• Aucun résultat trouvé

Annexe à la résolution CV-2012-09-44

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Annexe à la résolution CV-2012-09-44"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Une taxe dite de répartition locale est imposée et sera prélevée pour l’année fiscale 2021 au taux de 0,0019 $ par cent dollars de la valeur telle que portée au rôle

Attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels pour l'élaboration de programmes particuliers d'urbanisme pour divers secteurs de la Ville et

Le maire présente les faits saillants du budget pour l’exercice financier 2021 et le maire souligne ensuite l’excellent travail du comité des finances de la Ville, du

ATTENDU QU’une copie du projet de Règlement RV-2017-17-05 modifiant le Règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le

Sont présents : les membres du conseil Jean-Pierre Bazinet, Serge Côté, Brigitte Duchesneau, Guy Dumoulin, Mario Fortier, René Fortin, Clément Genest, Ann

Tel que prévoit l'article 9 du règlement numéro 1467-2019, monsieur le directeur général et greffier Marcel Grenier dépose aux membres du conseil le rapport de

Le CERTU a pris l'initiative d'organiser une rencontre entre une partie de ses membres et un certain nombre de personnes venant de CETE. Pourquoi cette rencontre ? Il y a de

Matériaux Acier électrozingué, bardage thermoplastique renforcé fibre de verre, inox 316L Installation Intérieur/extérieur, pose au sol sur.