Paris, le 7 septembre 2004 - n°181/D130
AVIS DE RÉUNION
DE LA FORMATION STATISTIQUES RÉGIONALES ET LOCALES
(mise à jour de la note du 7/7/04 - n°147/D130)La réunion de la formation Statistiques régionales et locales aura lieu le : Mercredi 22 septembre 2004 à 14h30
Ministère de l'Economie, des Finances et de l’Industrie 139 rue de Bercy - 75012 PARIS
Salle 0061 - Nord 1 - Bâtiment Vauban
(Métro Bercy)
Merci de vous munir de la présente convocation et d’une pièce d’identité.
Président : Yves FRÉVILLE, Sénateur
Rapporteur : Jean-François ROYER, INSEE, Chef du Département de l’Action régionale Responsable de la formation : Brigitte OUVRÉ (01 41 17 52 67)
DESTINATAIRES
. Membres du Bureau du CNIS
. Membres de la formation Statistiques régionales et locales . Directions régionales de l’INSEE (pour information) . Présidents et rapporteurs des formations du Cnis
TSVP
ORDRE DU JOUR Introduction (M. FRÉVILLE)
I - Le recensement de la population et la diffusion de ses résultats ( J.Michel DURR et A. De LOS SANTOS)
II - Présentation du guide statistique des finances publiques locales suivie d’un débat (D. CAVAUD)
III - Conséquences de la décentralisation sur les statistiques locales :
- 1. le point sur la loi de décentralisation (J.Pierre LE GLÉAU) - 2. le cas du RMI-RMA (P. CUNÉO)
IV - Points d’information :
- 1. Le projet d’« Observatoire des territoires » et de « Rapport triennal sur les territoires » (B. MOREL)
- 2. L’examen territorial de la France par l’OCDE (B. MOREL)
V - Suivi des avis 2004 et examen des avant-projets de programmes statistiques 2005 (J.François ROYER)
- 1. Suivi des avis 2004
- 2. Exposé synthétique sur les avant-projets de programmes statistiques 2005 - 3. Débat
VI - Projet d’avis 2005 de la formation (C. SAGLIETTI)
DOCUMENTS PRÉPARATOIRES
· Avis sur les programmes à moyen terme 2004-2008 et sur les programmes statistiques 2004
