Code et titre SCIAN Fabrication d'articles de sport et d'athlétisme

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Statut de protection : Obligatoire (aux termes de l’annexe 1) Sommaire du code du SCIAN :

Cette catégorie canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'articles de sport et d'athlétisme, sauf les vêtements et les chaussures.

Exemples inclus :

• appelants, canard et autres gibiers à plumes, fabrication

• argile, pigeon d' (cibles), fabrication

• articles de pêche, fabrication

• athlètes, jambières pour (p. ex., football, basket-ball, soccer, crosse), fabrication

• athlétiques, casques, fabrication

• bicyclettes d'exercice, fabrication

• bobsleigh, fabrication

• boomerangs, fabrication

• bottes de ski, fabrication

• bourriches (filets) ou seaux pour poisson et appât, fabrication

• cannes à pêche et pièces, fabrication

• cartouches, ceinture de, genre sportif, fabrication

• ceinture de munitions pour la chasse, de n'importe quel matériau, fabrication

• chevalet pour piège (cibles d'argile)

• cibles, arc, fusil, tir, fabrication

• colophane, sacs, fabrication

• combinaisons de plongée, en caoutchouc, fabrication

• cordage, raquettes de tennis, fabrication

• cornes ou appeaux de chasse (instruments de signalisation utilisés avec la bouche), fabrication

• dévidoir, pêche, fabrication

• émerillon (équipement de pêche), fabrication

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• équipement athlétique de terrain et de piste (sauf vêtement et chaussures), fabrication

• équipement de badminton, fabrication

• équipement de baseball, fabrication

• équipement de basket-ball, fabrication

• équipement de billard et de snooker (p. ex., boules, bâtons, extrémités de bâton, tables), fabrication

• équipement de boxe, fabrication

• équipement de chasse (sauf armes à feu), fabrication

• équipement de cricket, fabrication

• équipement de crosse, fabrication

• équipement de curling, fabrication

• équipement de football, fabrication

• équipement de golf, fabrication

• équipement de hockey (p. ex., culottes, jambières, protège-tibia), fabrication

• équipement de patinage, fabrication

• équipement de pêche, fabrication

• équipement de plongée en surface (sauf vêtement), fabrication

• équipement de plongée sous-marine (sauf vêtement), fabrication

• équipement de polo (sauf vêtement), fabrication

• équipement de récréation, fabrication

• équipement de rugby, fabrication

• équipement de ski et skis (sauf vêtement), fabrication

• équipement de soccer (sauf vêtement), fabrication

• équipement de softball, fabrication

• équipement de sport, fabrication

• équipement de squash, fabrication

• équipement de table de tennis, fabrication

• équipement de tennis, fabrication

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• équipement de tir (sauf armes à feu, munitions), fabrication

• équipement de tir à l'arc, fabrication

• équipement de tir ciblé (sauf petits calibres et munitions), fabrication

• équipement d'escrime (équipements sportifs), fabrication

• étuis à fusil (équipement de sport), fabrication

• fabrication d'arc pour le tir, fabrication

• fabrication de filets (sauf dans une usine de textile)

• fabrication de masques protecteurs pour les sports

• fabrication de murs d'escalade

• filets de pêche, sports, fabrication

• fusil à harpon, fabrication

• gants, sports et activités athlétiques (p. ex., boxe, baseball, racquetball, handball, hockey), fabrication

• golf, sacs de, fabrication

• golf, voiture de, manuel, fabrication

• grenouillères recouvertes de plastique

• haltères, fabrication

• harpons, pêche, fabrication

• jeu de croquet, fabrication

• leurre artificiel, pêche, fabrication

• machines (appareils) d'exercices, fabrication

• machines à faire des lignes, fabrication

• machines à jogging, fabrication

• maillets de sports (p. ex., polo, croquet), fabrication

• massues, fabrication

• mouches, leurres artificiels, fabrication

• moulins de discipline, fabrication

• panier de pêche, poisson, fabrication

• patins à glace ou à roulettes (bottes et lames ou roues assemblées), fabrication

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• pièges, équipement de tir, fabrication

• piscines préfabriquées, fabrication

• planches et équipement (p. ex., à voile, à roulettes, à surf, véliplanche), fabrication

• planteurs automatiques de quilles, fabrication

• poseurs automatiques de quilles, fabrication

• produits sportifs et athlétiques (sauf linges, armes à feu et munitions), fabrication

• protège-patins, fabrication

• punching-bag, fabrication

• quilles, fabrication

• raquettes à neige, fabrication

• raquettes et cadres de sports (p. ex., tennis, badminton, squash, racquetball, crosse), fabrication

• sac à ski, fabrication

• scaphandre autonome, fabrication

• skis, fabrication

• sport, bâtons pour (p. ex., hockey, crosse), fabrication

• sportifs, masques (p. ex., baseball, escrime, hockey), fabrication

• tables de billard anglais, fabrication

• tenues de plongée en caoutchouc, fabrication

• toboggans, fabrication

• voiture de caddie, fabrication Exclusions :

• fabrication d'armes légères et de munitions d'armes légères (voir 332999 Fabrication de tous les autres produits métalliques divers)

• fabrication de bicyclettes (voir 336990 Fabrication d'autres types de matériel de transport)

• fabrication de chaussures d'athlétisme (voir 316210 Fabrication de chaussures)

Formatted: French (Canada)

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• fabrication d'uniformes d'équipe (voir 315289 Fabrication de tous les autres vêtements coupés-cousus)

• filets et sennes de pêche, fabriqués dans une usine de cordage ou de ficelle (voir 314990 Usines de tous les autres produits textiles)

Remarques :

• aucunes

Entrée en vigueur : 1er janvier 2021

Date de publication : 1er janvier 2021 Formatted: French (Canada)

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