Fiche Stratégique
AFS Régionale 2015 02 Bâtiment et Travaux publics
Programme Prioritaire COG de rattachement (PN, PPN, PAR prioritaire, PAR, Priorité CTN)
L'AFS vient en appui des actions CPG P02 concernant le programme national de lutte contre les chutes de hauteur dans le BTP, et P08 pour l’action ciblant les très petites entreprises de maçonnerie.
Enjeux, contexte et problématique
La prévention des chutes de hauteur dans le BTP est l’un des programmes prioritaires de l’actuel projet de prévention quadriennal (COG, CPG).
Au surplus, et depuis 6 à 7 ans, le Comité Technique Régional a engagé de nombreuses actions vers entreprises de ce secteur. Il avait mis au rang des priorités du précédent CPG la mise en place d’un socle de prévention pour les entreprises de La Réunion, et avait agréé l’idée de réaliser un logiciel permettant aux entreprises de manager la prévention. Puis, il a, de nouveau, décidé d’actions pour la période quadriennale qui commence en 2014 (actions non reprises dans le CPG, mais qui seront néanmoins réalisées).
Enfin, la CNAMTS a mis en place un dispositif d’AFS à l’appui de son programme prioritaire de prévention, dispositif baptisé « Echafaudage + ». Ce dispositif n’est pas applicable à La Réunion, la CNAMTS ayant suggéré qu’y soit adopté un dispositif mieux adapté à son contexte.
Il s’agit donc, pour la période 2014-2017, d’accompagner les entreprises du BTP, notamment dans la lutte contre les chutes de hauteur, par un dispositif inspiré du dispositif « Echafaudage + » .
Objectifs
L’objectif est de réduire globalement les risques de chutes de hauteur par la promotion de matériels et équipements permettant de travailler en hauteur en sécurité.
Sur la période 2014 à 2017 la démarche de prévention consiste donc à promouvoir ces équipements, directement auprès des entreprises. Elle visera également à faire en sorte que seuls les équipements jugés sûrs soient désormais mis sur le marché par les importateurs locaux, qui, pour cela, seront visités. L’aide financière aura alors pour effet de mettre les équipements sûrs à un prix de revient inférieur à celui des équipements traditionnels.
Champ d’application (codes risques concernés, taille d’entreprise et critères spécifiques) Codes risques : tous les codes risques du CTN B correspondant à une activité de chantier.
Critères préférentiels
La priorité sera donnée selon l’ordre suivant :
1. Les entreprises de moins de 20 salariés des Codes risques correspondant aux codes risques ciblés par le programme P3C3
2. Les autres entreprises qui exercent dans le gros œuvre, la maçonnerie, et la peinture extérieure.
3. Les autres entreprises du CTN B, pour autant qu’elles aient une activité sur chantiers.
Dans cet ordre de priorité, premiers dossiers arrivés complets, premiers servis.
Ambition et évaluation de l’impact
L’ambition de l’action est de faire progresser les entreprises du BTP, et permettre de limiter durablement le risque de chutes de hauteur en les aidant dans la modernisation de leurs moyens.
Déployer pour cela les dispositifs de prévention retenus par le CTR : Des échafaudages à montage et démontage en sécurité :
• échafaudages de pied admis à la marque NF
• échafaudages roulant admis à la marque NF Répondant aux critères suivants :
- les modèles d’échafaudages doivent avoir fait l’objet d’une évaluation au regard des normes et des textes complémentaires en vigueur en France par un organisme indépendant du fabricant et dont la compétence est reconnue.
- leur fabrication doit se faire dans des établissements dotés d’un système de management de la qualité de la production adapté à la spécificité de ces matériels (prévoyant notamment un contrôle strict des approvisionnements matière et des essais en cours de production).
Seule la marque NF répond à ce cahier des charges.
En option, les entreprises peuvent bénéficier d’une aide à l’achat d’une remorque avec rack pour le transport des échafaudages.
La liste des matériels éligibles admis à la norme NF est jointe en annexe 2.
Des moyens de mise en place de garde corps, et les garde-corps eux-mêmes pour autant qu’il s’agisse de garde-corps et non d’éléments pour en constituer, et dans la mesure où ils ne sont pas partie intégrante des équipements (banches notamment)
Des petits équipements facilitant le travail en hauteur (PIRL par exemple, mais pas escabeaux), à l’exclusion des moyens d’accès (échelles)
Tout matériel innovant, ne figurant pas dans la typologie ci-dessus
Des formations relatives au travail en hauteur (frais pédagogiques uniquement)
Durée de l’AFS
Jusqu’au 10 décembre 2017.
Nombre d’AFS et budget prévisionnels
2015 20 établissements bénéficiant de l’AFS = 200.000 €
2016 20 établissements bénéficiant de l’AFS = 200.000 € (5 et 50.000 si AFS nationale) 2017 20 établissements bénéficiant de l’AFS = 200.000 € (5 et 50.000 si AFS nationale) Mesures Financées
- 50% de l’investissement HT pour les échafaudages de façade MDS, ainsi que pour les formations relatives aux travaux en hauteur
- 40% pour les échafaudages roulants MDS, et pour les remorques et conteneurs qui seraient associés à l’acquisition d’échafaudages MDS.
- 30% pour garde-corps et les pinces de fixation
- 25% pour les autres investissements, taux relevé à 50% pour les équipements innovants (qu’ils concernent le risque de chute de hauteur ou les risques des manutentions).
Plafond : 15 000 € par établissement (plafond total de 25.000 € par entreprise si plusieurs établissements).
Lien avec les SIST :
Fiche signalétique soumise à l’INTERMETRA et au SISTBI le 31 juillet 2014, puis le 9 septembre 2014.
Avis favorable du SISTBI le 23 septembre 2014. Cette AFS fera partie intégrante de la convention à établir.
Stratégie de déploiement - Ciblage
Méthode de calcul :
Le fichier régional des entreprises de ce secteur comporte un grand nombre d’établissements. La cible
originelle du programme P3C3 en compte environ 80. L’objectif de l’action est que 30% de cette cible mette en œuvre au moins une mesure de prévention, soit environ 25 établissements. Il est prévu d’accompagner ces 25 établissements d’AFS, 20 autres aides financières étant accordées en dehors de cette cible prioritaire.
L’utilisation d’autres outils (injonction, contrat de prévention, etc.) est également possible.
Sur cette base de calcul, le dimensionnement de l’aide sera fait par la CGSS en fonction de ses budgets.
- Partenariats envisagés
Les organisations professionnelles (FRBTP, CAPEB), consulaires (CCI, CMAR), les Services de santé au travail (INTERMETRA, SISTBI), l’ARVISE (ARACT-Réunion), Constructys.
- Budget de communication prévisionnel
12.000 € (Forum BTP, insertions Eco austral, mémento et revue de la CAPEB).
Plan de communication (ex mailing/Phoning/visites/salons/supports dédiés,…) Rencontre des organisations professionnelles régionales.
Rencontre des distributeurs locaux d’équipements pour cette profession.
Insertions dans des périodiques professionnels.
Phonings vers les professionnels.
Diffusion de fiches de réalisations exemplaires.
Plan de contrôle
Il est prévu dans le programme P3C3 de contrôler les entreprises de la cible.
Le plan de contrôle sera aligné sur les exigences du programme P3C3. Si des entreprises hors cible ont bénéficié d’une aide, et si elles sont dans le champ du programme TPE maçonnerie, elles feront partie du panel des visites que prévoit ce programme.
Annexe 1
AFS
« BTP»
2015-2017
Matériel d’échafaudage et remorques éligibles Fabricants et modèles
Un matériel sûr, c'est-à-dire bien conçu et bien fabriqué doit permettre de garantir en toute circonstance la sécurité de ses utilisateurs (au montage comme en exploitation).
Pour s’assurer de disposer d’un matériel sûr, il faut que :
- les modèles d’échafaudages fassent l’objet d’une évaluation au regard des normes et de textes complémentaires en vigueur en France par un organisme indépendant du fabricant et dont la compétence est reconnue, - la fabrication se fasse dans des établissements dotés d’un système de
management de la qualité de production adapté à la spécificité de ces matériels (prévoyant notamment un contrôle strict des approvisionnements matières et des essais en cours de production).
Seule la marque NF répond à ce jour à ce cahier des charges.
Cette liste constitue une aide de choix pour les entreprises. Le matériel ne figurant pas dans cette liste n’est pas éligible à l’AFS. Un fabricant peut demander à la Cnamts l’inscription de son matériel. La Cnamts pourra mettre la liste à jour après étude du matériel concerné.
Échafaudages de pied, fixes
Fabricant Modèle Type Observations
MILLS :
82, Rue Édouard Vaillant – B.P. 19
F-93350 LE BOURGET Tel : 01.48.35.65.65 Fax : 01.48.37.20.52 http://www.mills.fr/
MILLS ACRAM Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
ENTREPOSE ÉCHAFAUDAGES 165, Boulevard de Valmy – F-92707 COLOMBES CEDEX Tel. : 01.57.60.94.00 Fax : 01.57.60.94.10 http://www.entrepose- echafaudages.fr/
MULTICRAB Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
COMABI
Route de Saint-Bernard F-01600 TREVOUX
M 368 Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
SOLIDIUM 450 Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
Fabricant Modèle Type Observations
Tel. : 04.74.00.90.90 Fax : 04.74.00.46.79 http://www.comabi.com/
R200 « Progress » À cadres Échafaudage en acier galvanisé
R200 « Record » À cadres Échafaudage en alliage d’aluminium
R200 « Progress » Couvreur À cadres Échafaudage en acier spécifiquement conçu pour supporter une protection de bas de pente de toiture
DUARIB
Route de la Limouzinière F–44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU
Tel. : 02.40.78.97.22 Fax : 02.40.78.78.71 http://www.duarib.fr/
F 3000H À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
LAYHER GmbH & Co.KG Postfach 40
D-74361 GÜGLINGEN- EIBENSBACH http://www.layher.com Représenté en France par : LAYHER S.A.S
Z.A.C. "Le Parc du Bel Air"
17/19 Avenue Joseph Paxton 77164 Ferrières en Brie Tel. : 01.64.76.84.00 Fax : 01.64.76.89.89 http://www.layher.fr/
BLITZ
Façadacier galvanisé (Cadre EURO)
À cadres Échafaudage en acier galvanisé
BLITZ Façadalu (Cadre EURO)
À cadres Échafaudage en alliage d’aluminium
UNIVERSEL ALLROUND
K 2000 Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
ALTRAD ÉQUIPEMENT
« MEFRAN »
16, avenue de la Gardie F-34510 FLORENSAC Tel. : 04.67.94.52.52 Fax : 04.67 94.08.48 http://www.altrad.com
SÉCURIFRAN À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
49CH À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
MULTISECU 1 À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
MS Autobloquant Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
MULTISECU 2 Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
ALTRAD ÉQUIPEMENT
« ALTRAD MICHEL » : 16, avenue de la Gardie F-34510 FLORENSAC Tel. : 04.67.94.52.69 Fax : 04.67 94.52.23 --- Distributeur
ALTRAD ÉQUIPEMENT
PROMIC 42 À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
FAÇADIER 45 À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
MULTIMIC 1 À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
MULTIMIC 2 Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
ALTRAD ÉQUIPEMENT
« ALTRAD SAINT DENIS » : RUE DE L’INDUSTRIE 42750 SAINT DENIS DE CABANNE
Tel. : 04.77 44 24 84 Fax : 04.77 60 29 34
SUPERMAG 42 À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
AERIS 45-800 À cadres Échafaudage en acier galvanisé
MULTIVIT 1 À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
Fabricant Modèle Type Observations
--- Distributeur
ALTRAD ÉQUIPEMENT
MULTIVIT 2 Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
ULMA
Obispo Otadui 3 – Apdo 13 E-20560 OÑATI – Guipúzcoa Tel. : + 34 9 43 03 49 00 Fax : + 34 9 43 03 49 20 http://www.ulma-c.com/
Représenté en France par : ULMA Sarl
ZI de la Marinière 27, rue Gustave-Eiffel – F-91070 BONDOUFLE Tel. : 01.69.11.63.30 Fax : 01.69.11.63.31 http://www.ulma-c.fr/
DORPA À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
BRIO Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
ALTRAD PLETTAC ASSCO GmbH
Plettac Platz 1
D-58840 PLETTENBERG http://www.plettac-assco.de/
Représenté en France par : ALTRAD PLETTAC Sarl.
12, av ; de la Sablière — F- 94370 SUCY-EN-BRIE Tel. : 01.49.82.27.00 Fax : 01.49.82.27.19 http://www.altrad.com
MÉTRIX Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
FORTAL Z.I. du Muckental F-67140 BARR Tel. : 03.88.58.53.53 Fax : 03.88.58.53.54 http://www.fortal.fr/
FORTEC Mixte À cadres Échafaudage à
structure porteuse en alliage d’aluminium et accessoires en acier galvanisé
FORTEC Acier À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
FORTALU mixte À cares
Échafaudage à structure porteuse en alliage d’aluminium et accessoires en acier galvanisé
FORTALU acier À cadres Échafaudage en acier galvanisé
PERI GmbH Rudolf-Diesel-Straße D-89264 WEISSENHORN http://www.peri.de
Représenté en France par : PERI S.A
Z.I. Nord 12 — Rue
Nicéphore-Niepce — F-77109 MEAUX CEDEX
Tel. : 01.64.35.24.40 Fax : 01.64.35.24.50 http://www.peri.fr/
PERI UP T À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
PERI UP Rosett Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
Fabricant Modèle Type Observations
ABC MINET
25, rue Louis-Chatin – BP 1 F-42405 SAINT-CHAMOND CEDEX
Tel. : 04 77 22 09 79 Fax : 04 77 22 04 38 http://www.abcminet.fr/
SECO À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
VIPER À cadres Échafaudage en acier
galvanisé
COBRA Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
HAKI AB
SE-280 63 SIBBHULT http://www.haki.com
Représenté en France par : HAKI France
ZAC de l’Ambrésis — 13, rue des Entrepreneurs — F-77270 VILLEPARISIS
Tel. : 01.64.67.29.29 Fax : 01.64.67.71.64 http://www.haki.fr
HAKI CONTINENTAL Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
RETOTUB
Avenue du 19 mars 1962 BP 508
F-18105 VIERZON Cedex Tel. : 02 48 53 05 80 Fax : 02 48 53 05 86 http://www.retotub.com
MULTI-SYSTEM Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
MULTIRETO Multidirectionnel Échafaudage en acier galvanisé
Échafaudages roulants
Fabricant Modèle Hauteur maximale
(intérieur/extérieur)
Observations
COMABI
Route de Saint-Bernard F-01600 TREVOUX Tel. : 04.74.00.90.90 Fax : 04.74.00.46.79 http://www.comabi.com/
GENERIS G300 4,5 m/ 4,5 m Acier
GENERIS G600 5,0 m/5,0 m Acier
GENERIS G750 12,0 m / 8,0 m Acier
GENERIS G850 12,0 m / 8,0 m Acier
GENERIS G850 12,0 m / 8,0 m Acier
Distributeur de TUBESCA pour :
TOTEM 2 – 180 TOTEM 2 – 250 TOTEM 2 – 300
8,0 m / 8,0 m 8,0 m / 8,0 m 8,0 m / 8,0 m
Alliage d’aluminium
TUBESCA
19, Rue Maximilien- Robespierre B.P. 14
93135 NOISY-LE-SEC CEDEX
Tel.: 01 48 10 35 50 Fax : 01 48 46 68 42 http://www.tubesca.com/
TOTEM 2 – 180 TOTEM 2 – 250 TOTEM 2 – 300
8,0 m / 8,0 m 8,0 m / 8,0 m 8,0 m / 8,0 m
Alliage d’aluminium
DUARIB
Route de la Limouzinière B.P. 41
44310 SAINT-PHILBERT- DEGRAND-
LIEU
Tel : 02 40 78 97 22 Fax : 02 40 78 78 71 http://www.duarib.fr/
ROLLSTAR 2 11,6 m / 8,0 m Acier
SÉRIE 6 DH 12,0 m / 8,0 m Acier
SÉRIE 6 DN 12,0 m / 10,0 m Acier
SÉRIE 6 ZH 11,70 m / 10,0 m Acier
DOCKER 2
Largeur 85 11,90 m / 7,90 m Acier DOCKER 2
Largeur 150 11,90 m / 7,90 m Acier
COGNET-ESCANOR 540, rue de l’Industrie B.P. 42
59571 JEUMONT CEDEX : 03 27 53 15 15 Fax : 03 27 68 67 33
http://www.cognet-online.com/
---
Distributeur de TUBESCA
TOTEM 2 -- 180 8,0 m / 8,0 m Alliage d’aluminium
Fabricant Modèle Hauteur maximale
(intérieur/extérieur)
Observations
ALTRAD ÉQUIPEMENT
« MEFRAN »
16, avenue de la Gardie F-34510 FLORENSAC Tel. : 04.67.94.52.52 Fax : 04.67 94.08.48 http://www.altrad.com
R SECU 42-200 R SECU 42-300
12,0 m / 8,0 m
12,0 m / 8,0 m Acier
ALTRAD ÉQUIPEMENT
« ALTRAD SAINT DENIS » : RUE DE L’INDUSTRIE 42750 SAINT DENIS DE CABANNE
Tel. : 04.77 44 24 84 Fax : 04.77 60 29 34 --- Distributeur
d’ALTRAD ÉQUIPEMENT
ALTEAM 35-150 ALTEAM 35-200 ALTEAM 35-250
ALTEAM 45-200 ALTEAM 45-250 ALTEAM 45-300
12,0 m / 8,0 m 12,0 m / 8,0 m 12,0 m / 8,0 m
12,0 m / 8,0 m 12,0 m / 8,0 m 12,0 m / 8,0 m
Acier
Remorques / Conteneurs
Fabricant Remorques Échafaudages Capacité
COMABI
Route de Saint-Bernard F-01600 TREVOUX Tel. : 04.74.00.90.90 Fax : 04.74.00.46.79 http://www.comabi.com/
Record
réf. : 04030053 (timon fixe) 04030055 (timon articulé)
R200 « Progress »
R200 « Record » 88 m²
Faster 130 S réf. : 04030022
R200 « Progress »
R200 « Record » 130 m²
Roller
– Plateau remorque réf. : 04030027 – Conteneur Roller réf. : 04030051
réf. : 04030052 (planchers) – Conteneur Roller 160S réf. : 04030025
R200 « Progress » R200 « Record » M368
SOLIDIUM 450
160 m²
DUARIB
Route de la Limouzinière F–44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU
Tel. : 02.40.78.97.22 Fax : 02.40.78.78.71 http://www.duarib.fr/
SE.01
Remorque + Conteneur F 3000H 48 m²
DE.01
Remorque + Conteneur F 3000H 102 m²
LAYHER GmbH & Co.KG Postfach 40
D-74361 GÜGLINGEN- EIBENSBACH http://www.layher.com Représenté en France par : LAYHER S.A.S
Z.A.C. "Le Parc du Bel Air"
17/19 Avenue Joseph Paxton 77164 Ferrières en Brie Tel. : 01.64.76.84.00 Fax : 01.64.76.89.89 http://www.layher.fr/
réf. : BBBB/000 Eurofaçadacier
Eurofaçadalu 82 m²
réf. : BBBB/001
Plateau remorque + Rack réf : BBBB/001
Rack supplémentaire
Universel acier Universel alu Eurofaçadacier Eurofaçadalu
145 m² 145m² 170 m² 170 m²
Fabricant Remorques Échafaudages Capacité
ALTRAD ÉQUIPEMENT
« MEFRAN »
16, avenue de la Gardie F-34510 FLORENSAC Tel. : 04.67.94.52.52 Fax : 04.67 94.08.48 http://www.altrad.com
Easyfran réf : 001005
SECURIFRAN
MULTISECU 1 84 m²
Batifran réf : 003852 réf : 003819
SECURIFRAN 60 m² 95 m²
BAT-SECU
réf : 003862 (conteneur) SECURIFRAN 95 m²
Remorque plateau 2,5 T réf : 002530 (remorque) réf : 002531 (conteneur)
SECURIFRAN 120 m²
Remorque plateau 3,2 T réf : 002535 (remorque) réf : 002531 (conteneur) réf : 002551 (conteneur)
SECURIFRAN 49CH / MS Autobloquant
170 m² 127 m²
ALTRAD ÉQUIPEMENT
« ALTRAD SAINT DENIS » : RUE DE L’INDUSTRIE 42750 SAINT DENIS DE CABANNE
Tel. : 04.77 44 24 84 Fax : 04.77 60 29 34 --- Distributeur
ALTRAD ÉQUIPEMENT
AERIS88
Remorquer AERIS 45-800 88 m²
RCAV100
Remorque + Conteneur AERIS 45-800 160 m²
ABC MINET
25, rue Louis-Chatin – BP 1 F-42405 SAINT-CHAMOND CEDEX
Tel. : 04 77 22 09 79 Fax : 04 77 22 04 38 http://www.abcminet.fr/
Remorque plateau
réf : 3200RSP PRO (remorque) réf : PAREM (conteneur)
SECO / VIPER 160 m²
