D R OI T
&
S c ie nc e s soc iale s
Faculté
c ie nc e s soc iale s c ie nc e s soc iale s
UNIVERSITÉ DE POITIERSdu 6 au 11 juillet 2015
L ES PROPRIÉTÉS 2015
UNIVERSITÉ D’ÉTÉ
Faculté de Droit et des Sciences sociales 43 place Charles de Gaulle
Amphi HARDOIN
2015
UNIVERSITÉ D’ÉTÉ
Direction scientifique
Michel BOUDOT Didier VEILLON
UNIVERSITÉ D’ÉTÉ 2015
Partenaires
Tarifs et inscriptions
Étudiants : inscription gratuite / 15 € de frais de matériel didactique
Non étudiants (hors validation au titre de la formation continue) : 100 € (matériel didactique compris)
Professionnels juniors (moins de 5 années de pratique) pour validation au titre de la formation continue : 200 € (matériel didactique compris)
Professionnels seniors pour validation au titre de la formation continue : 350 € (matériel didactique compris)
L
e thème « Les propriétés » sera abordé de manière complète sous une diversité de points de vue, grâce à la participation de toutes les équipes de recherche de la Faculté (ERDP, IHD, IDP, CECOJI, CERETE, EPRED). L’université d’été vise un large public d’étudiants français et étrangers, (avec délivrance de crédits pour les doctorants, mais compte également pour la formation continue desfacultatis iuris
pictaviensis
1431
notaires et des avocats. Un colloque de deux jours consacré aux nouveaux visages des propriétés vien- dra en conclusion des quatre premières journées.
Les communications auront lieu en français. Une trentaine de leçons et conférences sont prévues : un document de travail pédagogique sera remis aux ins- crits, un ouvrage rassemblant l’ensemble des contri- butions sera ensuite publié.
L UNDI 6 JUILLET 2015
HISTOIRES ET THÉORIES DE LA PROPRIÉTÉ
11h00 - Les mots de bienvenue 14h00 - Didier VEILLON, IHD
Approche historique de la propriété
15h15 - Michel BOUDOT, ERDP
Les représentations concurrentes de la propriété
16h30 - Renaud BEAUCHARD, IHEJ
La propriété, fondement de la tradition civique américaine
18h00 - Fin des cours Soirée
Visite rabelaisienne de Poitiers
M
ARDI7
JUILLET2015
PROPRIÉTÉ ET DROITS DE L’HOMME
09h00 – Damien FALLON, IDP
Le droit de propriété, des droits de l’homme aux droits fondamentaux
10h45 – Emilie CHEVALIER, IDP
Données personnelles, données publiques et propriété
14h00 – Jérôme BOSSAN, EPRED
La propriété du corps
15h15 – Céline LAGEOT, CECOJI
La femme objet
16h30 – Fabien MARCHADIER, ERDP
L’animal objet
18h00 - Fin des cours Soirée
Histoire de l’Université et de la Faculté de droit de Poitiers. Visite du Saint des Saints (sous réserve)
M
ERCREDI8
JUILLET2015
LES FINALITÉS SOCIALES DE LA PROPRIÉTÉ
09h00 - Jean-François GIACUZZO, IDP
Les particularismes de la propriété publique
10h45 - Sébastien KOTT, CERETE
Propriété vs contrôle d’un bien : le bien face aux règles de la comptabilité publique
14h00 - Benoit GRIMONPREZ, CERETE
Les fonctions environnementales de la propriété
15h15 - Vincent BONNIN, ERDP
Travail et propriété
16h30 - Pascal CHAUCHEFOIN, CRIEF
Capital et propriété au XXIe siècle.
À propos de l’ouvrage de Thomas Piketty
18h00 - Fin des cours Soirée
Récréative et animée
J
EUDI9
JUILLET2015
LES PROPRIÉTÉS IMMATÉRIELLES
09h00 - Frédéric RIDEAU, IHD
Brève histoire des propriétés intellectuelles
10 h 45 - Alexandre ZOLLINGER, CECOJI
Les propriétés littéraires et artistiques, entre propriétés personnelles et monopoles écono- miques
14 h 00 - Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS, CECOJI
Propriété et signes distinctifs
15 h 15 - Florence CHERIGNY, CECOJI
Propriétés intellectuelles et responsabilité
16 h 30 - Jérome BOSSAN, EPRED
Les infractions contre les biens immatériels
18 h 00 - Fin des cours Soirée
Connaissance du terroir
V
ENDREDI10
JUILLET2015
LES NOUVEAUX VISAGES DES PROPRIÉTÉS DE L’IMMEUBLE
09h00 - Marianne FAURE-ABBAD, ERDP
Copropriété et division en volumes
10h45 - Denis ROCHARD, CERETE
La propriété agricole : la terre, le matériel et l’immatériel
14h00 - Antoine CLAEYS, IDP
L’ouvrage public
15h30 - Elsa BERRY et M
eDominique FAVREAU, ERDP
La propriété du logement du couple Aspects théoriques et pratiques
18h00 - Fin des conférences Soirée
Dîner de gala
COLLOQUE — LES NOUVEAUX VISAGES DES PROPRIÉTÉS
S
AMEDI11
JUILLET2015
LES NOUVEAUX VISAGES DES PROPRIÉTÉS EN DROIT DES AFFAIRES
09h00 – François BRENET, IDP
Contrats publics et propriété
10h15 – David GANTSCHNIG, ERDP
L’action en revendication du créancier sur la chose d’autrui
11hh0 – Agnès PIMBERT, ERDP
Propriété et assurances
14h00 - Valerio FORTI, ERDP
Les propriétés fiduciaires
15h15 – Anne RABREAU et Eddy LAMAZEROLLES, ERDP
Propriétés et sociétés
17h00 – Philippe LAGRANGE, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers
Conférence de clôture
COLLOQUE — LES NOUVEAUX VISAGES DES PROPRIÉTÉS
Contacts
Jean-Pierre DIONNET 2, rue Jean Carbonnier Bât A1
TSA 81100
86073 Poitiers cedex 09 05 49 45 31 48
http://universite-ete-droit-2015.conference.univ-poitiers.fr/
Trafic,À vélo,Relief
