qui Spouse sa forme et qui est perc6e de trous en correspondance des ouvertures des conduits 7.

WO

Cette gaine 11 comprend une bandelette 12 cousue h elle sur le c6te posterieur de la prothdse 2, destin6e h servir de point d'ancrage h un ligament prothetique de substitution du ligament inter- et supra-epineux.

II apparait aux figures 4 et 5 que chaque lien 8 est constitue par une tresse dont une extremite est sertie sur 1'extremite d'une aiguille courbe 15 et dont 1"autre extremite comporte un anneau 16.

En pratique, la prothdse 2 est ins<§r6e dans I'espace inter-epineux destine k la recevoir. Grace h ses zones 10, elle peut §tre inseree dans le fond de cet espace, jusqu'^ la jonction entre les lames et les epineuses des vertdbres 4.

Chaque lien 8 est introduit dans le conduit 7 qui lui correspond, puis est engage, grace £ 1-aiguille 15

,

autour de l'apophyse <§pineuse 3 correspondante, puis au travers de 1'anneau 16. Aprds mise en tension adequate du lien _8, une piece d'arret (non representee), comprenant une collerette d'arret et un manchon susceptible d'etre serti autour du lien 8, est engagee sur ce lien 8 jusqu'&

ce que ladite collerette vienne en appui contre 1'anneau

16. Ledit manchon est alors serti sur le lien 8 pour assurer la fixation de ce lien, et ^1»extremity libre inutilisee du lien 8 est couple au ras de ce manchon*

II va de soi que l^finvention n'est pas limitee &

la forme de realisation d£crite ci-dessus h titre d'exemple mais qu'elle en embrasse, au contraire, toutes les variantes de realisation. Ainsi, la piece 1 pourrait

§tre utilisee seule, sans la gaine 11, cette piece 1

constituant alors elle-meme la prothdse selon 1'invention.

WO

REVENPICATIONS

1 - Proth&se inter-6pineuse, r6alis6e en un mat^riau multidirectionnellement souple et 61astique, et comprenant une portion inter-6pineuse ₍₅₎ ayant une

5 epaisseur legdrement sup^rieure & I'espace inter-6pineux anatomique lorsque le rachis est en lordoser de telle sorte que cette portion (5) est 16g&rement comprim^e lorsque la proth&se ₍₂₎ est plac6e entre les apophyses 6pineuses ₍₃₎ de deux vertfebres (4) f prothdse ₍₂₎

10 caract€ris6e en ce qu'elle pr^sente deux paires d'oreilles

(6) faisant saillie longitudinalement de part et d'autre de sa portion inter-6pineuse (5), ces oreilles (6) ayant des hauteurs importantes par rapport h la hauteur totale de la proth&se (2), de l'ordre, pour chaque paire

15 d'oreilles (6), de 30 & 45 % de cette hauteur totale _; chaque paire d'oreilles (6) fait corps avec ladite portion inter-6pineuse (5) et d^limite un 6videment profond ₍₉₎ apte h. recevoir sans jeu l'apophyse §pineuse ₍₃₎ correspondante, avec une large surface de contact de ces 20 oreilles (6) et de cette apophyse (3).

2 ^- Proth&se selon la revendication 1,

caract6ris6e en ce que les faces internes de deux oreilles

(6) d'une meme paire d'oreilles sont inclin6es de mani^re h converger 1'une vers 1'autre en direction du fond de 25 l'6videment ₍₉₎ qu'elles d61imitent*

3 - Proth&se selon la revendication 1 ou la revendication 2, caract€ris€e en ce que les oreilles ₍₆₎ ont une Epaisseur moyenne relativement importante par rapport k la largeur moyenne de la prothdse _{(2) r} de 30 l'ordre, pour chaque oreille (6), de 25 h 35 % de cette

largeur moyenne

•

4 - Proth^se selon l'une des revendications ¹ 3t 3,

caract€ris6e en ce que sa face ant§rieure se raccorde respectivement h ses faces sup6rieure et inf^rieure par ^• 35 des zones ₍₁₀₎ tail!6es de biais et/ou arrondies,

WO

permettant ^{1 •}effacement total des angles que formeraient sinon ces faces deux h deux.

5 - Prothese selon l'une des revendications 1 k 4,

caract6ris£e en ce qu'elle est perc§e d'au moins un 5 conduit transversal ₍₇₎ am6nag6 au niveau de sa portion inter-gpineuse _(5), ce conduit ₍₇₎ permettant 1'engagement d'un lien ₍₈₎ destine h relier 6troitement la prothdse ₍₂₎ h au moins une des apophyses £pineuses (3).

6 - Prothese selon la revendication 5, 10 caract6ris6e en ce que la paroi (5a) de la portion inter- gpineuse (5) qui dSlimite ledit conduit (7) est 6vas6e au niveau des extr6mit6s de ce conduit (7), pour gliminer toute arete susceptible de cr£er un point d'usure dudit lien _(8).

15 7 - Prothese selon la revendication 5 ou la revendication 6, caract6ris6e en ce qu'elle comprend deux conduits transversaux ₍₇₎ recevant chacun un lien ₍₈₎ pour la relier h l'apophyse ^pineuse (3) de la vert&bre ₍₄₎ correspondante

.

20 8 - Prothese selon l'une des revendications 1 ^ _7, caract6ris6e en ce qu'elle est plac€e dans une gaine textile ₍₁₁₎ qui Spouse sa forme.

9 - Prothese selon la revendication 8,

caract€ris€e en ce que la gaine ₍₁₁₎ comprend une 25 bandelette (12) cousue a elle sur le cote post^rieur de la prothdse, destin€e h servir de point d'ancrage h un ligament proth6tique de substitution du ligament inter- et supra-€pineux

.

WO^99/42051 PCT/FR99/00383

INTERNATIONALSEARCHREPORT _{In itional}ApplicationNo

PCT/FR 99/00383

A.CLASSIFICATIONOF SUBJECT MATTER

IPC 6 A61B17/70 A61B17/82 A61B17/84

Accordingto internationalPatentClassification(IPC)or tobothnational classificationand IPC

B. FIELDSSEARCHED

Minimumdocumentationsearched(classificationsystemtolowed byclassificationsymbols)

IPC 6 A61B

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Category• Citation ofdocument,with indication, whereappropriate, oftherelevantpassages RelevanttoclaimNo.

FR 2 717 675 A (TAYLOR) 29 September 1995 cited 1n the application

see the whole document

FR 2 623 085 A (BREARD) 19 May 1989 cited 1n the application

see page 3, line 31 - page 4, line 32;

figures ^1-5

DE 31 13 142 C (P.S.I.W.P.) 30 May 1985 see the whole document

FR 2 730 156 A (TEXTILE HI TEC) 9 August 1996

see claims _1,6; figures

EP 0 322 334 A (COTE) 28 June 1989

-/-

1-8

1-8

1,2,5

8,9

GO ^{Furtherdocumentsare Bstedinthe} continuationofboxC. Patent familymembersare fetedInannex.

'Special categoriesofdied documents

:

A*documentdefiningthegeneralstate oftheartwhichisnot consideredtobeof particularrelevance

"E"earfierdocumentbut publishedonorafterthe international filingdate

X*document whichmaythrow doubtsonpriorityctaim(s)or whichiscited to establishthepublicationdateofanother citationorotherspecialreason (as specified)

XTdocumentreferring toanoral disclosure,use, exhibitionor othermeans

T"document publshedprior totheinternational thingdate but laterthan theprioritydate claimed

T*laterdocumentpublishedaftertheinternational flingdate or prioritydatoandnotinconflictwiththeapplicationbut cited tounderstand theprinciple ortheory underlying the invention

•X*documentof particularrelevance; the claimed Invention cannotbeconsidered novel or cannotbeconsidered to rrrvotveaninventivestepwhenthedocumentistaken alone

"Y* documentof particularrelevance: the claimed invention cannotbeconsideredtoInvorveaninventivestepwhenthe documentiscombinedwthoneormoreothersuchdocu- ments,suchcombination being obvioustoa person sidled inthe art

"Vdocumentmemberofthesamepatentfamiy Date of the actual completionoftheinternationalsearch

16 April 1999

DateofmailingoftheInternationalsearchreport

26/04/1999

NameandmailingaddressoftheISA

EuropeanPatentOffice.P.8.5618Patentlaan2 Nt_^-2280HVRfjsw^k

Tel.(+31-70)340-2040, Tx. 31551epont.

Fax(31-70) 340-3016

Authorizedofficer

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FormPCT/tSA/210(s*ccndahMt)(Jury1992)

INTERNATIONAL

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C.(Continuatlon)DOCUMENTSCONSIDEREDTO BE RELEVANT

Category Citationatdocumentwithindication,whereappropriate, of the relevantpassages Relevanttoclaim No.

US 4 570 618 A (WU) 18 February 1986

FoodPCTASA&10(continuafcnofsocond sh*eQ(July1092)

INTERNATIONAL

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m itiortalApplicationNo PCT/FR 99/00383

Patentdocument citedinsearchreport

Publication date

Patentfam8y members)

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FR 2717675 A 29-09-1995 _NONE

FR 2623085 A 19-05-1989 EP 0392124 A 17-10-1990 US 5011484 A 30-04-1991 DE 3113142 C 14-01-1982 DE 3113142 A 14-01-1982 FI 811159 A,B, 16-10-1981 FR 2730156 A 09-08-1996 NONE

EP 322334 A 28-06-1989 _FR 2625097 A 30-06-1989

AT 72752 T 15-03-1992

DE 3868611 A 02-04-1992 US 4570618 A 18-02-1986 NONE

Fbtm PCXnSA/210(patenttarrtfyannex)(JUy 1992)

RAPPORT DE RECHERCHE

C ndeInternationaleNo

PCT/FR 99/00383

A.ClASSEMENT DEL'OBJETDGLAOEMANDE

CIB 6 A61B17/70 A61B17/82 A61B17/84

SelonlaclassificationInternationaledesbrevets (CIB)ou ala totssalonlaclassificationnational©et taCIB

B.OOMAINES SUH LESOUELS LARECHERCHEAPORTE

Documentationminimal©consuBee(systemsdeclassification survides eymboles declassement)

CIB 6 A61B

Documentation consuteeautrequeladocumentation minimaJedanstameeureoilcesdocumentsrelevantdes domaines9urtesquelsaportalarecherche

Basede donneeselectroniqueconsulteeaucours delarechercheInternationale(nom delabase de donnees,etsirealsable.termesderechercheutilises)

C.DOCUMENTSCONSIOERESCOMMEPERTINENTS

Categorfe

"

Identificationdesdocumentscites,avec,lecas deneant. {Indicationdespassagespertinents no.desrevendfcationsvteee*

Y FR 2 717 675 A (TAYLOR) 29 septembre 1995 cite dans la demande

voir le document en entier

1-8

y FR 2 623 085 A (BREARD) 19 mal 1989 cite dans la demande

voir page 3, Hgne 31 - page 4, llgne 32;

figures 1-5

1-8

A DE 31 13 142 C (P.S.I.W.P.) 30 mai 1985 voir le document en entter

1,2,5

A FR 2 730 156 A (TEXTILE HI TEC) 9 aoOt 1996

voir revendicatlons _1,6; figures

8,9

A EP 0 322 334 A (COTE) 28 juin 1989

-/-

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T*documentulterieurpubSaaprasladatede <Mp6tInternationalou^la A-documentdeftnfesant retatgeneraldelatechnique,non

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16 avrll 1999 26/04/1999

Nometadresse postaJedeTadrninistrationchargeedelarechercheWemationale OfficeEuropean desBrevets.PB.5818 Patendaan 2 NL^-2280HVRlpw^c

TeL(+31-70)340-2040,Tx.31851epo m.

Fax(+31-70)340-3016

Fonctionnaireautonse

Klein, C

FotmutairePCT/TSA^»0 (deuxUnwl*u»»)(JuilM1992)

RAPPORT DE RECHERCHE

PCT/FR 99/00383

C.(suKe) DOCUMENTSCONSIDERESCOMMEPERTINENTS

Categoric^* identificationdesdocumentscites,avec.lecasecheenl. IMndlcatJondespassagespertinents .desrevendfcattorovisees

US 4 570 618 A (WU) 18 fevrier 1986

Fomxtai™ PCT/ISA/Z10(suad>bttatnttm *nfl»(MM^<Mi)

RAPPORT DE RECHERCHE

RenseignemefttsreUtlt*miimembresdefamiliesdebrevet*

O deInternationaleNo PCT/FR 99/00383

Documentbrevetcite aurapportderecherche

Datede publication

Membre(s) dela lamHiede^brevet(s)

Datede pubScabon

FR 2717675 A 29-09-1995 AUCUN

FR 2623085 A 19-05-1989 EP 0392124 A US 5011484 A

17-10-1990 30-04-1991

0E 3113142 C 14-01-1982 DE 3113142 A 14-01-1982 FI 811159 A,B, 16-10-1981 FR 2730156 A 09-08-1996 AUCUN

EP 322334 A 28-06-1989 FR 2625097 A 30-06-1989

AT 72752 T 15-03-1992

DE 3868611 A 02-04-1992 US 4570618 A 18-02-1986 AUCUN

FomUnPCT/rSAOIOtamratarril»d»bravats)QtMtW2}