Démocratie #3. Matéo SORIN

HISTOIRE DE LA DÉMOCRATIE (FIN)

& INSTITUTIONS (MANDATS ET SCRUTINS)

Démocratie

#3

Matéo SORIN

SÉANCE PRÉCÉDENTE

• Questions d’actualité

• La Cour suprême britannique déclare anticonstitutionnelle la suspension du parlement par Boris Johnson

• Le lancement de la procédure d’Impeachment contre Donald Trump par des élus Démocrates au Congrès américain

• Histoire de la démocratie

• Démocratie athénienne

• La monarchie absolue de droit divin

• L’émergence de l’idée de souveraineté du peuple (XVe-XVIIIe siècle)

• Homme et pouvoir = risque d’abus ➔ concept de la séparation des pouvoirs

• Prémices de la révolution française

• Vidéo Des mots, des mots... Démocratie ? #DATAGUEULE 74

ET LA DÉMOCRATIE DANS TOUT ÇA?

Des mots, des mots...

Démocratie ?

#DATAGUEULE 74

XVIII ^e siècle

&

démocratie

LA RÉVOLUTION FRANÇAISE

1789-1799

• Mai et juin 1789 : États généraux (clergé, noblesse, tiers-état) puis Serment du jeu de paume ➔ Assemblée constituante

• 14 juillet : prise de la Bastille

• Août : abolition des privilèges puis adoption de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

• 1791-1792 : Monarchie constitutionnelle

• 1792-1804 : Première République

• 1804-1814 : Premier Empire

• 1814 : Première Restauration de la monarchie

• Entre 1814 et 1870 : 2 monarchies, un Empire et une république

•

LES PRINCIPES CENTRAUX

• Les êtres humains possèdent des droits naturels : la liberté, l’égalité, la propriété

• Les citoyens ont des droits politiques (prennent part à l’organisation de la société)

« Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. »

« Art. 6. La Loi est l'expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle

punisse. […] »

Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789

LES PRINCIPES CENTRAUX

• Liberté = revendication des peuples à décider eux-mêmes de leur destin et désir de protéger leurs droits

• Égalité = revendication de l’abolition d’une société d’ordres où tous les habitants n’ont pas les mêmes droits (privilèges de la noblesse et du clergé).

• Justice = revendication de l’isonomie, soit l’égalité de tous devant la loi.

• Citoyenneté = la participation des citoyens aux affaires publiques (dans la continuité de ce que l’on a vu sur l’émergence du peuple souverain)

• Droit fondamentaux = J. Locke (1690), Traité du gouvernement civil édicte trois droits naturels:

• droit à la vie et à fonder une famille

• droit à la liberté

• droit à la jouissance de ses biens et surtout à l'échange

SYNTHÈSE

PARTIE « HISTOIRE DE LA DÉMOCRATIE »

1. La démocratie ne correspond pas à UNE et unique forme de gouvernement

2. Les principaux principes démocratiques : la liberté, l’égalité et la citoyenneté

3. La démocratie ne peut être qu’inachevée (Rosanvallon) 4. Le mode de gouvernent actuel en France est UN mode

d’organisation parmi d’autres

MOTS CLÉS

PARTIE « HISTOIRE DE LA DÉMOCRATIE »

Souveraineté

Démocratie directe/représentative État de droit

Hiérarchie des normes Constitution

Contrôle de constitutionnalité Droits fondamentaux (naturels)

Séparation des pouvoirs Citoyens (règles)

Division du travail politique Compétences

Élites

Intérêt général Institutions

Droits prescrits/droit réels

Liberté - égalité – justice - citoyenneté

LE DROIT D’INSURRECTION?

« Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus

indispensable des devoirs »

Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1793, article 35

La déclaration de 1793, oùl’onretrouve le devoird’insurrection,ne fait donc pas partie du bloc de constitutionnalité et n’a aucune valeur juridique. Contrairement à la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, qui figure en préambule de la constitution et dont la valeur constitutionnelle est reconnue par le Conseil constitutionnel depuis 1971.

Source: https://www.liberation.fr/checknews/2018/12/15/le-devoir-d-insurrection-est-il-vraiment-inscrit-dans-la- declaration-des-droits-de-l-homme-et-du-cit_1697144

BIBLIOGRAPHIE

PARTIE « HISTOIRE DE LA DÉMOCRATIE »

C^RIGNON, Philippe, Florence F^IX, et Sylvain L^EDDA. 2019. La démocratie.

Flammarion, GF Prépas Scientifiques.

G^AXIE, Daniel. 2015. « Questionner la représentation politique ». Savoir/Agir n°31(1):17-24.

HOLEINDRE, Jean-Vincent et Benoît RICHARD. 2010. La démocratie: histoire, théories, pratiques. Édition Sciences Humaines.

LEHINGUE, Patrick. 2015. « Les classes populaires et la démocratie

représentative en France : exit, voice ou loyalty ? » Savoir/Agir n°31(1):25-34.

PIRONET, Olivier. 2007. « Démocratie : chronologie historique ». Le Monde diplomatique, mai, « Manière de voir » #92.

ROSANVALLON, Pierre. 2003. La démocratie inachevée : histoire de la souveraineté du peuple en France. Gallimard.

EXPOSÉS

Exposés CIR1 A CIR1 B

Les différentes formes de

scrutins

Jonathan Mourier Paul Rayot

Martin Causseau Quentin Beritault Les différentes

formes de mandats

Enzo Néault

Romain Thibaud

Séance #4

LES SCRUTINS

Pour la séance #4 ➔ lire cet article et être en mesure d’en dégager les grandes idées pour lancer un débat autour des modes de scrutins.