MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ SANTÉ

(1)

BO Santé – Protection sociale – Solidarité n^o 2014/4 du 15 mai 2014, Page 1 Sous-direction du pilotage

de la performance (PF)

_

Bureau qualité et sécurité des soins (PF2)

_

Instruction DGOS/PF2 n

^o

2014-77 du 11 mars 2014 relative au rapport d’activité annuel 2013 des centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes

NOR : AFSH1406145J

Validée par le CNP le 7 mars 2014. – Visa CNP 2014-44.

Catégorie

: directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles.

Résumé

: la présente instruction a pour objet de présenter le rapport sur l’activité 2013 demandé aux centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes et à leurs centres correspondants et d’en organiser la mise en œuvre.

Mots clés

: rapport d’activité – centre de référence – centre correspondant – infection ostéo-articu- laire complexe – 2013.

Références

:

Arrêté du 28 février 2011 modifiant l’arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classifica- tion et à la prise en charge des prestations d’hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l’article l.

162-22-6 du code de la sécurité sociale ;

Circulaire dGOS/R1 n

^o

2011-125 du 30 mars 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établis- sements de santé ;

instruction dGOS/PF2 n

^o

2010-466 du 27 décembre 2010 relative au dispositif de prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes ;

lettre dHOS/e2/73 du 13 juin 2008 sur la reconnaissance interrégionale de centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes ;

lettre dHOS/e2/87 du 15 janvier 2009 sur la reconnaissance interrégionale de centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes ;

lettre dGOS/PF2/01 du 3 janvier 2011 sur la reconnaissance d’un centre de référence interré- gional pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes au CHU de Rennes

; lettre dGOS/PF2/134 du 14 juin 2012 sur l’organisation de la prise en charge des infections

ostéo-articulaires dans l’interrégion est.

Texte abrogé

:

Circulaire dGOS/PF2 n

^o

2013-69 du 26 février 2013 relative au rapport d’activité annuel 2012 des centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes.

Annexes

:

Annexe i. – liste des centres de référence ou correspondants iOA labellisés au 1

^er

novembre 2012.

Annexe ii. – Version imprimée du rapport annuel électronique des centres iOA (activité 2013).

(2)

Poitou-Charentes (pour exécution) ; Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des autres agences régionales de santé (pour information) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé sièges des centres labellisés pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes, à l’attention des responsables de centre (pour exécution).

Contexte

Neuf centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires (iOA) complexes sont labellisés jusqu’en juin 2017. ils sont situés dans les CHU de lille, Nancy, Tours, Rennes, lyon, Toulouse et marseille et, en Île-de-France, au GH des diaconesses-Croix-Saint-Simon et à l’AP-HP.

Ces centres ont une mission d’orientation, d’expertise, d’évaluation, de recherche et d’enseigne- ment ainsi que de prise en charge des iOA complexes en lien avec leurs centres correspondants institués à partir de décembre 2010 (instruction dGOS/PF2 n

^o

2010-466 du 27 décembre 2010) et avec d’autres structures d’amont et d’aval. Ces centres labellisés sont listés en annexe i.

la présente instruction a pour objet d’actualiser la procédure de production et de collecte du rapport annuel des centres iOA labellisés (CiOA) sur leur activité 2013.

Le rapport d’activité 2013 des CIOA

1.

Objectifs

le bilan d’activité annuel des centres de référence et correspondants répond aux objectifs et aux enjeux suivants

:

– décrire l’organisation de chaque centre de référence et ses relations avec ses centres corres- pondants et avec les autres établissements d’amont et d’aval

;

– s’assurer que le fonctionnement et l’activité du centre de référence et des centres correspon- dants qui lui sont rattachés répondent aux orientations fixées ainsi qu’aux missions d’intérêt général assignées

;

– constituer un outil de négociation entre l’établissement de santé siège du centre de référence ou du centre correspondant et son ARS de rattachement pour l’évaluation des avenants et des volets miGAC des CPOm

;

– constituer un outil de dialogue entre les centres et leurs partenaires

; – contribuer à la réflexion sur la qualité et l’évolution du dispositif national.

le rapport d’activité annuel sera complété de données du PmSi et de la base SiGAPS. il intégrera à l’avenir les données produites par l’infocentre du système d’information national des centres iOA.

2.

Un nouvel outil électronique (Internet) en 2014

la direction générale de l’offre de soins (dGOS) a mis en place en 2014 un outil électronique dénommé PiRAmiG qui permet le pilotage et le suivi annuel des missions d’intérêt général (miG).

il s’agit in fine d’évaluer la pertinence des crédits notifiés aux structures éligibles au regard de leur adéquation avec le service rendu, les montants financiers des dotations allouées de manière reconductible aux établissements étant conditionnés par le respect de leurs objectifs. le degré de réalisation des missions est évalué a posteriori par les rapports d’activité et grâce à des indicateurs.

le contenu du présent rapport d’activité électronique est directement issu du rapport d’activité des centres iOA mis en place depuis 2009 et de ses évolutions successives.w

3.

Mise en œuvre et validation des rapports

Modalités d’accès à l’outil électronique PIRAMIG

la dGOS et les ARS ont un accès permanent en lecture aux rapports d’activité.

les centres de référence recevront du prestataire en charge de PiRAmiG des codes et des instruc-

tions pour l’accès à cet outil, accès qu’ils partageront avec leurs centres correspondants.

(3)

BO Santé – Protection sociale – Solidarité n^o 2014/4 du 15 mai 2014, Page 3

blissement siège du centre de référence au directeur général de son ARS au plus tard le mercredi 14 mai 2014.

l’ARS procédera alors à une analyse du rapport d’activité en lien avec les ARS de son interrégion, puis à la transmission de son analyse à la dGOS pour le 30 mai 2014, sous le présent timbre.

Instructions pour les centres correspondants

l’instruction du 27 décembre 2010 prévoit que chaque centre correspondant adresse un rapport annuel d’activité à son centre de référence de rattachement.

la dernière partie du formulaire informatisé du bilan d’activité est prévue à cette fin. le centre de référence partage les accès à l’outil PiRAmiG avec son ou ses centres correspondants pour qu’il renseigne cette partie.

le directeur de l’établissement siège du centre correspondant retourne cette partie une fois remplie (format papier)

:

– à son centre de référence de rattachement afin de formaliser l’inclusion dans le rapport final du centre de référence, déjà réalisée électroniquement ;

– au directeur général de son ARS pour information.

4.

Synthèse et restitution

Une synthèse nationale des contenus des rapports d’activité 2013 recueillis en 2014 et des avis exprimés par les ARS sur ces rapports sera réalisée lors de la réunion nationale des centres iOA du 25 juin 2014, puis placée sur le site eCTOR dédié aux centres iOA

¹

.

Pour la ministre et par délégation : Le directeur général de l’offre de soins,

J. D^ebeaupuis

1 https://ector.sante.gouv.fr/ioa/default.aspx, accès réservé sur demande.

(4)

iNTeRRÉGiON CeNTRe de RÉFÉReNCe CeNTRe

correspondant ARS

Île-de-France AP-HP Ambroise-Paré CH Versailles

Île-de-France CH Diaconesses-Croix-Saint-Simon AP-HP Lariboisière

Nord-Ouest CHU de Lille et CH de Tourcoing CHU d’Amiens CHU de Caen

Nord - Pas-de-Calais Picardie

Basse-Normandie

Ouest

CHU de Tours CHU de Poitiers et CHU de Nantes Bretagne Centre Pays de la Loire Poitou-Charentes CHU de Rennes CHU de Brest et CHU d’Angers

Sud-Ouest CHU de Toulouse CHU de Bordeaux et CHU de

Limoges

Aquitaine Limousin Midi-Pyrénées

Sud-Méditerranée AP-HM CHU de Nice PACA

Sud-Est HCL CHU de Grenoble

CHU de Clermont-Ferrand Rhône-Alpes Auvergne

Est CHU de Nancy HUS - hospices universitaires de

Strasbourg et CHU de Besançon

Lorraine Alsace Franche-Comté

(5)

Informations sur la structure

Caractéristiques générales de l’identité de la structure assurant la MIG

Nom de la structure : CIOA demo

Établissement de rattachement : etablissement_demo FINESS Juridique : 490535169

FINESS géographique : 490008739 ARS de rattachement : ARS demo

Type de MIG : Centres de référence pour les infections ostéo-articulaires

Localisation géographique exacte

4 rue universite 49000 / Angers

Maine-et-Loire / Pays de la Loire Code INSEE : 49007

21 / 02 / 2014 1 / 21

(6)

Personnes en charge du rapport d’activité

(7)

Introduction

Introduction au rapport d'activité

21 / 02 / 2014 3 / 21

(8)

1. En octobre 2008, la ministre de la santé annonçait la reconnaissance de huit centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes (CIOA). Un neuvième CIOA a été créé en janvier 2011 à Rennes. Le CHU de Nancy a remplacé le CHU de Reims pour l’inter-région Est à compter du 1er juillet 2012. Ces centres ont des missions d’orientation, d’expertise, d’évaluation, de recherche et d’enseignement ainsi que de prise en charge des IOA complexes en lien avec les centres correspondants institués en décembre 2010 (Instruction DGOS/PF2/2010/466 du 27 décembre 2010) et en lien avec d’autres structures d’amont et d’aval.

2. Le bilan d’activité des CIOA et des centres correspondants répond aux objectifs et aux enjeux suivants :

a. décrire l’organisation du CIOA, ses relations avec ses centres correspondants et les autres établissements;

b. s’assurer que le fonctionnement et l’activité des CIOA et des centres correspondants rattachés répondent aux orientations fixées ainsi qu’aux missions d’intérêt général assignées;

c. constituer un outil de négociation entre établissement de santé siège du CIOA ou des centres correspondants qui y sont rattachés et les ARS pour l’évaluation des avenants et des volets MIGAC des CPOM;

d. constituer un outil de dialogue entre les CIOA et leurs partenaires;

e. contribuer à la réflexion sur la qualité et l’évolution du dispositif.

3. Le rapport d’activité est organisé selon les principales missions des CIOA :

a. la coordination interrégionale des acteurs, l’orientation des patients, l'expertise b. la prise en charge de recours, mission partagée avec les centres correspondants c. la formation continue et l'enseignement d. la recherche et les essais cliniques

Des données financières sont requises pour les centres de référence, qui perçoivent une MIG, elles sont remplies par la direction des affaires financières de l'établissement de santé siège. Un espace est aussi prévu pour recueillir mention des difficultés rencontrées par le centre ainsi que de ses projets.

Certains des éléments du PMSI et de la base SIGAPS pourront compléter le rapport d'activité.

Ultérieurement le système d’information des CIOA (et son infocentre) fournira des éléments statistiques supplémentaires.

4. Modalité de gestion des rapports d'activité:

a. Pour les centres de référence:Le document complet, incluant les contributions du ou des centres correspondants, est à retourner sous format papier avec ses pièces jointes (annexes) par le Directeur de l’établissement siège du CIOA au directeur général de son ARS (en 2014, cet envoi doit parvenir à l'ARS avant le 12 mai).

L’ARS procèdera à une analyse du rapport d’activité en lien avec les autres ARS de

l’inter-région hébergeant des centres correspondants, puis à sa transmission avec l’analyse à la DGOS pour le 2 juin 2014.

b. Pour les centres correspondants :

L’instruction du 27 décembre 2010 prévoit que chaque centre correspondant adresse un rapport annuel d’activité à son centre de référence de rattachement.La partie finale du présent

formulaire de bilan d’activité est prévue à cette fin. Le formulaire est transmis par le centre de référence à son (ou à ses) centre(s) correspondant(s) pour qu’il le remplisse. Le Directeur de l’établissement siège du centre correspondant le retournera une fois rempli :

• à son centre de référence de rattachement pour intégration dans le rapport final du CIOA,

• au directeur général de son ARS pour information.

c. Retour et bilan des rapports d'activité 2013Un retour national des rapports d'activité sera effectué par la DGOS lors de la réunion nationale du 25 Juin 2014.

(9)

21 / 02 / 2014 5 / 21

(10)

A. Identification

A.1. Identification du centre correspondant

Médecin coordonnateur du CIOA : - Chirurgien orthopédiste référent : - Infectiologue référent : -

Microbiologiste référent : -

Siège du service de chirurgie orthopédique Nom de l'établissement : -

Adresse : -

Numéro de téléphone du service : - E-mail du service : -

Site internet du centre IOA : -

Numéro FINESS géographique du site : - Numéro FINESS juridique : -

Un avenant au CPOM (ARS/établissement) reconnaissant le centre de référence a-t-il été signé ? :

Oui Non

(11)

B. Données financières

Le remplissage de cette partie est assuré par le DAF du service

B.1. Produits

(Montants en euros)

Produits versés par l'assurance maladie

Produits de la tarification des séjours (compte 73111) : -

Produits de médicaments facturés en sus des séjours (compte 73112) : - Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours (compte 73113) : -

Produit des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique (actes et consultations externes) (compte 7312) : -

Dotation issue de la MIG (compte 73118) : -

B.2. Charges

(Montants en euros)

Charges de personnel

Personnel médical, charge en € au 31/12 (comptes 642, 6452, 6472…) : - Personnel non médical, charge en € au 31/12 (comptes 641, 6451, 6471…) : -

21 / 02 / 2014 7 / 21

(12)

C1. Activité : coordination, orientation et expertise

C1.1. Les moyens humains affectés à la coordination

Ressources humaines consacrées à la mission de coordination : mentionner les quantités ou les fractions d’équivalent temps plein (en ETP cumulé consacré au CIOA)

ETP Secrétariat : - ETP TEC/ARC : - ETP Autres : -

Préciser les types de personnels autre mobilisés : -

C1.2. Le traitement des demandes téléphoniques centralisées (contacts et avis)

Il s’agit d’estimer le nombre d’appels reçus par le centre au titre de sa mission d’orientation Nombre total d'appels reçus : -

% d'appel débouchant sur un simple avis : -

% d’appels débouchant sur une consultation : -

% d’appels débouchant sur une hospitalisation : -

C1.3. Actions mises en place par le CIOA dans le cadre des missions de coordination, d'information, d'expertise

Il s’agit des congrès, réunions, groupes de travail, communiqués de presse, visioconférences, entre professionnels de santé et/ou vers les usagers et les associations

Manifestations scientifiques ou médicales organisées par le centre de référence Thèmes : -

Nombre de manifestations organisées : - Nombre de de participants : -

Actions de coordination entre centres de référence nationaux Thèmes : -

Nombre de manifestations organisées : -

Actions de coordination du centre de référence avec ses centres correspondants

(13)

BO Santé – Protection sociale – Solidarité n^o 2014/4 du 15 mai 2014, Page 13 Note : pour l'année 2014 en situation de suspension du VISA dans le SI des CIOA, ces actions seront

particulièrement suivies. Cette collaboration comprend :

* la mise en place et l'utilisation de procédures et protocoles communs de prise en charge

* l'utilisation conjointe des outils actuels et futurs déployés au niveau national (dont le SI des centres IOA)* l'organisation conjointe des processus de second avis en RCP dans l'inter-région * l'organisation de réunions communes formalisées pour mettre en place ces collaborations et en assurer le suivi

Thèmes : -

Actions d’information auprès des usagers et associations Thèmes : -

Actions d'information auprès des professionnels de santé Thèmes : -

Actions de communication dans la presse et les médias Thèmes : -

C1.4. Mise en place d'une filière de prise en charge des IOA complexes

Amont

Nombre de conventions signées avec des établissements de santé MCO pour la prise en charge des cas complexes avec le centre de référence ou ses correspondants : -

Aval

Nombre de conventions signées avec des structures d'aval (SSR, HAD…) pour la prise en charge des cas complexes avec le centre de référence ou ses correspondants (compte-tenu notamment des antibiothérapies coûteuses, cathétérismes complexes...) : -

C1.5. Protocolisation des prises en charge

Nouveaux protocoles édités ou revus Thèmes : -

Nombre total : -

C1.6. Qualité

La mesure spécifique de la satisfaction des patients atteints d'IOA est en place : Oui

21 / 02 / 2014 9 / 21

(14)

Non

Nombre d’actions d’EPP auquelles les personnels du centre IOA ont participé : -

C1.7. Téléchargement de fichiers

Déposer les fichiers suivants dans un même dossier zip :

* La liste des établissements d’amont et d’aval ayant fait l’objet d’une convention et décompté en C1.4.

* Les relevés de décision des réunions de coordination entre le centre de référence et des centres correspondants mentionés en C1.3. dans la partie "action de coordination du centre de référence avec ses centres correspondants".

(15)

C2. Activité : Prise en charge de recours

C2.1. Mesure de l'activité

Ces données sont à récupérer auprès de votre DIM. Il est rappelé que le diagnostic associé (DA) Z76800 peut-être associé à tous les types de séjours chirurgicaux et médicaux concernant des patients complexes

Nombre total de séjours chirurgicaux toutes IOA (racine 08C56) : -

Nombre de séjours chirurgicaux pour IOA complexes (racine 08C56 + DA Z76800) : - Nombre de séjours médicaux pour IOA complexes avec DA Z76800 : -

Nombre de patients hospitalisés avec DA Z76800 : -

A l’intérieur de l’inter-région du centre de référence, répartition de la provenance des patients entre départements : -

Proportion de patients reçus provenant d’autres inter-régions : -

C2.2. Pluridisciplinarité des prises en charge

Dénombrer les professionnels de santé engagés régulièrement dans la prise en charge des patients atteints d’IOA. Utiliser la mention « à la demande » lorsqu’il n’y a aucun professionnel de santé de la spécialité affecté au centre IOA, mais qu’un professionnel de santé tiers peut intervenir ponctuellement à la demande du centre.

Equipe chirurgicale avec au moins un chirurgien senior

Nombre total de professionnels de la spécialité rattachés spécifiquement au centre IOA : - ETP cumulé des professionnels de la spécialité rattachés spécifiquement à la prise en charge des IOA complexes : -

Equipe d’anesthésie-réanimation entrainée à la prise en charge de la douleur Nombre total de professionnels de la spécialité rattachés spécifiquement au centre IOA : - ETP cumulé des professionnels de la spécialité rattachés spécifiquement à la prise en charge des IOA complexes : -

Equipe de microbiologistes spécialisée

Equipe médicale en maladies infectieuses avec un infectiologue

Equipe de rhumatologie

21 / 02 / 2014 11 / 21

(16)

Equipe de rééducation fonctionnelle

Psychiatre, psychologue

Service social facilitant la prise en charge d’aval

C2.3. Organisation des RCP formalisées

Existe-t-il un secrétariat dédié à l'organisation et la gestion des RCP ? : Oui

Non

Les RCP sont-elles fréquentées par des praticiens d'autres établissements ? : Oui

Non

Nombre de sessions de RCP tenues de l'année : - Nombre total de cas examinés en RCP de l'année : -

Parmi le nombre total de cas, % de cas provenant d’un des centres correspondants associés : - Parmi le nombre total de cas, % de cas provenant d’un établissement extérieur non

correspondant : -

Parmi le nombre total de cas, % de cas validés comme complexes : -

C2.4. Veille épidémiologique

Existe-t-il une procédure de signalement spécifique établie en lien avec le responsable signalement de l'établissement qui héberge le centre de référence ? :

Oui Non

Nombre de signalements externes réalisés au titre du CIOA auprès de l'ARS et du CCLIN via e-SIN : -

La surveillance des IN, pour les BMR, se fait-elle dans le cadre d'un réseau ? : Oui

Non

La surveillance des IN, pour les ISO, se fait-elle dans le cadre d'un réseau ? : Oui

Non

(17)

C3. Activité : Formation continue, enseignement

C3.1. Actions de formation continue réalisées par le CIOA et à destination du personnel médical et paramédical (DPC)

Nombre d’actions réalisées dans l'année : -

Nombre total de personnes formées dans l'année : -

C3.2. Enseignement universitaire et post-universitaire réalisé par le CIOA

Heures d’enseignements (dans l'année) théoriques et pratiques universitaires et post-universitaires auxquels contribuent les personnels du CIOA : -

-> Parmi celles-ci, proportion d'heures d’enseignements coordonnés par un personnel du CIOA : -

Nombre total d'étudiants accueillis dans l'année : -

21 / 02 / 2014 13 / 21

(18)

C4. Activité : Recherche

Nombre d’essais cliniques prospectifs, en cours et inscrits dans Clinical.trial.gov ET/OU dans la base EudraCT : -

(19)

D. Projets et Perspectives

Difficultés rencontrées par le CIOA dans la réalisation de ses missions : - Projets du CIOA pour l'année N+1 : -

21 / 02 / 2014 15 / 21

(20)

E1. Centre correspondant N°1

E1.1. Identification du centre correspondant

Adresse : -

Oui Non

E1.2. Organisation du centre correspondant

Pluridisciplinarité des prises en charge

=> Equipe chirurgicale avec au moins un chirurgien senior

=> Equipe d’anesthésie-réanimation entrainée à la prise en charge de la douleur

=> Equipe de microbiologistes spécialisée

=> Equipe médicale en maladies infectieuses avec un infectiologue

(21)

=> Equipe de rhumatologie

=> Equipe de rééducation fonctionnelle

=> Psychiatre, psychologue

=> Service social facilitant la prise en charge d’aval

Organisation des RCP formalisées

Non

Nombre de sessions de RCP tenues de l'année : - Nombre total de cas examinés en RCP : -

E1.3. Activité du centre correspondant

Il est rappelé sur le diagnostic associé (DA) Z76800 peut être associé à tous les types de séjours chirurgicaux et médicaux concernant des patients complexes

Nombre total de séjours chirurgicaux toutes IOA racine 08C56 : -

E1.4. Qualité

Non

Nombre d’actions d’EPP auquelles les personnels du centre IOA ont participé : -

21 / 02 / 2014 17 / 21

(22)

(23)

E2. Centre correspondant N°2

E2.1. Identification du centre correspondant

Adresse : -

Numéro FINESS juridique : -

Oui Non

E2.2. Organisation du centre correspondant

Pluridisciplinarité des prises en charge

=> Equipe chirurgicale avec au moins un chirurgien senior

=> Equipe d’anesthésie-réanimation entrainée à la prise en charge de la douleur

=> Equipe de microbiologistes spécialisée

=> Equipe médicale en maladies infectieuses avec un infectiologue

21 / 02 / 2014 19 / 21

(24)

=> Equipe de rhumatologie

=> Equipe de rééducation fonctionnelle

=> Psychiatre, psychologue

=> Service social facilitant la prise en charge d’aval

Organisation des RCP formalisées

Non

Nombre de sessions de RCP tenues de l'année : - Nombre de sessions de RCP tenues de l'année : - Nombre total de cas examinés en RCP : -

E2.3. Activité du centre correspondant

Il est rappelé sur le diagnostic associé (DA) Z76800 peut être associé à tous les types de séjours chirurgicaux et médicaux concernant des patients complexes

Nombre total de séjours chirurgicaux toutes IOA (racine 08C56) : -

E2.4. Qualité

Non

(25)

BO Santé – Protection sociale – Solidarité n^o 2014/4 du 15 mai 2014, Page 25 Nombre d’actions d’EPP auquelles les personnels du centre IOA ont participé : -

21 / 02 / 2014 21 / 21