EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Texte intégral
Documents relatifs
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Presents concernant le marché pour le prolongement de la ligne du Métro de Marseille de Bougainville vers le
Signé le 4 Juin 2021 Reçu au Contrôle de légalité le 11 juin 2021 Suite à l’enquête publique organisée à l’automne 2015, les travaux nécessaires à la réalisation du
• La délibération FAG 059-483/16/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016 relative à la constitution de la Commission d'Indemnisation amiable de la
Il convient donc d’approuver la convention de fonds de concours entre le Département des Bouches-du- Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant l’opération
• Qu’il est nécessaire d’établir une nouvelle convention pour le service commun d’instruction des autorisations du droit des sols du Territoire du Pays Salonais afin
Par délibération DTM 004-1028/15/CC du 22 mai 2015, le Conseil de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a approuvé le programme de la première phase de l’extension
Par délibération DTM 004-1028/15/CC du 22 mai 2015, le Conseil de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a approuvé le programme de la première phase de l’extension
Par délibération DTM 004-1028/15/CC du 22 mai 2015, le Conseil de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a approuvé le programme de la première phase de l’extension