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SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2020 VILLE DE LYON

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU RHÔNE

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées)

2020/119

Assemblée générale de l'association Maison des Européens-Lyon (MDE) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Secrétariat général de la Ville de Lyon Direction des Assemblées

Rapporteur : M. DOUCET Grégory

SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2020

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 30 SEPTEMBRE 2020

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 21 SEPTEMBRE 2020 NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73

RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 5 OCTOBRE 2020 DELIBERATION AFFICHEE LE : 8 OCTOBRE 2020

PRESIDENT : M. DOUCET Grégory

SECRETAIRE ELU : Mme BRUVIER HAMM Pauline

PRESENTS : M. DOUCET, Mme HENOCQUE, M. GODINOT, Mme VIDAL, M. BOSETTI, Mme LEGER, M.

VASSELIN, Mme PERRIN-GILBERT, M. CHIHI, Mme RUNEL, Mme AUGEY, M. MAES, Mme DE LAURENS, M. MICHAUD, Mme NUBLAT-FAURE, M. HUSSON, Mme ZDOROVTZOFF, M. CHEVALIER, Mme DELAUNAY, M. GIRAULT, Mme GOUST, Mme DUBOIS BERTRAND, Mme PRIN, M. VIVIEN, M.

EKINCI, Mme TOMIC, M. MONOT, Mme DUBOT, Mme BLANC, Mme CROIZIER, M. BLACHE, M.

DUVERNOIS, Mme BORBON, M. HERNANDEZ, M. BILLARD, M. BLANC, Mme DE MONTILLE, M.

SOUVESTRE, Mme BOUAGGA, M. PRIETO, Mme ROCH, M. BERZANE, M. ODIARD, Mme MARAS, Mme CABOT, M. ZINCK, Mme BRAIBANT THORAVAL, M. GIRAUD, M. DRIOLI, M. GENOUVRIER, Mme ALCOVER, M. CHAPUIS, Mme BRUVIER HAMM, Mme FRERY, Mme GEORGEL, M. DEBRAY, Mme POPOFF, M. KEPENEKIAN, M. REVEL, Mme VERNEY-CARRON, Mme CONDEMINE, M.

BROLIQUIER, M. OLIVER, M. CUCHERAT, Mme BACHA-HIMEUR, M. SECHERESSE, M. COLLOMB, Mme GAILLIOUT, Mme PALOMINO

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. LUNGENSTRASS (pouvoir à Mme DUBOT), M.

BLANCHARD (pouvoir à Mme GEORGEL), M. LEVY (pouvoir à M. CUCHERAT), Mme FERRARI (pouvoir à M. KEPENEKIAN)

ABSENTS NON EXCUSES :

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 28/09/2020 – Délibération n° 2020/119 - Page 2

2020/119 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ASSOCIATION MAISON DES EUROPÉENS-LYON (MDE) - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE LA VILLE DE LYON - DIRECTION DES ASSEMBLÉES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 11 septembre 2020 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

I - Contexte :

La Ville de Lyon est membre de diverses associations, parmi lesquelles l’association Maison des Européens-Lyon (MDE).

La Maison des Européens-Lyon est une association d’information grand public sur l’Europe.

Elle a vocation à informer les citoyens en apportant des réponses aux questions liées à l’Union européenne, à assurer des animations en milieu scolaire et organiser et participer à des évènements sur l’Europe à Lyon et en région.

Elle travaille avec un réseau diversifié de partenaires à Lyon et en région : associations membres ou partenaires, collectivités territoriales, comités de jumelages, instituts culturels et linguistiques, autres centres d’information Europe direct.

Avec ses actions, elle contribue à la lutte contre le nationalisme, le racisme, la xénophobie et veille au respect des valeurs énoncées dans la Charte des Droits fondamentaux.

La Maison des Européens Lyon est agréée Jeunesse et éducation populaire par le ministère en charge de la Jeunesse.

II – Modalités de représentation :

Cette association est composée de membres actifs et de droit, répartis au sein de 5 collèges : membres fondateurs, personnes physiques adhérentes, personnes morales adhérentes, membres de droit qui soutiennent financièrement ou matériellement l’association et membres associés qui sont des partenaires institutionnels ou associatifs.

La Ville de Lyon compte parmi les membres de droit et dispose à ce titre d’un représentant au sein de l’Assemblée générale.

Les membres de droit peuvent, s’ils le souhaitent, participer aux réunions du Conseil d’administration avec voix consultative.

Vu le code général des collectivités territoriales et, notamment, son article L 2121-33 ;

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 28/09/2020 – Délibération n° 2020/119 - Page 3

Vu les statuts de l’association en date du 30 mars 2019 ; DELIBERE

Madame Sonia ZDOROVTZOFF est désignée en tant que représentante titulaire pour représenter la Ville de Lyon, à titre permanent et pour la durée du mandat en cours, au sein de l’Assemblée générale de l’association Maison des Européens-Lyon (MDE).

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Le Maire,

Grégory DOUCET

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