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Les personnes intéressées sont invitées à s’inscrire sur cnis.frLe lien de connexion à la commission sera communiqué aux personnes inscrites la veille de la réunion

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Texte intégral

(1)

Montrouge, le 6 avril 2021 n°47/ H030

AVIS DE RÉUNION

COMMISSION «

EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL

» ______

La commission « Emploi, Qualification et Revenus du travail » se réunira le :

Jeudi 6 mai à 14h30

En raison du contexte sanitaire, la réunion se tiendra en vidéoconférence via Zoom Les personnes intéressées sont invitées à s’inscrire sur cnis.fr

Le lien de connexion à la commission sera communiqué aux personnes inscrites la veille de la réunion

Président :

Jean-Christophe Sciberras, DRH, conseil en relations sociales Rapporteurs :

Anne-Juliette Bessone, Cheffe de service, adjointe à la directrice de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques - Dares (ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social)

Vladimir Passeron, Chef du département de l'emploi et des revenus d'activité - Dera (Institut national de la statistique et des études économiques - Insee)

Responsable de la commission :

Arnaud Montus (01 87 69 57 10) Renseignements :

secretariat-general@cnis.fr - 01 87 69 57 02

DESTINATAIRES

. Membres du Bureau du Cnis

. Institutions et personnes intéressées par la commission « Emploi, qualification et revenus du travail » . Présidents et rapporteurs des commissions du Cnis

. Directions régionales de l’Insee (pour information)

TSVP

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Secrétariat général du Cnis. Timbre H030 - 88 Avenue Verdier, CS 70058, 92541 MONTROUGE CEDEX. Tél. 01 87 69 57 02 – secretariat-general@cnis.fr – www.cnis.fr

(2)

La réunion de cette commission sera principalement consacrée au suivi des trajectoires professionnelles des indépendants, en réponse à l’avis numéro 1 du moyen terme 2019-2023 de la Commission Emploi, qualification et revenus du travail.

La réunion s’articulera largement autour du panel de non-salariés mis en place par l’Insee. Sa méthodologie, les premiers résultats qu’il permet de tirer et les axes de recherche qu’il ouvre seront présentés. L’exploitation des données de l’Acoss sera également à l’ordre du jour.

Les programmes de travail des producteurs de données statistiques pour l’année 2021 seront présentés durant cette séance.

ORDRE DU JOUR Introduction

Jean-Christophe Sciberras, Président de la commission

1. Point d’information sur les programmes des producteurs pour 2021

Anne-Juliette Bessone et Vladimir Passeron, Rapporteurs de la commission

2. Suivre les trajectoires professionnelles des indépendants

Panorama sur les indépendants : emploi, revenus, trajectoires professionnelles Elise Amar et Fabien Guggemos (Insee)

Sources sur les non-salariés : des bases annuelles à la constitution d’un nouveau panel

Elise Amar et Fabien Guggemos (Insee)

Les axes de travail de la direction statistique de l’Acoss, suite à l’intégration du RSI au régime général

Céline Carel, Alain Gubian et Anne-Laure Zennou (Acoss)

Trajectoires des indépendants : des acquis aux perspectives de recherche Bernard Gazier (Université Paris )

Échanges

Avis de la commission

Isabelle Anxionnaz, Secrétaire générale adjointe du Cnis

3. Demande d’accès à des sources administratives (article 7 bis, Loi 1951) Françoise Maurel, Secrétaire générale du Cnis

4. Examen pour avis d’opportunité des projets d’enquêtes statistiques

Enquêtes sur le coût de la main-d’œuvre et la structure des salaires (Ecmoss) Hélène Thélot (Insee)

Conclusion

Jean-Christophe Sciberras, Président de la commission

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Secrétariat général du Cnis. Timbre H030 - 88 Avenue Verdier, CS 70058, 92541 MONTROUGE CEDEX. Tél. 01 87 69 57 02 – secretariat-general@cnis.fr – www.cnis.fr

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