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L ES ARCHITECTES ETRANGERS EN F RANCE
NICOLAS NOGUE Septembre 2010
R
ESUMEAvertissement
La présente étude se fonde exclusivement sur les statistiques fournies par le Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA). Elle s'inscrit en effet dans un travail plus général d'exploitation des données ordinales concernant l'ensemble de la profession, un travail qui a déjà donné lieu à une synthèse générale de nature socio-économique. L'analyse relative à la population des architectes étrangers en France complète cette note antérieure qui n'abordait pas le thème traité ci-dessous.
Par ailleurs, la méthodologie qui structure cette étude repose sur les interprétations que l'on peut tirer des divers comparaisons effectuées entre plusieurs populations d'architectes enregistrés au tableau de la profession : les étrangers (ressortissants de l'Union Européenne et hors Union Européenne), l'ensemble des inscrits à l'Ordre, les nouvelles inscriptions de maîtres d'œuvre (en distinguant les mêmes sous-groupes démographiques explicités précédemment).
Une population en croissance continue
L'activité des architectes étrangers en France s'opère de deux manières différenciées :
1. Soit par le biais de prestations de service ponctuelles (induites par des commandes elles-mêmes ponctuelles). Elles sont menées, le plus souvent, en collaboration avec des maîtres d'oeuvre français qui maîtrisent bien les modalités administratives et socio-économiques de la conception et de la réalisation des projets sur le territoire national
2. Soit par le biais de l'installation permanente via la création de leur propre agence. C'est cette seconde option que permettent d'étudier les statistiques ordinales collectées, dans la mesure où l'inscription à l'Ordre n'est pas nécessaire pour effectuer une prestation ponctuelle en France - elle s'effectue sur simple agrément administratif - ; l'inscription à l'Ordre s'avère en revanche indispensable pour les professionnels qui souhaitent ouvrir leur propre cabinet dans l'hexagone, en vertu de la loi de 1977 sur l'architecture.
Soulignons également que la nature, le nombre et l'évolution des installations d'agences fondées par des architectes étrangers s'inscrivent dans un contexte national et international dans lequel entrent en jeu plusieurs facteurs primordiaux.
Premièrement : la situation économique nationale (stimulante ou déprimée) ainsi que les conditions d'accès à la commande qui sont spécifiques à la France – notamment le nombre particulièrement élevé de consultations publiques en comparaison avec nos voisins européens.
Deuxièmement : l'influence de l'Union Européenne qui « détricote » la réglementation française par ses Directives (concernant notamment la formation des professionnels, leur exercice et la commande publique de services).
Troisièmement : la mondialisation des échanges qui favorise à la fois l'activité des architectes français hors de nos frontières (nationale et européenne) mais aussi, a contrario, l'intervention des maîtres d'œuvre étrangers sur le marché national.
Le décor étant planté, on constate, en premier lieu, une augmentation continue du nombre d'inscriptions de ressortissants étrangers au tableau de l'institution ordinale et ce, selon trois phases majeures qui se succèdent de 1983 à aujourd'hui.
● Entre 1983 et 1991, les effectifs arrivant demeurent relativement stables (autour de 80 à 90 professionnels par an). La période est marquée par l'entrée en 1986 de l'Espagne et du Portugal dans la « CEE » et par l'application de la Directive du 7 septembre 1985, dite « Architectes », relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. La nouvelle réglementation vise à stimuler la mobilité des professionnels au sein de l'Union par l'instauration d'un régime d'équivalence de diplômes décernés par les Etats membres.
● Entre 1992 et 2002-2003, la réduction des nouvelles inscriptions s'explique avant tout par le marasme économique qui frappe l'économie européenne et le marché français des prestations d'architecture. On remarquera que, dans de telles conditions, l'entrée en 1995 de l'Autriche, la Suède et la Finlande dans ce qui devient de facto « l'Europe des Quinze n'induit aucune croissance du flux entrant des étrangers en France, pas plus que la mise en place effective de l'Euro à partir de janvier 2002.
● L'année 2004 est marquée par une inflexion majeure puisque l'Union accueille dix nouveaux membres - Etats d'Europe centrale et de l'Est (Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie) ainsi que les îles méditerranéennes de Malte et Chypre. Par la suite, l'application des différents arrêtés relatifs 1) à la réforme en 2005 de l'enseignement dans les Ecoles nationales supérieures d'architecture (ENSA) et 2) à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre (HMONP), en 2007, vont manifestement stimuler – enfin de manière efficace – l'installation des ressortissants de l'Union Européenne en France et ce d'autant que la situation économique connaît un sensible rebond. De 2004 à 2008, le nombre des nouveaux inscrits étrangers atteint un niveau annuel sans précédent (en 150 et 200 architectes par an).
Répartitions selon la nationalité
Parmi les « étrangers hors Union Européenne » (HUE), les nationalités les plus représentées correspondent à celles qui entretiennent ou ont entretenu un lien historique privilégié avec la France et, qui plus est, sont francophones ou francophiles. Un premier ensemble regroupe des pays arabes du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), des Etats du Moyen-Orient (Iran, Liban, Syrie), un partenaire européen (Suisse). La mondialisation contemporaine des échanges a favorisé la venue de ressortissants de Chine et de Corée du Sud. Les architectes venus de ces deux Etats se sont d'ailleurs installés que depuis peu. Ainsi, sur le total des 19 Chinois enregistrés à l'Ordre, 12 sont des
« nouveaux inscrits » de 2009. En ce qui concerne les ressortissants européens, les plus nombreux viennent des Etats frontaliers de l'hexagone (Italie, Allemagne, Belgique, Royaume-Uni) et s'installent dans les régions frontalières les plus proches de leur pays d'origine (Alsace, Aquitaine, Rhône-Alpes et PACA). Cela étant, soulignons l'attractivité prépondérante et cosmopolite de l'Ile- de-France qui accueille 54,2 % des étrangers enregistrés en France (UE + HUE).
Répartitions selon le sexe
A l'instar de l'ensemble de la population professionnelle, la part des femmes parmi les architectes étrangers a connu une croissance sensible et continue pour atteindre aujourd'hui le taux de 27 %.
Cependant, la féminisation des effectifs étrangers se distingue de celle du tableau ordinal (22 % en
3 La part des femmes ressortissantes de l'UE est supérieure à celle de leurs homologues provenant d'Etat hors de l'Union Européenne (28 % contre 24 % en 2009). Cela étant, on observe la même évolution soulignée précédemment, à savoir : une féminisation des deux populations (femmes UE et HUE) qui s'accroît annuellement et sans interruption. En ce qui concerne les nouvelles inscriptions, la part des femmes est équivalente entre la population totale enregistrée au tableau ordinal et les effectifs étrangers (39,5 % contre 39 % en 2009). Comme précédemment, le mouvement de féminisation s'est opéré selon un essor constant. On observe, par ailleurs, que la part des femmes parmi les nouveaux inscrits étrangers – quelle que soit la population étudiée (UE et HUE) – est bien supérieure à celle qu'elle occupe au sein de l'ensemble des effectifs inscrits.
Répartitions par modes d'exercice
Pour la population des étrangers, l'exercice libéral occupe une place majeure mais toutefois moindre que pour l'ensemble de la profession : 48 % en 2009 pour les ressortissants UE+HUE contre 52 % pour la profession entière1
On observe enfin parmi les étrangers les mêmes inflexions qui distinguent les hommes des femmes dans leur appréhension des modes d'exercice, c'est-à-dire une préférence sensible de la population masculine des étrangers pour les statuts de libéraux (environ 50 % aujourd'hui contre 46 %) et d'associés (26,2 % contre 22,7 %) alors que les femmes choisissent davantage le mode d'exercice salarié (6,2 % de la population féminine des architectes étrangers contre 3,3 % en 2009)
. Parmi les maîtres d'œuvre étrangers, une part très importante s'installe en « port du titre », c'est-à-dire sans activité réelle (16 % contre 8 % pour la totalité des inscrits au tableau). Les nouveaux inscrits étrangers adoptent, quant à eux, à plus de 60 %, le statut libéral ce qui semblerait suggérer que désormais un architecte étranger fonde une agence dans l'hexagone dans la mesure où il mène effectivement une activité économique. Cette hypothèse demande cependant à être confortée.
2
1 Les différents statuts professionnels ou modes d'exercice figurant au tableau de l'Ordre sont : libéral, associé (d'une société d'architecture), salarié, fonctionnaire, port du titre (sans activité) et exercice exclusif à l'étranger.
2 Sur l'ensemble de la profession, 47,8 % des femmes investissent aujourd'hui l'exercice libéral contre 53 ,6 % des hommes. En ce qui concerne le statut salarié, leurs parts respectives s'établit à 30,1 % pour elles contre 32,7 % pour eux. Quant à l'exercice salarié, il est adopté par 6 % des femmes inscrites au tableau contre 3 % des hommes.
. Répartition par âge
La population des architectes étrangers a connu un rajeunissement sensible sur la période étudiée : la part des moins de 40 ans s'est en effet accrue pour atteindre en 2009 31,7 % contre 22,3 % en 2001. L'évolution observée est la conséquence directe du développement des tranches d'âge les plus jeunes parmi les ressortissants des Etats hors de l'Union Européenne (les effectifs de moins de 40 ans de cette population passent de 17,5 % en 2001 à 38,7 % en 2009).
On ne constate pas de rajeunissement démographique aussi important parmi les effectifs de l'UE dont la distribution par âge s'avère plus stable. Les effectifs étrangers (UE+HUE) s'avèrent, par ailleurs, plus jeunes que l'ensemble de la profession : en 2009, 31,7 % d'entre eux, rappelons-le, ont moins de 40 ans et 59,5 % moins de 50 ans contre, respectivement, 25 % et 50,3 %.
Si l'on compare maintenant les populations des nouveaux inscrits (étrangers/profession entière), on constate que les étrangers sont également plus jeunes que leurs homologues français enregistrés au tableau (en 2009, la tranche des moins de 40 ans atteint, respectivement, au sein des deux populations, 84 % et 82 %).
Diplômes des nouveaux inscrits
Les réglementations complexes en matière de qualification applicables aux architectes de l'UE et à ceux originaires de pays hors UE expliquent que les nouveaux inscrits ressortissants de l'Union Européenne sont détenteurs en grande majorité d'un diplôme étranger, c'est-à-dire obtenu dans leur pays d'origine (73 % en 2009). Seulement 21 % d'entre eux font valoir, en 2009, un DPLG alors que leurs confrères provenant de pays hors de l'UE détiennent principalement un DPLG (55 % en 2009).
Pour eux, ce diplôme représente bien sûr le meilleur, voire l'unique, mode d'accès à l'installation en France.
Par ailleurs, apparaissent en 2009 les premiers étrangers détenteurs du diplôme d'Etat d'architecte (DEA) complété d'une habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP). Cela concerne, dans la logique des observations précédentes, 10,5 % des étrangers originaires d'un pays non membre de l'Union Européenne et 4 % seulement de leurs homologues ressortissants de l'UE.
5 UNE POPULATION EN CROISSANCE CONTINUE
L'activité des architectes étrangers en France s'opère de deux manières bien différenciées : soit par le biais de prestations ponctuelles (induites par des commandes ponctuelles) en collaboration - le plus souvent - avec des architectes français qui maîtrisent bien les modalités administratives et socio-économiques de la conception et de la réalisation des projets sur le territoire national, soit par le biais de l'installation permanente via la création de leur propre agence. C'est cette seconde option que permettent d'étudier les statistiques ordinales dans la mesure où l'inscription à l'Ordre n'est pas nécessaire pour effectuer une prestation ponctuelle en France - elle s'effectue sur simple agrément administratif - ; elle s'avère en revanche indispensable pour les professionnels qui souhaitent ouvrir leur propre cabinet dans l'hexagone.
Par ailleurs, la nature, le nombre et l'évolution des installations d'agences fondées par des architectes étrangers s'inscrivent dans un contexte national et international complexe dans lequel entrent en jeu plusieurs facteurs primordiaux. Premièrement : le contexte économique national (stimulant ou déprimé) ainsi que les conditions d'accès à la commande spécifiques à la France – notamment le nombre particulièrement élevé de consultations publiques en comparaison avec nos voisins européens. Deuxièmement : l'influence de l'Union Européenne qui se substitue progressivement à la réglementation française antérieure par l'application de ses nouvelles Directives concernant la formation des professionnels, leur exercice et la commande publique de services. Troisièmement : la mondialisation des échanges qui favorise à la fois l'activité des architectes français hors de nos frontières (nationale et européenne), et l'intervention des maîtres d'œuvre étrangers sur le marché national.
Dans ce contexte, on constate en premier lieu ( et ce avant d'entrer dans les facteurs explicatifs détaillés) une augmentation continue du nombre d'inscriptions de ressortissants étrangers au tableau de l'institution ordinale. Entre 1983 et 2009, leurs effectifs passent de 771 à 1922 (soit + 149,3 %), sur un total de 30 118 inscrits. Cette croissance est plus rapide que celle de l'ensemble des inscrits : ainsi, la part de la population des architectes étrangers au sein de la profession atteint 6,4 % en 2009 contre 3,7 % en 1983.
1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 1800 2000
Nombre total d'étrangers inscrits à l'Ordre
7 Trois phases caractérisent l'installation des étrangers entre 1983 et 2009. C'est l'étude des flux d'inscription à l'Ordre – c'est-à-dire des nouveaux inscrits au tableau – qui permet de les distinguer avec le plus de précision.
Entre 1983 et 1991, les effectifs arrivant demeurent relativement stables (autour de 80 à 90 professionnels par an). Cette période est marquée par l'entrée en 1986 de l'Espagne et du Portugal dans la « CEE » et par l'application de la Directive du 7 septembre 1985, dite « Architectes », relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. Elle vise à stimuler la mobilité des professionnels au sein de l'Union par l'instauration d'un régime d'équivalence de diplômes décernés par les Etats membres.
1 983 1 984 1 985 1 986 1 987 1 988 1 989 1 990 1 991 1 992 1 993 1 994 1 995 1 996 1 997 1 998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
3,0%
3,5%
4,0%
4,5%
5,0%
5,5%
6,0%
6,5%
7,0%
Part (en %) des architectes étrangers dans la population totale
des inscrits à l'Ordre
en %
Entre 1992 et 2002-2003, la réduction des nouvelles inscriptions s'explique avant tout par le marasme économique qui frappe l'économie européenne et, notamment, le marché français des prestations d'architecture. La période est pourtant marquée en 1995 par l'entrée de l'Autriche, la Suède et la Finlande dans ce qui devient alors « l'Europe des Quinze qui adopte l'Euro (janvier 2002).
En 1997, au plus bas de la déprime conjoncturelle, le nombre de nouveaux étrangers installés atteint lui aussi son niveau plancher (moins de 50 architectes enregistrés cette année-là).
L'année 2004 est bien sûr marquée par une inflexion majeure puisque l'Union accueille dix nouveaux membres - Etats d'Europe centrale et de l'Est (Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie) ainsi que les îles méditerranéennes de Malte et Chypre. Ensuite, l'application des différents arrêtés relatifs à la réforme de l'enseignement dans les Ecoles nationales supérieures d'architecture (2005) puis à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'œuvre en son nom propre (2007) vont manifestement stimuler – enfin de manière effective – l'installation des ressortissants de l'Union Européenne en France et ce d'autant que la situation économique - tant mondiale que nationale - connaît un sensible rebond. De 2004 à 2008, le nombre des nouveaux inscrits étrangers atteint un niveau annuel sans précédent (quelque 150 architectes). Après la crise de 2008, les inscriptions se développent davantage encore avec, en 2009, environ 200 nouvelles installations.
C'est bien le contexte réglementaire et économique européen qu'il faut invoquer pour rendre compte de l'évolution des inscriptions à l'Ordre des architectes étrangers. Si l'on étudie en effet les effectifs enregistrés en fonction de l'origine géographique (Union Européenne / hors Union Européenne), on constate de manière très nette la corrélation serrée existant entre ces facteurs contextuels généraux et la croissance de la population des architectes ressortissants de l'Union Européenne au détriment de celle des professionnels provenant d'autres zones géographiques hors de l'Union. En 1988, les effectifs de ces deux populations sont équivalentes (500 inscrits chacune). Aujourd'hui, alors que le nombre d'installations de professionnels provenant de zones hors UE est resté pratiquement similaire, celui des européens s'est développé de manière spectaculaire (quelque 1300 inscrits).
1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 50 100 150 200 250
Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre
en nombre
9
1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 200 400 600 800 1000 1200 1400
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition selon l'origine géographique
U.E hors U.E.
en nombre 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 20 40 60 80 100 120 140
Nombre d'architectes étrangers nouveaux inscrits
Union Européenne Hors Union Européenne
1984 1986 1988 1990 1992 1994 1996 1998 2000 2002 2004 2006 2008
-50,0% -40,0% -30,0% -20,0% -10,0% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0%
Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre variation annuelle des effectifs
en %
11 Répartitions selon la nationalité
(1) Ne sont retenus dans le graphique que les effectifs supérieurs à 10 architectes étrangers inscrits à l'Ordre.
(2) Ile Anglo-Normande, Etat indépendant sous tutelle militaire de la Couronne britannique.
Parmi les étrangers hors Union Européenne (HUE) inscrits à l'Ordre, les nationalités les plus représentées correspondent à celles qui entretiennent ou ont entretenu un lien historique privilégié avec la France et, qui plus est, sont francophones ou francophiles. Un premier ensemble regroupe des pays arabes du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), des Etats du Moyen-Orient (Iran, Liban, Syrie), un partenaire européen (Suisse). La mondialisation des échanges contemporaine a favorisé la venue de ressortissants de Chine et de Corée du Sud. Les architectes venus de ces deux Etats se sont d'ailleurs installés en France que depuis peu. Ainsi, sur les 19 Chinois enregistrés, 12 sont des
« nouveaux inscrits » de 2009.
ALDERNEY (2)
ALGERIE
ANTILLES NEERLANDAISES
ARGENTINE
CAMEROUN
CHINE
COREE DU SUD
ETATS UNIS
IRAN
JAPON
LIBAN
MAROC
NOUVELLE CALEDONIE
SUISSE
SYRIE
TUNISIE
TURQUIE
0 10 20 30 40 50 60
Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre en 2009
13 Architectes ressortissants de l'UE
Pays d'origine Total 2009
ALLEMAGNE 210
AUTRICHE 25
BELGIQUE 194
BULGARIE 15
CHYPRE 2
DANEMARK 15
ESPAGNE 68
FINLANDE 7
GRECE 33
HONGRIE 4
IRLANDE 21
ISLANDE 1
ITALIE 359
LIECHTENSTEIN 1
LUXEMBOURG 8
NORVEGE 3
PAYS BAS 41
POLOGNE 35
PORTUGAL 32
ROUMANIE 54
ROYAUME UNI 117
SLOVAQUIE 3
SLOVENIE 1
SUEDE 16
Architectes étrangers HUE nouv eaux ins crits en 2009 nationalité effectifs
a fg ha nne 1
a lg érienne 1 4
a rm énienne 2
brés ilienne 1
burkina bé 1
ca m erouna is e 1
chinois e 1 2
colom bienne 1
g a bona is e 1
is ra élienne 2
ivoirienne 1
ja pona is e 2
liba na is e 5
libérienne 5
m a roca ine 9
m a uricienne 1
m ex ica ine 1
s énég a la is e 1
s ud-coréenne 1 0
s uis s e 4
ta ïw a na is e 2
tunis ienne 5
turque 1
vietna m ienne 1
En ce qui concerne les ressortissants européens, En ce qui concerne les ressortissants européens, les plus nombreux viennent des Etats frontaliers de l'hexagone (Italie, Allemagne, Belgique, Royaume- Uni) et s'installent dans les régions frontalières les plus proches de leur pays d'origine (Alsace, Aquitaine, Rhône-Alpes et PACA). Cela étant, soulignons l'attractivité prépondérante et cosmopolite de l'Ile-de-France qui accueille 54,2 % des étrangers enregistrés en France (UE + HUE).
Architectes étrangers UE nouv eaux ins c rits en 2009 nationalité effec tifs
a llem a nde 2 3
a utrichienne 2
belg e 1 8
bulg a re 3
es pa g nole 6
irla nda is e 1
ita lienne 3 5
néerla nda is e 2
polona is e 5
portug a is e 5
roum a ine 3
s lova que 1
s uédois e 2
Tchèque 1
2009 Effectifs étrangers Répartition en %
Alsace 57 2,9%
Aquitaine 87 4,4%
Auvergne 17 0,9%
Bourgogne 12 0,6%
Bretagne 29 1,5%
Centre 25 1,3%
Champagne-Ardenne 12 0,6%
Corse 5 0,3%
Franche-Comté 7 0,4%
Ile-de-France 1064 54,2%
Languedoc-Roussillon 57 2,9%
Limousin 5 0,3%
Lorraine 31 1,6%
Midi-Pyrénées 43 2,2%
Nord-Pas-de-Calais 71 3,6%
Basse-Normandie 14 0,7%
Haute-Normandie 11 0,6%
Pays-de-la-Loire 32 1,6%
Picardie 16 0,8%
Poitou-Charentes 15 0,8%
PACA 201 10,2%
Rhône-Alpes 128 6,5%
Guadeloupe 9 0,5%
Guyane 2 0,1%
Martinique 5 0,3%
Réunion 9 0,5%
France entière 1964 100,0%
15 REPARTITIONS PAR SEXE
2009 Alsace Aquitaine Ile-de-France PACA Rhone-Alpes
Allemagne 24 84 30 18
Argentine 10
Autriche 17
Belgique 57
Chine 16
Corée du Sud 23
Espagne 12 31
Etas-Unis 24
Grèce 28
Iran 33
Iralande 11
Italie 219 60 28
Japon 12
Liban 30
Libéria 30
Maroc 31
Pays-Bas 10
Pologne 16
Portugal 19
Roumanie 34
Royaume-Uni 18 42
Suisse 20 14
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0
200 400 600 800 1000 1200 1400 1600
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition selon le sexe
Femmes Hommes
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
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30%
40%
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Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition en % selon le sexe
Femmes Hommes
17 A l'instar de la population totale des inscrits à l'Ordre, la part des femmes parmi les architectes étrangers a connu une croissance sensible et continue pour atteindre aujourd'hui le taux de 27 % (18
% en 1999). Cependant, la féminisation des effectifs étrangers se distingue de celle du tableau ordinal par son poids relativement plus important (27 % contre 22 % en 2009).
1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
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Nombre d'hommes et de femmes inscrits à l'Ordre
Femmes Hommes
La part des femmes ressortissantes de l'UE est supérieure à celle de leurs homologues provenant d'Etat hors de l'Union Européenne (28 % contre 24 % en 2009). Cela étant, on observe la même évolution soulignée précédemment, à savoir : une féminisation des deux populations (femmes UE et HUE) qui s'accroît annuellement et sans interruption.
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
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Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre répartition selon le sexe
femmes HUE hommes HUE
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
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Architectes étrangers de l'UE inscrits à l'Ordre répartition selon le sexe
Femmes UE Hommes UE
19 Aujourd'hui, parmi les étrangères enregistrées à l'Ordre, 70 % proviennent de pays de l'UE contre 65 % pour les hommes.
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
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40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre répartition selon la provenance géographique
Femmes UE Femmes hors UE
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre répartition selon l'origine géographique
Hommes UE Hommes hors UE
En ce qui concerne les nouvelles inscriptions, la part des femmes est équivalente entre la population totale enregistrée au tableau ordinal et les effectifs étrangers (39,5 % contre 39 % en 2009). Comme précédemment, le mouvement de féminisation s'est opéré selon un essor constant. On observe, par ailleurs, que la part des femmes parmi les nouveaux inscrits – quelle que soit la population étudiée – est bien supérieure à celle qu'elle occupe au sein de l'ensemble des effectifs inscrits.
1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Nouvelles inscriptions à l'Ordre Répartition par sexe (en %)
Femmes Hommes
21
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0
20 40 60 80 100 120 140
Nouveaux inscrits étrangers répartition selon le sexe
F H
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Nouveaux inscrits étrangers répartition en % selon le sexe
F H
en %
REPARTITIONS PAR MODES D'EXERCICE
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 500 1000 1500 2000 2500
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition selon le mode d'exercice
Associés Ex. étranger (1) Fonctionnaires Libéraux Port du titre Salariés
en nombre
23
1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Nombre d'architectes inscrits à l'Ordre Répartition par mode d'exercice (en %)
Libéral Associé Fonctionnaire Salarié Sans activité Etranger
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0,0%
20,0%
40,0%
60,0%
80,0%
100,0%
120,0%
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre Répartition en % selon le mode d'exercice
Associés Ex. étranger (1) Fonctionnaires Libéraux Port du titre Salariés
Pour l'ensemble des inscrits comme pour la population des étrangers, le nombre d'architectes exerçant en libéral occupe une place majeure. Elle représente cependant un poids moindre chez les ressortissants étrangers (48 % en 2009 contre 52 % pour la profession entière). Parmi ces derniers, une part très importante s'installe en « port du titre », c'est-à-dire sans activité réelle (16 % contre 8
% pour l'ensemble du tableau).
Les nouveaux inscrits étrangers adoptent quant à eux à plus de 60 % le statut libéral ce qui semblerait suggérer que désormais un architecte étranger fonde une agence dans l'hexagone dans la mesure où il mène une activité économique réelle. Cette hypothèse demande cependant à être confortée.
On observe par ailleurs parmi les étrangers les mêmes inflexions qui distinguent les hommes des femmes dans leur appréhension des modes d'exercice, à savoir une préférence marquée des hommes pour les statut de libéral et d'associé alors que les femmes adoptent davantage le mode d'exercice salarié.
25
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition en % par mode d'exercice
associés ex. étranger fonctionnaires libéraux port du titre salariés
en % 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition en % par mode d'exercice
Libéral Associé Fonctionnaire Salarié Sans activité Ex. Etranger
en %
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0,0%
20,0%
40,0%
60,0%
80,0%
100,0%
120,0%
Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Population masculine des inscrits à l'Ordre Répartition par mode d'exercice
libéraux associés f onctionnaires salariés port du titre exerçant à l'étranger
27
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Population masculine des nouveaux inscrits étrangers Répartition par mode d'exercice
associés ex. étranger fonctionnaires libéraux port du titre salariés
en %
1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0,0%
20,0%
40,0%
60,0%
80,0%
100,0%
120,0%
Population masculine des nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition par mode d'exercice
Associés Ex. Etranger Fonctionnaires Libéraux Port du titre Salariés
29
1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Femmes architectes inscrites à l'Ordre Répartition par mode d'exercice
libéraux associés fonctionnaires salariés port du titre exerçant à l'étranger
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 100 200 300 400 500 600
Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
Associées Ex. étranger (1) Fonctionnaires Libérales Port du titre Salariées
en nombre
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Population féminine des nouveaux inscrits étrangers
associées ex. étranger fonctionnaires libérales port du titre salariées
en %
31 REPARTITIONS PAR AGE
La population des architectes étrangers a connu un rajeunissement sensible sur la période étudiée : la part des moins de 40 ans s'est en effet accrue pour atteindre en 2009 31,7 % contre 22,3 % en 2001. L'évolution observée est la conséquence directe du développement des tranches d'âge les plus jeunes parmi les ressortissants des Etats hors de l'Union Européenne (les effectifs de moins de 40 ans de cette population passent de 17,5 % en 2001 à 38,7 % en 2009). On ne constate pas de
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0,0%
20,0%
40,0%
60,0%
80,0%
100,0%
120,0%
Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
Associées Ex. étranger (1) Fonctionnaires Libérales Port du titre Salarié
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes étrangers inscrits à l'Ordre répartition par tranche d'âge
< 30 ans 30-40 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans >70 ans
en %
rajeunissement démographique aussi important parmi les effectifs de l'UE dont la distribution par âge s'avère plus stable. Si elle n'a pas sensiblement rajeuni, les maîtres d'œuvre européens demeurent toutefois beaucoup plus jeunes que les architectes HUE puisque, en 2009, la part des moins de 40 ans s'élève à 55,1 % chez les ressortissants de l'UE en 2009 contre 38,7 % pour les HUE.
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes hors UE inscrits à l'Ordre répartition par âge
< 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 69 ans > à 70 ans
en %
33
1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes inscrits à l'Ordre Répartition par tranche d'âge
< 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 69 ans > à 70 ans
en %
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes étrangers ressortissants de l'UE inscrits à l'Ordre
< 30 ans 30-40 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans >70 ans
en %
Les effectifs étrangers (UE+HUE) s'avèrent, par ailleurs, plus jeunes que l'ensemble de la profession : en 2009, 31,7 % d'entre eux, rappelons-le, ont moins de 40 ans et 59,5 % moins de 50 ans contre, respectivement, 25 % et 50,3 %.
Si l'on compare maintenant les populations des nouveaux inscrits (étrangers/profession entière), on constate que les étrangers sont également plus jeunes que leurs homologues français enregistrés au tableau (en 2009, la tranche des moins de 40 ans atteint, respectivement, au sein des deux populations, 84 % et 82 %).
1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Structure par âge des nouveaux inscrits à l'Ordre
< 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 69 ans > à 70 ans
en %
35
2001 2002 2003 2004 2005 206 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes étrangers HUE nouveaux inscrits distribution en % selon l'âge
<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans
en %
2001 2002 2003 2004 2005 206 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes étrangers UE+HUE nouveaux inscrits distribution en % selon l'âge
<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans
en %
Depuis 2001, les effectifs des nouveaux inscrits étrangers ont connu un sensible rajeunissement.
Parmi les ressortissants de l'Union Européenne, la part des moins de 35 ans passe alors de 20 % à 44 % et de 53 % à 65,5 % pour les nouveaux inscrits « hors Union Européenne » (HUE).
Phénomène remarquable, les premiers nouveaux étrangers de l'UE ayant moins de 30 ans n'apparaissent au tableau ordinal qu'à partir de 2005, c'est-à-dire au moment de l'application des réformes sur l'enseignement en formation initiale et du passage de l'Europe des 15 à celle des 25.
Cela étant, cette tranche d'âge la plus jeune a beaucoup fluctué jusqu'à aujourd'hui en suivant une tendance à la baisse : en 2009, elle représente 11,5 % des nouveaux inscrits contre 18 % en 2005.
2001 2002 2003 2004 2005 206 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes étrangers UE nouveaux inscrits Répartition en % par âge
<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans
en %
37
DIPLOMES DES NOUVEAUX INSCRITS
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes étrangers (UE+HUE) nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition en % par type de diplôme
Dea Hmonp Dplg Dinsas Desa D. Étranger autres
en %
39
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Nature des diplômes des nouveaux inscrits à l'Ordre
Répartition en %
Total non diplômés DEA+HMONP DENSAIS DESA
DIP. ETRG DPLG DINSAS
Les réglementations complexes en matière de qualification applicables aux architectes de l'UE et à ceux originaires de pays hors UE expliquent que les nouveaux inscrits ressortissants de l'Union Européenne sont détenteurs en grande majorité d'un diplôme étranger, c'est-à-dire obtenu dans leur pays d'origine (73 % en 2009). Seulement 21 % d'entre eux font valoir, en 2009, un DPLG alors que leurs confrères provenant de pays hors de l'UE détiennent principalement un DPLG (55 % en 2009).
Pour eux, ce diplôme représente bien sûr le meilleur, voire l'unique, mode d'accès à l'installation en France.
Par ailleurs, apparaissent en 2009 les premiers étrangers détenteurs du diplôme d'Etat d'architecte (DEA) complété d'une habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP). Cela concerne, dans la logique des observations précédentes, 10,5 % des étrangers originaires d'un pays non membre de l'Union Européenne et 4 % seulement de leurs homologues ressortissants de l'UE.
41
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes UE nouveaux inscrits répartition en % par type de diplôme
Hmonp Dplg Desa Dinsas D. Étrg autres
en %
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Architectes étrangers HUE nouveaux inscrits répartition en % par type de diplôme
Dea Hmonp Dplg Desa D. Étranger autres
en %
43 ANNEXES
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0
100 200 300 400 500 600
Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre répartition selon le sexe
femmes HUE hommes HUE
en nombre
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 100 200 300 400 500 600 700 800 900 1000
Architectes étrangers ressortissants de l'UE inscrits à l'Ordre répartition selon le sexe
Femmes UE Hommes UE
en nombre
45
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 100 200 300 400 500 600 700 800 900 1000
Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre
Hommes UE Hommes hors UE
en nombre
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 5 10 15 20 25 30 35 40 45
Population féminine des architectes nouveaux inscrits
femmes HUE femmes UE
en nombre
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0
10 20 30 40 50 60 70
Population masculine des architectes nouveaux inscrits
hommes HUE hommes UE
en nombre
47
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Population masculine des architectes étrangers nouveaux inscrits
hommes HUE hommes UE
en %
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
Population féminine des architectes étrangers nouveaux inscrits
femmes HUE femmes UE
en %
2001 2002 2003 2004 2005 206 2007 2008 2009 0
10 20 30 40 50 60 70 80 90 100
Architectes étrangers HUE nouveaux inscrits répartition selon l'âge
<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans
en nombre
49
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 20 40 60 80 100 120
Architectes étrangers UE nouveaux inscrits Répartition par âge
<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans
en nombre
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0
50 100 150 200 250
Architectes étrangers (UE+HUE) nouveaux inscrits à l'Ordre Répartition par type de diplôme
Dea Hmonp Dplg Desa D. Étranger autres
en nb
51
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0 20 40 60 80 100 120
Architectes ressortissants de l'UE Répartition par type de diplôme
Hmonp Dplg Desa Dinsas D. Étrg autres
en nb
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 0
10 20 30 40 50 60 70 80 90 100
Architectes hors UE nouveaux inscrits à l'Ordre répartition par type de diplôme
Dea Hmonp Dplg Desa D. Étranger autres
en nb
