COMMISSION SPORTIVE PROCES-VERBAL N 27
Texte intégral
Documents relatifs
Sachant que la permanence de la Commission se tient les lundis après-midi à partir de 16h30, et tenant compte par ailleurs, qu’il faut 7 jours pleins pour
dispose que « La perte, par pénalité, d’une rencontre disputée par l’équipe de son club avec laquelle un joueur suspendu devait purger sa sanction, libère ce joueur de
- Considérant que l’Article 24.1 des Règlements Généraux de la Ligue et de ses Districts dispose que tout « Club déclarant forfait doit prévenir le service compétitions de la
S’agissant de l’avant dernière journée de championnat, elle ne peut donner son accord pour le moment, pour rappel l’article 4.2 « les coups d’envoi des matches
A chaque tour du Festival Foot U13, les clubs ont la possibilité de modifier leurs équipes qualifiées et d’utiliser un nombre maximum de 2 joueurs ayant participé au Festival
La Commission prend acte de la décision de la Commission Générale d’Appel du District, dans sa réunion du 23.06.2020, publiée sur le site du District le
Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de leur notification, dans les conditions de
La commission prend connaissance de la date de transmission de la FMI (14/3 à 14h50) et inflige une amende de 20 euros pour transmission tardive au club de Lons le Saunier. Elle