TIMBRE E202 - 18, BLD ADOLPHE PINARD - 75675 PARIS CEDEX 14 - TEL : 33.01.41.17.50.50 - FAX : 33.01.41.17.66.66 - SERVICE INSEE CONTACT : 0 825 889 452 - N° SIRET : 120 027 01.6 00019 - CODE APE 751 A
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
OBJET : 3ème réunion GT CNIS sous-groupe n° 3 « Normes comptables et information économique »
ORDRE DU JOUR DEFINITIF:
1- Adoption CR
2- Présentation des liens entre concepts IFRS et concepts économiques - l’approche centrale des bilans (M.Cayssials - Banque de France)
3- Présentation des liens entre concepts IFRS et concepts économiques - l’approche de la comptabilité nationale
4- Les perspectives d’accès aux comptes consolidés via XBRL (M.Maguet, XBRL France)
5- Prospective en matière de lien entre l’impôt sur les sociétés et la comptabilité dans la perspective des changements comptables : (M. Vanel, direction de la Législation fiscale, bureau B1)
6- Points divers
DATE : 30 mars 2006 HEURE : 09h30 - 12h00
LIEU : Minefi - 139, rue de Bercy Bat. Vauban - Salle 0112 ouest 9
75012 Paris
Métro Bercy ou gare de Lyon RESPONSABLE : Jean-Paul MILOT
PARTICIPANTS : Moustanshire Chopra, Nicole Pipari, Jean-Luc Cayssials, Emmanuel Raulin, Raoul Depoutot, Jean-Paul Milot, Josette Cazenove, Jean-Marie Brouzes, Géraud Amic, Bertille Canivet, Mireille Bardos, Hahmed Mouzaoui, Patrick Duchateau, Françoise Marion, Jacques Magniez, Henri Giot, Fabrice Pansard.
MM Maguet (XBRL Europe), M.Vanel (DLF-DGI)
Les participants sont priés de se munir de la présente convocation et d’une pièce d’identité.
Le rapporteur du sous-groupe
« signé » Raoul Depoutot
Timbre=E202, TimbreDansAdresse=Oui, Version=W2000-C/9.0, VersionTravail=W2000-C/9.0
Direction des Statistiques d'Entreprises
Département "Système Statistique d'Entreprises"
Programme "Refonte des Statistiques Annuelles d'Entreprises"
AVIS DE RÉUNION
Dossier suivi par : Raoul Depoutot Tél. : 01 41 17 50 70 Fax : 01 41 17 65 20
Messagerie : [email protected]
Paris, le 20 mars 2006 N° 018 /E202
