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Évolution de la directive Habitats-Faune-Flore

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Espèce - Famille

MOLLUSQUES

Anisus vorticulus(Troschel,1834) - Planorbidé

CRUSTACÉS

Austrapotamobius torrentium(Schrank, 1803) - Asticidé

I n s e c t e s

3 3

n ° 1 3 1 - 2 0 0 3 ( 4 ) Annexes

II IV

X X

X

Remarques

Espèce d’Europe centrale et méridionale. Elle est connue actuelle- ment de l’Est et du Sud-Ouest de la France où les populations sont très localisées. L’espèce vit dans les bras morts riches en végétation de divers fleuves et rivières.

Espèce d'Europe centrale et orientale. Cette écrevisse est présente dans le Nord-Est de la France où elle est rare. Elle vit dans les torrents de montagne. Cette espèce est déjà inscrite à l'annexe V.

Réglementation

Par Pascal Dupont .

Évolution de la directive Habitats-Faune-Flore

Dans le cadre du traité d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie signé à Athènes, le 16 avril 2003, les annexes de la directive Habitats-Faune-Flore (Directive 92/43/CEE) ont été mo- difiées. Le traité entre en vigueur le 1

er

mai 2004.

En France, Carabus variolosus nodulosus est une espèce ripicole rare et localisée - Cliché R. Coutin – OPIE

En ce qui concerne la France, neuf espèces d'invertébrés doivent être ajoutées aux annexes :

Atrophaneura jophon

(2)

I n s e c t e s

3 4

n ° 1 3 1 - 2 0 0 3 ( 4 )

Sites web utiles

• Droit français :

www.legifrance.gouv.fr/html/accueil.htm et plus particulièrement :

l'article 215 du code des douanes

www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=2995 079&indice=2&table=LEGI&ligneDeb=1 Arrêté national du 11/12/2001 relatif au transport des spécimens d'espèces protégées www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJ orf?numjo=ECOD0150001A

• Secrétariat général de la CITES : www.cites.org

• Commission européenne / DG environ- nement / CITES :

europa.eu.int/comm/environment/cites/hom e_en.htm

• Site TRAFFIC expliquant en français la réglementation communautaire relative aux espèces sauvages :www.eu-wildlifetra- de.org/html/fr/intro.asp

Nouveautés à propos de la CITES

La Convention sur le commerce international d'espèces de faune et de flore sauvages mena- cées d'extinction, dite Convention de Washington ou CITES, définit les échanges entre États.

Elle encadre, régule, voire interdit le commerce international des espèces menacées, grâce à une implication des États-Parties, via un système de permis et de certificats. Son objectif est de garantir qu'aucune espèce de faune ou de flore sauvages ne fasse l'objet d'une exploita- tion non durable pour alimenter le commerce international.

Actuellement, environ 5 000 taxons animaux et 25 000 taxons végétaux sont inscrits à la CITES.

Le règlement (CE) n°1497/2003 de la Commission européenne du 18 août 2003 modifie le règlement n°338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de la faune et de la flore sauvages par la réglementation de leur commerce.

Au niveau des insectes, deux ajouts ont été pratiqués dans l'annexe b (= annexe II de la convention de Washington) concernant :

Atrophaneura jophon (Lépidoptère Papilionidé du Sri Lanka) Atrophaneura pandiyana (Lépidoptère Papilionidé d'Inde)

(Voir www.cites.org/fra/cop/12/prop/F12-P40.pdf pour davantage d'informations sur la pro- position de ces espèces)

Les spécimens de ces taxons peuvent être déclarés par leur détenteur dans un bureau de douanes de plein exercice jusqu'en février 2004.

Espèce - Famille

INSECTES

r Odonates

Coenagrion ornatum (Sélys, 1850) - Coenagrionidé

r Coléoptères

Bolbelasmus unicornis Schrank, 1798 - Géotrupidé

Carabus variolosus Fabricius, 1787 - Carabidé

Phryganophilus ruficollis(Fabricius, 1798) - Mélandryidé Espèce prioritaire

Rhysodes sulcatus (Fabricius,1787) - Rhysodidé

r Lépidoptères

Gortyna borelii lunata Freyer, 1839 - Noctuidé

Lycaena helle (Denis & Schiffermüller, 1775) - Lycaenidé

Annexes II IV

X

X X

X X

X X

X

X X

X X

Remarques

Espèce eurasiatique en aire disjointe en France avec des populations très localisées en Bourgogne et Rhône-Alpes. La biologie est similaire à celle de C. mercuriale(Charpentier), ruisseaux ensoleillés peu rapides avec de la végétation.

Espèce d'Europe centrale en limite d'aire en France. À notre connais- sance, elle n'est présente qu'en Alsace. Elle creuse des terriers et se nourrit de champignons endogés. Sa biologie est encore peu connue.

Carabidé d'Europe centrale en limite d'aire en France où nous avons la ssp. nodulosus Creutz. Cette espèce est présente dans l'Est de la France et le Massif central. C'est une espèce ripicole rare et localisée.

Le statut taxonomique de nodulosus est actuellement discuté.

C'est une espèce eurosibérienne pour laquelle on ne possède que deux données anciennes (avant 1900) dans la Drôme. L'espèce se rencontre dans de vieilles futaies, dans de gros bois cariés fortement décomposés par des champignons.

Espèce eurasiatique présente dans les Pyrénées. Il existe deux don- nées anciennes dans la Lozère et la Savoie. L'espèce est très localisée et se rencontre dans de vieilles futaies et de gros bois cariés.

Taxon méditerraneo-asiatique, dont les populations sont très locali- sées en France. Les plantes hôtes sont Peucedanum officinale L., carac- téristique de pelouses ourlets xérophiles sur substrat calcaire et Thysselinum palustre (L.) (P. Rosset com. pers.) caractéristique de zones de bas-marais alcalins. On rencontre aussi dans la moitié nord de la France, Gortyna borelii borelli (Pierret, 1837) sur Peucedanum gal- licumLatourr, caractéristique des pelouses ourlets atlantiques sur substrat acide. Le statut taxonomique de ces deux sous-espèces est actuellement discuté.

Cette espèce eurosibérienne est présente dans les Pyrénées- Orientales, Massif central, Morvan (introduction), Nord-Est de la France. On la rencontre sur Polygonum bistortaL. dans des prairies humides, zones tourbeuses et mégaphorbiaies. Cette espèce est pro- tégée en France

On peut remarquer que certaines espèces sont inscrites en Annexe IV. Cela aura pour conséquence une mo- dification de l'arrêté du 22 juillet 1993 relatif à la liste des insectes protégés en France.

Pour plus de renseignements sur ces changements vous pouvez consulter les sites suivants : europa.eu.int/comm/environment/nature/habitats_summary.pdf

europa.eu.int/comm/environment/nature/habitats_annex_1-2_4-5_en.pdf

europa.eu.int/comm/enlargement/negotiations/treaty_of_accession_2003/index.htm

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