• Aucun résultat trouvé

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2016

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2016"

Copied!
3
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

La Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues, fusionnée au sein de la Métropole d’Aix- Marseille-Provence depuis le 1er janvier 2016 et l’association du Comité Social

L’ association du Comité Social du personnel a pour objet d’ instituer en faveur des agents titulaires, stagiaires, contractuels ou retraités, des veufs de

Dans le cadre de sa communication, le CDAD 13 s'engage à prendre en compte les références de la Métropole d’ Aix-Marseille-Provence, Territoire du Pays de Martigues. Fait à

La Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues, fusionnée au sein de la Métropole d’Aix- Marseille-Provence depuis le 1er janvier 2016, a approuvé par délibération

La Communauté du Pays d'Aix, fusionnée au sein de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence depuis le 1 er janvier 2016, a déclaré d’intérêt communautaire la voirie nouvelle

La Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues, fusionnée au sein de la Métropole d'Aix- Marseille-Provence depuis le 1er janvier 2016 et l’association du Comité Social

La Métropole par délibération MER 002-3499/18/BM du 15 février 2018 a passé avec la commune d’Istres une convention de Maîtrise d’ouvrage déléguée N°18/0268 pour «

La Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues, fusionnée au sein de la Métropole Aix-Marseille- Provence depuis le 1 er janvier 2016 et l’association du Comité Social