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Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers ( )

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers (1941-

1980)

Répertoire (20010299/1-20010299/23)

Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2001

(2)

Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

(3)

•

INTRODUCTION

Référence

20010299/1-20010299/23

Niveau de description fonds

Intitulé

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers

Date(s) extrême(s) 1941-1980

Nom du producteur

Sous-direction des transports routiers

Localisation physique Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Sommaire Dossiers des transporteurs routiers ayant exercé dans les anciennes colonies et départements

d’Afrique du Nord, justifiant l’octroi de licences de transport pour servir d’attestation auprès de l’agence nationale pour l’Indemnisation des français d’Outre-mer. Les dossiers des. Artisans transporteurs et sociétés comportent les documents attestant de l’activité dans le pays d’origine : Nom et statut de l’entreprise, nombre de véhicules, nature du trafic et lieu d’exercice et ceux se rapportant à la nouvelle activité sur le territoire métropolitain. Art 1-13 : Transporteurs ayant exercé dans les anciens départements d’Algérie, 1941-1980 Art 14-18 : Transporteurs ayant exercé au Maroc, 1944-1980 Art 19-20 : Transporteurs ayant exercé en Tunisie, 1944-1980 Art 21-22 : Transporteurs ayant exercé en Afrique noire, 1944-1980 Art 23 : Transporteurs ayant exercé à Madagascar et en Indochine, 1961-1980 TERMES D'INDEXATION

transport de marchandises; route; entreprise de transport; tunisie; maroc; madagascar; indochine française; algérie;

maghreb; afrique; indemnisation; contrôle de l'exercice professionnel Archives nationales (France)

(4)

Répertoire (20010299/1-20010299/23)

20010299/1-20010299/13

TRANSPORTEURS AYANT EXERCE DANS LES ANCIENS DEPARTEMENTS D'ALGERIE, 1941-1980.

20010299/1

et résidant dans le département des Alpes-Maritimes

1941-1980

20010299/2

et résidant dans les départements de l'Ain, l'Aisne, l'Allier, Alpes-de-Hautes-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Haute-Corse, Côte-d'Or, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir

1941-1980

20010299/3

et résidant dans le département des Bouches-du-Rhône

1941-1980

20010299/4

et résidant dans le département des Bouches-du-Rhône

1941-1980

20010299/5

et résidant dans les départements du Finistère, Gard, Haute-Garonne

1941-1980

20010299/6

et résidant dans les départements du Gers, de la Gironde

1941-1980

20010299/7

et résidant dans le département de l'Hérault

1941-1980

20010299/8

et résidant dans les départements de l Indre, l Indre-et-Loire, l Isère, les Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loire-Atlantique, le Loiret, Lot-et-Garonne, Lozere, Maine-et-Loire, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et- Moselle, Nièvre

1941-1980

20010299/9

et résidant dans les départements de l'Oise, l'Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône

1941-1980 20010299/10

(5)

et résidant dans les départements de la Haute-Saône, Saône-et-Loire, Haute-Savoie, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne

1941-1980

20010299/11

et résidant dans le département de Paris

1941-1980

20010299/12

et résidant dans les départements du Var, Vaucluse, Vienne, Haute-Vienne, l'Yonne

1941-1980

20010299/13

et résidant dans les départements de Belfort, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de- Marne, Val-d'Oise

1941-1980

20010299/14-20010299/18

TRANSPORTEURS AYANT EXERCE AU MAROC, 1941-1980

20010299/14

et résidant dans les départements de l'Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardennes 1941-1980

20010299/15

et résidant dans les départements des Bouches-du-Rhône

1941-1980

20010299/16

et résidant dans les départements de Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Doubs, Drôme, Eure-et- Loir, Gard, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre-et-Loire, Isere

1941-1980

20010299/17

et résidant dans les départements des Landes, Loire-Atlantique, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et- Loire, Marne, Haute-Marne, Nièvre, Nord, Oise, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées- Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Sarthe, Paris

1941-1980

20010299/18

et résidant dans les départements de la Seine-Maritime, Yvelines, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Haute-Vienne, Vosges, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise

1941-1980

20010299/19-20010299/20

TRANSPORTEURS AYANT EXERCE EN TUNISIE, 1941-1980 Archives nationales (France)

(6)

20010299/19

et résidant dans les départements des Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Côte-d'Or, Gard, Haute-Garonne, Hérault

1941-1980

20010299/20

et résidant dans les départements de Paris, Isère, Rhône, Yvelines, Var, Vaucluse, Hauts-de-Seine, Seine- Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise

1941-1980

20010299/21-20010299/22

TRANSPORTEURS AYANT EXERCE EN AFRIQUE NOIRE, 1941-1980

20010299/21

Transporteurs rapatriés de Guinée et résidant dans les départements des Alpes-Maritimes, Bouches-du- Rhône, Haute-Garonne, Gironde, Indre, Indre-et-Loire, Savoie, Paris, Vaucluse, Seine-Saint-Denis.

Transporteurs rapatriés du Sénégal et résidant dans les départements des Alpes-Maritimes, Ardèche, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Paris, Seine-et-Marne, Var, Yonne, Val- de-Marne

1941-1980

20010299/22

Transporteurs rapatriés de République Centrale Africaine et résidant dans le département de la Sarthe.

Transporteurs rapatriés de le Côte d'Ivoire et résidant dans les départements de l'Hérault, Marne, Essonne. Transporteurs rapatriés du Dahomey et résidant dans les départements de l'Indre-et-Loire, Var. Transporteurs rapatriés de Mauritanie et résidant dans les départements de Paris, Hautes-Pyrénées.

Transporteurs rapatriés du Mali et résidant dans les départements des Alpes-Maritimes, Bouches-du- Rhône, Paris. Transporteurs rapatriés de l'Oubangui-Chari et résidant dans les départements des Bouches-du-Rhône. Transporteurs rapatriés du Niger et résidant dans les départements des Alpes- Maritimes, Var. Transporteurs rapatriés du Cameroun et résidant dans les départements de la Haute- Garonne, Gironde, Rhône, Yvelines, Vosges. Hauts-de-Seine

1944-1980

20010299/23

Transporteurs routiers rapatriés d'Afrique et d'extrême orient Transporteurs rapatriés de Madagascar et résidant dans les départements de la Drôme, Paris, Hauts-de-Seine. Transporteurs rapatriés d'Indochine et résidant dans les départements des Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Indre-et-Loire, Haute- Marne, Oise, Rhône, Paris, Essonne, Val d'Oise.

1961-1980

Références

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