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Jeudi 11 octobre 2012

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Academic year: 2022

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Jeudi 11 octobre 2012

14h00 : Réunion du bureau de la Confédération nationale des avocats à l’Hôtel de Paul

15h00 : Réunion du comité directeur de la Confédération nationale des avocats à l’Hôtel de Paul

18h00 : Accueil des congressistes au Musée Fabre par François Bedel de Buzareingues, ancien bâtonnier, président d’honneur de la Confédération Nationale des Avocats

Présentation du musée Fabre et visite privée de l’exposition « Corps et Ombres : Caravage et le caravagisme européen » organisée par Nicole Bigas, vice-présidente de la communauté d’agglomération de Montpellier, déléguée à la culture et à l’enseignement artistique

Vendredi 12 octobre 2012 Opéra Comédie

8h30 : Accueil des congressistes et remise des mallettes 9h30 : Séance inaugurale

Jean-Pierre Moure, président de la communauté d’agglomération de Montpellier

Hélène Mandroux, maire de Montpellier

Catherine Szwarc, vice présidente de la Confédération nationale des avocats, directrice du congrès

Heidi Rançon-Cavenel, présidente de la Confédération nationale des avocats Michèle Tisseyre, bâtonnier de Montpellier

Intervention du garde des sceaux ou son représentant

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2 des barreaux

Intervention de Jean-Luc Forget, président de la Conférence des bâtonniers 11h30 : Regards prospectifs : la CNA s’honorera d’entendre M. Robert Badinter

Les passerelles : avocats-autres professions (magistrat, universitaire, parlementaire, huissier, mandataire judiciaire, conseils)

Jean de Cesseau, avocat au barreau de Toulouse, ancien président de la commission des textes et de la commission prospective du Conseil national des barreaux, président d’honneur de l’ENADEP, président d’honneur de la Confédération nationale des avocats (rapporteur de séance)

Georges Péridier, ancien président de l’EFACS, avocat au barreau de Montpellier, ancien bâtonnier

Les perspectives d’avenir

Robert Badinter, avocat, ancien président du Conseil constitutionnel, ancien garde des sceaux, ancien sénateur, professeur émérite de l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne.

12h30 : Déjeuner

14h00-15h45 : Salle 1 - Avocat mandataire en transaction immobilière

Catherine Szwarc, avocat au barreau de Montpellier, présidente de l’association Avocat-Transac-Immo, avocat en transaction immobilière, vice présidente de la Confédération nationale des avocats (rapporteur de séance) Jean-Marie Moyse, avocat à la cour d’appel de Paris, spécialisé en droit immobilier et droit fiscal, enseignant à l’université de Paris I (master

« immobilier d’entreprise ») et à l’école supérieure des professions immobilières

Michelle Victor, avocat mandataire en transaction immobilière, membre de la chambre des experts immobiliers

Sarah Scofield, avocate au barreau de New York Philippe Gadelle, président de Pragma

14h00-15h45 : Salle 2 - Action de groupe

Jean-Guy Lévy, ancien bâtonnier, avocat au barreau de Toulon, expert auprès du Conseil national des barreaux et du Conseil des barreaux européens en matière d’action de groupe (rapporteur de séance)

Gérard Montigny, avocat au barreau d’Amiens, ancien membre du Conseil national des barreaux, fondateur du groupe AVEO, spécialisé en gestion de catastrophes et d’actions collectives

Ilaria Maggioni, avocate au barreau de New York et au barreau italien, vice présidente de la New York Intellectual Property firm R. Kunstadt P.C. « Class action » en matière de droit d’auteur devant la cour fédérale à New York

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3 15h45 : Pause

16h00-17h30 : Regards prospectifs

Le métier d’avocat, la question prioritaire de constitutionnalité, la composition du conseil constitutionnel

Dominique Rousseau, professeur à l'école de droit de la Sorbonne, université Paris 1, ancien membre du CSM (2002-2006)

Une nouvelle organisation des ordres de juridictions, administratif et judiciaire Christian Guillot, avocat au barreau de Paris, chargé d’enseignement à l’école spéciale des travaux publics

19h30 : Diner au Jardin des sens (tenue de soirée)

Intervention de Jacqueline Socquet-Clerc Lafont, avocat au barreau de Paris, présidente d’honneur de la Confédération nationale des avocats, présidente de l’Association pour la Sauvegarde des Entreprises et leur Développement, unie à la Confédération nationale des avocats par un lien confédéral

Samedi 13 octobre 2012 Opéra Comédie

9h00-10h45 : Salle 1 - Avocat fiduciaire

Philippe Marini, avocat au barreau de Paris, maire de Compiègne, sénateur de l'Oise, président de la commission des finances

André Prüm, doyen de la faculté de droit, d'économie et de finance de l'université du Luxembourg, avocat au barreau du Luxembourg

Frédéric Sutter, avocat au barreau de Genève

Alexandra Golovanov, avocat au barreau d’Aix-en-Provence (rapporteur de séance)

9h00-10h45 : Salle 2 - Avocat mandataire de sportifs

André Soulier, avocat au barreau de Lyon, président de la commission juridique de la ligue nationale de football professionnel

André Buffard, avocat au barreau de Saint-Etienne, mandataire de sportifs

Jean-Michel Marmayou, maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille, co- directeur du centre de droit du sport de la faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-Marseille, directeur des « Cahiers de droit du sport »

Philippe Villemus, professeur à Sup de Co Montpellier, écrivain

Patrick Chabert, avocat au barreau de Rouen, ancien bâtonnier, expert à la commission international et union européenne de la Confédération nationale des avocats (rapporteur de séance)

Rémy Lévy, avocat au barreau de Montpellier, président du Montpellier Agglomération Hand Ball

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4 Ball

10h45: Pause

11h00-12h30 : Salle 2 Avocat tiers de confiance - Fiscal :

Bernard Plagnet, professeur des universités, ancien membre du conseil des impôts Bruno Dhalluin, avocat au barreau d'Evreux, ancien inspecteur des impôts

(rapporteur de séance)

- Incapacité (avocat tuteur, mandat de protection future, personne de confiance en droit médical) et succession (mandat posthume, exécuteur testamentaire) : Florence Fresnel, docteur en droit, spécialiste en droit des personnes, avocat au barreau de Paris, enseignante à l’UPEC (université de Paris, Evry, Créteil), à l’université de Paris V, à l’Institut des Sciences Politiques de Paris .

Avocat correspondant CNIL

Arnaud Dimeglio, avocat au barreau de Montpellier, correspondant informatique et liberté

Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL

11h00-12h30 : Salle 1 - Avocat mandataire d’artistes et d’auteurs

Bruno Illouz, avocat au barreau de Paris, mandataire d’artistes (rapporteur de séance)

Virginie Lapp, avocat au barreau de Paris

Roland Lienhardt, avocat au barreau de Paris, ancien président du Syndicat National des Entreprises Artistiques

Véronyque Roy, avocate au Québec, Canada 12h30 : Déjeuner

14h00-15h45 : Salle 1 Avocat médiateur

Laetitia Janbon, avocat au barreau de Montpellier, ancien bâtonnier, membre du Conseil national des barreaux

Avocat expert

Claude Lienhard, avocat au barreau de Strasbourg, professeur des universités (rapporteur de séance)

Avocat lobbyiste

14h00-15h45 : Salle 2 - Regards prospectifs La procédure participative

Alain Provansal, avocat à Marseille, président de l’Association des Avocats et Praticiens des Procédures et de l’Exécution (rapporteur de séance)

Nathalie Fricero, professeur à l’université de Nice-Sophia Antipolis, présidente de l’Institut d’études judiciaires

Hélène Poivey-Leclercq, avocat au barreau de Paris, ancien membre du Conseil de l’ordre, ancien membre du Conseil national des barreaux

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5 15h45 : Pause

16h00 : Vision en perspective de la profession d’avocat

Daniel Soulez-Larivière, avocat au barreau de Paris, essayiste (douze ouvrages dont « L’avocature » et « Le temps des victimes »), co-auteur du rapport sur la réforme des professions juridiques et judiciaires (pour l’ordre de Paris)

16h30 : La place du droit pénal et de la déontologie Benoit Chabert, avocat au barreau de Paris

Jean-Louis Schermann, avocat au barreau de Paris, président d’honneur de la Confédération nationale des avocats, membre du Conseil national des barreaux Brigitte Marsigny, avocat au barreau de Bobigny, ancien bâtonnier, présidente d’honneur de la Confédération nationale des avocats, membre du Conseil national des barreaux

Gérard Christol, avocat au barreau de Montpellier, ancien bâtonnier, doyen du barreau de Montpellier

17h00 : Synthèse et clôture du congrès

Rapport général par Heidi Rançon-Cavenel, présidente de la Confédération nationale des avocats, avocat au barreau de Paris

Adoption des motions

19h00 : Soirée au Mas Saint-Gabriel (tenue décontractée)

Départ des bus pour une soirée Camarguaise avec jeux gardians et groupe Gipsy

Programme accompagnants

Vendredi 12 octobre 2012

9h30 : Séance inaugurale et départ pour la visite de Montpellier Samedi 13 octobre 2012

10h00-18h00 : Journée à Saint-Guilhem le Désert et à la grotte de Clamouse

Saint-Guilhem le Désert (labellisé « Plus Beaux Villages de France ») est un village de l’arrière-pays de l’Hérault classé au patrimoine mondial de l’Unesco au titre des chemins de Saint-Jacques de Compostelle. C’est Guillaume, ou Guilhem en occitan, comte de Toulouse et cousin de Charlemagne, qui donna son nom à ce lieu unique où il se retira après une vie de combats.

Visite du village et de l’abbaye de Gellone (Eglise romane du XIe siècle) à l’histoire riche et mouvementée.

Déjeuner. Temps libre.

Visite de la grotte de Clamouse (labellisée « Grand site de France ») au cœur des gorges de l’Hérault, remarquable par l’abondance et la variété de ses cristallisations

Dimanche 14 octobre 2012

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6 touristique. Découverte d'un site naturel exceptionnel, d'une histoire de récolte du sel remontant à l'antiquité, du métier traditionnel de saunier.

Visite des caves Listel suivie d’une dégustation des vins de Sables. Déjeuner à l’Hostellerie du Mas des Sables.

Visite guidée de l’enceinte médiévale fortifiée d’Aigues-Mortes, qui, sept siècles après sa construction décidée par le roi Saint-Louis, modèle encore le paysage.

Promenade en péniche à travers la Camargue sauvage, habitat de près de trois cents espèces d'oiseaux.

Références

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