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Procés-Verbal n°2

Saison 2009/2010 1

SOMMAIRE Compte rendu de réunion

du 23 juin 2009 Président

Secrétaire Général Trésorier

Commissions : C.S C.T C.J.M.B C.D.A.M.C C.D C.Q C.S.T

Basket Loisir

COMITE DEPARTEMENTAL de BASKBALL des P.O.

Maison des Sports Rue Duguay Trouin 66000 PERPIGNAN Tél et Fax : 04 68 63 13 99 e-mail : cd66@basketfrance.com

Permanences du Secrétariat

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

10h à 12h 10h à 12h

13h à 18h15 13h à 18h15 14h à 18h 13h à 18h15 13h à 18h15

Président René CANAL 04 68 86 14 01 rene.canal@wanadoo.fr 06 31 97 58 10

Vice-président Jacques ASTROU 04 68 50 44 26 jaastrou@aol.com 06 60 99 76 82

Secrétaire Général Marc REBOUL 06 12 21 58 70 reboulmarc@cegetel.net

Trésorier Bertrand CHAUVEAU 04 68 92 88 08 bertrand.chauveau@wanadoo.fr 06 12 71 43 60

Procés-Verbal n°2

Saison 2009/2010 2

Compte-rendu réunion Comité Directeur à Toulouges le 23/06/2009

Membres du Comité présents : René CANAL, Jacques ASTROU, Marc REBOUL, Bertrand CHAUVEAU, Jean TORONDELL, Sébastien, FERNANDEZ, Emile GIMENEZ, Yvonne CANAL, Marie-José ROCOZE, Sabrina

QUEVEDO-JOUE, Bernard SABINEU, Daniel TUR.

Membres excusés : Jefferson PERCHEY, Bruno MARITON, Damien MOSCA, Christine LARROQUE.

Membre absent : Carine ESTEVE CANOVAS.

Invité: Romain GOMEZ

PRESIDENT René CANAL

Le président ouvre la séance en remerciant Jean TORONDELL d’avoir bien voulu accueillir le comité dans la Halle Naturopole.

Il se félicite de la victoire de l’équipe de France féminine de basketball, championne d’Europe 2009 à RIGA.

 Avant de développer l’ordre du jour, René CANAL tient à mettre les choses au point à la suite d’une rumeur qui lui est venue aux oreilles. Il précise que ni le secrétaire général, ni le président de la commission sportive ne gèrent ou dirigent à eux seuls le comité. Au contraire, depuis l’arrivée de Marc REBOUL, il est au courant de tout, et tous les dossiers qu’il traite sont soumis à son approbation avant de partir du comité. René CANAL assure encore pleinement son rôle de président et toutes les décisions qui sont prises, sont décidées après débats entre les membres du comité, soit en comité directeur, soit en bureau, soit avec les membres concernés. Que cela soit dit !

Le président s’excuse de n’avoir pu assister aux AG du Vallespir et de St Estève et au tournoi organisé par le BC LE SOLER.

Adoption du PV n°12 :

Intervention du trésorier. Le 11 mai 2009, les membres du comité ont été amenés à débattre sur une requête faite par Monsieur Georges NAVARRO qui revendique le remboursement de frais de déplacements pour l’année 2008. Après concertation de l’ensemble des membres présents, il a été décidé de ne pas procéder aux remboursements des frais réclamés par Monsieur Georges NAVARRO, principalement en raison du fait que, dans un premier temps, de janvier à juin 2008, M. Georges NAVARRO était membre d’une commission et non président de la dite commission et dans en second temps, de juin 2008 à décembre 2008, alors qu’il était trésorier, les frais générés par les déplacements de son domicile au comité, inhérents à sa fonction, n’avaient pas été budgétisés. De surcroit, au lendemain de l’assemblée générale élective, il avait été demandé aux membres du comité de diminuer les dépenses en raison de la pérennisation des deux emplois du comité. Un courrier sera adressé à Monsieur NAVARRO en ce sens.

Le secrétaire général précise qu’à la suite de la réunion comité directeur du 11 Mai 2008, une réponse destinée à M. NAVARRO a été soumise au président du comité, lequel n’a pas jugé utile de donner suite avant l’assemblée générale.

Le président propose Sabrina QUEVEDO comme présidente de la Commission Jeune. Adopté à l’unanimité.

Le président propose de coopter Albert MIQUEL à la tête du Basket Loisir. Adopté à l’unanimité.

 Les réunions « comité directeur » et « bureau » sont maintenues tous les seconds lundi de chaque mois. Le calendrier sera donné à la rentrée.

 Réunion des Présidents le 14 ou le 21 Septembre 2009. Sera précisé ultérieurement.

 La date de l’Assemblée générale départementale sera déterminée ultérieurement.

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Saison 2009/2010 3

SECRETAIRE GENERAL Marc REBOUL Le Secrétaire Général donne lecture des courriers en instance.

FFBB

 OPEN LFB - offre tarifaire Clubs et licenciés

 Commission Fédérale Juridique : courriers incident survenu rencontre Championnat de France CM2 TOULOUGES/ VENELLES le 15/03/2009

 Commission Fédérale Juridique : Fautes techniques – P.ESTEBAN – J. CASENOBE

 Bulletin d’Informations Officielles n° 9 - AG LILLE : 26 juin 2009

- Permanence standard FFBB été 2009 - Formulaire d’Affiliation 2009/2010

- AG des Ligues et Comité : rappel des pièces à fournir à la FFBB

- Fête Nationale Minibasket : compte rendu à renvoyer avant le 17 juin 2009 - Challenge Benjamin(e) s : Enquête de satisfaction

- Journée Nationale de l’Arbitrage (dossier transmis à J. ASTROU) - Commission Médicale : note d’information Championnat de Jeunes - Tableau de Surclassement 2009/2010

- Imprimés de surclassement jaune et bleu - Demande d’agrément FFBB (médecin)

- Bilan Cardiologique des Arbitres de plus de 35 ans

- Dossier Médical d’aptitude pour les arbitres de plus de 35 ans - Transporteurs Bénévoles : circulaire – bulletin d’inscription - Commission des Jeunes : opération Basket Ecole expédition 44 DDJS

 Recommandations plan national canicule DLA

 Invitation réunion le 22 septembre 2009 Conseil Général

 Fiche de renseignements en vue de la remise des trophées.

Club

 Georges NAVARRO : relance demande de remboursements de frais pour 2008. (Lettre du 18-06-09)

 EVB : invitation ouverture du tournoi International du Vallespir du 25/06/2009

TRESORIER Bertrand CHAUVEAU

 Néant

COMMISSION SPORTIVE Jean TORONDELL

 Néant

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Saison 2009/2010 4

COMMISSION TECHNIQUE Sébastien FERNANDEZ

Sébastien FERNANDEZ fait lecture du projet de formation du joueur. A fin de faire avancer les débats, le président intervient en demandant à l’assemblée si tout le monde avait pris connaissance de ce projet avant de venir à cette réunion. Tout le monde l’ayant étudié, s’en suit un débat d’où il ressort que le projet semble intéressant, mais dont la faisabilité semble plus douteuse quant à la participation des clubs au déplacement des équipes sur ces centres de formation technique malgré le découpage géographique, sur le questionnement des licenciés qui ne se rendront pas dans ces centres, que deviendront-ils au sein de leur club, qui s’en occupera si celui qui les encadre est parti accompagner les autres au centre de formation, jusqu’à combien de licenciés présents en même temps, le cadre technique pourra t’il s’occuper de façon efficiente ? A ces questions peu d’éléments de réponse. Il a donc été décidé de tenter l’expérience sur un trimestre, voire sur quatre séances pour savoir comment les clubs réagissent. Le responsable du centre technique d’entraînement aura la possibilité de se faire aider par les accompagnateurs. La décision prise par le comité doit être envoyée aux présidents des clubs pour une mise en application dès le 7 octobre.

COMMISSION JEUNE ET MINI BASKET Sabrina QUEVEDO

 Néant

COMMISSION Des ARBITRES MARQUEURS CHRONOMETREURS Jacques ASTROU

 Résultat des examens d’arbitres départementaux. : Annexe n°1

 Calendrier de la formation CDAMC : Annexe n°2

 Projet de désignation d’arbitre sur les catégories « Benjamin et Benjamine » : Annexe n°3

COMMISSION DISCIPLINE Emile GIMENEZ

Réunion du 19 mai 2009 à la Maison des Sports Rue René Duguay Trouin à Perpignan Dossier disciplinaire n° 2 :

Dossier concernant Monsieur NAVARRO Georges, Président du club de Rivesaltes Basket.

Présence de Monsieur NAVARRO Georges, accompagné de Mesdames PUIG Sylvie et FITA Esther du club de Rivesaltes Basket.

Exposé des faits :

Message envoyé le 3 mars 2009 par Monsieur NAVARRO Georges au Président du Comité Départemental des Pyrénées Orientales, Monsieur CANAL René.

- Attendu que Monsieur NAVARRO Georges nous a montré dans son intégralité le message du 3 mars 2009 qu’il avait rédigé et que celui-ci diffère de celui pour lequel nous avons été convoqués, nous ne sommes pas à même de statuer sur un quelconque reproche.

En conséquence, le dossier est donc clos.

Membres élus : M. Emile GIMENEZ, Président

Membres non élus : M. Aimé GALIBERT, M. René HONORAT, M. Yves ALIS Dossier disciplinaire n° 4 :

Dossier rencontre Cadettes Départemental n° 55 jouée le 25 avril 2009 à Prades entre l’équipe de Prades et Perpignan.

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Saison 2009/2010 5

Préambule :

Le 25 avril 2009, dans la salle des sports de Prades, à l’occasion d’une rencontre de basket départemental opposant Prades à Perpignan, en catégorie cadettes, alors qu’il restait 1 mn 41 à jouer, au quatrième quart- temps, l’entraîneur de l’équipe de Perpignan demande à ses joueuses d’abandonner le terrain ; le score était alors de 80 à 8 pour l’équipe de Prades.

Conclusion :

Le cas présent indique qu’après avoir quitté le terrain, l’équipe de Perpignan n’a pas repris la rencontre malgré les injonctions de l’arbitre à 1mn 41 de la fin de la partie.

La Commission de Discipline n’a pas vocation à traiter de ce cas qui doit être réglé par la Commission Sportive :

- Référence article 20, alinéas 1 et 2 du règlement officiel de Basket Ball : Rencontre perdue par forfait.

20-1 : Une équipe perd la rencontre par forfait si : - elle refuse de jouer malgré les injonctions de l’arbitre.

20-2 : La rencontre est gagnée par l’équipe adverse ; de plus, l’équipe déclarée forfait recevra 0 (zéro) point au classement.

Membres élus : M. Emile GIMENEZ, Président

Membres non élus : M. Aimé GALIBERT, M. René HONORAT, Yves ALIS

COMMISSION QUALIFICATION Daniel TUR

Le secrétaire général propose que les règlements des cotisations de l’assurance AIG EUROPE se fassent en même temps que le règlement des licences lors du dépôt des dossiers au comité, à l’appui des bordereaux édités par les clubs au moment du renouvellement ou et des créations de licences.

BASKET LOISIR Albert MIQUEL

 Néant.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.

Le Président Le Secrétaire Général

René CANAL Marc REBOUL

Procés-Verbal n°2

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ANNEXE N° 1

C.D.A.M.C.

CALENDRIER FORMATION SAISON 2009-2010

02 AU 08 AOUT 2009 CAMP D’ESTIU. (1^ère sem) FONT-ROMEU 08 AU 14 AOUT 2009 CAMP D’ESTIU. (2^ème sem) FONT-ROMEU

05 AU 06 SEPTEMBRE 2009 STAGE ARBITRES CDF CF1-CF2 à 07120 RUOMS.

13 SEPTEMBRE 2009 RECYCLAGE ARBITRES DE LA LIGUE

20 SEPTEMBRE 2009 STAGE ARBITRES DEPARTEMENTAUX à RIVESALTES 03/04 OCTOBRE 2009 JOURNEES NATIONALES DE L’ARBITRAGE

27 ET 28 OCTOBRE 2009 STAGE CAMP D’IVERN. ARBITRES 1^ère/2^èmeANNEE. ARLES 19 ET 20 DECEMBRE 2009 PROJET STAGE CAMP DE NADAL OU ARBIT + DE 2 ANS 16 ET 17 FEVRIER 2010 STAGE CAMP DE PRIMAVERA

13 ET 14 AVRIL 2010 STAGE BORA CANIGO 2^ème QUINZAINE AVRIL PERIODE D’EXAMEN.

ASSEMBLEE GENERALE DEPARTEMENTALE 12 JUIN 2010 ASSEMBLEE GENERALE DE LA LIGUE.

26 JUIN 2010 ASSEMBLEE GENERALE FEDERALE à LIMOGES.

JUILLET / AOUT 2010 CAMP D’ESTIU.

AUTRES ACTES DE FORMATION

FORMATION PERMANENTE EVALUATIONS VIDEO SUR MATCHES OFFICIELS.

‘’ ‘’ ANALYSE MENSUELLE DES VIDEOS.

AIDE AUX ECOLES D’ARBITRAGE PARTICIPATION STAGE

ENTRAINEURS FORMATION OTM.

AIDE SUR MANIFESTATIONS UNSS.

MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES ARBITRES SUR RENCONTRES DE JEUNES

Jacques ASTROU. Pdt la Commission Arbitres et Marqueurs-Chronométreurs du Comite Départemental des Pyr-Or. 09/10

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Saison 2009/2010 7

ANNEXE N° 2

RESULTATS EXAMENS ARBITRES DEPARTEMENTAUX.

Saison 2008 – 2009.

Sont nommés ARBITRES DEPARTEMENTAUX :

STAGIAIRES V . A . E

LABOURDETTE Morgan ROLET Charlotte MARQUES Alex IGLESIAS Guillaume PIECHON David GOMEZ Jean-Christophe HUBERT Thomas MANZANARES Flore SMADJA Paul MANZANARES Marine ALARCON Sarah

SERVAT Etienne TITULAIRE 2^ème ANNEE FABRE Melissa

RABENIARISOA Mickael CARITG-SALA Nicolas MACABIES Vincent

CALAS Colin BEDEL Valérie SANCHEZ Yoan IGLESIAS Paul SANCHEZ Nicole MADANI Khaled MARCHAL Thomas DURAND Céline CHAUVEAU Corentin BLASCO Emmanuel FERRARON Paul NAVARRO Laura

Jacques ASTROU Président de la Commission des Arbitres et Marqueurs-Chronométreurs du C.D. des Pyr-Ori.

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Saison 2009/2010 8

ANNEXE N° 3

PROJET DE DESIGNATIONS D’ARBITRES SUR LA CATEGORIE BENJAMIN(E).

PROJET:

Sur une catégorie de joueurs(ses) qui fait l’objet de la part des techniciens, d’une veille très attentionnée, procéder à la désignation par rencontre de deux jeunes arbitres diplômés, accompagnés par un tuteur, tous désignés par la Cdamc.

OBJECTIFS :

Valoriser la catégorie Benjamins(es),

Apporter au déroulement de ces rencontres une cohérence d’arbitrage, Apporter une garantie de déroulement de la rencontre dans un climat sportif, Permettre aux joueurs(ses) d’acquérir plus rapidement les règles de jeu,

Permettre aux jeunes arbitres, la mise en pratique de leurs acquits sur des rencontres grandeur nature, Contribuer à un classement final légitime des équipes.

Mutualiser les frais d’arbitrage au travers d’un financement collégial.

ORGANISATION :

Un membre de la Cdamcdédié uniquement à ces désignations.

Une dizaine de tuteurs, arbitres en activité ou non, chargé de l’accompagnement des jeunes arbitres désignés, présents durant la rencontre pour leur apporter conseils et également assumer un statut de Délégué.

Le tuteur établira également une observation avec des pistes de travail pour les arbitres.

COÛTS :

Un financement spécifique où les frais d’arbitrage sont atténués par une participation du Comité Départemental et de la Cdamc.

Une dépense dont le montant est identique pour chaque équipe engagée dans cette catégorie. (Voir ci- dessous une simulation de coût).

HYPOTHESE :

Championnat avec 30 équipes.

Nombre de matches joués : 60.

Indemnité pour un match par arbitre : 20 € Indemnité du tuteur : 30 €

Coût par match : Arbitres 20 € x 2 = 40 €. Frais du Tuteur 30 € = 70 € Total : pour la saison : 60 x 70 € = 4200 €

Financement :

30 Clubs à 70 € = 2100 €

+ Comite Départemental = 1500 € + Cdamc 600 €.

Dans le cas de deux rencontres jumelées, l’indemnité de match sera majorée de 10 € par arbitre.

L’indemnité du tuteur est forfaitaire jusqu’à 100 km aller/retour. Au-delà de cette distance, le tarif indemnité kilométrique du CD 66 serait appliqué.

Le Président de la Cdamc.

Jacques ASTROU.