• Aucun résultat trouvé

Revue critique sur la nouvelle Loi sur la sécurité des barrages L.R.Q., chapitre S-3.1.01

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2021

Partager "Revue critique sur la nouvelle Loi sur la sécurité des barrages L.R.Q., chapitre S-3.1.01"

Copied!
330
0
0

Texte intégral

Loading

Figure

Figure 7.19: Distribution des contraintes et fissuration de 1'ouvntge en regard de i'acceieration de
Figure 1.1: Localisation des ouvrages canadiens de plus de 1 milliard de m 3  [Atlas du Canada, 2000]
Tableau 1.2: Legislation sur les barrages et principaux organismes responsables en fonction des  provinces [ACB (CDA), 2008]
Figure 2.8: Barrage Malpasset aile droite et morceau ayant ete projete a l'aval, France [Pirotton,  2008]
+7

Références

Documents relatifs

L’article 26 de cette loi est modifié par le remplacement, dans les première et deuxième lignes du premier alinéa, des mots « du conservateur » par les mots « de Bibliothèque

À l’époque, la FECQ félicitait déjà le travail qui avait été fait afin d’assurer que la distribution du cannabis soit faite dans un objectif de santé publique et que l’âge

200-2 du code de la sécurité sociale couvrant une partie, qui ne peut excéder 13 milliards d’euros, des échéances des emprunts contractés au 31 décembre 2019 par les

-2 594 004 05 Personnels civils : retenues pour pensions : agents détachés hors l’État sur un. emploi ne conduisant pas à pension (hors France Télécom et hors La

« Sont aussi considérés comme bénéfices de l’exploitation agricole les revenus qui proviennent des activités de préparation et d’entraînement des équidés domestiques, ainsi

« Art. – Lorsqu’elles n’entrent pas en compte pour l’évaluation des revenus des différentes catégories, ouvrent droit à un crédit d’impôt sur le revenu les

des  établissements  scolaires   vers  les   collectivités  territoriales   n’a  pas  bénéficié   des  mesures

3° (nouveau) Au VII, les mots : « d’entreprises » sont remplacés par les mots : « d’entreprise, des accords de branche et des accords couvrant un champ territorial