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Jeudi 6 mai 2010 à 9h30 AVIS DE RÉUNION du GROUPE DE TRAVAIL « Connaissance des associations »

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Secrétariat général du Cnis : Timbre D130 - 18, Bd. A. Pinard 75675 PARIS Cedex 14 – Tél. : 01 41 17 52 62 – Fax : 01 41 17 55 41 – secretariat-general@cnis.fr – www.cnis.fr

Paris, le 29 avril 2010 n° 83/D130 AVIS DE RÉUNION

du GROUPE DE TRAVAIL « Connaissance des associations » _______

La deuxième réunion du groupe de travail du Cnis aura lieu le : Jeudi 6 mai 2010 à

9h30

Ministère de l'économie, de l’industrie et de l’emploi Bâtiment VAUBAN - Salle V1071Nord5

139 rue de Bercy - 75012 PARIS Métro Bercy

Les participants sont priés de se munir d’une pièce d’identité et du présent avis de réunion.

Présidente : Mme Edith ARCHAMBAULT, Professeur émérite de l’université de Paris1 Panthéon- Sorbonne

Rapporteurs : Jérôme ACCARDO, (Insee)

Brahim LAOUISSET, (Direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative)

ORDRE DU JOUR

1. Examen pour validation du projet de compte rendu de la réunion du 8 avril 2. Bilan des entretiens réalisés depuis la réunion du 8 avril

3. Audition de M. Philippe KAMINSKI (Association pour le développement de la documentation sur l'économie sociale) sur l’emploi, les salaires, les nomenclatures dans le compte satellite des institutions sans but lucratif

4. Discussion des documents fournis par l’ACOSS (sur le site du CNIS, groupe de travail associations)

La prochaine réunion du groupe de travail aura lieu le mardi 15 juin 2010 au ministère de l'économie, de l’industrie et de l’emploi, Bâtiment VAUBAN, 139 rue de Bercy. Elle aura pour thème principal la mesure du bénévolat.

Documents joints : Projet de compte rendu de la réunion du 8 avril Rapport n°44 du Cnis : http://www.cnis.fr/doc/rapports/pdficon.gif Acoss : la masse salariale, l'emploi et les exonérations du secteur associatif en 2007 Acoss : la masse salariale, l'emploi et les exonérations du secteur associatif en 2008

Destinataires : les membres du groupe de travail

TSVP

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Calendrier des premières réunions du groupe

Date Lieu

Jeudi 8 avril 2010 matin Ministère de l’économie - Batiment Necker Jeudi 6 mai 2010 matin Ministère de l’économie - Batiment Vauban Mardi 15 juin 2010 matin Ministère de l’économie - Batiment Vauban Mardi 6 juillet matin Ministère de l’économie - Batiment Necker

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Mercredi 7 juillet 2010 matin Ministère de l’économie - Batiment Vauban Mardi 14 septembre 2010 matin Ministère de l’économie - Batiment Bervil Jeudi 7 octobre 2010 matin

Jeudi 8 avril 2010 matin Ministère de l’économie - Batiment Necker Jeudi 6 mai 2010 matin Ministère de l’économie - Batiment Vauban Mardi 15 juin 2010 matin Ministère

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