DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCO) 16 octobre 2019, à 18 h 30
711, avenue Albert-Rousseau, Lévis (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2019
4.0 Demandes de dérogation mineure
4.1 Distance d’une ligne latérale de terrain pour un garage détaché existant – 221, rue Drapeau
(secteur Saint-Nicolas) – Lot 2 287 361
4.2 Superficie d’occupation au sol et hauteur pour la construction d’un garage détaché – 484,
route Marie-Victorin (secteur Saint-Nicolas) – Lot 1 962 553
4.3 Largeur minimale d’emprise d’une rue – Chemin du Quai (secteur Saint-Nicolas) – Lot
2 245 232
4.4 Nombre de cases de stationnement hors rue et végétalisation d’un espace de stationnement hors rue pour l’agrandissement d’un bâtiment principal – 1310, rue J.-A.-Bombardier (secteur
Saint-Nicolas) – Lot 4 802 892 - Les industries vertes Bioleaf inc.
4.5 Distance d’une ligne latérale de terrain pour un garage attenant au bâtiment principal – 421, rue Huot (secteur Saint-Nicolas) – Lot 2 286 311
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 845, route Marie-Victorin (secteur Saint- Nicolas) – ComSpec, Inspection en Bâtiment (Place Saint-Nicolas)
6.2 Travaux de rénovation du bâtiment principal – 3044, route Lagueux (secteur Saint-Étienne- de-Lauzon) – Promenade St-Étienne
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 16 OCTOBRE 2019 PAGE 2
7.0 Demande de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement
RV-2011-11-31 7.1 Aucune
8.0 Demande de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Travaux de construction d’une habitation unifamiliale isolée de deux étages - Secteur à fortes pentes associé aux talus rocheux – 1150, rue du Botaniste (secteur Saint-Nicolas)
9.0 Affaires nouvelles
9.1 Calendrier des séances ordinaires du conseil d’arrondissement pour l’année 2020
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
