I
NSTITUT D’
HISTOIRE DU DROIT(UMR 7184,
UNIVERSITÉP
ANTHÉON-A
SSASP
ARISII) F
ACULTÉ DE DROIT DE L’
UNIVERSITÉ DER
OME-L
AS
APIENZAParis, 26 et 27 novembre 2009
Colloque franco-italien Colloquio italo-francese
La codification
comme vecteur de transmission du droit romain
Aspects historiques et contemporains
Jeudi 26 novembre 2009
10h. Salle des conseils de l’université Panthéon-Assas
Ouverture du colloque : M. Louis Vogel, Président de l’université Panthéon-Assas Présentation du colloque : Laura Moscati et Guillaume Leyte
Sous la présidence du Pr Ennio Cortese
I/ La formalisation du droit romain : naissance d’un modèle Sandro Schipani, Professeur à l’université de Rome-La Sapienza :
La nascita del modello di codice
Jean-Pierre Coriat, Professeur à l’université Panthéon-Assas : Les juristes impériaux et l’avènement de la codification
Discussion
14h. Salle des conseils de l’université Panthéon-Assas
Sous la présidence du Pr Vicente Cerulli-Irelli
II/ Avenir d’un modèle
Carlo Angelici, Professeur à l’université de Rome-La Sapienza, ancien doyen de la faculté de droit :
Lex mercatoria e il problema dei codici di commercio
Christine Maugüé, Conseiller d’Etat, Rapporteur général de la commission supérieure de codification :
La relance et les méthodes de la codification du droit en France depuis 1989 Giovanni Battista Ferri, Professeur à l’université de Rome-La Sapienza :
La riforma del codice civile del 1942 (ovverosia dai codici della proprietà al codice dell’impresa)
Yves Gaudemet, Professeur à l’université Panthéon-Assas :
Comment fait-on la loi aujourd’hui en France ? : l’exemple du code général de la propriété des personnes publiques de 2006
Philippe Théry, Professeur à l’université Panthéon-Assas :
La codification de la procédure civile : entre le poids de l’histoire et le poids de la constitution Discussion
Cocktail salle Goullencourt
Vendredi 27 novembre
9h 30 Salle des conseils de l’université Panthéon-Assas
Sous la présidence du Pr Paolo Spada
III/ Modèle retrouvé, modèle reconstruit
Ennio Cortese, Professeur à l’université de Rome-La Sapienza : Diritto romano e diritto comune medievale : i due modelli della tradizione Anne Lefebvre-Teillard, Professeur à l’université Panthéon-Assas :
Le code de Justinien, vecteur de transmission... mais dans quelle version ? Ugo Petronio, Professeur à l’université de Rome-La Sapienza :
L’idea di codice prima e dopo la codificazione
Jean-Louis Thireau, Professeur à l’université Panthéon-Sorbonne : L’utilisation du plan des compilations romaines par les juristes de droit français
Discussion
Conclusions : Paolo Spada, Professeur à l’université de Rome-La Sapienza
Entrée libre
