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Jeudi 11 octobre 2012
14h00 : Réunion du bureau de la Confédération nationale des avocats à l’Hôtel de Paul
15h00 : Réunion du comité directeur de la Confédération nationale des avocats à l’Hôtel de Paul
18h00 : Accueil des congressistes au Musée Fabre par François Bedel de Buzareingues, ancien bâtonnier, président d’honneur de la Confédération Nationale des Avocats
Présentation du musée Fabre et visite privée de l’exposition « Corps et Ombres : Caravage et le caravagisme européen » organisée par Nicole Bigas, vice-présidente de la communauté d’agglomération de Montpellier, déléguée à la culture et à l’enseignement artistique
Vendredi 12 octobre 2012 Opéra Comédie
8h30 : Accueil des congressistes et remise des mallettes 9h30 : Séance inaugurale
Jean-Pierre Moure, président de la communauté d’agglomération de Montpellier
Hélène Mandroux, maire de Montpellier
Catherine Szwarc, vice présidente de la Confédération nationale des avocats, directrice du congrès
Heidi Rançon-Cavenel, présidente de la Confédération nationale des avocats Michèle Tisseyre, bâtonnier de Montpellier
Intervention du garde des sceaux ou son représentant
2 des barreaux
Intervention de Jean-Luc Forget, président de la Conférence des bâtonniers 11h30 : Regards prospectifs : la CNA s’honorera d’entendre M. Robert Badinter
Les passerelles : avocats-autres professions (magistrat, universitaire, parlementaire, huissier, mandataire judiciaire, conseils)
Jean de Cesseau, avocat au barreau de Toulouse, ancien président de la commission des textes et de la commission prospective du Conseil national des barreaux, président d’honneur de l’ENADEP, président d’honneur de la Confédération nationale des avocats (rapporteur de séance)
Georges Péridier, ancien président de l’EFACS, avocat au barreau de Montpellier, ancien bâtonnier
Les perspectives d’avenir
Robert Badinter, avocat, ancien président du Conseil constitutionnel, ancien garde des sceaux, ancien sénateur, professeur émérite de l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne.
12h30 : Déjeuner
14h00-15h45 : Salle 1 - Avocat mandataire en transaction immobilière
Catherine Szwarc, avocat au barreau de Montpellier, présidente de l’association Avocat-Transac-Immo, avocat en transaction immobilière, vice présidente de la Confédération nationale des avocats (rapporteur de séance) Jean-Marie Moyse, avocat à la cour d’appel de Paris, spécialisé en droit immobilier et droit fiscal, enseignant à l’université de Paris I (master
« immobilier d’entreprise ») et à l’école supérieure des professions immobilières
Michelle Victor, avocat mandataire en transaction immobilière, membre de la chambre des experts immobiliers
Sarah Scofield, avocate au barreau de New York Philippe Gadelle, président de Pragma
14h00-15h45 : Salle 2 - Action de groupe
Jean-Guy Lévy, ancien bâtonnier, avocat au barreau de Toulon, expert auprès du Conseil national des barreaux et du Conseil des barreaux européens en matière d’action de groupe (rapporteur de séance)
Gérard Montigny, avocat au barreau d’Amiens, ancien membre du Conseil national des barreaux, fondateur du groupe AVEO, spécialisé en gestion de catastrophes et d’actions collectives
Ilaria Maggioni, avocate au barreau de New York et au barreau italien, vice présidente de la New York Intellectual Property firm R. Kunstadt P.C. « Class action » en matière de droit d’auteur devant la cour fédérale à New York
3 15h45 : Pause
16h00-17h30 : Regards prospectifs
Le métier d’avocat, la question prioritaire de constitutionnalité, la composition du conseil constitutionnel
Dominique Rousseau, professeur à l'école de droit de la Sorbonne, université Paris 1, ancien membre du CSM (2002-2006)
Une nouvelle organisation des ordres de juridictions, administratif et judiciaire Christian Guillot, avocat au barreau de Paris, chargé d’enseignement à l’école spéciale des travaux publics
19h30 : Diner au Jardin des sens (tenue de soirée)
Intervention de Jacqueline Socquet-Clerc Lafont, avocat au barreau de Paris, présidente d’honneur de la Confédération nationale des avocats, présidente de l’Association pour la Sauvegarde des Entreprises et leur Développement, unie à la Confédération nationale des avocats par un lien confédéral
Samedi 13 octobre 2012 Opéra Comédie
9h00-10h45 : Salle 1 - Avocat fiduciaire
Philippe Marini, avocat au barreau de Paris, maire de Compiègne, sénateur de l'Oise, président de la commission des finances
André Prüm, doyen de la faculté de droit, d'économie et de finance de l'université du Luxembourg, avocat au barreau du Luxembourg
Frédéric Sutter, avocat au barreau de Genève
Alexandra Golovanov, avocat au barreau d’Aix-en-Provence (rapporteur de séance)
9h00-10h45 : Salle 2 - Avocat mandataire de sportifs
André Soulier, avocat au barreau de Lyon, président de la commission juridique de la ligue nationale de football professionnel
André Buffard, avocat au barreau de Saint-Etienne, mandataire de sportifs
Jean-Michel Marmayou, maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille, co- directeur du centre de droit du sport de la faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-Marseille, directeur des « Cahiers de droit du sport »
Philippe Villemus, professeur à Sup de Co Montpellier, écrivain
Patrick Chabert, avocat au barreau de Rouen, ancien bâtonnier, expert à la commission international et union européenne de la Confédération nationale des avocats (rapporteur de séance)
Rémy Lévy, avocat au barreau de Montpellier, président du Montpellier Agglomération Hand Ball
4 Ball
10h45: Pause
11h00-12h30 : Salle 2 Avocat tiers de confiance - Fiscal :
Bernard Plagnet, professeur des universités, ancien membre du conseil des impôts Bruno Dhalluin, avocat au barreau d'Evreux, ancien inspecteur des impôts
(rapporteur de séance)
- Incapacité (avocat tuteur, mandat de protection future, personne de confiance en droit médical) et succession (mandat posthume, exécuteur testamentaire) : Florence Fresnel, docteur en droit, spécialiste en droit des personnes, avocat au barreau de Paris, enseignante à l’UPEC (université de Paris, Evry, Créteil), à l’université de Paris V, à l’Institut des Sciences Politiques de Paris .
Avocat correspondant CNIL
Arnaud Dimeglio, avocat au barreau de Montpellier, correspondant informatique et liberté
Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL
11h00-12h30 : Salle 1 - Avocat mandataire d’artistes et d’auteurs
Bruno Illouz, avocat au barreau de Paris, mandataire d’artistes (rapporteur de séance)
Virginie Lapp, avocat au barreau de Paris
Roland Lienhardt, avocat au barreau de Paris, ancien président du Syndicat National des Entreprises Artistiques
Véronyque Roy, avocate au Québec, Canada 12h30 : Déjeuner
14h00-15h45 : Salle 1 Avocat médiateur
Laetitia Janbon, avocat au barreau de Montpellier, ancien bâtonnier, membre du Conseil national des barreaux
Avocat expert
Claude Lienhard, avocat au barreau de Strasbourg, professeur des universités (rapporteur de séance)
Avocat lobbyiste
14h00-15h45 : Salle 2 - Regards prospectifs La procédure participative
Alain Provansal, avocat à Marseille, président de l’Association des Avocats et Praticiens des Procédures et de l’Exécution (rapporteur de séance)
Nathalie Fricero, professeur à l’université de Nice-Sophia Antipolis, présidente de l’Institut d’études judiciaires
Hélène Poivey-Leclercq, avocat au barreau de Paris, ancien membre du Conseil de l’ordre, ancien membre du Conseil national des barreaux
5 15h45 : Pause
16h00 : Vision en perspective de la profession d’avocat
Daniel Soulez-Larivière, avocat au barreau de Paris, essayiste (douze ouvrages dont « L’avocature » et « Le temps des victimes »), co-auteur du rapport sur la réforme des professions juridiques et judiciaires (pour l’ordre de Paris)
16h30 : La place du droit pénal et de la déontologie Benoit Chabert, avocat au barreau de Paris
Jean-Louis Schermann, avocat au barreau de Paris, président d’honneur de la Confédération nationale des avocats, membre du Conseil national des barreaux Brigitte Marsigny, avocat au barreau de Bobigny, ancien bâtonnier, présidente d’honneur de la Confédération nationale des avocats, membre du Conseil national des barreaux
Gérard Christol, avocat au barreau de Montpellier, ancien bâtonnier, doyen du barreau de Montpellier
17h00 : Synthèse et clôture du congrès
Rapport général par Heidi Rançon-Cavenel, présidente de la Confédération nationale des avocats, avocat au barreau de Paris
Adoption des motions
19h00 : Soirée au Mas Saint-Gabriel (tenue décontractée)
Départ des bus pour une soirée Camarguaise avec jeux gardians et groupe Gipsy
Programme accompagnants
Vendredi 12 octobre 2012
9h30 : Séance inaugurale et départ pour la visite de Montpellier Samedi 13 octobre 2012
10h00-18h00 : Journée à Saint-Guilhem le Désert et à la grotte de Clamouse
Saint-Guilhem le Désert (labellisé « Plus Beaux Villages de France ») est un village de l’arrière-pays de l’Hérault classé au patrimoine mondial de l’Unesco au titre des chemins de Saint-Jacques de Compostelle. C’est Guillaume, ou Guilhem en occitan, comte de Toulouse et cousin de Charlemagne, qui donna son nom à ce lieu unique où il se retira après une vie de combats.
Visite du village et de l’abbaye de Gellone (Eglise romane du XIe siècle) à l’histoire riche et mouvementée.
Déjeuner. Temps libre.
Visite de la grotte de Clamouse (labellisée « Grand site de France ») au cœur des gorges de l’Hérault, remarquable par l’abondance et la variété de ses cristallisations
Dimanche 14 octobre 2012
6 touristique. Découverte d'un site naturel exceptionnel, d'une histoire de récolte du sel remontant à l'antiquité, du métier traditionnel de saunier.
Visite des caves Listel suivie d’une dégustation des vins de Sables. Déjeuner à l’Hostellerie du Mas des Sables.
Visite guidée de l’enceinte médiévale fortifiée d’Aigues-Mortes, qui, sept siècles après sa construction décidée par le roi Saint-Louis, modèle encore le paysage.
Promenade en péniche à travers la Camargue sauvage, habitat de près de trois cents espèces d'oiseaux.