Christian Fontaine Directeur général et secrétaire-trésorier

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DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE

DM-01-2014

Est

, par la présente donnée conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, par le soussigné, Christian Fontaine, directeur général et secrétaire-trésorier, que lors de la séance régulière qui sera tenue le 6 octobre 2014 à 20:00 heures

,

au centre municipal, 110 rue Principale, Saint-Gilbert les membres du Conseil statueront sur la demande de dérogation mineure suivante : Nature et effets de la demande :

Accorder une dérogation mineure à l’immeuble portant le numéro de lot : 4 615 839 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Portneuf, de façon à rendre réputé conforme la hauteur de 7,3 mètres du garage en cours de construction, alors que l’article 7.2.4 du règlement de zonage actuellement en vigueur, le règlement 93 , prescrit une hauteur maximale de 6.0 mètres et une norme générale indiquant que la hauteur des bâtiments complémentaires ne doit pas excéder celle du bâtiment principal. Selon le plan déposé au dossier de propriété faisant l’objet de la demande, le bâtiment principal a une hauteur de 6.6 mètres;

Désignation de l’immeuble :

L’immeuble qui fait l’objet de la demande dérogation mineure est localisé au 1098 de la rue Principale, dans la zone A-7 selon le plan de zonage de la municipalité. Il est et désigné par le lot 4 615 839 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Portneuf.

TOUTES PERSONNES OU ORGANISMES INTÉRESSÉS POURRONT SE FAIRE ENTENDRE PAR LE CONSEIL LE

6^OCTOBRE2014^À20^H00 RELATIVEMENT À CETTE DEMANDE DE DÉROGATION. Fait et donné à St-Gilbert, ce 18 septembre 2014,

Christian Fontaine

Directeur général et secrétaire-trésorier

L L e e G G i i l l b b e e r r t t a a i i n n

Se S ep pt te em mb br re e 2 20 01 1 4 4

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Cher concitoyens, concitoyennes,

Un bilan financier de nos investissements qui s’annonce positif! Avec l’arrivée de l’automne les municipalités du Québec doivent déjà entamées la préparation budgétaire de l’année suivante. Bien qu’il soit trop tôt pour annoncer les orientations du résultat de l’exercice financier 2014, je ne peux retenir ma satisfaction relativement à la réalisation de nos projets d’investissement.

Réfection de la rue Principale–phase 4 Le projet a été réalisé et payé totalement avec le programme fédéral et provincial de la taxe d’accise et de la contribution du Québec. Le plus beau : en plus la municipalité a dégagé un surplus de l’opération de 26 774 $ qui a été affecté au financement des travaux de financement de la phase III de la rue Principale!

Réalisation de la chaufferie collective à la biomasse forestière Le projet de chaufferie collective à la biomasse forestière était un projet innovateur qui a amené son lot de difficultés de par son caractère inusité en matière de conception, de financement et de gestion de projet. Le projet a été complété dans les limites du plan de financement.

Les projets réalisés avec l’aide du Pacte rural 2010-2014 Les projets consistaient à la construction d’un plafond et l’installation de toiles amovibles pour le préau; le renouvellement d’équipements de loisirs; la halte de la piste cyclable, la projection sur écran géant; l’installation de sonorisation. Malgré quelques légers dépassements de coûts, ces projets ont été réalisés avec une aide financière du programme de 26 618 $ représentant les 2/3 des dépenses!

Léo Gignac, maire

Municipalité de Saint-Gilbert

Tél. : 268-8194 Télécopieur : 268-6466 Courriel : saint-gilbert@globetrotter.net Venez nous visitez en ligne sur www.municipalite.saint-gilbert.qc.ca

Conseil Paroissial de Pastorale Saint-Gilbert

Début d'une nouvelle année scolaire

Le mois de septembre avance, mais nos petits enfants de 4 ans ont commencés une nouvelle expérience. "La petite enfance" si jeune pour quitter le toit familial.

Ceux de 5 ans, c'est l'entrée à la maternelle pour la journée, avec départ à bonne heure en autobus.

À tous nos jeunes du primaire, du secondaire, du Cegep et à l'Université, nous vous souhaitons une bonne année scolaire, pleine de joie, de succès, de nouvelles découvertes

dans vos études. Que l'Esprit-Saint vous éclaire!

Une excellente année aussi à nos professeurs.

Le mois de septembre s'en va à grands pas et arrive le mois d'octobre.

C'est là que nous entendons parler de chasse...fin de septembre, début d'octobre,,, Vont bon train les préparatifs ; Munitions, astiquage de carabines de toute sortes, habits

de camouflage, imperméables, de caches à surveiller l'orignal, etc...

C'est un plaisir d'aller à la chasse, mais soyons prudents nous tenons à vous garder!

Petite prière

Bénis Seigneur tous ceux que j'aime, Bénis Seigneur, toutes mes démarches, Dans l'allégresse, la tendresse et la fidélité,

la gratitude et la joie. Bénis-moi!

Les membre du C.P.P.

par Annette julien Gignac

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Municipalité de Saint-Gilbert MRC de Portneuf

RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2014-

2015

-2016

En conformité avec les exigences de la Loi sur la fiscalité municipale :

1) QUE le sommaire du rôle d’évaluation foncière, pour le DEUXIÈME EXERCICE, a été déposé au 110, rue Principale, le 15e jour du mois de septembre 2014. Ledit rôle d’évaluation peut être consulté aux heures d’ouverture du bureau municipal..

2) QUE toute demande de révision, au motif que l’évaluateur n’a pas effectué une modification qu’il aurait dû y apporter en vertu de l’article 174 ou 174.2 de la Loi sur la fiscalité municipale, doit être déposée avant la fin de l’exercice financier qui suit celui au cours duquel est survenu l’événement justifiant la modification.

3) QUE toute personne qui a intérêt à le faire peut déposer une demande de révision relativement à une unité d’évaluation.

4) QU’une personne tenue de payer une taxe ou une compensation à la Municipalité ou à la Commission scolaire qui utilise le rôle est réputée avoir l’intérêt requis pour déposer une demande de révision.

5) QUE toute demande de révision doit obligatoirement, sous peine de rejet :

- être produite sur le formulaire prescrit à cette fin et disponible au bureau de la Municipalité;

- être accompagnée de la somme d’argent déterminée par le règlement numéro 206, adopté par le conseil de la MRC de Portneuf;

- être déposée à la MRC de Portneuf au 185, route 138, Cap-Santé G0A 1L0 ou transmis par courrier recommandé.

Christian Fontaine

Municipalité de Saint-Gilbert Affaires municipales

Séance ordinaire de septembre 2014

 Appel d’offres pour le déneigement du centre municipal

 Appel d’offres pour le déneigement des bornes-fontaines

 Dépôt du rapport budgétaire pour la période du 1^er janvier au 31 août 2014

 Demande de dérogation mineure, hauteur d’un garage isolé au 1098 Principale

 PIIA ; Approbation des plans d’un cabanon au 924 rue Principale

 Révision des prix des photocopies, télécopies, numérisation et transmission électronique des documents (remplace la résolution 76-05-11)

 Octroi du contrat de réparation d’asphalte sur la route du Moulin et la rue Principale

 Octroi du contrat de reprofilage des fossés de la route du Moulin

 Autorisation dépenses : Matériel de signalisation, formation et équipement de sécurisation de la chaufferie à la biomasse

 Participation de la municipalité à la journée «Biomassexpo» organisée par la Chambre de commerce de l’ouest de Portneuf

 Frais de service proposés par la municipalité de Deschambault-Grondines relativement aux travaux sur le réseau d’aqueduc e la municipalité.

RENDEZ-VOUS LE 4 ET 5 OCTOBRE 2014 La route des arts et saveurs Portneuf 31 ateliers d’artistes et 11 haltes gourmandes

Venez rencontrer nos artistes de St-Gilbert Vous trouverez la programmation sur le site

www.routeartsetsaveurs.com

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Municipalité de Saint-Gilbert MRC de Portneuf

AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA MUNICIPALITÉ Avis public est donné de ce qui suit :

1. Lors d’une séance tenue le 4 août 2014, le Conseil de la municipalité de Saint-Gilbert a adopté, dans le cadre du processus de révision de son plan et de ses règlements d’urbanisme, les règlements de zonage et de lotissement suivants :

- le règlement de zonage numéro U-08-2014 remplaçant le règlement de zonage numéro 93. Le règlement adopté vise principalement à diviser le territoire de la municipalité en zones et à déterminer les usages autorisés pour chacune de ces zones ainsi qu’à prévoir différentes règles visant à contrôler les constructions et les utilisations du terrain.

- le règlement de lotissement numéro U-07-2014 remplaçant le règlement de lotissement numéro 95. Le règlement adopté vise principalement à prescrire des normes quant à la superficie et à la dimension minimale des terrains ainsi qu’à la largeur et à la configuration des rues.

2. Les règlements de zonage numéro U-08-2014 et de lotissement numéro U-07-2014 sont réputés conformes au plan d’urbanisme de la municipalité (règlement numéro U- 04-2014) puisqu’ils n’ont fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter concernées auprès de la Commission municipale du Québec, dans les délais prescrits par la loi et tel qu’indiqué dans l’avis public daté du 7 août 2014.

3. Lesdits règlements de zonage numéro U-08-2014 et de lotissement numéro U-07-2014 sont réputés conformes au schéma d’aménagement et de développement de la MRC de Portneuf, suite à leur approbation, le 17 septembre 2014, par le conseil de la MRC de Portneuf.

4. Les personnes habiles à voter ayant droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité peuvent demander que les règlements numéros U-08-2014 et U-07-2014 fassent l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs noms, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin.

CERCLE DE FERMIÈRES de Saint-Gilbert

www.cfqstgilbert.org

Prochaine réunion

Mercredi le 8 octobre 2014, 19h30 À notre local habituel

Technique présentée :

Fabrication d’une ceinture à l’aide de goupilles de cannettes

Élections

Lors de l’assemblée générale de juin dernier, Mme Carmen Bilodeau a été réélue à son poste de présidente. Les mandats de Mmes Hélène Moisan, secrétaire-trésorière, et Michelle Robitaille, responsable des communications, ne pouvant être renouvelés, ce sont respectivement Mmes Isabelle Matte et Annie Harvey qui assumeront ces fonctions. Merci à toutes de votre précieuse implication!

Billets de loterie

Les billets de loterie sont maintenant disponibles, au coût de 2$ chacun. Merci de votre collaboration pour la vente de ceux-ci!

Bienvenue aux femmes intéressées de se joindre à nous

Au plaisir de vous rencontrer à notre prochaine réunion!

Annie Harvey

Responsable des communications

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Municipalité de Saint-Gilbert MRC de Portneuf

DEMANDE DE SOUMISSIONS

Déneigement du stationnement du centre municipal Saison 2014-2015

La municipalité de Saint-Gilbert demande des soumissions pour le déneigement du centre municipal pour la saison 2014-2015 (de la première à la dernière chute de neige).

Les espaces à déneiger sont :

 La partie avant et les deux côtés du centre municipal qui inclut désormais l’accès aux conteneurs à déchets

 L’accès conduisant à la patinoire

 La sortie arrière du centre municipal

 L’accès à la réserve de la chaufferie à la biomasse forestière.

Le déneigement du stationnement du centre municipal doit être effectué tous les jours de la semaine et avant les heures d’ouverture du bureau municipal.

Toute soumission doit être remise au directeur général afin de recevoir une preuve de dépôt de ladite soumission et ce, aux heures d’ouverture du bureau municipal (mardi, mercredi et jeudi entre 9h et 16h), sous enveloppe cachetée et clairement identifiée :

« Soumission déneigement du centre municipal ». Les soumissions seront reçues jusqu’à 16 heures, jeudi le 2 octobre et ouverte dès la fermeture de la période de soumission, dans la salle du conseil municipal et devant les personnes qui désirent être présentes.

Le prix soumis est un prix forfaitaire qui englobe toutes les dépenses avant les taxes applicables. Le soumissionnaire n’aura droit à aucune compensation pour augmentation de salaires, hausses de taxes, coût élevé du carburant, etc.

Une preuve d’assurance responsabilité couvrant les travaux pour lesquels le soumissionnaire offre ses services devra être fournie en vue d’obtenir le contrat.

La Municipalité se réserve le droit de n’accepter, ni la plus basse, ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation envers les soumissionnaires.

Christian Fontaine

AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA MUNICIPALITÉ (suite)

5. Ce registre sera ouvert de 9h00 à 19h00 le 6 octobre 2014 au bureau municipal localisé au 110 rue Principale, Saint-Gilbert G0A 3T0

6. Le nombre de demandes requis pour que les règlements numéros U-08-2014 et U-07- 2014 fassent l’objet d’un scrutin référendaire est de 37. Si ce nombre n’est pas atteint, les règlements numéros U-08-2014 et U-07-2014 seront réputés approuvés par les personnes habiles à voter.

7. Le résultat de la procédure d’enregistrement sera annoncé le 6 octobre 2014 à 19h00 dans la salle du conseil municipal localisée au 110 rue Principale, Saint-Gilbert G0A 3T0

8. Les règlements peuvent être consultés au bureau de la municipalité, lors des heures normales d’ouverture.

Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d’être inscrite sur la liste référendaire de l’ensemble de la municipalité.

Toute personne qui, le 4 août 2014, n’est frappée d’aucune incapacité de voter (prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et référendums) dans les municipalités et qui remplit l’une des deux conditions suivantes :

 être une personne physique domiciliée dans la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec;

 être, depuis au moins 12 mois, le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un établissement d’entreprise, au sens de la Loi sur la fiscalité municipale (chapitre F- 2.1), situé dans la municipalité.

Une personne physique doit également, le 4 août 2014, être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Les modalités prévues aux articles 525 et suivants de la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités s’appliquent aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d’un établissement d’entreprise.

DONNÉ À SAINT-GILBERT, CE 18 septembre 2014.

Christian Fontaine

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CLUB FADOQ SAINT-GILBERT

(ÂGE D’OR)

Début des activités mercredi 1 octobre à 19h00

Bienvenue à tous!

Nous vous invitons à venir chercher vos cartes de membre au coût de 20.00$

Rose-Alma Cauchon, secrétaire-trésorière, (418) 268-3873

Gérard Mathieu, président, (418) 268-8160

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CARREFOUR F.M. PORTNEUF

Organisme communautaire offrant différents services pour les familles monoparentales, les familles recomposées et les personnes seules de la région de Portneuf .

 Accueil, écoute et références ;

 Cuisines collectives ;

 Cafés-causeries à St-Raymond et Donnacona ;

 Service d’accompagnement individuel en situation de rupture ;

 Cuisines créatives ;

 Conférences ;

 Activités spéciales;

 Atelier d’information ;

 Atelier de cuisine enfant(s) parent(s) ;

 Accès à internet & prêt de livres.

Notre programmation des services pour l’automne 2014 sera disponible sous peu !

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à communiquer avec nous et vous pouvez aussi nous suivre sur Facebook.

165, rue St-Ignace, St-Raymond (Québec) G3L 1E7 Tél : (418)337-3704 ou 1-888-337-3704 (sans frais) carrefourfmportneuf@globetrotter.net

Municipalité de Saint-Gilbert MRC de Portneuf

DEMANDE DE SOUMISSIONS

Déneigement des bornes-fontaines Saison 2014-2015

La municipalité de Saint-Gilbert demande des soumissions pour le déneigement des bornes-fontaines situées sur le territoire de la municipalité pour la saison 2014-2015.

Afin de garantir la sécurité des citoyens, le déneigement doit être effectué dans les 24 heures suivant la fin d’une accumulation significative de neige.

Présentation des soumissions :

Toute soumission doit être remise au directeur général afin de recevoir une preuve de dépôt de ladite soumission et ce, aux heures d’ouverture du bureau municipal (mardi, mercredi et jeudi entre 9h et 16h), sous enveloppe cachetée et clairement identifiée :

« Soumission pour le déneigement des bornes-fontaines». Les soumissions seront reçues jusqu’à 16h, jeudi le 2 octobre 2014 et seront ouvertes dès la fermeture de la période de soumission, dans la salle du conseil municipal et devant les personnes qui désirent être présentes.

Le prix soumis est un prix forfaitaire qui englobe toutes les dépenses avant les taxes applicables. Le soumissionnaire n’aura droit à aucune compensation pour augmentation de salaires, hausses de taxes, coût élevé du carburant, etc.

Document à fournir avec la soumission :

Une preuve d’assurance-responsabilité couvrant les travaux pour lesquels le soumissionnaire offre ses services devra être fournie en vue d’obtenir le contrat.

Clause de réserve :

La Municipalité se réserve le droit de n’accepter, ni la plus basse, ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation envers les soumissionnaires.