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PLAN DE CLASSIFICATION HIÉRARCHIQUE

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Academic year: 2022

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PLAN DE CLASSIFICATION HIÉRARCHIQUE

Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 1000 ORGANISATION ET MANAGEMENT

1100 GESTION CONSTITUTIVE 1110 STATUT 1120 MISSION 1130 HISTORIQUE 1140 SCEAU

1200 GESTION ADMINISTRATIVE

1210 PLANIFICATION ADMINISTRATIVE

1212 ORIENTATIONS, PRIORITÉS ET OBJECTIFS 1214 PLANS DE TRAVAIL

1216 FICHE D'INFORMATION DE GESTION 1220 STRUCTURE ADMINISTRATIVE

1222 ORGANIGRAMMES

1224 PLANS D'ORGANISATION ADMINISTRATIVE - POAS, POAI 1226 REGISTRE DES DÉSIGNATIONS EN MATIÈRE DE GESTION

FINANCIÈRE

1228 DÉLÉGATIONS DE POUVOIR ET DE SIGNATURE (INTÉRIM) 1230 ORGANISATION ADMINISTRATIVE

1232 POLITIQUES ET DIRECTIVES ADMINISTRATIVES GOUVERNEMENTALES

1234 CT ET DÉCISIONS DU CONSEIL DU TRÉSOR 1236 SUIVI DES DÉCISIONS DU CONSEIL DU TRÉSOR 1238 DÉCRETS DU CONSEIL EXÉCUTIF

1240 COMITÉS ET RÉUNIONS ADMINISTRATIVES INTERNES 1242 COMITÉ DE DIRECTION

1243 COMITÉ EXÉCUTIF 1244 COMITÉ DE GESTION 1246 RÉUNION DES CADRES 1248 COMITÉ DE COORDINATION

1252 COMITÉ DE RÉGIE - RÉUNIONS INTERNES DE LA DIRECTION 1260 COMITÉS ET RÉUNIONS EXTERNES

1262 FORUMS DES SOUS-MINISTRES

(2)

1300 CONTRÔLE ADMINISTRATIF

1310 RAPPORTS D'ACTIVITÉS 1400 VÉRIFICATION ADMINISTRATIVE

1410 VÉRIFICATION INTERNE 1420 VÉRIFICATION EXTERNE

1430 VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC 1440 CONTRÔLEUR DES FINANCES DU QUÉBEC 1500 LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES

1510 LÉGISLATION QUÉBÉCOISE

1512 LOIS QUÉBÉCOISES 1514 RÈGLEMENTS QUÉBÉCOIS 1520 LÉGISLATION CANADIENNE

1530 LÉGISLATION INTERNATIONALE 1600 ACTIVITÉS JURIDIQUES

1610 OPINIONS JURIDIQUES 1620 POURSUITES JUDICIAIRES

1622 RÉCLAMATIONS PAR OU CONTRE LE MINISTÈRE 1626 POURSUITES PÉNALES

2000 RELATIONS EXTÉRIEURES

2100 RELATIONS AVEC LES DIVERS MINISTÈRES ET ORGANISMES QUÉBÉCOIS DU DOMAINE PUBLIC OU PRIVE

2200 RELATIONS AVEC LES DIVERS ORGANISMES CANADIENS 2210 RELATIONS FÉDÉRALES-PROVINCIALES 2220 RELATIONS INTERPROVINCIALES

2230 RELATIONS MULTILATÉRALES CANADIENNES 2300 RELATIONS INTERNATIONALES

2320 RELATIONS INTERNATIONALES MULTILATÉRALES 2322 RELATIONS AVEC LA FRANCOPHONIE 2400 RELATION AVEC LES ORGANISMES D'ÉTAT RELEVANT DU MINISTÈRE

2430 RÉGIE DES INSTALLATIONS OLYMPIQUES (RIO)

2450 SOCIÉTÉ DU PALAIS DES CONGRES DE MONTRÉAL (SPCM) 2460 SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUÉBEC (SCCQ) 3000 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

3100 GESTION DES EMPLOYÉS ET DES EFFECTIFS 3110 RÉPERTOIRE DES EFFECTIFS

3112 GESTION ET SUIVI DES ETC 3120 RÉPERTOIRE DES POSTES VACANTS 3130 ÉVALUATION DES EMPLOIS

(3)

3132 ÉVALUATION DES EMPLOIS SUPÉRIEURS 3140 PROGRAMME D'ÉGALITÉ EN EMPLOI

3150 POSTES ADDITIONNELS 3200 DOTATION DES EMPLOIS

3210 EMBAUCHE ET MOBILITÉ

3212 PLAN D'EMBAUCHE ET DE MOBILITÉ 3214 BANQUES DE MUTATION, D'AFFECTATION 3230 MOUVEMENT DU PERSONNEL

3232 PERSONNEL EN DISPONIBILITÉ OU EN PRIORITÉ D'EMBAUCHE 3234 AFFECTATION

3238 MUTATION

3242 PROMOTION AVEC OU SANS CONCOURS

3244 RECRUTEMENT

3250 DOTATION DES EMPLOIS OCCASIONNELS 3252 FICHIERS DES OCCASIONNELS 3254 LISTE DE RAPPEL

3260 EMBAUCHE D'ÉTUDIANTS

3270 EMBAUCHE DES CONTRACTUELS 3280 STAGIAIRES

3300 AUTRES MOUVEMENTS DE PERSONNEL 3310 RÉTROGRADATION

3320 RETRAITE

3330 DÉPART VOLONTAIRE 3340 DÉMISSION

3350 CONGÉDIEMENT 3400 DOSSIERS DES EMPLOYÉS

3410 DOSSIERS DES EMPLOYÉS RÉGULIERS 3420 DOSSIERS DES EMPLOYÉS OCCASIONNELS 3430 DOSSIERS DU PERSONNEL DE CABINET 3450 DOSSIERS DES ÉTUDIANTS

3500 GESTION DU RENDEMENT ET DE LA CARRIÈRE DES EMPLOYÉS 3510 ÉVALUATION DU RENDEMENT

3520 PROBATION ET PERMANENCE 3530 AVANCEMENT D'ÉCHELON

3532 AVANCEMENT RÉGULIER D'ÉCHELON

3534 AVANCEMENT ACCÉLÉRÉ D'ÉCHELON POUR RENDEMENT EXCEPTIONNEL

3536 AVANCEMENT ACCÉLÉRÉ D'ÉCHELON POUR ÉTUDES

(4)

3540 MISE EN DISPONIBILITÉ, TRANSITION DE CARRIÈRE, RECLASSEMENT ET RÉORIENTATION PROFESSIONNELLE

3600 RÉMUNÉRATION ET AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 3610 GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL

3612 ASSIDUITÉ ET ABSENTÉISME

3613 ABSENCE POUR ACTIVITÉS SYNDICALES 3616 TEMPS PARTIEL ET TEMPS RÉDUIT 3618 HORAIRES VARIABLES

3622 HORAIRES PARTICULIERS 3624 FERMETURE DES BUREAUX

3626 CONTRÔLE DES HEURES DE TRAVAIL 3630 ADMINISTRATION DES TRAITEMENTS ET DES BÉNÉFICES

3632 ÉCHELLES DE SALAIRES 3634 RÉVISION DES TRAITEMENTS 3636 TEMPS SUPPLÉMENTAIRE 3638 DÉDUCTION À LA SOURCE 3642 ACOMPTES SUR LE TRAITEMENT 3644 RELEVÉS D'IMPÔTS

3646 SYSTÈME AUTOMATISE DE GESTION DES INFORMATIONS SUR LE PERSONNEL

3648 BORDEREAUX DE CHANGEMENTS DE STRUCTURE DES CENTRES DE RESPONSABILITÉ DU MINISTÈRE

3650 AVANTAGES SOCIAUX

3652 PERMIS D'ABSENCE 3654 DROITS PARENTAUX 3656 RÉGIMES DE RETRAITE 3658 ASSURANCES COLLECTIVES 3662 ASSURANCE EMPLOI

3670 SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

3672 QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL 3674 ACCIDENTS DE TRAVAIL 3676 PREMIERS SOINS

3678 PROGRAMME DE PRÉVENTION 3700 RELATIONS DE TRAVAIL

3710 CENTRALES SYNDICALES

3720 RELATIONS PATRONALES-SYNDICALES / COMITÉ MINISTÉRIEL DE RELATIONS PROFESSIONNELLES

3730 CONVENTIONS COLLECTIVES

3732 INTERPRÉTATION DES CONVENTIONS COLLECTIVES

(5)

3734 NÉGOCIATION DES CONVENTIONS COLLECTIVES 3740 CONDITIONS DE TRAVAIL DES NON SYNDIQUES

3750 ARRÊTS DE TRAVAIL

3760 PLAINTES, GRIEFS, APPELS ET SENTENCES ARBITRALES 3770 MESURES DISCIPLINAIRES ET ADMINISTRATIVES 3800 AIDE ET DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES

3810 DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES

3812 PLAN DE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES (P.D.R.H.)

3814 COMITÉ INTERMINISTÉRIEL SUR LE DÉVELOPPEMENT (C.I.D.) 3816 REGROUPEMENT DES ACHATS EN PERFECTIONNEMENT (R.A.P.) 3820 PROGRAMME DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT

3830 ACTIVITÉS DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT

3832 INFORMATIONS CONCERNANT LES ACTIVITÉS DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT OFFERTES AU MINISTÈRE ET AUX 3834 ACTIVITÉS DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT

OFFERTES PAR LE MINISTÈRE À SES EMPLOYÉS 3840 PROGRAMME D'AIDE AUX EMPLOYÉS (P.A.E.)

3850 PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DE L'EXCELLENCE 3860 ACCUEIL DES NOUVEAUX EMPLOYÉS

4000 GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 4100 CYCLE BUDGÉTAIRE (BUDGET)

4110 REVUE DES PROGRAMMES

4112 RÉVISION DES ACTIVITÉS BUDGÉTAIRES 4120 CRÉDITS DÉTAILLÉS

4130 PROGRAMMATION BUDGÉTAIRE ET NORMALISATION 4140 ÉTUDE DES CRÉDITS

4150 CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 4200 CONTRÔLE BUDGÉTAIRE

4210 DISTRIBUTION DÉTAILLÉE DU BUDGET 4212 STRUCTURE BUDGÉTAIRE 4220 ANALYSE FINANCIÈRE

4222 ÉTATS FINANCIERS 4224 RAPPORTS BUDGÉTAIRES

4230 GESTION DES ENGAGEMENTS ET DES PAIEMENTS

4232 OPÉRATIONS D'OUVERTURE DE L'EXERCICE FINANCIER 4234 OPÉRATIONS DE FERMETURE DE L'EXERCICE FINANCIER 4240 SUIVI DES TRAITEMENTS

(6)

4242 COTISATIONS À DIVERS ORGANISMES 4250 GESTION DES MODIFICATIONS BUDGÉTAIRES

4252 CRÉDITS ADDITIONNELS 4260 RÉDUCTION DES DÉPENSES (MESURES DE ) 4270 GELS DE CRÉDITS

4280 CRÉDITS PÉRIMÉS

4290 PRÉVISIONS DES REVENUS ET RECETTES, DÉPENSES ET DÉBOURSÉS 4300 OPÉRATION BUDGÉTAIRE ET CONTRÔLE DE CONFORMITÉ

4310 GESTION DES FONDS LOCAUX 4312 PETITE CAISSE

4314 COMPTE EN FIDÉICOMMIS 4316 FONDS D'APPOINT

4320 GESTION DE LA DETTE

4330 ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000$ ET PLUS

4335 ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET MOINS 4340 GESTION DES CONTRATS

4342 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS 4344 CONTRATS DE SERVICES AUXILIAIRES

4346 CONVENTIONS D'AIDE FINANCIÈRE - PROTOCOLES

4350 GESTION DE LA DÉCENTRALISATION DE LA SAISIE DES DONNÉES AU SYSTÈME DE GESTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE (SYGBEC)

4352 LISTES DE SORTIE SYGBEC ET VIRTUO 4354 DOSSIERS DES FOURNISSEURS

4356 GESTION DES TRANSACTIONS À SYGBEC 4400 GESTION DES REVENUS

4410 PRÉVISIONS DES REVENUS ET TARIFICATIONS 4420 FACTURATION

4422 IMPÔT FÉDÉRAL

4423 TAXE SUR LES PRODUITS ET SERVICES (TPS) 4426 IMPÔT PROVINCIAL

4427 TAXE DE VENTE DU QUÉBEC (TVQ) 4430 ENCAISSEMENT

4440 COMPTABILISATION

4450 GESTION DES COMPTES À RECEVOIR

4500 ACTIVITÉS PARTICULIÈRES À LA GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 4510 GESTION DES FONDS SPÉCIAUX

4512 COMPTES À FINS DÉTERMINÉES

(7)

4520 SUPPORT-CONSEIL AUX UNITÉS ADMINISTRATIVES 5000 GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES

5100 APPROVISIONNEMENT

5110 FONDS DES APPROVISIONNEMENTS ET SERVICES

5120 ACHATS

5130 LOCATIONS

5200 GESTION DU MOBILIER ET DES BIENS CAPITALISABLES

5210 INVENTAIRE DU MOBILIER ET DES BIENS CAPITALISABLES

5212 MOBILIER

5214 ÉQUIPEMENTS DE BUREAU 5216 ÉQUIPEMENTS AUDIOVISUELS

5218 ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET BUREAUTIQUES 5222 APPAREILS ÉLECTRIQUES

5230 ENTRETIEN ET RÉPARATION DU MOBILIER

5232 FONDS RENOUVELABLES D'ENTRETIEN DE MACHINES DE BUREAU

5240 CONTRÔLE ET SUIVI DU MOBILIER 5250 GARANTIES

5260 DISPOSITIONS DU MOBILIER ET DES BIENS CAPITALISABLES 5262 DÉCLARATIONS DU SURPLUS

5264 RÉCUPÉRATION, RECYCLAGE ET DESTRUCTION CONFIDENTIELLE ET SÉCURITAIRE

5300 GESTION IMMOBILIÈRE

5310 PLAN TRIENNAL D'IMMOBILISATION 5320 OCCUPATION DES IMMEUBLES 5330 ENTRETIEN DES IMMEUBLES

5332 RÉPARATIONS ET RÉNOVATIONS

5334 ENTRETIEN DES SYSTÈMES MÉCANIQUES / ÉLECTRIQUES 5336 ENTRETIEN MÉNAGER

5340 GESTION DES LOCAUX

5342 RÉPARTITION ET UTILISATION DES ESPACES

5344 AMÉNAGEMENT ET RÉAMÉNAGEMENT DES ESPACES 5346 ACQUISITION ET ALIÉNATION DES ESPACES

5348 IDENTIFICATION ET SIGNALISATION

5352 AFFICHAGE

5360 SÉCURITÉ

5362 GARDIENNAGE

5364 CONTRÔLE DES ISSUES ET DES CLÉS

(8)

5366 MESURES D'URGENCE

5368 PLAN DE MESURES D'URGENCE 5372 INCENDIES ET SINISTRES 5374 VOLS ET VANDALISME 5400 GESTION DES STATIONNEMENTS

5410 DEMANDES ET ATTRIBUTIONS DE STATIONNEMENT 5420 DOSSIERS DES DÉTENTEURS DE STATIONNEMENT 5430 PARCS DE STATIONNEMENT

5500 GESTION DU COURRIER ET DES MESSAGERIES

5510 FONDS DU COURRIER ET DE LA MESSAGERIE 5520 COURRIER GOUVERNEMENTAL

5530 COURRIER CONVENTIONNEL

5532 SOCIÉTÉ CANADIENNE DES POSTES 5534 SERVICES PRIVES DE MESSAGERIE 5536 LISTES D'ADRESSES

5540 RAMASSAGE ET LIVRAISON DU COURRIER 5600 GESTION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

5610 TÉLÉPHONIE

5612 APPELS INTERURBAINS 5614 CARTES D'APPEL

5616 RÉPERTOIRES ET LISTES TÉLÉPHONIQUES 5620 COMMUNICATIONS ÉCRITES

5630 COMMUNICATIONS INFORMATIQUES 5640 RADIOCOMMUNICATIONS

5650 FONDS DES SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION 5700 GESTION DES VÉHICULES AUTOMOBILES

5710 IMMATRICULATION DES VÉHICULES 5720 CARTES DE CRÉDIT UNIVERSELLES 6000 GESTION DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES

6100 CRÉATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

6110 PRÉPARATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 6200 GESTION DES FORMULAIRES

6210 DOSSIERS DES FORMULAIRES 6300 REPRODUCTION DES DOCUMENTS

6310 PHOTOCOPIE ET REPROGRAPHIE

6312 FONDS DE REPROGRAPHIE 6320 MICROGRAPHIE

(9)

6330 AUTRES MOYENS DE REPRODUCTION 6400 GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

6410 INVENTAIRE DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 6420 CALENDRIER DE CONSERVATION

6422 ÉLABORATION DU CALENDRIER DE CONSERVATION 6424 MODIFICATION DU CALENDRIER DE CONSERVATION 6430 GESTION DES DOCUMENTS ACTIFS

6432 CLASSIFICATION DES DOCUMENTS ACTIFS 6434 CLASSEMENT DES DOCUMENTS ACTIFS 6436 CIRCULATION DES DOCUMENTS ACTIFS 6440 GESTION DES DOCUMENTS SEMI-ACTIFS

6442 TRANSFERT DE DOCUMENTS SEMI-ACTIFS 6444 CIRCULATION DES DOCUMENTS SEMI-ACTIFS 6450 GESTION DES DOCUMENTS INACTIFS

6452 VERSEMENT DES DOCUMENTS INACTIFS 6454 DESTRUCTION DES DOCUMENTS INACTIFS 6460 GESTION DES DOCUMENTS ESSENTIELS

6470 ACCESSIBILITÉ AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

6472 DROITS D'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 6474 PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 6480 GESTION DE LA CORRESPONDANCE

6600 GESTION DU CENTRE DE DOCUMENTATION

6610 ACQUISITION DES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE 6620 DÉPÔT LÉGAL

6630 DIFFUSION DES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE 6632 PRÊT À L'INTERNE

6634 PRÊT ENTRE BIBLIOTHÈQUE 6636 RÉFÉRENCES ET RECHERCHE

6639 BULLETIN MENSUEL DES NOUVEAUTÉS

6641 LISTE DES PUBLICATIONS DU MINISTÈRE DU TOURISME 6650 DROIT D'AUTEUR

6660 TRAITEMENT DES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE

6662 CATALOGAGE ET CLASSIFICATION DES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE

6664 ÉLAGAGE DES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE 6666 INDEXATION DES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE 6700 INFORMATIQUE

6710 PLANIFICATION INFORMATIQUE

(10)

6712 CADRE DE GESTION DES RESSOURCES INFORMATIQUES 6714 PLAN DIRECTEUR INFORMATIQUE

6715 PLAN TRIENNAL INFORMATIQUE 6717 PLANS ANNUELS INFORMATIQUES 6720 SUIVI ET CONTRÔLE DES ACTIVITÉS INFORMATIQUES

6722 FONDS DE SERVICES INFORMATIQUES

6724 ACQUISITION DES ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES 6726 ENTRETIEN DES ÉQUIPEMENT INFORMATIQUES 6727 FONDS RENOUVELABLE D'ENTRETIEN D'ÉQUIPEMENT

INFORMATIQUE ET BUREAUTIQUE

6730 DÉVELOPPEMENT ET IMPLANTATION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES 6732 MÉTHODOLOGIE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DES

SYSTÈMES INFORMATIQUES 6734 ANALYSE PRÉLIMINAIRE 6736 ANALYSE FONCTIONNELLE

6738 ANALYSE ORGANIQUE / TECHNOLOGIQUE 6742 ANALYSE COÛTS-BÉNÉFICES

6744 PROGRAMMATION

6745 DOCUMENTATION DE SYSTÈME / DICTIONNAIRE DE DONNÉES 6747 ESSAIS DES SYSTÈMES INFORMATIQUES

6748 IMPLANTATION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES

6751 SUIVI ET CONTRÔLE DE L'IMPLANTATION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES

6760 EXPLOITATION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES 6762 TRAITEMENT DES DONNÉES

6764 ENTRETIEN DES SYSTÈMES INFORMATIQUES

6766 SÉCURITÉ DES SYSTÈMES ET DES DONNÉES INFORMATIQUES 6767 REGISTRE DES PANNES DE SYSTÈMES

6769 ARCHIVAGE DES DONNÉES INFORMATIQUES 6774 GESTION DES RÉSEAUX INFORMATIQUES 6775 SYSTÈMES D'EXPLOITATION DES DONNÉES 6777 TOPOLOGIE DES RÉSEAUX

6778 GESTION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS INFORMATIQUES 6779 COURRIER ÉLECTRONIQUE

6781 COMMUNICATIONS INFORMATIQUES 6784 GESTION DES BANQUES DE DONNÉES

6786 GESTION DES SYSTÈMES DE GESTION DES BASES DE DONNÉES (S.G.B.D.)

6800 BUREAUTIQUE

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6810 TRAITEMENT DE TEXTES 6820 TABLEURS

6900 SUPPORT À L'USAGER

6910 SUPPORT-CONSEIL

6920 RECHERCHE ET EXPÉRIMENTATION EN MATIÈRE INFORMATIQUE ET BUREAUTIQUE

6930 FORMATION EN MATIÈRE INFORMATIQUE ET BUREAUTIQUE SUR LES PROGICIELS

6940 DÉPANNAGE SUR LES LOGICIELS 7000 COMMUNICATIONS ET AFFAIRES PUBLIQUES

7100 AFFAIRES PUBLIQUES

7110 ALLOCUTIONS, DISCOURS ET MOTS DU MINISTRE 7120 CONGRES, COLLOQUES, CONFÉRENCES ET SOMMETS

7122 ACCUEIL LORS D'ÉVÉNEMENTS ET D'EXPOSITIONS 7130 INAUGURATIONS ET LANCEMENTS

7140 ORGANISATION D'ÉVÉNEMENTS MAJEURS

7142 GRANDS PRIX DU TOURISME QUÉBÉCOIS 7144 SEMAINE NATIONALE DU TOURISME

7146 TOURNOI DE GOLF DE L'INDUSTRIE TOURISTIQUE QUÉBÉCOISE 7148 JOURNÉE MONDIALE DES COMMUNICATIONS

7150 CIVILITÉS

7160 SÉANCES D'INFORMATION

7170 SERVICES À LA CLIENTÈLE EXTERNE (AUTRES QUE LES MÉDIAS) 7172 DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

7174 PLAINTES, SUGGESTIONS ET RÉACTIONS 7180 TOURNÉES MINISTÉRIELLES

7200 AUDIOVISUEL

7210 RÉALISATION DES DOCUMENTS AUDIOVISUELS 7220 SCÉNARISATION DES DOCUMENTS AUDIOVISUELS 7300 COMMUNICATIONS INTERNES

7310 COMMUNIQUES INTERNES

7320 PROJETS SPÉCIAUX DE COMMUNICATIONS INTERNES 7330 PUBLICATIONS INTERNES

7340 RENCONTRES INTERNES D'INFORMATION 7400 PLANIFICATION DES COMMUNICATIONS

7410 PLANS DE COMMUNICATION 7420 PROGRAMMATION DES ACTIVITÉS 7430 REGISTRE DES DEMANDES DE SERVICES

(12)

7440 FONDS DES MOYENS DE COMMUNICATIONS 7500 PRODUCTION

7510 AVIS ET EXPERTISE-CONSEIL 7520 DIFFUSION

7522 PLANS DE DIFFUSION 7530 IMPRESSION

7540 RÉDACTION

7542 RÉVISION

7544 TRADUCTION

7550 SERVICES PROFESSIONNELS DE GRAPHISME 7560 SERVICES AUXILIAIRES EN ART GRAPHIQUE 7570 GESTION DU SITE INTERNET

7600 PROMOTION

7610 DOSSIERS DES COMMANDITAIRES LORS D'ÉVÉNEMENTS PROMOTIONNELS 7620 EXPOSITIONS, KIOSQUES ET SALONS

7630 OBJETS PROMOTIONNELS 7700 PUBLICITÉ

7710 PLACEMENTS MÉDIAS

7712 PUBLICITÉ OBLIGATOIRE 7714 PUBLICITÉ PAR MANDAT 7800 RELATIONS AVEC LES MÉDIAS

7810 COMMUNIQUES DE PRESSE 7820 CONFÉRENCES DE PRESSE

7830 DEMANDES D'INFORMATION DE LA PRESSE 7840 DIFFUSION DE DOCUMENTS À LA PRESSE 7850 POCHETTE DE PRESSE

7860 RÉTROINFORMATION

7862 REPIQUAGE ÉLECTRONIQUE

7864 REVUES DE PRESSE QUOTIDIENNE ET HEBDOMADAIRE 7866 ANALYSE DU CONTENU DE LA REVUE DE PRESSE 7868 REVUE DE PRESSE THÉMATIQUE

8000 DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE TOURISTIQUE

8100 GESTION DES ÉTABLISSEMENTS TOURISTIQUES

8110 GESTION DES ACTIVITÉS DE CERTIFICATION

8116 VISITES ET INSPECTIONS DES ÉTABLISSEMENTS TOURISTIQUES 8118 TRAITEMENT DES PLAINTES OU DÉNONCIATIONS

8122 DÉPISTAGE DE MASSE

(13)

8124 ÉTABLISSEMENTS NON ASSUJETTIS 8130 GESTION DES ACTIVITÉS DE QUALIFICATION

8132 OFFICIALISATION DE LA CLASSIFICATION

8134 PROGRAMME DE CLASSIFICATION DE L'HÉBERGEMENT 8136 PROGRAMME DE CLASSIFICATION DES AUTRES CATÉGORIES 8138 CATÉGORISATION DES POURVOIRIES

8142 CLASSIFICATION DES TERRAINS DE CAMPING

8150 GESTION DE LA DIFFUSION DES DONNÉES RELATIVES AUX ÉTABLISSEMENTS TOURISTIQUES

8152 GUIDES DESTINES AUX CLIENTS

8154 ACTIVITÉS ET SERVICES OFFERTS DANS LES ÉTABLISSEMENTS TOURISTIQUES

8156 DEMANDES UNITAIRES 8158 LISTES PRÉDÉTERMINÉES

8160 GESTION DE LA PROGRAMMATION ET DES SYSTÈMES

8164 PROCÉDURES ADMINISTRATIVES RÉVISÉES PAR ÉVÉNEMENT-CLIENT (PAREC)

8166 VADE-MECUM

8168 CYCLE OPÉRATIONNEL 8200 GESTION DES INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES

8210 ENTENTE AUXILIAIRE CANADA-QUÉBEC SUR LE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE AU QUÉBEC (EACQ)

8212 DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE 8214 DÉVELOPPEMENT DES MARCHES

8215 PROGRAMME D'INFRASTRUCTURE CANADA-QUÉBEC 8216 ÉTUDES, SERVICES ET ADMINISTRATION

8220 ENTENTE AUXILIAIRE CANADA-QUÉBEC SUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DES RÉGIONS DU QUÉBEC (EADERQ)

8240 PROSPECTION D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE 8242 OCCASIONS D'AFFAIRES ET SITE 8244 INVESTISSEURS POTENTIELS 8245 RECHERCHE D'INVESTISSEURS 8247 PORTEURS D'EXPERTISE 8250 PROJETS D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE 8300 PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE

8312 AIDE AUX ATTRACTIONS TOURISTIQUES 8314 AIDE AUX CONGRES

8318 CONSTRUCTION DE MAISONS RÉGIONALES DU TOURISME 8322 ÉTUDES DE DÉVELOPPEMENT

(14)

8326 FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS TOURISTIQUES RÉGIONALES (ATR) 8332 GUIDES TOURISTIQUES RÉGIONAUX

8334 PRÊT SANS INTÉRÊT REMBOURSABLE 8336 PRÊT SANS INTÉRÊT AUX POURVOIRIES

8342 PRÊT SANS INTÉRÊT DANS LA ZONE PÉRIPHÉRIQUE (PARC SAGUENAY) 8346 PRISE EN CHARGE D'INTÉRÊTS SUR DES PRÊTS PARTICIPATIFS DE LA SDI 8348 PROGRAMME DE RECONSTRUCTION ÉCONOMIQUE TEMPORAIRE

8352 PROMOTION COOPÉRATIVE

8356 PROMOTION DES ÉVÉNEMENTS TOURISTIQUES 8362 PUBLICITÉ COOPÉRATIVE

8366 SOUTIEN AUX ORGANISMES SECTORIELS

8370 ÉVÉNEMENTS SUBVENTIONNES PAR PLUS D'UN PROGRAMME 8380 PLAN DE RELANCE ÉCONOMIQUE

8390 FONDS DE PARTENARIAT TOURISTIQUE - PROGRAMME D'AIDE

8392 PROGRAMME DE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT ET À LA PROMOTION TOURISTIQUE

8393 AIDE STRATÉGIQUE AUX PROJETS TOURISTIQUES

8394 FONDS DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE POUR LA GASPÉSIE (PÉRIMÉ) 8395 ENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME

8396 DÉVELOPPEMENT DE LA PETITE HÔTELLERIE DANS L'ARRONDISSEMENT HISTORIQUE DU VIEUX-MONTRÉAL (PÉRIMÉ)

8398 PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE AUX AGENTS DE VOYAGE GROSSISTES (PÉRIMÉ)

8399 AIDE AU DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE AU NORD DU 49e PARALLÈLE 8400 DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE RÉGIONAL

8405 PLAN STRATÉGIQUE DU DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE TOURISTIQUE 8410 PLANIFICATION TOURISTIQUE RÉGIONALE

8412 PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE RÉGIONAL 8414 PLAN STRATÉGIQUE ET ENTENTE CADRE

8416 ENTENTE SPÉCIFIQUE SUR LE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL 8418 DÉLIMITATION TERRITORIALE

8420 SOUTIEN AUPRÈS DES INSTANCES RÉGIONALES

8422 CONFÉRENCES ADMINISTRATIVES RÉGIONALES (CAR) 8424 CONFÉRENCES SOCIO-ÉCONOMIQUES RÉGIONALES

8425 BIENNALES

8427 FORUM DES PRIORITÉS RÉGIONALES

8428 INTERVENTIONS AUPRÈS DES AUTRES ORGANISATIONS DE NIVEAU RÉGIONAL

8430 PROFILS DES RÉGIONS TOURISTIQUES

(15)

8500 RELATIONS AVEC LES PARTENAIRES TOURISTIQUES

8510 ASSOCIATIONS TOURISTIQUES RÉGIONALES (ATR) 8513 ATR ABITIBI-TÉMISCAMINGUE 8515 ATR BAS-ST-LAURENT

8517 ATR CHARLEVOIX

8519 ATR CHAUDIÈRE-APPALACHES 8520 ATR CÔTE-NORD

8521 ATR MAURICIE-BOIS-FRANC (COEUR-DU-QUÉBEC) 8522 ATR CENTRE-DU-QUÉBEC

8523 ATR DUPLESSIS

8525 ATR CANTONS-DE-L'EST / ESTRIE 8527 ATR GASPÉSIE

8529 ATR ILES-DE-LA-MADELEINE 8531 ATR LANAUDIERE

8533 ATR LAURENTIDES

8535 ATR LAVAL

8537 ATR MANICOUAGAN 8538 ATR MAURICIE 8539 ATR MONTÉRÉGIE

8541 ATR MONTRÉAL (OCTGM)

8543 ATR NORD-DU-QUÉBEC / NUNAVIK / BAIE-JAMES 8545 ATR OUTAOUAIS

8547 ATR QUÉBEC (OTCQ)

8549 ATR SAGUENAY-LAC-ST-JEAN

8552 ASSOCIATIONS TOURISTIQUES RÉGIONALES ASSOCIES DU QUÉBEC (ATRAQ)

8560 KEROUL

8570 REGROUPEMENT DE PARTENAIRES TOURISTIQUES 8600 PLANIFICATION STRATÉGIQUE ET RECHERCHE

8610 PLANIFICATION ET RECHERCHE - PRODUITS 8612 PRODUITS TOURISTIQUES 8614 ATTRAITS TOURISTIQUES 8630 PLANIFICATION ET RECHERCHE - D'ENSEMBLE

8632 PLANIFICATION D'ENSEMBLE

8633 ÉNONCE DE POLITIQUE EN MATIÈRE DE TOURISME

8634 POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU QUÉBEC 8635 GRAPPES INDUSTRIELLES

8637 AFFAIRES AUTOCHTONES

(16)

8638 CONCERTATION ET PARTENARIAT 8639 CHAIRE EN TOURISME

8642 CONCURRENCE

8644 DÉVELOPPEMENT DU TOURISME

8646 ÉCONOMIE

8648 ENQUÊTES

8652 ÉVALUATION

8654 FINANCEMENT

8655 CASINOS

8656 FISCALITÉ

8662 MARCHES EN ÉMERGENCE

8664 MARKETING

8665 NOUVELLES TECHNOLOGIES EN TOURISME 8666 PROGRAMMES D'AIDE

8668 RÉGIONS

8672 SONDAGES

8674 STATISTIQUES

8675 DIFFUSION ET PUBLICATION DE DONNÉES STATISTIQUES 8677 INDICATEURS TOURISTIQUES

8679 BULLETINS TOURISTIQUES (BAROMÈTRE) 8680 PLANIFICATION ET RECHERCHE - SECTEURS

8681 ACCUEIL

8682 ACTIVITÉS COMMERCIALES 8683 ACTIVITÉS RÉCRÉOTOURISTIQUES 8684 CLIENTÈLES SPÉCIFIQUES

8685 MISE EN VALEUR DES VOIES NAVIGABLES 8686 ENVIRONNEMENT

8687 CARACTÉRISTIQUES CULTURELLES RÉGIONALES 8688 FORMATION - MAIN D'OEUVRE

8689 RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE 8690 PLANIFICATION ET RECHERCHE - AUTRES SECTEURS

8691 CAMPING

8692 HÉBERGEMENT

8693 RESTAURATION

8694 LÉGISLATION RELIÉE AU TOURISME 8695 MANIFESTATIONS TOURISTIQUES 8696 RÉSEAU DE DISTRIBUTION

(17)

8697 TRANSPORT AÉRIEN 8698 TRANSPORT MARITIME 8699 TRANSPORT TERRESTRE 9000 PROMOTION ET DIFFUSION DU PRODUIT TOURISTIQUE

9010 PLAN STRATÉGIQUE DE MARKETING TRIENNAL

9012 PLAN STRATÉGIQUE DE POSITIONNEMENT TOURISTIQUE 9020 PLAN DE MARKETING ANNUEL

9100 CAMPAGNES PUBLICITAIRES

9110 TOURISME AGRÉMENT-ÉTÉ 9120 TOURISME AGRÉMENT-HIVER 9130 TOURISME D'AFFAIRES

9200 PUBLICATIONS ET OUTILS PROMOTIONNELS 9299 PHOTOTHÈQUE - VIDÉOTHÈQUE 9300 COMMANDITES

9400 RELATIONS DE PRESSE

9410 ACCUEIL DES RÉDACTEURS TOURISTIQUES 9500 COMMERCIALISATION DU PRODUIT TOURISTIQUE

9510 PRODUIT AVENTURE 9520 PRODUIT CHASSE ET PÊCHE 9530 PRODUIT CIRCUIT

9535 CROISIÈRES 9540 PRODUIT CONGRES

9550 PRODUIT GRANDES VILLES 9560 PRODUIT MOTONEIGE

9570 PRODUIT SÉJOUR DE VILLÉGIATURE 9580 PRODUIT SKI

9590 PRODUIT VOYAGE DE MOTIVATION 9595 PRODUIT EN ÉMERGENCE

9600 REPRÉSENTATION INTERNATIONALE 9610 PLAN D'OPÉRATION

9620 DÉMARCHEURS - TERRITOIRES / BUREAUX DESTINATIONS QUÉBEC 9622 BOSTON - NOUVELLE ANGLETERRE

9624 CHICAGO - CENTRE OUEST DES ÉTATS-UNIS / BUREAU DESTINATION QUÉBEC

9625 DALLAS - SUD-EST DES ÉTATS-UNIS 9626 DÜSSELDORF

9627 HOLLANDE

(18)

9628 LIMITROPHES

9629 ESPAGNE

9630 IRLANDE

9632 LONDRES / BUREAU DESTINATION QUÉBEC 9633 LOS ANGELES

9634 NEW YORK / BUREAU DESTINATION QUÉBEC 9636 PARIS / BUREAU DESTINATION QUÉBEC

9638 ROME

9639 SCANDINAVIE

9640 CORÉE

9641 CHINE

9642 TOKYO

9643 AUSTRALIE

9644 TORONTO / BUREAU DESTINATION QUÉBEC

9646 WASHINGTON

9650 LOGISTIQUE LORS D'ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX 9670 RÉSEAU DE L'INDUSTRIE TOURISTIQUE

9672 GROSSISTES RÉCEPTIFS 9700 ACCUEIL ET RENSEIGNEMENTS TOURISTIQUES

9710 SIGNALISATION TOURISTIQUE

9712 SIGNALISATION DES ÉQUIPEMENTS TOURISTIQUES 9713 SIGNALISATION DES ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX 9714 SIGNALISATION DES CIRCUITS TOURISTIQUES

9716 SIGNALISATION DANS LES GRANDES AGGLOMÉRATIONS 9718 SIGNALISATION D'INDICATIONS

9722 SIGNALISATION DES RÉGIONS TOURISTIQUES 9724 SIGNALISATION DES RÉSEAUX D'ACCUEIL

9726 SIGNALISATION DES SERVICES SUR LES AUTOROUTES 9728 SIGNALISATION DES ZONES TOURISTIQUES DE DESTINATION 9730 GESTION DES SERVICES D'ACCUEIL ET DE RENSEIGNEMENTS TOURISTIQUES

9732 MAISONS DU TOURISME GOUVERNEMENTALES

9733 MAISON DU TOURISME DE QUÉBEC (12, RUE STE-ANNE) 9735 CARIQ (CENTRE D'ACCUEIL ET DE RENSEIGNEMENTS

INTERNATIONAUX DE QUÉBEC)

9737 CENTRE INFOTOURISTE (1010, RUE STE-CATHERINE OUEST) 9739 MAISONS DU TOURISME FRONTALIÈRES (DÉGELIS, LACOLLE,

RIGAUD, RIVÈRE-BEAUDETTE, STANSTEAD) 9741 CENTRAL TÉLÉPHONIQUE

(19)

9743 CENTRE D'AFFAIRES ÉLECTRONIQUE (CAE) / BONJOURQUEBEC.COM (BQC)

9744 RÉSEAU D'ACCUEIL RÉGIONAL

9745 BUREAUX D'INFORMATION TOURISTIQUE (BIT) 9747 RELAIS ET KIOSQUES D'INFORMATION TOURISTIQUE 9750 GESTION DES DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS TOURISTIQUES

9752 TRAITEMENT DES DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS 9753 RENSEIGNEMENTS TÉLÉPHONIQUES

9755 RENSEIGNEMENTS PAR ÉCRIT 9757 TRAITEMENT DES PLAINTES 9759 ACTES DE RENSEIGNEMENTS

9760 PROFILS ET SOUTIEN AUX RENSEIGNEMENTS TOURISTIQUES

9762 PROFILS DE LA CLIENTÈLE DANS LE RÉSEAU D'ACCUEIL 9764 SOUTIEN AUX RENSEIGNEMENTS TOURISTIQUES

9765 INFO-THÈMES

9770 PUBLICATIONS INFORMATIVES ET PROMOTIONNELLES 9772 DISTRIBUTION ET APPROVISIONNEMENT

9773 INVENTAIRE DES PUBLICATIONS INFORMATIVES ET PROMOTIONNELLES

9776 GUIDES TOURISTIQUES ET CARTE ROUTIÈRE

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