Elections
professionnelles
Décembre 2014
Elections du 4 décembre 2014
Le vote sera électronique sur plusieurs jours et un bureau de vote sera ouvert sur une seule journée.
Nous aurons à voter dans
4 scrutins
2 scrutins pour
Les comités techniques
Les commissions paritaires
déclinés à 2 niveaux l’un
académique
et l’autrenational.
Pour les comités techniques c’est sous l’étiquette de
notre fédération à savoir
l’UNSA
que nous nous présentons.Pour les commissions paritaires c’est sous notre étiquette
SNPDEN
que nous nous présentons
CTM CAPN CTA CAPA
Niveau national
Niveau académique
Scrutin des comités techniques
Tous les titulaires et non titulaires votent
Scrutin des commissions paritaires
Seuls les titulaires votent
Modalités
• Vote électronique
• Possibilité de vote sur une semaine
• Journée spéciale de vote
• Identification et MP sécurisés
• Affichage liste électeurs
• Dématérialisation des professions de foi et listes
• Communication institutionnelle
• Communication syndicale (listes de diffusion?)
De mars à mai 2014
• Mars à Mai 2014
Elaboration des listes de candidats à la CAPN et au CTM
• Avril 2014
semaine 15 : CSN
• Mai 2014
De semaine 20 à 27 : Elaboration des professions de foi et
documents de communication académiques (entre les congés de Pâques et les grandes vacances)
Semaine 21 : BN spécial élections BN et SA Validation de la liste CAPN
Elaboration des professions de foi et documents de la communication nationale
Mai-Juin: Arrêté portant la dates des élections professionnelles
De juin à septembre 2014
• Juin 2014
de semaine 23 à 27 : Elaboration des professions de foi et documents de la communication académique.
• Septembre 2014
semaine 35 : Elaboration des listes de candidats CAPA et CTA.
Semaine 38 : BN et SA
Elaboration des modes d’emploi et des Vade Mecum pour les élections.
Semaines 39 et 40 (et 41 à 43) : AGA élections syndicales.
Octobre 2014
De semaine 41 à 43 : AGA élections syndicales
DATES A RETENIR :
– Mercredi 1er octobre : ouverture du Portail Elections
– Jeudi 2 octobre : Date limite pour le dépôt des candidatures et des professions de foi.
– Mercredi 15 octobre : Affichage des listes d’électeurs pour l’ensemble des scrutins.
– Jeudi 16 octobre OU jeudi 23 octobre : tirage au sort de l’affichage des candidatures et publication de la liste des candidats.
Novembre 2014
de semaine 46 à 48 : Lettres de Direction
Semaine 47 : CSN le 18 et 19
Semaine 48 : Direction Spécial Elections
DATES A RETENIR :
Jeudi 13 novembre 2014 : Date limite de remise aux électeurs du matériel de vote.
Jeudi 27 novembre 2014 : Ouverture de la période de vote.
Décembre 2014
Semaine 49 : Elections du 4 (à confirmer) au 6 décembre (résultats).
Lettre de Direction.
DATES A RETENIR :
– Jeudi 4 décembre : clôture à 17h des scrutins, dépouillement et
résultats dans la soirée des élections aux Comités techniques, au CCMMEP, aux CCMA et CCMD.
– Vendredi 5 décembre : dépouillement des CAP et CCP.
– Samedi 6 décembre : Publication des résultats pour l’ensemble des scrutins.
Récapitulatif des DATES A RETENIR
– Mercredi 1er octobre 2014 : Ouverture du portail élections.
– Jeudi 2 octobre 2014 : Date optimum de dépôt des candidatures et professions de foi.
– Jeudi 13 novembre 2014 : Date limite de remise aux électeurs du matériel de vote.
– Jeudi 27 novembre 2014 : Ouverture de la période de vote.
– Jeudi 4 décembre 2014: clôture à 17h des scrutins, dépouillement et résultats dans la soirée des élections aux Comités techniques, au
CCMMEP, aux CCMA et CCMD.
– Vendredi 5 décembre 2014: dépouillement des CAP et CCP.
– Samedi 6 décembre 2014 : Publication des résultats pour l’ensemble des scrutins.
