Commune de VARENNES-LE-GRAND

Commune de VARENNES-LE-GRAND

Compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 21 janvier 2021

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 21 janvier 2021 à 19H00, à la salle du conseil municipal de Varennes-le- Grand

En présence de Monsieur Éric VALENTIM, Madame Barbara DONNEAU, Madame Patricia SILVESTRE, Monsieur Pierre RETY, Monsieur François GUILLERMIN, Monsieur Pierre LEGER, Madame Danielle GUERIN, Madame Annick CHARDIGNY, Madame Nadège BAILLY MAITRE, Madame Delphine ALUZE, Monsieur Matthieu FORNI, Madame Agnès THOMASSET, Monsieur Vincent FLEURY, Madame Sylvie BOSSU, Monsieur Jérémy VELON.

Absent excusé :

Monsieur Gaspard DUMONT

Monsieur Jérémy VELON Monsieur Sébastien MARECHAL

Monsieur Éric VALENTIM Monsieur Emmanuel VARGAS

Monsieur Pierre RETY

Madame Valérie FAURE-REVILLET

Madame Sylvie BOSSU

Madame Gaelle BOIT attachée territorial faisant fonction de secrétaire général a été invitée à la séance.

Madame Annick CHARDIGNY est volontaire et désignée secrétaire de séance.

Monsieur le maire précise que le conseil municipal est enregistré au format audio.

Ordre du jour

1)

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2020

Dépenses d’investissement 2021 – autorisation d’engager et de mandater

3)

SIVU Varennes/Sevrey – avance sur participation fonctionnement 2021

Compte rendu commission technique du 06 janvier 2021

5) Compte rendu commission « action écoresponsable » du 05 janvier 2021

DETR 2021 : Demande de subventions d’investissement toits école primaire

7) Centre de Gestion de la FPT 71 – convention cadre – missions facultatives

Questions diverses

1. Erreur ! Source du renvoi introuvable. : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2020

Madame Sylvie BOSSU relève qu’à la page 4 point 3 le mot « erreur » n’a pas lieu d’être dans l’énoncé de ce point.

Monsieur le Maire explique que cela est une erreur de mise en forme.

Le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 17 décembre 2020 est validé à l’unanimité

2. Approbation du

procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2020 3.

Dépenses d’investissement 2021 – autorisation d’engager et de mandater

Monsieur le Maire DEMANDE au Conseil Municipal l’autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement sur 2021 avant l’adoption du budget primitif dans la limite de 25% des crédits inscrits en dépenses d’investissement sur l’exercice 2020 (en excluant le remboursement de la dette).

Le Conseil Municipal OUÏ le Maire et après en avoir délibéré, AUTORISE le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement sur l’exercice 2021 en préalable au vote du budget primitif dans la limite de 25 % des crédits inscrits en dépenses d’investissement 2020 (en excluant le remboursement de la dette), soit : - Chapitre 21 - Immobilisations corporelles : 29 392,00 euros

> 2111 Terrains nus 250,00 euros

> 2117 Bois, forêts 6 217,00 euros

> 2182 Matériel de transport : 21 250,00 euros

> 2183 Matériel de bureau 1 675,00 euros

- Chapitre 23 – Immobilisations en cours : 47 500,00 euros

> 2313 Immos en cours – constructions 750,00 euros

> 2315 Immos en cours – inst. tech. 46 750,00 euros

4. Erreur ! Source du renvoi introuvable.Dépenses d’investissement

2021 – autorisation d’engager et de mandater

5. :SIVU Varennes/Sevrey – avance sur participation fonctionnement 2021 Monsieur le Maire EXPOSE au Conseil Municipal :

La commune de Varennes-le-Grand, dans le cadre du SIVU Varennes / Sevrey pour la gestion du gymnase, verse chaque exercice une participation pour les dépenses de fonctionnement qui est fixée par délibération par le Conseil Syndical du SIVU après le vote de son budget primitif. Monsieur le Président du SIVU Varennes / Sevrey a émis le souhait que la commune puisse verser une avance sur la participation au titre des charges de fonctionnement 2021 avant le vote de son budget pour apporter de la trésorerie nécessaire à son fonctionnement courant.

Monsieur le Maire PROPOSE au Conseil Municipal de verser une avance d’un montant égal à 50 % du montant fixé en 2020 au titre des charges de fonctionnement, soit la somme de 9 686,00 euros qui sera déduit de la participation 2021 après le vote du budget primitif du SIVU.

Monsieur le Maire DEMANDE au Conseil Municipal de se prononcer,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal ACCEPTE cette proposition et charge Monsieur le Maire de procéder à son mandatement sur le compte 65 65738.

6. SIVU Varennes

/Sevrey – avance sur participation fonctionnement 2021

7.

Compte rendu commission technique du 06 janvier 2021

Compte rendu commission technique du 6 janvier 2021

Monsieur Pierre RETY présente le compte rendu de la commission technique du 6 janvier 2021. La commission a identifié les projets pour l’année 2021 :

 Le ralentissement de la vitesse Rue de Loisy

 La sécurisation et évolution du centre Bourg

 L’adoption d’un règlement de voirie

 La réfection des rambardes du pont du « poirier cocu »

 La sécurisation des vitraux de l’église

 Les travaux plaine de jeux

 Une réflexion sur la création de voies cyclables

 La remise en état pour location du logement du 21A rue du 8 mai 1945

Différents services de la communauté d’agglomération ou du syndicat intercommunal pourront être sollicités pour une aide à la concrétisation de ces projets.

D’autres idées ont été énoncées au cours de cette réunion (telles que : un compost communal, un broyeur qui se déplace chez l’habitant…) mais ces dernières doivent être étudiées et priorisées.

Madame Barbara DONNEAU signale que le compte rendu de cette commission contenait également un document envoyé par les dirigeants de l’AVS. Celui-ci listait les besoins hiérarchisés de l’association.

8. Erreur ! Source du renvoi introuvable. :Compte rendu commission « action écoresponsable » du 5 janvier 2021 La commission action écoresponsable s’est réunie la 5 janvier 2021 afin d’étudier le projet « arrosage du terrain de foot ».

Dans un premier temps Monsieur Mathieu FORNI présente le dossier réalisé par la commission technique qui a été soumis à la commission action éco responsable. Il signale que l’arrosage du terrain de foot est un sujet qui a suscité beaucoup de débat au sein des différentes commissions. Il présente un état des lieux des terrains de foot, le calendrier actuel de l’entretien des terrains de foot et la proposition retenue par la commission technique d’un projet d’arrosage automatique du terrain honneur réalisé avec l’eau du réseau issue d’un compteur agricole (tarif du m3 non soumis aux taxes de traitement de l’eau, soit environ 1.50 €/m3). Ce projet viendrait en remplacement de l’arroseur actuel qui fuit énormément et qui nécessite beaucoup de main d’œuvre des services techniques et des bénévoles de l’ASV.

Madame Barbara DONNEAU présente l’étude menée par la commission action écoresponsable sur ce sujet. Dans un premier temps le contexte réglementaire, et le contexte local est rappelé, puis les objectifs ont été fixés :

 Pérenniser l’ASV en mettant à sa disposition des équipements sportifs aux normes en vigueur durant la période des matchs

 Etablir un calendrier d’entretien éco responsable des différents terrains du plateau sportif le plus économe pour les différentes ressources

La commission a étudié l’impact du projet sur les ressources : eau, sol, air et humaine. Un travail sur les solutions alternatives a été également fait, à savoir, le non-arrosage et l’arrosage avec l’eau issue d’un forage.

Madame Barbara DONNEAU présente le coût financier (hors subventions eventuelles) des différentes solutions proposées par la commission technique : rester en l’état, ne plus arroser, arrosage automatique par forage, arrosage automatique avec l’eau du réseau.

La présentation se termine par les préconisations de la commission action écoresponsable : 1. Dans un premier temps les efforts sont à concentrer sur le terrain d’honneur.

2. La préservation du terrain d’honneur passe par la réflexion rapide et globale de l’utilisation du plateau sportif dans son ensemble par l’ASV et la commission technique

3. La commission technique a mené une réflexion sur l’arrosage des terrains. Ici la commission éco responsable souhaite aller plus loin. En effet, nous souhaitons cesser le désherbant sélectif afin que la végétation naturelle (prairie naturelle) reprenne sa place, la réflexion doit s’orienter sur un diagnostic précis pour choisir les semences éventuelles de regarnissage, les techniques qui vont permettre d’avoir une végétation dense, vigoureuse et résistante à l’arrachement. Il faut raisonner les pratiques d’entretien des terrains afin que celles-ci soient plus vertueuses vis-à-vis de l’environnement et de la santé des agents techniques. Le calendrier d’entretien des terrains est à retravailler et à formaliser avec les professionnels avec l’objectif de raisonner les pratiques

4. Réaliser une analyse de terre physico/chimique en priorité afin connaître le stock d’azote du sol et de raisonner la fertilisation (une analyse de la structure/granulométrie serait également judicieuse)

5. L’excèdent éventuel de terre (remplacée par du sable pour plusieurs m3 selon le devis sera évacué par l’entreprise. La commission préconise à l’inverse, de conserver cette terre végétale en régie.

6. Une charte d’utilisation des équipements doit être envisagée.

Monsieur le Maire félicite les membres des deux commissions pour l’analyse très complète effectuée sur le problème de l’arrosage du terrain de foot.

Il propose de répondre à la question suivante : faut-il arroser le terrain de foot ? Le conseil décide à la majorité d’arroser le terrain de foot. Puis il demande quelle technique d’arrosage choisir ?

Madame Danielle GUERIN s’étonne alors que le conseil doit se positionner maintenant sur une technique d’arrosage.

Elle soulève qu’il reste encore des questions en suspens auxquelles il faut répondre avant de prendre une décision. Elle s’interroge sur l’urgence de cette consultation. Elle souhaite que le forage soit chiffré avec un devis récent. Elle soulève que l’amortissement est de 20 ans et que cela demande une réflexion plus approfondie.

Monsieur Le maire pense avoir suffisamment d’éléments pour prendre une décision sur la direction du projet. Il ajoute par ailleurs qu’au regard des coûts annuels du système actuel, l’amortissement se fera que sur 4- 5 ans si les demandes de subventions sont accordées.

Monsieur François GUILLERMIN se questionne sur l’utilisation de l’eau potable, du fait de sa préciosité de cette ressource. Il se questionne sur l’utilisation du forage. Il souhaiterait avoir une étude plus précise sur la technique du forage et éventuellement d’un système de bypass. Mme DONNEAU dit que ce système alliant eau du réseau et eau de forage est faisable mais il faudra alors additionner les coûts de travaux de la SAUR au coût du forage. Il aborde la question l’utilisation des produits phytosanitaires et demande confirmation de leur utilisation également au cimetière.

Mme DONNEAU confirme que de façon régulière et depuis des décennies des désherbants sélectifs sont utilisés sur les terrains de foot et un désherbant total est utilisé au cimetière. Monsieur GUILLERMIN indique que le terrain ayant été grandement décaissé et sablé, son l’évolution risque d’être longue et demande à être étudiée. Madame DONNEAU confirme que dans les préconisations de la commission éco-responsable, il y a la réalisation d’une granulométrie ainsi qu’une analyse physico chimique de la terre du terrain.

Madame Danielle GUERIN revient sur l’urgence de se positionner dès maintenant. Monsieur Mathieu FORNI indique que la date butoir du 10 janvier avait été initialement fixée pour que la commission éco responsable rende ses conclusions (des subventions demandant à être demandées en janvier) alors que le dossier a été soumis le 10/12/2020, mais rejoint Danielle Guérin sur la question de l’urgence. Monsieur Mathieu FORNI demande qu’une date limite de décision soit prise. Monsieur Le Maire précise que cette date n’a plus lieu d’être car les dates de demande de subventions ont été reportées mais il souhaite qu’une solution soit trouvée pour cet été car le système actuel doit être modifié car il présente de fortes fuites.

Le Maire demande à la commission technique de solliciter des structures compétentes sur la faisabilité d’un forage puis d’obtenir un devis pour un forage auprès d’un professionnel, et ce, afin de compléter le dossier étudié ce jour.

9.

commission « action écoresponsable » du 05 janvier 2021

Dans le cadre d’un programme de travaux de réfection de toiture des bâtiments scolaires et ses annexes, l’Etat peut apporter une aide financière dans le domaine d’intervention « Bâtiments ou équipements communaux nécessaires au maintien des services à la population ».

Une subvention dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) peut être sollicitée pour 2021.

Le montant des travaux est estimé à 58 925,39 € HT, soit 70 710,47 € TTC se répartissant ainsi :

Bâtiments 3 Place de Verdun :

- Réfection partielle de toiture classes et préau nord 22 386,08 € HT - Réfection partielle de toiture classes et préau sud 22 994,86 € HT - Réfection de toiture garage école 5 469,62 € HT

- Réfection toiture abri vélos 8 074,83 € HT

Ce projet fera l’objet d’une inscription au budget primitif 2021.

Le plan prévisionnel de financement pour cette opération peut se résumer ainsi :

- Etat – DETR 2021 (sollicitée) 17 677,61 € HT - Département Saône et Loire (sollicitée) 14 731,34 € HT

- Autofinancement communal 26 516,44 € HT

Soit subventions sollicitées 32 408,95 € soit 55 %

Monsieur le Maire DEMANDE au Conseil Municipal de se prononcer sur cette demande de subvention.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE :

- De solliciter une subvention de 17 677,61 euros représentant 30 % de la dépenses HT, de la part de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour 2021.

APPROUVE le plan de financement tel que présenté.

11. DETR 2021

: Demande de subventions d’investissement toits école primaire

Monsieur le Maire EXPOSE au Conseil Municipal que le Centre de Gestion de la Saône-et-Loire assure pour le compte des collectivités et établissements affiliés des missions obligatoires prévues par la loi n° 84- 53 du 26 janvier 1984 modifié.

Néanmoins, il lui revient d’assurer la gestion des carrières des agents, de gérer la bourse de l’emploi ou encore d’assurer le fonctionnement des instances paritaires (commission administrative paritaire, comité technique…)

Au-delà des missions obligatoires, le CDG 71 se positionne en tant que partenaire « ressources humaines » des collectivités et établissements publics par l’exercice d’autres missions dites optionnelles. Dès lors, ces missions sont proposées par le CDG 71 afin de compléter son action et d’offrir aux collectivités et établisse- ments publics un accompagnement pertinent et adapté en matière de gestion des ressources humaines.

Le Centre de Gestion propose ainsi une convention-cadre permettant, sur demande expresse de la collectivité ou de l’établissement public, de faire appel aux missions proposées en tant que de besoin.

Après conventionnement la collectivité ou l’établissement public peut, le cas échéant, déclencher la ou les mission(s) choisie(s) à sa seule initiative et ainsi faire appel aux missions suivantes :

- Prestation de recrutement - Agence d’intérim territorial - Service de médecine préventive

- Prestations d’accompagnement collectif par un psychologue du travail - Prestations d’accompagnement individuel par un psychologue du travail - Prestation « Document unique d’évaluation des risques professionnels » - Mise à disposition d’un ACFI (Agent Chargé de la Fonction d’Inspection) - Service de médecine de contrôle

- Gestion externalisée des paies et des indemnités

- Retraite CNRACL : Demande d’avis préalable à la CNRACL

- Retraite CNRACL : Qualification de compte individuel retraite (QCIR) - Retraite CNRACL : Liquidation de pension – Retraite normale

- Retraite CNRACL : Liquidation de pension – Retraite pour invalidité

- Retraite CNRACL : Forfait simulation de calcul + liquidation de pension pour retraite normale - Prestation d’accompagnement à la protection des données

- Prestation d’assistance à l’archivage - Conseil en gestion des données

- Projet de territoire et Charte de gouvernance - Projet de Mandat

- Mutualisation

- Transferts de compétences

- Fusions, modifications et dissolutions d’EPCI

- Création de communes

- Projet d’administration - Relations élus-services - Projet de service

- Diagnostic organisationnel et réorganisation - Coaching individuel

- Co-développement

- Organisation du temps travail - Règlement intérieur

- Outils RH (organigramme, fiches de postes…)

- Mise en œuvre ou réforme du régime indemnitaire (RIFSEEP) - Animation de séminaires et d’ateliers de co-construction

Les prestations détaillées dans chaque rubrique sont susceptibles d’évoluer et/ou de s’enrichir, le CDG 71 souhaitant s’adapter constamment aux besoins des collectivités et établissements publics du département.

L’autorité territoriale rappelle que la mise en œuvre du statut de la Fonction Publique Territoriale étant de- venu un enjeu stratégique majeur en raison de sa complexité et de son incidence sur la gestion de la collec- tivité, ces missions permettent d’assister les élus dans leur rôle d’employeur.

La convention-cadre prendra effet à la date de signature par la collectivité ou l’établissement public co- contractant. Quelle que soit la date de signature, le terme de la convention est fixé au 30 juin 2026.

L’autorité territoriale propose aux membres de l’organe délibérant de l’autoriser à signer la convention-cadre proposée par le CDG 71.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE de :

ARTICLE 1 :

Adhérer à la convention cadre d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de Saône-et-Loire, avec effet à la date du 21 Janvier 2021.

ARTICLE 2 :

Autoriser l’autorité territoriale à signer la convention-cadre et les actes subséquents.

(Convention d’adhésion à la médecine préventive, formulaires de demande de mission, devis, etc.)

13. Erreur ! Source du renvoi introuvable.Erreur ! Source du renvoi introuvable.Erreur ! Source du renvoi introuvable.

A. Départ en retraite de Madame Pascale CHEVREUX

Madame Pascale CHEVREUX, bibliothécaire de la municipalité partira en retraite au 1^er Juillet. Monsieur le Maire demande que le Conseil municipal mène une réflexion sur le devenir de la bibliothèque de la commune. Est-ce que qu’on garde le système en place et est-ce qu’on mutualise les pôles culturels avec l’entente ou autre suggestion … ?

B. Règlement intérieur et procédure de la rédaction du CR et du procès-verbal du conseil municipal

Madame Barbara DONNEAU diffuse sous forme papier le règlement intérieur et la procédure de rédaction du CR et du procès-verbal du conseil municipal.

C. Information sur la gestion des eaux fluviales

Monsieur Le Maire diffuse une information donnée par le Grand Chalon, sur la gestion des eaux fluviales D. Document du développement de la 5G

Monsieur Le Maire diffuse une documentation sur le développement de la 5G E. Réparation de la borne du petit Bragny

Monsieur François GUILLERMIN explique que cette borne est mitoyenne entre Saint-Loup-de-Varennes et Varennes- le-Grand. Elle a eu pour objet de délimiter les bois de Varennes et les Bois de Saint-Loup. Au regard de l’inscription

sur celle-ci, on apprendre qu’elle servait à l’arpentage de Saint-Loup. La borne est ancienne, elle date de 1803 ou de 1804. Elle amène à nous poser beaucoup de questions sur la vie de nos deux communes. Donc cette borne est précieuse et il faut la réparer.

Monsieur Le Maire interrogera le Maire de Saint-Loup-de-Varennes afin de savoir quelle commune répare cette borne.

F. Fonctionnement du SIVU Pompier

Madame Delphine ALUZE expose les difficultés des membres du SIVU pompier pour obtenir des documents pour participer aux différentes réunions. Monsieur Le Maire demande à Madame Delphine ALUZE de relancer le secrétariat du SIVU Pompier afin d’obtenir les documents souhaités.

G. Point conseil citoyen et conseil jeune

Madame Sylvie BOSSU demande des renseignements sur le conseil citoyen et conseil jeune. Monsieur Pierre RETY signale actuellement avoir 12 personnes volontaires pour participer au conseil citoyen. Il n’y a pas de volontaires féminines. Des places restent donc disponibles pour celles qui le souhaiteraient.

Madame Patricia SILVESTRE précise que seulement 3 jeunes sont volontaires pour participer au conseil jeune. Les commission enfance se réunira prochainement pour réfléchir à la suite à donner à ce projet : élargir les tranches d’âge ?

La séance est levée à 21H45